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9782247196036


Parution : 03/2020
Editeur : Dalloz
ISBN : 978-2-2471-9603-6
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La doctrine constitutionnelle sous la IVe République

Benjamin Fargeaud

Présentation de l'éditeur

En 1945, la période de la Libération devait également être un moment de rénovation pour le droit constitutionnel. Au moment même où la France se dotait d’une nouvelle Constitution, une nouvelle génération de constitutionnalistes accède au devant de la scène. 

À la génération des « disciples » succède celle que Marcel Prélot avait baptisée la « troisième génération de constitutionnalistes » et qui devait être la génération des « novateurs ».

La rénovation du droit constitutionnel s’avéra toutefois un programme difficile à mettre en œuvre.

La IVe République, malgré l’adoption d’une Constitution nouvelle, est rapidement revenue aux pratiques et usages de la IIIe République antérieure, décevant ainsi les espoirs de la doctrine constitutionnelle et les tentatives de façonner un droit constitutionnel propre au nouveau régime.

Constatant l’échec du droit constitutionnel à encadrer la vie parlementaire, les constitutionnalistes ont alors délaissé le terrain de la technique constitutionnelle et se sont tournés vers la science politique afin de refonder leur discipline. 

Si cette voie politiste a permis à la « jeune école de droit public » d’aborder des champs de recherches nouveaux, tels que les partis politiques ou l’histoire des idées politiques, elle l’a toutefois détournée du terrain de la technique constitutionnelle sur lequel allait finalement se jouer la révision constitutionnelle de 1958, qui a consacré la Constitution de la Ve République.

 

Sommaire

Introduction

Partie I : Une tentative de façonner le droit constitutionnel

Titre I : Les espoirs déçus de la Libération
Chapitre I. « Révolution »
Chapitre II. « Contre-révolution »

Titre II : la doctrine face à l’échec de la Constitution de 1946
Chapitre I. De l’échec du parlementarisme rationalisé à l’émergence de la figure du président de la République « gardien de la Constitution »
Chapitre II. Des limites de la Constitution au désintérêt pour le droit constitutionnel de la IVe République

Partie II : Une tentative de refonder le droit constitutionnel

Titre I. Repenser le droit constitutionnel
Chapitre I. Le « label » politiste
Chapitre II. La doctrine et la question de la démocratie

Titre II. Repenser le régime constitutionnel
Chapitre I. Doctrine et fédéralisme
Chapitre II. La révision constitutionnelle

Conclusion générale

Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle , 564 pages.  70,00 €


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