Coll. Thémis, Droit, 488 pages

Présentation de l'éditeur

Cet ouvrage est le premier manuel de droit français à présenter de manière systématique et synthétique toutes les déontologies. Historiquement réservée à certaines professions libérales (médecins, avocats...), la déontologie a gagné toutes les professions et fonctions, même dans les organismes les plus hiérarchisés comme l’entreprise ou la fonction publique, qui fait pour la première fois l’objet d’une loi déontologique. Elle répond en effet à une aspiration générale à la vertu professionnelle et à la transparence, caractéristiques du regard porté aujourd’hui sur la démocratie, alors que des thèmes comme la probité, les conflits d’intérêts ou les lanceurs d’alerte sont au cœur du débat public.

L’ouvrage présente cette évolution, montre ce que toutes les déontologies ont en commun et analyse chacune de celles qui s’appliquent aux différentes sortes de profession.

Joël Moret-Bailly est professeur de droit privé et sciences criminelles à l’université Jean Monnet de Saint-Étienne et membre du CERCRID. Il est l’auteur de nombreuses publications essentiellement relatives aux droits des professions et des activités professionnelles. 

Didier Truchet est professeur émérite de droit public à l’université Panthéon-Assas. Auteur de 250 publications et directeur de la collection « Thémis », il est notamment membre et ancien président du Conseil national du droit et président d’honneur de l’Association française de droit de la santé. 

Aux Puf, ils sont notamment les coauteurs de Pour une autre déontologie des juristes (2014).

Sommaire

PREMIERE PARTIE - Droit déontologique général 

TITRE I – Histoire et fonctions 

I – Histoire
II – Fonctions

TITRE II – Les institutions 

I – Les institutions chargées de l’élaboration des règles déontologiques
II – Les institutions chargées de la discipline de la profession
III – Les déontologues

TITRE III – Les sources 

I – Caractères et évolutions
II – Hiérarchie des normes

TITRE IV – Les facteurs d’efficacité 

I – La prévention de l’irrespect
II – Le contrôle de l’application
III – La sanction de la violation

SECONDE PARTIE - Droit déontologique spécial 

TITRE I – Les professions 

I – Les professions de santé
II – Les professions du droit
III – Les professions du chiffre

TITRE II – Agents, juges et dirigeants publics 

I – Le service de l’intérêt général
II – Les fonctionnaires
III – Les juges
IV – Les élus locaux et nationaux
V – Les membres du gouvernement
VI – Les déclarations d’intérêts et de patrimoine

TITRE III – Le monde des affaires 

I – Les sociétés commerciales
II – Les marchés financiers

TITRE IV – Les autres professions et activités 

I – Les professions du cadre de vie
II – Les médias
III – Le secteur social
IV – Les métiers de la recherche
V – Le sport

Coll. Grands colloques, 210 pages

Présentation de l'éditeur

« Pas d'intérêt, pas d'action ». Condition de toute action en justice, l'intérêt à agir prend un relief particulier en contentieux administratif dans « le moment 1900 ». Dans le contexte d'une IIIe République soucieuse de démocratie, le Conseil d'État qui rend depuis peu (1872) la justice « au nom du peuple français » entend soumettre l'administration au droit et ouvre alors son prétoire à celui qui se prévaut, non plus nécessairement de la violation d'un droit, mais d'un simple intérêt à agir pour la défense de la légalité, un intérêt non défini mais qu'il conçoit de plus en plus libéralement.

Un siècle plus tard, n'y aurait-il pas aussi « un moment 2000 » ? Dans la tension permanente entre d'une part, un droit au recours effectif, source d'un contentieux de plus en plus abondant et qui n'est pas à l'abri de risques d'instrumentalisation au profit d'intérêts économiques et financiers, et d'autre part, des impératifs de sécurité juridique et de bon fonctionnement de la justice désormais acquise à la performance, de nouveaux équilibres se dessinent. Ils s'expriment dans une appréhension renouvelée de l'intérêt à agir, d'abord dans le contentieux administratif dont la centenaire structure bipartite est ébranlée, mais aussi au-delà, dans les contentieux qui relèvent des nouveaux juges, européens et constitutionnel, appelés eux aussi à garantir l'État de droit.

Ce sont ces évolutions que le Master 2 Contentieux public de l'université Paris 1 et l'Association des juristes de contentieux public (AJCP) ont souhaité voir explorer lors du colloque qui s'est tenu au Conseil constitutionnel le 20 juin 2014.

Sous la direction de Catherine Teitgen-Colly, Professeur à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), Directrice du Master 2 Contentieux public. Avec les contributions de Stéphane Austry, Ludovic Ayrault, Nicole Belloubet, Laurence Burgorgue-Larsen, Bertrand Dacosta, Stéphane Gervasoni, Fabrice Melleray, Rozen Noguellou, Emmanuel Piwnica, Agnès Roblot-Troizier, Catherine Teitgen-Colly, Charles-Louis Vier.

