Présentation de l'éditeur

Comparative law and the history of law are traditionally devoted to expanding the context of legal rules and legal institutions. Comparison involves history, as the well-known motto proclaims, but history also involves comparison. Both disciplines are in fact interested in deepening the space-time coordinates of law as a social phenomenon, which means that they take up a critical approach to their object of study.

In recent years, this trait is increasingly coming into conflict with the tendency to present law as a mere technocratic instrument for organizing societies. As a result of the « end of history » discourse, the Western economic and political order has become a definitive point of reference worldwide, with law scholars charged with identifying best practices to enhance their efficiency.

A group of comparative lawyers and legal historians critically discuss this assumption from a theoretical point of view as well as from the perspective of their respective fields of research. The result is a multifaceted range of ideas on the significance and possible future of two disciplines that share, in addition to their traditional approach, a crisis of identity.

Présentation de l'éditeur

Ce manuel « Droit hospitalier » présente le régime juridique applicable à tous les établissements de santé : hôpitaux publics, cliniques privées, établissements privés à but non lucratif… 

Dans un contexte de changements législatifs et réglementaires fréquents, on y analyse de manière synthétique et accessible :

• les questions institutionnelles (organisation, décentralisation, déconcentration, tutelles, contrôles…),

• les aspects organisationnels (gestion des établissements, mécanismes de financement…),

• les relations entre les différents acteurs (situation des patients, mécanismes de responsabilité…).

L’ouvrage s’adresse aux étudiants en droit, aux candidats aux concours administratifs, aux avocats et aux professionnels de la santé.

Sommaire

Table des abréviations
Introduction

Partie 1 – L’offre de soins hospitaliers

Titre 1 – Les acteurs
Titre 2 – L’encadrement de l’offre de soins

Partie 2 – Le fonctionnement des établissements de santé

Titre 1 – L’organisation des établissements de santé
Titre 2 – Les ressources des établissements de santé

Partie 3 – Droits des personnes hospitalisées et responsabilités des établissements de santé

Titre 1 – Les droits des personnes hospitalisées
Titre 2 – Les responsabilités des établissements de santé

Bibliographie
Index thématique

Présentation de l'éditeur

La collection Anthologie du Droit a vocation à accueillir la réédition d'ouvrages juridiques parus depuis deux siècles, et dont les auteurs comptent aujourd'hui parmi les grands juristes de notre temps. Animée par le désir de rendre ces publications accessibles, la collection Anthologie du Droit permet de redécouvrir des ouvrages aujourd'hui rares ou inaccessibles. Thèses, Traités, Mélanges, Cours vont ainsi connaître une nouvelle vie, pour la plus grande satisfaction des chercheurs et amoureux du droit. 

L'édition originale de cet ouvrage est parue en 1961, aux éditions LGDJ. 

Jacques Charpentier était un grand avocat français, bâtonnier de l'ordre des avocats de Paris de 1938 à 1945. Ténor du barreau parisien, il a été l'avocat de procès financiers et politiques. Il est décédé en juin 1974. 

Présentation de l'éditeur

Le droit du cautionnement est un droit en mouvement. Sûreté personnelle la plus usuelle, le cautionnement s'est diversifié en se développant, au-delà du cercle familial, dans la vie des affaires et dans la pratique bancaire. Les évolutions législatives et jurisprudentielles propres à la matière sont constantes et le contentieux foisonnant. Le droit du cautionnement est en outre au carrefour des droits, fortement marqué par le droit des obligations, le droit des procédures collectives, le droit des sociétés, le droit patrimonial de la famille, le droit de la consommation, le droit judiciaire privé, etc. 

L'ambition de cet ouvrage est alors de répondre aux multiples interrogations auxquelles les praticiens (avocats, magistrats, notaires, juristes de banque) peuvent être confrontés de la conclusion du contrat jusqu'à la réalisation de la sûreté. La méthode se veut pragmatique : un exposé clair et complet du droit positif comportant de nombreuses références jurisprudentielles, assorti le cas échéant des critiques qu'il peut susciter et d'un exposé des fondements théoriques nécessaires à sa compréhension. Le plan adopté participe de cet objectif : la conclusion du contrat de cautionnement (Chapitre I), le contentieux du cautionnement (Chapitre II), l'incidence du risque d'insolvabilité sur l'opération de cautionnement (Chapitre III).