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Analyser la gouvernance multi-niveaux

Analyser la gouvernance multi-niveaux

François-Mathieu Poupeau

Édition : 2017

ISBN: 978-2-706-12682-6

Coll. Politique En Plus, 160 pages

Présentation de l'éditeur

Implantation d’un nouvel équipement collectif, choix d’aménagement, gestion de services publics, réformes institutionnelles, mise en oeuvre de politiques publiques, etc. Notre vie quotidienne est parsemée de décisions qui impliquent des acteurs appartenant à des sphères politiques distinctes mais interdépendantes (collectivités territoriales, État, Union européenne).
Cette multiplicité d’intervenants et de centres de pouvoirs peut nous laisser démunis lorsque nous cherchons à comprendre l’action publique, à imputer des responsabilités, à exercer nos droits et devoirs de citoyens ou à défendre une cause qui nous tient à coeur.

S’adressant à un large lectorat (étudiants, chercheurs, praticiens ou simples citoyens), ce livre propose d’apporter des éclairages à ces questions en dressant un panorama des principales approches théoriques qui se sont intéressées à l’analyse des relations institutionnelles multi-niveaux.

Pratique de défense pénale

Pratique de défense pénale

Droit, histoire, stratégie

François Saint-Pierre

Édition : 2017

ISBN: 978-2-275-05709-5

Coll. Les Intégrales, 752 pages

Présentation de l'éditeur

Cette Pratique de défense pénale a été conçue et réalisée par un avocat, pour les avocats. 

Elle expose les droits de la défense qui peuvent être exercés au cours de poursuites pénales, devant les juridictions françaises, tels qu'ils sont organisés dans le droit positif, mais aussi pratiqués dans la vie judiciaire, de manière concrète. 

Choisir un avocat, le consulter, prendre connaissance du dossier, argumenter, interroger les témoins ou demander une expertise technique constituent ces droits de la défense, de même que l'exercice des voies de recours, pour contester une décision défavorable ou critiquer l'illégalité des poursuites, voire, s'il le faut, mettre en cause l'impartialité du juge. 

Son plan est en six parties : 

Partie I : « L'avocat et son client : assistance et le conseil »
Partie II : « L'avocat à l'étude du dossier : l'examen des preuves du crime ou du délit »
Partie III : « L'avocat et le droit : la critique de la légalité du procès »
Partie IV : « L'avocat à l'audience : de la garde à vue à la cour d'assises »
Partie V : « L'avocat et l'exercice effectif des recours »
Partie VI : « L'avocat contre les abus et les erreurs judiciaires ».

Son auteur, François Saint-Pierre, est avocat. Il consacre son activité à la défense pénale. Il a précédemment publié Le guide de la défense pénale, chez Dalloz, de 2002 à 2015 (huit éditions) - auquel cette Pratique de défense pénale succède.

Privilèges de librairie en France et en Europe

Privilèges de librairie en France et en Europe

XVIe-XVIIe siècles

Edwige Keller-Rahbé

Édition : 2017

ISBN: 978-2-406-05983-7

Coll. Études et essais sur la Renaissance, 539 pages

Présentation de l'éditeur

À l’intersection de plusieurs disciplines – histoire du livre, histoire du droit, histoire de la littérature et histoire de l’art –, les contributions réunies dans cet ouvrage proposent des chemins de lecture pour aborder les privilèges de librairie, en France et en Europe aux XVIe et XVIIe siècles.

At the intersection of several disciplines - book history, legal history, literary history, and art history - the contributions gathered in this work offer routes for a reader to explore the topic of privilèges de librairie (a royal printing authorization) in France and in Europe during the sixteenth and seventeenth centuries.

La dignité humaine en santé

La dignité humaine en santé

France-Chine

Auteur(s) : 5868

Édition : 2017

ISBN: 978-2-848-74684-5

Coll. Actes et séminaires, 352 pages

Présentation de l'éditeur

Cet ouvrage offre une réflexion renouvelée du concept de dignité. Il a pour particularité d’être une œuvre collective d’échanges entre des universitaires chinois et français sur cette notion fondamentale à plusieurs facettes, sorte de prisme permettant d’envisager, quelles que soient les approches, l’humanité de tout individu à protéger par le concept de dignité. Ce partage est d’autant plus riche et dense que le concept de dignité n’est pas appréhendé de la même manière par les deux pays, la Chine y intégrant une dimension collective, alors que la France se marque par une approche plus individualiste.

