Présentation de l'éditeur

Depuis la découverte des rayons X jusqu’à la création d’un mini-cerveau humain dans un laboratoire, les innovations technologiques en matière médicale n’ont cessé de faire progresser le champ des possibles, bouleversant les pratiques et modifiant notre façon de naître, de vivre et même de mourir. Les nouvelles technologies médicales sont souvent espérées par les professionnels de santé ou les patients, parfois controversées ou redoutées et généralement génératrices de profits financiers. Elles ne peuvent se développer en ignorant le droit et le droit ne peut les ignorer. Face aux possibilités qu’elles offrent, aux limites qu’elles repoussent, comment préserver la sécurité des patients et garantir leurs droits fondamentaux ? C’est une des questions que pose le développement des technologies médicales. A mesure que les connaissances techniques progressent, les attentes des malades et des personnes non malades évoluent et bousculent parfois certaines valeurs fondamentales de la société. Tels sont les thèmes de cette troisième édition des Rencontres du droit et de l’innovation. Les contributions de cet ouvrage permettent de réunir un espace commun de réflexions sur les enjeux juridiques des technologies médicales innovantes.

Contributions de Isabelle Poirot-Mazères, Marie-Line Cal, Marie-Laure Moquet-Anger, Didier Truchet, Maximilien Lanna, Marie Lamarche, François Pellegrini, Rose-Marie Borges, Pauline Nicolas, Brigitte Esteve-Bellebeau, Aude Rouyere, Laurent Bloch, Jean-François Brisson.

Présentation de l'éditeur

Les droits de l’homme à la croisée des droits - Mélanges en l’honneur de Frédéric Sudre, professeur à l’Université de Montpellier, s’inscrivent dans la continuité de l’œuvre scientifique de cette éminente figure universitaire qui a envisagé le droit européen des droits de l’homme à la fois comme branche spécifique du droit mais aussi dans ses rapports avec les autres ordres juridiques. Par ses très nombreuses chroniques, études et différents ouvrages, Frédéric Sudre a largement contribué à faire connaître la Convention européenne des droits de l’homme et consacrer sa pleine juridicité. Il a non seulement systématisé, dans une démarche sans concession, les méthodes d’interprétation du juge de Strasbourg, mais a aussi toujours plaidé pour que les juridictions nationales exercent leur office de juge de droit commun de la Convention et participent ainsi à la formation d’un droit commun des droits de l’homme.

Collègues, amis et élèves ont naturellement souhaité poursuivre, par leurs contributions à cet ouvrage, un dialogue commencé avec le dédicataire et témoigner de leur admiration pour la carrière de celui qui a exercé son talent au service des étudiants, des publicistes comme des privatistes et des professions juridiques.

Plus de quatre-vingts auteurs d’horizons différents ont répondu à l’invitation à rendre un hommage enthousiaste à l’approche renouvelée des droits de l’homme qu’il a défendue.

Ont contribué à l’ouvrage :

