Ce livre développe un parcours du Code civil, non pas par son plan, son index ou ses thèmes, mais par les éléments majeurs du raisonnement : les connecteurs logiques. Cette démarche peut surprendre parce qu'elle passe par des mots a priori non juridiques pour s'essayer à la compréhension du raisonnement juridique. Cette étude est en effet née d'un constat...

L'activité humaine consistant à se déplacer - notamment à l'étranger, très largement démocratisée - ne saurait pas toujours être exempte d'imprévus. Cela va de simples désagréments (bagages perdus, retards...) aux catastrophes, très médiatisées, ayant régulièrement endeuillées les transports. Forts de ce constat, universitaires et praticiens ont confronté...

This book is a summary of the extensive research by the co-authors on the validity and application of the 1804 French Civil Code in the Free City of Cracow (1815-1846), the Polish constitutional city-state established at the Congress of Vienna. From the wealth of case-law and legal practice of the Cracovian Republic emerges a picture in which its inhabitants were consciously...

Conçu pour les étudiants en licence de droit, ce manuel rend les notions fondamentales et complémentaires du droit civil accessibles grâce à une approche structurée, visuelle et synthétique.

Organisé en deux grandes parties (la règle de droit, la personnalité juridique et les droits subjectifs d'une part, le droit des obligations et le droit de la...

Alors que l’article 2284 du Code civil proclame toujours le principe que « Quiconque s’est obligé personnellement est tenu de répondre de son engagement sur tous ses biens mobiliers et immobiliers, présents et à venir », la loi du 14 février 2022 en faveur de l’activité professionnelle indépendante lui a apporté une dérogation considérable en...

Cet ouvrage a d'abord pour objet la poursuite du dialogue entre l'École et le Palais - initié de manière informelle sur les réseaux sociaux puis prolongé lors du colloque à l'Université Aix-Marseille du 9 décembre 2024 -, à la suite de récentes décisions de la Cour de cassation mettant à l'épreuve tant des principes classiques de notre droit de la responsabilité...