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Nicolas Cuzacq

83-85 avenue du Général de Gaulle
94000 CRETEIL

Nicolas Cuzacq

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Finance durable et droit : perspectives transnationales

mardi 22 octobre 2019

Organisé par l’IRJS, Paris I Panthéon-Sorbonne, l’UPEC, l’ESSEC et le Réseau Transnational Droit Bancaire et Financier

La réécriture des articles 1833 et 1835 du Code Civil - Révolution ou constat ?

jeudi 28 juin 2018

Organisé par le CEDAG EA 1516 - Centre de droit des affaires et de gestion de l'Université Paris Descartes, sous la direction scientifique du Professeur Isabelle Urbain-Parleani

Indépendance juridique de la personne morale versus dépendance économique

jeudi 8 décembre 2016

Sous la direction d'Anne Danis-Fatôme, Maître de Conférences-HDR et Laurence Sinopoli, Professeure à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense avec le soutien de l'Ecole Doctorale de Droit et Science Politique et du GIP Mission Droit et Justice



Publications

Ouvrage

Nicolas Cuzacq, La difficile introduction des fonds de pension dans le droit positif français, 2000, 588 p.

Articles

Nicolas Cuzacq, « Premier contentieux relatif à la loi « vigilance » du 27 mars 2017, une illustration de l'importance du droit judiciaire privé », Recueil Dalloz, N° 17, 2020, p. 970

Nicolas Cuzacq, « Le contrôle des sociétés à l'épreuve de la mécanique du fonds commun de placement », Recueil Dalloz, N° 27, 2019, p. 1531

Nicolas Cuzacq, « La participation aux résultats dans les entreprises de moins de cinquante salariés », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2019, p. 460

Nicolas Cuzacq, « La participation aux résultats dans les entreprises de moins de 50 salariés », Revue de Droit du Travail, 2019, p. NC

Nicolas Cuzacq, « Le contrôle des sociétés à l'épreuve de la mécanique du fonds commun de placement. », Recueil Dalloz, 2019, p. NC

Nicolas Cuzacq, « Le nouveau visage du reporting extra-financier français », Revue des Sociétés, N° 6, 2018, p. 347

Nicolas Cuzacq, « Quelle place peut-on octroyer aux parties prenantes dans le puzzle de la gouvernance des sociétés ? », Recueil Dalloz, N° 32, 2017, p. 1844

Nicolas Cuzacq, « Le mécanisme du Name and Shame ou la sanction médiatique comme mode de régulation des entreprises », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2017, p. 473

Nicolas Cuzacq, « Le devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre : Acte II, scène 1 », Recueil Dalloz, N° 18, 2015, p. 1049

Nicolas Cuzacq, « La directive du 22 octobre 2014, nouvel horizon de la transparence extra-financière au sein de l'UE », Revue des Sociétés, N° 12, 2015, p. 707

Nicolas Cuzacq, « Commentaire des propositions de loi relatives au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre », Revue de Droit du Travail, N° 4, 2014, p. 265

Nicolas Cuzacq, « Précisions sur les missions de l'auditeur chargé de la vérification des informations sociales, environnementales et sociétales », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2013, p. 633

Nicolas Cuzacq, « Proposition de directive relative à la publication par les entreprises d'informations extra-financières et d'informations relatives à la diversité », Revue de Droit du Travail, N° 9, 2013, p. 563

Nicolas Cuzacq, « Les nouveautés issues du décret n° 2012-557 du 24 avril 2012 relatif aux obligations de transparence des entreprises en matière sociale et environnementale », Revue de Droit du Travail, N° 1, 2013, p. 15

Nicolas Cuzacq, « New Challenges of ESG Issues », Bankers Markets & Investors : an academic & professional review, 2013

Nicolas Cuzacq, « Observations relatives à la recherche dans le domaine juridique », Recueil Dalloz, N° 10, 2011, p. 696

Nicolas Cuzacq, « Le rapport Développement Durable : outil de pilotage ou de communication pour les entreprises ? », Entreprise éthique, N° 26, 2007, p. xxx

Nicolas Cuzacq, « Le vote des gestionnaires d'OPCVM », Revue des Sociétés, N° 3, 2006, p. 491

Nicolas Cuzacq, « Le luxe et le Droit », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2002, p. 605

Communications

Nicolas Cuzacq, « Le devoir de vigilance des sociétés mères et des donneurs d'ordre », p. NC, RIODD 2016, Saint-Étienne, 06 juillet 2016

Nicolas Cuzacq, « L'instrumentalisation du rapport développement durable par le marketing : l'exemple de la grande distribution », p. xxx, Colloque Etienne Thil, La Rochelle, 01 octobre 2007

Autre

Nicolas Cuzacq, Le cadre normatif de la RSE, entre soft law et hard law, p. NC


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