Jean-Luc ALBERT - Joël ANDRIANTSIMBAZOVINA - Denis BARANGER - Olivier BEAUD - Denys de BÉCHILLON - Xavier BIOY - Katarzyna BLAY-GRABARCZYK - Claude BLUMANN - Baptiste BONNET - Laurence BURGORGUE-LARSEN - Véronique CHAMPEIL-DESPLATS - Patrick CHARLOT - Martin COLLET - Jean-Paul COSTA - Emmanuel DECAUX - Maryse DEGUERGUE - Benoit DELAUNAY - Virginie DONIER - Édouard DUBOUT - Peggy DUCOULOMBIER - Xavier DUPRÉ DE BOULOIS - Gabriel ECKERT - Pierre ESPLUGAS-LABATUT - Francette FINES - Hugues FULCHIRON - Hélène GAUDIN - Bruno GENEVOIS - Valérie GOESEL-LE BIHAN - Gérard GONZALEZ - Adeline GOUTTENOIRE - Régis de GOUTTES - Serge GUINCHARD - Mattias GUYOMAR - Stéphanie HENNETTE-VAUCHEZ - Pascale IDOUX - Anatoly KOVLER - Henri LABAYLE - Évelyne LAGRANGE - Jean-Manuel LARRALDE - Katia LUCAS-DUBLANCHE - Jean-Pierre MACHELON - Colombine MADELAINE - Rafaëlle MAISON - Fabien MARCHADIER - Jean-Pierre MARGUÉNAUD - Bertrand MATHIEU - Christine MAUGÜÉ - Rostane MEHDI - Fabrice MELLERAY - Laure MILANO - Petr MUZNY - Carole NIVARD - Henri OBERDORFF - Alain Didier OLINGA - Béatrice PASTRE-BELDA - Étienne PICARD - Fabrice PICOD - Isabelle PINGEL - Paulo PINTO DE ALBUQUERQUE - Laurence POTVIN-SOLIS - Pierre-Henri PRÉLOT - Samuel-Jacques PRISO-ESSAWE - Jean-Pierre QUENEUDEC - Thierry S. RENOUX - Patrice ROLLAND - Dominique ROUSSEAU - Jérôme ROUX - Aude ROUYÈRE - Jean-Christophe SAINT-PAU - Emmanuelle SAULNIER-CASSIA - Jean-Marc SAUVÉ - Aurélia SCHAHMANECHE - Laurent SERMET - Bernard STIRN - Hélène SURREL - David SZYMCZAK - Philippe TERNEYRE - Romain TINIÈRE - Françoise TULKENS - Dominique TURPIN - Sébastien VAN DROOGHENBROECK - Claire VIAL - Alexandre VIALA - Christian VIGOUROUX

Présentation de l'éditeur

Le droit du travail ivoirien compte parmi les droits du travail les plus dynamiques du continent africain, même si l'on ne peut ignorer la place de l'économie informelle et de l'infradroit. Au terme d'une introduction permettant sa contextualisation, cette étude offre une présentation raisonnée du droit du travail ivoirien.

Présentation de l'éditeur

Le mot démocratie a gagné les discours internationaux, entendus à la fois comme les discours du et sur le droit international. Le phénomène n’est certes pas nouveau puisque, par exemple, René-Jean Dupuy l’employait dès 1957 pour rendre compte du fonctionnement des organisations intergouvernementales et que la démocratie est au cœur des lignes directrices que les ministres des Etats membres des Communautés européennes adoptèrent en 1991 au sujet de la reconnaissance formelle de nouveaux Etats en Europe orientale et en Union Soviétique. Comme ces deux exemples l’illustrent, la signification attachée au mot a toutefois évolué au fil de ses convocations (ou invocations) dans les discours internationaux.

Tel est le constat initial à l’origine de la journée d’études organisée, le 9 juin 2017, à l’Université de Cergy-Pontoise. Son objet particulier est alors d’interroger le plus récent des usages de la notion de démocratie dans les discours internationaux, à savoir les discours sur la démocratie internationale. Il ne s’agit plus alors de promouvoir la démocratie dans l’Etat ni d’assimiler l’Etat au citoyen pour décrire le fonctionnement des organisations internationales, mais précisément de placer l’individu, l’homme, au cœur de l’exercice du pouvoir international. Il s’agit plus exactement de réduire la distance entre les individus et les instances de gouvernance internationales, ces dernières désignant les institutions internationales qui régulent sinon règlent les relations internationales par leur production normative, même non contraignante.

L’ensemble des contributeurs a ainsi accepté de s’interroger sur, et le cas échéant de critiquer, cette notion de démocratie internationale dans les discours internationaux. Quelle(s) réalité(s) recouvre-telle ? Comment est-elle utilisée ? A quelle(s) fin(s) ? Et, finalement, comment l’exercice du pouvoir international est-il réglé au nom d’une telle démocratie internationale ?

Liste des contributeurs : Niki Aloupi, Michèle André, Makane Moïse MBengue, Olivier de Frouville, Patrick Jacob, Martin Quesnel, Pierre-Marie Raynal, Marie-Clotilde Runavot.