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  • THESE

    L'entretien des personnes et des biens essai sur une catégorie juridique : essai sur une catégorie juridique, soutenue en 2017 à Paris 1 sous la direction de Thierry Revet, membres du jury : Rémy Cabrillac (Rapp.), Annick Batteur (Rapp.), Philippe Dupichot et Alain Bénabent   

  • Hugues Michelin-Brachet, Le droit des sûretés: en cartes mentales, Ellipses, 2026, 406 p.  

    Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit des sûretés grâce à une approche visuelle de la matière. 53 cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d'en faciliter la compréhension

    Hugues Michelin-Brachet, Liza Veyre, Marilyn Guez, Olivia Sabard, Cours de procédure civile: 2025, Éditions IEJ de la Sorbonne, 2025, Collection CRFPA, 574 p. 

    Hugues Michelin-Brachet, Liza Veyre, Marilyn Guez, Olivia Sabard, Cours de procédure civile: 2024, Éditions IEJ de la Sorbonne, 2024, Collection CRFPA, 561 p. 

    Hugues Michelin-Brachet, Liza Veyre, Marilyn Guez, Olivia Sabard, Cours de procédure civile 2023, Éditions IEJ de la Sorbonne, 2023, Collection CRFPA, 547 p. 

    Hugues Michelin-Brachet, Liza Veyre, Marilyn Guez, Olivia Sabard, Cours de procédure civile 2022, Éditions IEJ de la Sorbonne, 2022, Collection CRFPA, 537 p. 

    Hugues Michelin-Brachet, Liza Veyre, Marilyn Guez, Olivia Sabard, Cours de procédure civile 2021, Éditions IEJ Jean Domat, 2021, Collection CRFPA, 517 p. 

    Hugues Michelin-Brachet, Liza Veyre, Marilyn Guez, Olivia Sabard, Cours de procédure civile 2020, Editions IEJ Jean Domat, 2020, Collection CRFPA, 493 p. 

    Hugues Michelin-Brachet, L'entretien des personnes et des biens: essai sur une catégorie juridique, Dalloz, 2019, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 474 p.     

  • Hugues Michelin-Brachet, « Admissibilité possible des témoignages anonymisés, une nouvelle limite de franchie au nom du droit à la preuve ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2025, n°17, p. 813  

    Hugues Michelin-Brachet, « Saisie des rémunérations du travail, après la loi, le décret », Recueil Dalloz, Dalloz , 2025, n°16, p. 743  

    Hugues Michelin-Brachet, « La dissimulation en droit de la famille : un inexorable recul ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2023, n°02, p. 255  

    Hugues Michelin-Brachet, « Délégation d’autorité parentale et application de la jurisprudence dans le temps : Réflexions à propos d’un arrêt de la Cour de cassation du 21 septembre 2022 », Revue de la recherche juridique, Revue de la recherche juridique, 2023, pp. 259-269   

    Que la délégation d’autorité parentale ne relève pas d’une convention prohibée par l’article 16-7 du Code civil, la chose paraît assez évidente. Est plus discutable, en revanche, la possibilité qu’offre l’article 377 du même Code de désigner plusieurs délégataires. Quant au fait que le proche visé par ce texte ne soit pas un inconnu, la précision méritait d’être faite. La solution rendue par la première chambre civile de la Cour de cassation, le 21 septembre 2022 (n° 21-50042), amène à la réflexion. Cette réflexion se poursuit sur le terrain de l’application de la jurisprudence dans le temps car la Cour choisit de différer l’application de sa solution, étendant la modulation de sa jurisprudence dans le temps au-delà des cas d’atteinte au droit d’accès au juge, ce qui nous semble devoir être approuvé

    Hugues Michelin-Brachet, « Droit à la preuve et secret bancaire : le délicat arbitrage », Recueil Dalloz, Dalloz , 2019, n°28, p. 1595  

  • Hugues Michelin-Brachet, « Logement, deux enjeux : l’obligation de mixité sociale et les copropriétés dégradées », le 04 avril 2025  

    Séminaire d'actualité organisé par le GRIDAUH, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne et l’UPEC

    Hugues Michelin-Brachet, « Le ministère public », le 01 avril 2021  

    Organisé par le CRJP8, Université Paris 8.