Présentation de l'éditeur

La propriété intellectuelle est un enjeu majeur des sociétés contemporaines. La diffusion des œuvres sur Internet, la valorisation de marques emblématiques ou la production de vaccins sont autant de sujets qui renvoient à la protection des droits afférents à l’activité intellectuelle.

Ses développements récents résultent d’une histoire longue de plusieurs siècles. Cet ouvrage la retrace, depuis l’Antiquité jusqu’à nos jours, en adoptant un point de vue global. Il met en avant les acteurs sociaux qu’elle implique, de Diderot à Pfizer en passant par l’Unesco ou l’Organisation mondiale du commerce. Il insiste aussi sur les conflits souvent aigus qu’elle suscite.

Sans se limiter à une approche juridique, cette histoire interroge la place concrète des savoirs, des créations artistiques et des biens immatériels dans le processus économique. Elle met ainsi en évidence le rôle de la propriété intellectuelle dans les mutations du capitalisme ainsi que les choix de société qu’elle véhicule.

Gabriel Galvez-Behar est professeur d’histoire contemporaine à l’université de Lille et membre honoraire de l’Institut universitaire de France. Ses travaux portent sur l’histoire de l’innovation. Il a notamment publié La République des inventeurs. Propriété et organisation de l’innovation en France (1791-1922) (2008) et Posséder la science. La propriété scientifique au temps du capitalisme industriel (2020).

Sommaire

Introduction

I. Le temps des privilèges

« Le savoir est un don de Dieu »
Travail et création sous l’Antiquité
Travail, savoirs et production au Moyen Âge
Encadré 1. Les corporations et leurs marques

Novations et privilèges en Europe (XV^{e _-}XVII^e siècle)
Privilèges et circulation des savoirs et des techniques en Europe
Encadré 2. La Parte Veneziana (1474)
Le Statute of Monopolies (1624)

Privilèges et librairie
Le développement de la censure et l’organisation des corporations de libraires
Une nouvelle relation entre les auteurs et leurs œuvres

II. La reconnaissance des droits du créateur (1710‑1791)

La naissance incertaine de la propriété littéraire
L’adoption du Statute of Anne (1710)
Propriété littéraire et pouvoir monarchique en France

Privilèges, commerce et industrie à l’époque des Lumières
Le commerce et ses formes : dessins et marques
La lente reconnaissance des inventeurs

Les droits du créateur et les débuts du capitalisme industriel
La reconnaissance inachevée du droit d’auteur
Encadré 3. Deux points de vue sur la propriété littéraire
Inventeurs et capitalisme industriel
Révolutions

III. Les batailles de la propriété intellectuelle (1791‑1893)

L’essor différencié des droits de la création
L’extension du droit d’auteur
Droit, échanges et consommation
Les brevets

Des droits contestés
Procès et controverses
Les campagnes d’abolition du brevet d’invention
Un enjeu économique et social

L’ancrage de la propriété intellectuelle
Grande Dépression, monopoles et contrefaçons
La création des Unions de Paris (1883) et de Berne (1886)
La propriété intellectuelle, une nouvelle catégorie juridique
Encadré 4. La propriété intellectuelle, une invention occidentale ?

IV. La propriété intellectuelle et l’émergence du Big Business (1900‑1960)

Propriété intellectuelle et capitalisme organisé
Une régulation à l’échelle du monde
Des réformes nationales
Propriété intellectuelle et affirmation du capital : monopoles et salariat

Propriété intellectuelle et crises du capitalisme dans l’entre-deux-guerres
L’extension contrariée de la propriété intellectuelle
Réguler les conflits autour de la propriété intellectuelle
Propriété intellectuelle et expériences totalitaires

La reconstruction de la propriété intellectuelle aux lendemains de la Seconde Guerre mondiale
Relancer le système international
Des systèmes nationaux favorables aux grandes entreprises

V. La propriété intellectuelle et la fin du capitalisme industriel (1960‑2000)

Propriété intellectuelle et compétition technologique
L’invention de l’innovation
La nouvelle vague des droits de propriété intellectuelle
Le jeu d’échelles de la propriété intellectuelle
Encadré 5. Une définition officielle de la propriété intellectuelle

Une propriété intellectuelle à deux vitesses
La question du développement
Le renforcement de la propriété intellectuelle en Europe et aux États-Unis

L’invention de la globalisation : l’accord ADPIC
La négociation des ADPIC
Les ADPIC dans leurs grandes lignes
Dans le sillage de l’accord ADPIC

VI. La propriété intellectuelle et le capitalisme globalisé au XXI^e siècle

Les nouveaux espaces de la propriété intellectuelle
Un essor inégal
La domination de la Chine et de l’Asie
Anciennes frontières, nouveaux enjeux

La propriété intellectuelle et l’immatérialisations du capitalisme
L’essor d’Internet et le piratage
La financiarisation de la propriété intellectuelle
Un processus sans fin

La propriété intellectuelle, sujet politique
Le retour des communs
Un enjeu politique
La propriété intellectuelle à l’épreuve de la Covid-19

Conclusion
L’apparente unité de la propriété intellectuelle
Encadré 6. Un essaim de propriétés
Justice et construction sociale de la propriété intellectuelle
Les politiques de la propriété intellectuelle

Repères bibliographiques