Alice Fuchs-Cessot

Maître de conférences
Droit public.

Centre de recherches juridiques de Paris 8

Thèse

La construction européenne et la Ve République : l'abaissement du Parlement français. Thèse soutenue en 2001 à Paris 1, sous la direction de Françoise Dreyfus.


Ouvrages

Alice Fuchs-Cessot, Le Parlement à l'épreuve de l'Europe et de la Ve République, LGDJ, 2004, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 446 p.

Alice Fuchs-Cessot, La construction européenne et la Ve République : l'abaissement du Parlement français, 2001, 496 p.


Articles

Alice Fuchs-Cessot, « Action répressive et montant de la sanction financière visant un dirigeant d'OPH », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 10, 2023, p. 526 

Alice Fuchs-Cessot, « Dirigeant sanctionné par l'ANCOLS : une procédure spécifique », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 10, 2023, p. 524 

Alice Fuchs-Cessot, « Majoration du prélèvement SRU et pouvoir d'appréciation des préfets : la fin de l'indulgence pour les communes carencées ? », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 3, 2023, p. 173 

Alice Fuchs-Cessot, « Inadaptation du logement au handicap et DALO : les préconisations du HCLPD pour la mise en œuvre du nouveau critère », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 11, 2022, p. 594 

Alice Fuchs-Cessot, « Protocole en faveur de la relance de la production de logements sociaux en 2021 et 2022 : le compte n'y sera pas », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 10, 2022, p. 517 

Alice Fuchs-Cessot, « Sanction administrative et dirigeant d'organisme HLM : droit de présenter des observations sur les griefs définitivement retenus mais pas sur le rapport définitif de contrôle de l'ANCOLS », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 10, 2022, p. 518 

Voir plus

Alice Fuchs-Cessot et Ninon Forster, « CJUE et Airbnb : la messe est-elle dite ? », Revue de droit de l'immobilier, N° 3, 2020, p. 273

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