Présentation de l'éditeur

Le droit civil est la pierre angulaire de notre système juridique, comme branche du droit mais aussi comme modèle historique, théorique et culturel. Dans cet essai, Frédéric Rouvière en examine l’ensemble des facettes. Non seulement il en donne une vue générale, mais il en souligne encore les logiques sociale, politique, économique et morale qui lui sont sous-jacentes. 

Son objectif ? Montrer que le droit civil est, en Occident, le berceau d’une technique juridique devenue un véritable mode de pensée. À la fois symbole, valeur et institution, il est un élément essentiel de la culture juridique et générale, et ce faisant la meilleure introduction concrète au droit.

Sommaire

Introduction

PREMIÈRE PARTIE – Une branche du droit

Chapitre premier – Personnes et famille
I. La personnalité juridique
II. L’état civil
III. La vie privée
IV. Les incapacités
V. Le couple et le mariage
VI. Le couple et l’enfant

Chapitre II – Contrats et responsabilité
I. Droit des obligations
II. Droit commun des contrats
III. Formation et exécution des contrats
IV. Validité du contrat
V. Forme du contrat
VI. Exécution du contrat
VII. Responsabilité civile délictuelle
VIII. Le triptyque « fait générateur-causalité-dommage »
IX. Quasi-contrats
X. Régime général de l’obligation

Chapitre III – Biens et sûretés
I. Propriété et garanties
II. Meubles et immeubles
III. Concept de propriété
IV. Limites de la propriété
V. Démembrements de la propriété
VI. Indivision
VII. Sûretés et privilèges

Chapitre IV – Régimes matrimoniaux et successions
I. Droit patrimonial de la famille
II. Les différents régimes matrimoniaux
III. Successions et libéralités

SECONDE PARTIE – Un modèle pour le droit

Chapitre premier – Un modèle historique
I. La formation du corpus romain
II. La tradition savante de l’ancien droit
III. L’enracinement politique : le Code de 1804
IV. Les réformes contemporaines

Chapitre II – Un modèle intellectuel
I. Une matrice pour les autres branches du droit
II. Une vocation universelle : l’idée de droit commun

Chapitre III – Un modèle culturel
I. Une identité : civil law et common law
II. Une philosophie : le juste partage

Glossaire

Bibliographie