Nicolas Cuzacq

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit

Marchés, Institutions, Libertés
  • THESE

    La difficile introduction des fonds de pension dans le droit positif français, soutenue en 2000 à Paris 1 sous la direction de Yves Guyon 

  • Nicolas Cuzacq, Bernard Haftel, Mustapha Mekki (dir.), Une approche renouvelée des Humanités: mélanges en l'honneur du doyen Didier Guével, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2021, 440 p. 

  • Nicolas Cuzacq, Souad Lajili Jarjir, « Gouvernance et développement durable », in Edition IRJS, Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (dir.), Finance durable et droit : Perspectives comparées, 2020 

  • Nicolas Cuzacq, « La RSE, le masque et la plume », Revue des Sociétés , 2023, n°02, p. 71   

    Nicolas Cuzacq, « La société à mission est-elle condamnée à être un îlot au sein du lac glacé du monde des affaires ? », Entreprise & société, 2022, n°11, pp. 87-96   

    Nicolas Cuzacq, « Premier contentieux relatif à la loi vigilance du 27 mars 2017, une illustration de l'importance du droit judiciaire privé », Recueil Dalloz, 2020, n°17, p. 970   

    Nicolas Cuzacq, « Le contrôle des sociétés à l'épreuve de la mécanique du fonds commun de placement. », Recueil Dalloz, 2019, n°27, p. 1531   

    Nicolas Cuzacq, « La participation aux résultats dans les entreprises de moins de cinquante salariés », Revue de droit du travail, 2019, n°0708, p. 460   

    Nicolas Cuzacq, « La participation aux résultats dans les entreprises de moins de 50 salariés », Revue de droit du travail, 2019 

    Nicolas Cuzacq, « Le nouveau visage du reporting extra-financier français », Revue des Sociétés , 2018, n°06, p. 347   

    Nicolas Cuzacq, « Quelle place peut-on octroyer aux parties prenantes dans le puzzle de la gouvernance des sociétés ? », Recueil Dalloz, 2017, n°32, p. 1844   

    Nicolas Cuzacq, « Le mécanisme du Name and Shame ou la sanction médiatique comme mode de régulation des entreprises », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2017, n°02, p. 473   

    Nicolas Cuzacq, « La directive du 22 octobre 2014, nouvel horizon de la transparence extra-financière au sein de l'UE », Revue des Sociétés , 2015, n°12, p. 707   

    Nicolas Cuzacq, « Le devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre : Acte II, scène 1 », Recueil Dalloz, 2015, n°18, p. 1049   

    Nicolas Cuzacq, « Commentaire des propositions de loi relatives au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre », Revue de droit du travail, 2014, n°04, p. 265   

    Nicolas Cuzacq, « Précisions sur les missions de l'auditeur chargé de la vérification des informations sociales, environnementales et sociétales », Revue de droit du travail, 2013, n°10, p. 633   

    Nicolas Cuzacq, « Proposition de directive relative à la publication par les entreprises d'informations extra-financières et d'informations relatives à la diversité », Revue de droit du travail, 2013, n°09, p. 563   

    Nicolas Cuzacq, « Les nouveautés issues du décret n° 2012-557 du 24 avril 2012 relatif aux obligations de transparence des entreprises en matière sociale et environnementale », Revue de droit du travail, 2013, n°01, p. 15   

    Nicolas Cuzacq, Souad Lajili Jarjir, Pierre Chollet, « New Challenges of ESG Issues », Bankers Markets & Investors : an academic & professional review, 2013, pp. --- 

    Nicolas Cuzacq, « Observations relatives à la recherche dans le domaine juridique », Recueil Dalloz, 2011, n°10, p. 696   

    Nicolas Cuzacq, Sophie Morin-Delerm, Laure Lavorata, « Le rapport Développement Durable : outil de pilotage ou de communication pour les entreprises ? », Entreprise éthique, 2007, n°26 

    Nicolas Cuzacq, « Le vote des gestionnaires d'OPCVM », Revue des Sociétés , 2006, n°03, p. 491   

    Nicolas Cuzacq, « Le luxe et le Droit », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2002, n°04, p. 605   

  • Nicolas Cuzacq, Le cadre normatif de la RSE, entre soft law et hard law, 2012   

  • Nicolas Cuzacq, « Les défis actuels de l'Union européenne », le 24 juin 2021  

    Colloque organisé par Michel Bruno, Directeur du LexFEIM, Université Le Havre Normandie, et placé sous le Haut Patronage du Parlement européen

    Nicolas Cuzacq, « Finance durable et droit : perspectives transnationales », le 22 octobre 2019  

    Organisé par l’IRJS, Paris I Panthéon-Sorbonne, l’UPEC, l’ESSEC et le Réseau Transnational Droit Bancaire et Financier

    Nicolas Cuzacq, « La réécriture des articles 1833 et 1835 du Code Civil - Révolution ou constat ? », le 28 juin 2018  

    Organisé par le CEDAG EA 1516 - Centre de droit des affaires et de gestion de l'Université Paris Descartes, sous la direction scientifique du Professeur Isabelle Urbain-Parleani

    Nicolas Cuzacq, « Anniversaire de la loi vigilance », le 26 mars 2018 

    Nicolas Cuzacq, « Indépendance juridique de la personne morale versus dépendance économique », le 08 décembre 2016  

    Sous la direction d'Anne Danis-Fatôme, Maître de Conférences-HDR et Laurence Sinopoli, Professeure à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense avec le soutien de l'Ecole Doctorale de Droit et Science Politique et du GIP Mission Droit et Justice

    Nicolas Cuzacq, Sophie Morin-Delerm, Laure Lavorata, « L'instrumentalisation du rapport développement durable par le marketing : l'exemple de la grande distribution », Colloque Etienne Thil, La Rochelle, le 01 octobre 2007 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Elisabeth Forget, L'investissement éthique : analyse juridique, thèse soutenue en 2013 à Strasbourg sous la direction de Isabelle Riassetto et Michel Storck, membres du jury : Jean-Marc Moulin (Rapp.), Myriam Doriat-Duban    

    L’investissement éthique est un investissement fondé sur des critères extra-financiers : l’investisseur cherche un enrichissement tout en poursuivant une fin non matérielle tirée du respect de certaines valeurs La coloration éthique a vocation à rejaillir sur le régime de cet investissement. Elle dicte le contenu de la politique d’investissement, oblige les intermédiaires financiers à informer les investisseurs de manière adéquate, et les contraint à veiller à la conformité éthique de l’investissement jusqu’à son dénouement.L’investissement éthique ne saurait toutefois se limiter à cela. Adoptant une démarche conséquentialiste, les investisseurs peuvent s’engager auprès des émetteurs pour y défendre leurs valeurs. D’un point de vue théorique, cet activisme actionnarial met en lumière l’échec des thèses traditionnelles à définir la finalité des sociétés. Plutôt que de raisonner en termes d’intérêt social, il conviendrait à présent de recourir à la Stakeholder Theory.