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Parution : 05/2017
Editeur : UMR Droits International, Comparé et Européen (DICE)
ISBN : 979-1-0975-7800-8
Site de l'éditeur
Notice SUDOC

Circulations de normes et réseaux d’acteurs dans la gouvernance internationale de l’environnement

Sous la direction de Sandrine Maljean-Dubois

Coll. Confluence des droits, 212 pages

Présentation de l'éditeur

La gouvernance internationale de l’environnement s’est construite par l’émergence progressive d’espaces juridiques et institutionnels relativement autonomes et non hiérarchisés. Des « régimes » spécialisés ont ainsi proliféré au gré de l’identification de nouvelles menaces et de nouveaux problèmes à résoudre. Ils se comptent aujourd’hui par dizaines, si bien que la question de la cohérence de ce paysage fragmenté s’est rapidement posée. La multiplication des régimes entraine par définition des concurrences, collisions, doubles emplois de plus en plus fréquents. À cela s’est ajoutée la prise de conscience que les enjeux environnementaux sont étroitement interconnectés, comme le montrent les relations entre la lutte contre les changements climatiques d’une part et la protection de la couche d’ozone, la conservation de la biodiversité, la désertification, la protection des forêts ou des océans d’autre part. Dès lors, une gouvernance trop fragmentée ne peut être effective, car elle risque de conduire à défaire d’un côté ce que l’on fait de l’autre. Les États peuvent par ailleurs instrumentaliser la fragmentation, jouant tel régime contre tel autre, en fonction de leurs intérêts nationaux.

Après avoir mis en évidence les phénomènes de circulations de normes et d’acteurs entre ces régimes, les auteurs de cet ouvrage pluridisciplinaire réfléchissent aux voies et moyens de les accompagner, voire de les amplifier dans l’objectif de « dé » fragmenter la gouvernance internationale de l’environnement et d’assurer ainsi une meilleure effectivité des politiques conduites.

Cette recherche a été financée par l’Agence nationale de la recherche dans le cadre du projet CIRCULEX <ANR-12-GLOB-0001-03 CIRCULEX>.

 

Sommaire

Sandrine Maljean-Dubois, Denis Pesche, Introduction. Circulations de normes et réseaux d’acteurs. La gouvernance internationale de l’environnement entre fragmentation et défragmentation, p. 9

Partie 1. Circulation des finalités environnementales et sanitaires au sein des complexes de régime

Chapitre 1. Jean-Frédéric Morin, Myriam Rochette, Les dispositions environnementales des accords commerciaux : entre innovation et diffusion, p. 37
Chapitre 2. Claire Lajaunie, Pierre Mazzega, Transmission, circulation et persistance des thèmes de santé dans les conventions
internationales liées à la biodiversité, p. 61
Chapitre 3. Hugues Hellio, HFC : histoire d’une formation de complexe jusqu’à l’amendement de Kigali, p. 81
Chapitre 4. Guillaume Futhazar, La circulation des normes comme outil de l’effectivité : le cas de la CITES, de la CDB et du fond pour l’environnement mondial, p. 95

Partie 2. Circulations de normes et réseaux d’acteurs dans les complexes de régimes

Chapitre 1. Daniel Compagnon, Yves Montouroy, Amandine Orsini, Roman de Rafael, Rôle des acteurs économiques dans l’élaboration, la circulation et la mise en oeuvre des normes de gouvernance environnementale à l’échelle internationale, p. 117
Chapitre 2. Sophie Gambardella, Le processus de Kobé : un vecteur de circulation des normes et des acteurs dans un contexte de gouvernance internationale fragmentée, p. 147
Chapitre 3. Anne-Sophie Tabau, La transparence de la finance climat : de la circulation du principe à la circulation de ses modalités d’application, p. 165
Chapitre 4. Vanessa Richard, Emprunts, spécificités et articulations dans la création du mécanisme de plainte du Fond Vert pour le climat, p. 187

 

La collection

Confluence des droits est une nouvelle collection d’ouvrages numériques, lancée par le laboratoire Droits International, Comparé, Européen (UMR DICE 7318, CNRS, Aix-Marseille Université, Université de Toulon, Université de Pau et des pays de l’Adour).

Confluence des droits  a vocation à accueillir des monographies, thèses, actes de colloques et ouvrages collectifs, en français et en anglais, produits au sein et en dehors de DICE.

Confluence des droits s’intéresse à des thématiques montantes ou d'actualité telles que les nouvelles formes de régulation, les nouvelles formes de démocratie ou d'expression démocratique, les changements que cela induit et les nouvelles configurations juridiques et institutionnelles qui en résultent. La collection accueille les recherches conduites à la croisée des ordres juridiques, aussi bien qu’au carrefour de disciplines différentes, juridiques et extra-juridiques.

Les ouvrages publiés dans le cadre de Confluence des droits sont en principe (sauf souhait contraire des auteurs) en libre accès sous licence « creative commons ». Tout en protégeant les droits d’auteurs, ce système favorise leur libre diffusion. Les ouvrages ont vocation à figurer sur la plateforme http://books.openedition.org.