Nicolas Cuzacq

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit

Marchés, Institutions, Libertés
  • THESE

    La difficile introduction des fonds de pension dans le droit positif français, soutenue en 2000 à Paris 1 sous la direction de Yves Guyon

  • Nicolas Cuzacq, Bernard Haftel, Mustapha Mekki (dir.), Une approche renouvelée des Humanités: mélanges en l'honneur du doyen Didier Guével, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2021, 440 p. 

  • Nicolas Cuzacq, Souad Lajili Jarjir, « Gouvernance et développement durable », in Edition IRJS, Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (dir.), Finance durable et droit : Perspectives comparées, 2020 

  • Nicolas Cuzacq, « La RSE, le masque et la plume », Revue des Sociétés , 2023, n°02, p. 71   

    Nicolas Cuzacq, « La société à mission est-elle condamnée à être un îlot au sein du lac glacé du monde des affaires ? », Entreprise & société, 2022, n°11, pp. 87-96   

    Nicolas Cuzacq, « Premier contentieux relatif à la loi vigilance du 27 mars 2017, une illustration de l'importance du droit judiciaire privé », Recueil Dalloz, 2020, n°17, p. 970   

    Nicolas Cuzacq, « Le contrôle des sociétés à l'épreuve de la mécanique du fonds commun de placement. », Recueil Dalloz, 2019, n°27, p. 1531   

    Nicolas Cuzacq, « La participation aux résultats dans les entreprises de moins de cinquante salariés », Revue de droit du travail, 2019, n°0708, p. 460   

    Nicolas Cuzacq, « La participation aux résultats dans les entreprises de moins de 50 salariés », Revue de droit du travail, 2019 

    Nicolas Cuzacq, « Le nouveau visage du reporting extra-financier français », Revue des Sociétés , 2018, n°06, p. 347   

    Nicolas Cuzacq, « Quelle place peut-on octroyer aux parties prenantes dans le puzzle de la gouvernance des sociétés ? », Recueil Dalloz, 2017, n°32, p. 1844   

    Nicolas Cuzacq, « Le mécanisme du Name and Shame ou la sanction médiatique comme mode de régulation des entreprises », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2017, n°02, p. 473   

    Nicolas Cuzacq, « La directive du 22 octobre 2014, nouvel horizon de la transparence extra-financière au sein de l'UE », Revue des Sociétés , 2015, n°12, p. 707   

    Nicolas Cuzacq, « Le devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre : Acte II, scène 1 », Recueil Dalloz, 2015, n°18, p. 1049   

    Nicolas Cuzacq, « Commentaire des propositions de loi relatives au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre », Revue de droit du travail, 2014, n°04, p. 265   

    Nicolas Cuzacq, « Précisions sur les missions de l'auditeur chargé de la vérification des informations sociales, environnementales et sociétales », Revue de droit du travail, 2013, n°10, p. 633   

    Nicolas Cuzacq, « Proposition de directive relative à la publication par les entreprises d'informations extra-financières et d'informations relatives à la diversité », Revue de droit du travail, 2013, n°09, p. 563   

    Nicolas Cuzacq, « Les nouveautés issues du décret n° 2012-557 du 24 avril 2012 relatif aux obligations de transparence des entreprises en matière sociale et environnementale », Revue de droit du travail, 2013, n°01, p. 15   

    Nicolas Cuzacq, Souad Lajili Jarjir, Pierre Chollet, « New Challenges of ESG Issues », Bankers Markets & Investors : an academic & professional review, 2013, pp. --- 

    Nicolas Cuzacq, « Observations relatives à la recherche dans le domaine juridique », Recueil Dalloz, 2011, n°10, p. 696   

    Nicolas Cuzacq, Sophie Morin-Delerm, Laure Lavorata, « Le rapport Développement Durable : outil de pilotage ou de communication pour les entreprises ? », Entreprise éthique, 2007, n°26 

    Nicolas Cuzacq, « Le vote des gestionnaires d'OPCVM », Revue des Sociétés , 2006, n°03, p. 491   

    Nicolas Cuzacq, « Le luxe et le Droit », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2002, n°04, p. 605   

    Nicolas Cuzacq, « Le droit et la pratique des affaires en france à l'épreuve des fonds de pension », Revue internationale de droit économique , 2001, n° t. XV3, pp. 303-323   

  • Nicolas Cuzacq, Le cadre normatif de la RSE, entre soft law et hard law, 2012   

  • Nicolas Cuzacq, Sophie Morin-Delerm, Laure Lavorata, « L'instrumentalisation du rapport développement durable par le marketing : l'exemple de la grande distribution », Colloque Etienne Thil, La Rochelle, le 01 octobre 2007 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Elisabeth Forget, L'investissement éthique : analyse juridique, thèse soutenue en 2013 à Strasbourg sous la direction de Isabelle Riassetto et Michel Storck, membres du jury : Jean-Marc Moulin (Rapp.), Myriam Doriat-Duban    

    L’investissement éthique est un investissement fondé sur des critères extra-financiers : l’investisseur cherche un enrichissement tout en poursuivant une fin non matérielle tirée du respect de certaines valeurs La coloration éthique a vocation à rejaillir sur le régime de cet investissement. Elle dicte le contenu de la politique d’investissement, oblige les intermédiaires financiers à informer les investisseurs de manière adéquate, et les contraint à veiller à la conformité éthique de l’investissement jusqu’à son dénouement.L’investissement éthique ne saurait toutefois se limiter à cela. Adoptant une démarche conséquentialiste, les investisseurs peuvent s’engager auprès des émetteurs pour y défendre leurs valeurs. D’un point de vue théorique, cet activisme actionnarial met en lumière l’échec des thèses traditionnelles à définir la finalité des sociétés. Plutôt que de raisonner en termes d’intérêt social, il conviendrait à présent de recourir à la Stakeholder Theory.