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Nicolas Cuzacq

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

La difficile introduction des fonds de pension dans le droit positif français. Thèse soutenue en 2000 à Paris 1, sous la direction de Yves Guyon.


Articles

Nicolas Cuzacq, « Premier contentieux relatif à la loi « vigilance » du 27 mars 2017, une illustration de l'importance du droit judiciaire privé », Recueil Dalloz, N° 17, 2020, p. 970

Nicolas Cuzacq et Souad Lajili Jarjir, « Gouvernance et développement durable », in Edition IRJS, Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (dir.), Finance durable et droit : Perspectives comparées, 2020, p. NC

Nicolas Cuzacq, « Le contrôle des sociétés à l'épreuve de la mécanique du fonds commun de placement », Recueil Dalloz, N° 27, 2019, p. 1531

Nicolas Cuzacq, « La participation aux résultats dans les entreprises de moins de cinquante salariés », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2019, p. 460

Nicolas Cuzacq, « La participation aux résultats dans les entreprises de moins de 50 salariés », Revue de Droit du Travail, 2019, p. NC

Nicolas Cuzacq, « Le contrôle des sociétés à l'épreuve de la mécanique du fonds commun de placement. », Recueil Dalloz, 2019, p. NC

Voir plus

Nicolas Cuzacq, « Le nouveau visage du reporting extra-financier français », Revue des Sociétés, N° 6, 2018, p. 347

Nicolas Cuzacq, « Quelle place peut-on octroyer aux parties prenantes dans le puzzle de la gouvernance des sociétés ? », Recueil Dalloz, N° 32, 2017, p. 1844

Nicolas Cuzacq, « Le mécanisme du Name and Shame ou la sanction médiatique comme mode de régulation des entreprises », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2017, p. 473

Nicolas Cuzacq, « Le devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre : Acte II, scène 1 », Recueil Dalloz, N° 18, 2015, p. 1049

Nicolas Cuzacq, « La directive du 22 octobre 2014, nouvel horizon de la transparence extra-financière au sein de l'UE », Revue des Sociétés, N° 12, 2015, p. 707

Nicolas Cuzacq, « Commentaire des propositions de loi relatives au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre », Revue de Droit du Travail, N° 4, 2014, p. 265

Nicolas Cuzacq, « Précisions sur les missions de l'auditeur chargé de la vérification des informations sociales, environnementales et sociétales », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2013, p. 633

Nicolas Cuzacq, « Proposition de directive relative à la publication par les entreprises d'informations extra-financières et d'informations relatives à la diversité », Revue de Droit du Travail, N° 9, 2013, p. 563

Nicolas Cuzacq, « Les nouveautés issues du décret n° 2012-557 du 24 avril 2012 relatif aux obligations de transparence des entreprises en matière sociale et environnementale », Revue de Droit du Travail, N° 1, 2013, p. 15

Nicolas Cuzacq, Souad Lajili Jarjir et Pierre Chollet, « New Challenges of ESG Issues », Bankers Markets & Investors : an academic & professional review, 2013

Nicolas Cuzacq, « Observations relatives à la recherche dans le domaine juridique », Recueil Dalloz, N° 10, 2011, p. 696

Nicolas Cuzacq, Sophie Morin-Delerm et Laure Lavorata, « Le rapport Développement Durable : outil de pilotage ou de communication pour les entreprises ? », Entreprise éthique, N° 26, 2007, p. xxx

Nicolas Cuzacq, « Le vote des gestionnaires d'OPCVM », Revue des Sociétés, N° 3, 2006, p. 491

Nicolas Cuzacq, « Le luxe et le Droit », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2002, p. 605


Autre

Nicolas Cuzacq, Le cadre normatif de la RSE, entre soft law et hard law, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « Finance durable et droit : perspectives transnationales »
    Paris, le 22 octobre 2019

  • « La réécriture des articles 1833 et 1835 du Code Civil - Révolution ou constat ? »
    Malakoff, le 28 juin 2018

  • « Anniversaire de la loi vigilance »
    Nancy, le 26 mars 2018

  • « Indépendance juridique de la personne morale versus dépendance économique »
    Nanterre, le 08 décembre 2016

  • « Le devoir de vigilance des sociétés mères et des donneurs d'ordre »
    Saint-Étienne, le 06 juillet 2016

  • Voir plus

  • « L'instrumentalisation du rapport développement durable par le marketing : l'exemple de la grande distribution »
    La Rochelle, le 01 octobre 2007



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