# Histoire de la propriété intellectuelle - Portail Universitaire du droit

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> Description : histoire de la propriété intellectuelle, présentation de l'éditeur la propriété intellectuelle est un enjeu majeur des sociétés contemporaines. ...

## Parution

- **ISBN** : 978-2-707-19359-9
- **Éditeur** : La Découverte

## Résumé

Présentation de l'éditeur
La propriété intellectuelle est un enjeu majeur des sociétés contemporaines. La diffusion des œuvres sur Internet, la valorisation de marques emblématiques ou la production de vaccins sont autant de sujets qui renvoient à la protection des droits afférents à l’activité intellectuelle.
Ses développements récents résultent d’une histoire longue de plusieurs siècles. Cet ouvrage la retrace, depuis l’Antiquité jusqu’à nos jours, en adoptant un point de vue global. Il met en avant les acteurs sociaux qu’elle implique, de Diderot à Pfizer en passant par l’Unesco ou l’Organisation mondiale du commerce. Il insiste aussi sur les conflits souvent aigus qu’elle suscite.
Sans se limiter à une approche juridique, cette histoire interroge la place concrète des savoirs, des créations artistiques et des biens immatériels dans le processus économique. Elle met ainsi en évidence le rôle de la propriété intellectuelle dans les mutations du capitalisme ainsi que les choix de société qu’elle véhicule.
Gabriel Galvez-Behar est professeur d’histoire contemporaine à l’université de Lille et membre honoraire de l’Institut universitaire de France. Ses travaux portent sur l’histoire de l’innovation. Il a notamment publié La République des inventeurs. Propriété et organisation de l’innovation en France (1791-1922) (2008) et Posséder la science. La propriété scientifique au temps du capitalisme industriel (2020).
 
Sommaire
Introduction
I. Le temps des privilèges
« Le savoir est un don de Dieu »Travail et création sous l’AntiquitéTravail, savoirs et production au Moyen ÂgeEncadré 1. Les corporations et leurs marques
Novations et privilèges en Europe (XVe -XVIIe siècle)Privilèges et circulation des savoirs et des techniques en EuropeEncadré 2. La Parte Veneziana (1474)Le Statute of Monopolies (1624)
Privilèges et librairieLe développement de la censure et l’organisation des corporations de librairesUne nouvelle relation entre les auteurs et leurs œuvres
II. La reconnaissance des droits du créateur (1710‑1791)
La naissance incertaine de la propriété littéraireL’adoption du Statute of Anne (1710)Propriété littéraire et pouvoir monarchique en France
Privilèges, commerce et industrie à l’époque des LumièresLe commerce et ses formes : dessins et marquesLa lente reconnaissance des inventeurs
Les droits du créateur et les débuts du capitalisme industrielLa reconnaissance inachevée du droit d’auteurEncadré 3. Deux points de vue sur la propriété littéraireInventeurs et capitalisme industrielRévolutions
III. Les batailles de la propriété intellectuelle (1791‑1893)
L’essor différencié des droits de la créationL’extension du droit d’auteurDroit, échanges et consommationLes brevets
Des droits contestésProcès et controversesLes campagnes d’abolition du brevet d’inventionUn enjeu économique et social
L’ancrage de la propriété intellectuelleGrande Dépression, monopoles et contrefaçonsLa création des Unions de Paris (1883) et de Berne (1886)La propriété intellectuelle, une nouvelle catégorie juridiqueEncadré 4. La propriété intellectuelle, une invention occidentale ?
IV. La propriété intellectuelle et l’émergence du Big Business (1900‑1960)
Propriété intellectuelle et capitalisme organiséUne régulation à l’échelle du mondeDes réformes nationalesPropriété intellectuelle et affirmation du capital : monopoles et salariat
Propriété intellectuelle et crises du capitalisme dans l’entre-deux-guerresL’extension contrariée de la propriété intellectuelleRéguler les conflits autour de la propriété intellectuellePropriété intellectuelle et expériences totalitaires
La reconstruction de la propriété intellectuelle aux lendemains de la Seconde Guerre mondialeRelancer le système internationalDes systèmes nationaux favorables aux grandes entreprises
V. La propriété intellectuelle et la fin du capitalisme industriel (1960‑2000)
Propriété intellectuelle et compétition technologiqueL’invention de l’innovationLa nouvelle vague des droits de propriété intellectuelleLe jeu d’échelles de la propriété intellectuelleEncadré 5. Une définition officielle de la propriété intellectuelle
Une propriété intellectuelle à deux vitessesLa question du développementLe renforcement de la propriété intellectuelle en Europe et aux États-Unis
L’invention de la globalisation : l’accord ADPICLa négociation des ADPICLes ADPIC dans leurs grandes lignesDans le sillage de l’accord ADPIC
VI. La propriété intellectuelle et le capitalisme globalisé au XXIe siècle
Les nouveaux espaces de la propriété intellectuelleUn essor inégalLa domination de la Chine et de l’AsieAnciennes frontières, nouveaux enjeux
La propriété intellectuelle et l’immatérialisations du capitalismeL’essor d’Internet et le piratageLa financiarisation de la propriété intellectuelleUn processus sans fin
La propriété intellectuelle, sujet politiqueLe retour des communsUn enjeu politiqueLa propriété intellectuelle à l’épreuve de la Covid-19
ConclusionL’apparente unité de la propriété intellectuelleEncadré 6. Un essaim de propriétésJustice et construction sociale de la propriété intellectuelleLes politiques de la propriété intellectuelle
Repères bibliographiques


## Métadonnées

- **Catégorie** : Parutions
- **Publié** : 2022-08-20

## Tags

Droit de la propriété intellectuelle, Droit privé, Histoire du droit, Histoire du droit, Savoirs

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