Cette étude sur la dignité en santé France-Chine s’articule autour de quatre parties distinctes. La première porte sur « la dignité humaine en santé d’un point de vue international et de l’Union européenne ». Elle a pour objet d’identifier, d’analyser et de commenter les différents textes existants encadrant ce concept. La seconde intervient sur « le concept de dignité humaine en santé en France et en Chine », permettant une comparaison des approches nationales de ces deux pays afin de mieux cerner les points communs et les différences d’appréhension. La troisième partie a pour intention d’illustrer concrètement les approches différenciées de la France et de la Chine par des exemples pratiques permettant de réfléchir à la question « Quelle dignité ou quelles dignités humaine(s) en santé ? ». La dernière partie invite à réfléchir sur les perspectives à venir de ce concept fondamental : « Vers un nouveau concept de dignité humaine ? ».

« Si vous étudiez, la félicité trouvera sa source au sein même de l'étude ».
Confucius

Auteur(s) : Damien Aftassi, Nadia Belrhomari, Renaud Bueb, Pascal Chassaing, Xin Chen, Zihan Chen, Xavier Deau, Jean Debeaupuis, Claude Grellier, Yao Ming Hsu, Ying Jiang, Xin Jing, Bin Li, Wen Meng, Pierre de Montalivet, Marc Palenicek, Bertrand Pauvert, Christian Pisani, Jiayou Shi, Gérard Teboul, Stamatios Tzitzis, Anne-Marie Voutyras, Wei Wang, Li Zhang

 

Sommaire

Réflexions liminaires, Bénédicte BÉVIÈRE-BOYER 

Propos introductifs, SHI Jiayou

Table ronde n° 1,  La dignité humaine en santé d’un point de vue international et de l’Union européenne 

La dignité humaine dans la Déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l’Homme. Quelques remarques, Gérard TEBOUL

La dignité humaine et la vulnérabilité en santé sous l’angle de la déclaration d’Helsinki, Xavier DEAU

La dignité humaine sous l’angle du droit de l’Union européenne, Pierre de MONTALIVET

Aperçu de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme relative à la dignité humaine, Marc PALENICEK

Table ronde n° 2, Le concept de dignité humaine en santé en France et en Chine 

Propos du président de séance, Claude GRELLIER

La dignité humaine dans la pensée traditionnelle chinoise, JING Xin

La dignité de l’Antiquité au Moyen Âge : un concept statutaire et pluraliste, Anne-Marie VOUTYRAS-PIERRE

Métamorphose de la dignité : de la vertu à la santé,Renaud BUEB

La dignité humaine, un concept universel ?, Christian PISANI

La dignité humaine, un concept spécifique en droit de la santé ?,Nadia BELRHOMARI

La dignité de la santé,CHEN Xin

De la dignité personnelle. Les vues d’un juriste philosophe, Stamatios TZITZIS

Table ronde n° 3, Quelle dignité ou quelles dignités humaine(s) en santé ? Approches pratiques 

La dignité humaine à l’origine de la vie (GPA, PMA) et aux confins de la vie (prélèvement d’organes et fin de vie) : quelle place en droit français ?, Pascal CHASSAING 

L’approche pratique de la dignité humaine en Chine, JIANG Ying

La limite de la manipulation des organes humains au regard de la protection juridique de la dignité humaine : perspectives chinoises, LI Bin

The Value of Human Dignity in Legal Regulation on Human Gene Technology, MENG Wen

Deconstruction of the Subjectivity Based on Human Dignity: From the Perspective of Genetic Information Right, CHEN Zihan

La dignité des personnes transidentitaires, Damien AFTASSI 

La dignité humaine et la sécurité alimentaire : réflexions fondamentales, Yao-Ming HSU

Table ronde n° 4, Vers un nouveau concept de dignité humaine ? 

Propos introductifs,Jean DEBEAUPUIS

La dignité humaine en droit constitutionnel chinois,WANG Wei

Regards sur l’inscription constitutionnelle du principe de dignité, Bertrand PAUVERT

Les perspectives d’évolution du concept de dignité humaine en Chine au regard du projet de Code civil, SHI Jiayou

La dignité appréhendée par le Code de la santé publique français, Bénédicte BÉVIÈRE-BOYER

Synthèses françaises et chinoises 

Synthèse chinoise du colloque sur la dignité humaine, ZHANG Li

Synthèse française du colloque sur la dignité humaine, Renaud BUEB

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