Présentation

Il est communément admis que les pays bourguignons sont profondément influencés par le droit romain. Ce trait est particulièrement remarquable à partir du XIIIe siècle, grâce à l'influence méridionale rattachant la Bourgogne ducale aux pays de droit écrit. Le droit savant profitera de la rédaction officielle de la coutume pour combler les lacunes de cette dernière et forger selon l'expression de Jean Bart et Michel Petitjean "un droit burgondo-comtois au caractère hybride". Mais cette réintroduction opportune d'un droit romain redécouvert ne doit pas faire oublier ce que rappelait déjà Georges Chevrier : la Burgondie et la Bourgogne mérovingienne étaient déjà une terre de romanité forte. Il n'en demeure pas moins que cet héritage juridique burgonde demeure délicat à cerner et ne peut se réduire à une lex Burgundionum de Gondebaud (la fameuse "loi Gombette") à laquelle serait jointe une lex romana Burgundionum (le "Papien") pour répondre ainsi au système de personnalité des lois proposé par Montesquieu. La leçon des manuscrits nous rappelle que nous sommes en réalité en présence d'un "Livre des constitutions" Gondebaud s'affichant par le choix de ce titre dans la continuité du législateur romain ; et d'un petit texte appelé Forma et exposito. Loin d'être une véritable loi romaine des Burgondes, ce dernier document est destiné aux juges et praticiens pour leur faciliter l'accès et la compréhension de la lex romana. Le paysage juridique bourguignon ne se limite donc pas à ces deux "lois", et le royaume burgonde semble bien étre traversé par un corpus similaire à celui du royaume wisigoth : le code théodosien. l'epitome Gai, les fameuses interprétations, les sentences de Paul, imprègnent déjà cette législation associée au territoire burgonde, avant qu'ils ne constituent le socle de la compilation appelée lex romano wisigothorum ou Bréviaire d'Alaric. Lors de l'introduction probable de ce nouveau code (Poly 2013) en Bourgogne après 533, rien d'étonnant de ne pas constater de rupture dans la tradition juridique bourguignonne.

L'objectif de la journée, au demeurant modeste, sera de révéler, par la diversité de ses interventions, le caractère multiforme de la lex romana en Burgondie, où l'introduction du Bréviaire d'Alaric n'est rien moins qu'une proposition wisigothique de compilation de la culture juridique du début du VIe siècle, qui semble être largement partagée tant en Bourgogne qu'en Aquitaine. Dans quelle mesure ce monument du droit wisigoth prend sa part dans une culture juridique bourguignonne déjà particulièrement féconde ?

L'approche se veut interdisciplinaire (mobilisant historiens, juristes et archéologues), et interroge des sources communément partagées dans les territoires wisigoths et burgondes. L'intention des intervenants sera de mettre en exergue l'originalité ou les spécificités burgondes mais aussi les solutions juridiques communément partagées au-delà du territoire bourguignon, révélatrices d'une culture plus transversale et déjà en son temps plus hybride qu'il n'y parait.

Programme

9h15 : Accueil

9h45 : Propos d'ouverture et introduction - Lex romana et pluralisme juridique
Elsa Forey, Directrice du CREDESPO
Alexandre Jeannin

Première séance

Présidence : Jean Heuclin Institut catholique de Lille

10h00 : La législation des Gibichungs avant Sigismond
lan N. Wood, University of Leeds

10h30 : Droit romain et lois burgondes
Alain Dubreucq, Université Jean Moulin Lyon 3

11h15 : Discussion

11h30 : L'Epitome Monachi et son prologue
Pierre Ganivet, Université Clermont Auvergne

12h00 : Paraphrase et pratique formulaire. Pour une nouvelle approche de l'enseignement et de la doctrine altimédiévale
Alexandre Jeannin, Université de Bourgogne, CREDESPO

12h30 : Discussion

12h45 : Pause déjeuner

Deuxième séance

Présidence : Alain Dubreucq, Université jean Moulin Lyon 3

14h00 : Droit et archéologie : les monuments publics au Ve siècle
Emmanuelle Boube, Université Toulouse Capitole
Alexandre Jeannin

14h30 : L'évolution de la notion de maitrise foncière : l'exemple burgonde
Damien Skowronek, Université de Bourgogne, CREDESPO

15h00 : Discussion

15h30 : Tradition et évocation de la lex romana et des lois burgondes dans les cercles d'érudition bourguignons
David Pinczon, Université de Bourogne, CREDESPO

16h00 : Présentation du projet BSM (Burgundia Scripta Merovingica)
Dominique Barbet-Massin et Aurélia Bully, Université de Bourgogne, Membres associées ARTEHIS

16h30 : Discussion générale - Lex romana et romanité : entre concepts et réalités burgondes

17h00 : Clôture

Entrée libre

Contact : Alexandrejeannin@u-bourgogne.fr

Secrétariat du Centre de Recherche et d'Etude en Droit et Science Politique (CREDESPO) 03.80.39.53.63. credespo@u-bourgogne.fr