Coll. Bibliothèque des Histoires, 184 pages

Présentation de l'éditeur

L’idéologie républicaine, empreinte d’esprit de fraternité, postule que les hommes naissent libres et égaux en droit. Sous l’Ancien Régime, c’est la question du rang qui gouverne l’organisation sociale, et, à travers titres et dignités, la place occupée qui dit l’identité des êtres et des lignages, le pouvoir des acteurs.

Étudié par Fanny Cosandey dans l’entourage royal, le rang s’offre en observatoire des rapports de forces des sujets entre eux et, surtout, avec le monarque. Celui-ci, soucieux de manifester sa capacité d’ordonner, se joue du cérémonial comme d’un attribut de la puissance souveraine et d’un instrument des relations sociales. 

Les manuscrits conservés par les maîtres de cérémonie livrent les ressorts de l’agencement des préséances : de l’organisation palatiale à l’ordre parfait de Versailles ; des querelles de rang à l’art du rituel ; du jeu monarchique des placements à la permanence dynastique ; de la conception patrimoniale des rangs à la difficulté de penser l’individu (et le statut des femmes en milieu politique masculin). 

Au final, les tensions issues de la loi du rang mettent bien en relief les contradictions de l’Ancien Régime : d’un côté, une royauté marquée par les origines féodales de la puissance souveraine ; de l’autre, une société focalisée sur un idéal de conservation des privilèges que les déplacements cérémoniels viennent sans cesse contester. L’arbitrage des querelles se révélera un inusable outil dans les mains du monarque. 

Ce livre n’est pas la description d’un ordre social totalement dépassé. La France est sans doute un des pays démocratiques qui accorde le plus d'importance aux places, au protocole et au rang. D’où l’intérêt de comprendre cet héritage de l’absolutisme.

Coll. Cerf Patrimoines, 184 pages

Présentation de l'éditeur

William T. Cavanaugh est devenu dans les quinze dernières années une voix saillante de la théologie en général et de la théologie politique en particulier. S’intéressant à la place de l’Église dans l’espace public, dans sa relation à l’État-nation et au monde, il met en oeuvre une véritable imagination théologique fondée sur la dimension eucharistique du Peuple de Dieu.

Comme le relèvent Henri-Jérôme Gagey et Laurent Villemin dans l’introduction, cette forme de théologie présente un « fort coefficient d’étrangeté » pour la tradition européenne, en même temps qu’une « promesse stimulante » pour penser un engagement fort de l’Église dans l’histoire et dans la société.

Ce livre est le fruit de la rencontre entre William Cavanaugh et les professeurs de l’Institut Catholique de Paris, de leurs débats francs et fraternels. Il est ainsi le premier ouvrage de dialogue critique et profond, en langue française, sur le travail accompli jusqu’à présent par William Cavanaugh. Il est tout autant une introduction à sa pensée, qu’une invitation à aller plus loin dans le débat et la recherche théologique. 

SYLVAIN BRISON est prêtre du diocèse de Nice et maître assistant au Theologicum, Faculté de Théologie et de Sciences Religieuses de l’Institut Catholique de Paris.

WILLIAM T. CAVANAUGH est américain, catholique, marié et père de famille. Docteur en théologie, il est directeur du Center for World Catholicism and Intercultural Theology à l’université DePaul de Chicago.

BRIGITTE CHOLVY est ingénieur et docteur en théologie. Elle est maître de conférences au Theologicum, Faculté de Théologie et de Sciences Religieuses de l’Institut Catholique de Paris, où elle enseigne la théologie dogmatique, l’anthropologie chrétienne, et la théologie fondamentale. 

CATHERINE FINO est religieuse salésienne de Don Bosco, docteur en médecine et en théologie. Elle est professeur au Theologicum, Faculté de Théologie et de Sciences Religieuses de l’Institut Catholique de Paris. 

HENRI-JEROME GAGEY est prêtre et vicaire général du diocèse de Créteil. Il est également Doyen honoraire de la Faculté de Théologie et de Sciences Religieuses de l’Institut Catholique de Paris. 

FRANÇOIS PICART est docteur en théologie, supérieur général de l’Oratoire, et chargé d’enseignement à l’Institut Supérieur de Pastorale Catéchétique. Il a aussi été président de l’Association des Chrétiens pour l’Abolition de la Torture. 

RONAN SHARKEY est maître de conférences à la Faculté de Philosophie de l’Institut Catholique de Paris et chargé de cours en théorie politique à Sciences-Po. 

LAURENT VILLEMIN est prêtre du diocèse Verdun, et professeur au Theologicum, Faculté de Théologie et de Sciences Religieuses de l’Institut Catholique de Paris.