Présentation de l'éditeur

Quels impacts et enjeux juridiques pour l'intelligence artificielle ? Entre Big Data, vie privée, robotisation et blockchain.

Cet ouvrage s'inscrit dans la collection Dalloz Grand Angle qui propose le meilleur des 32 revues Dalloz sur un sujet précis. Qu'elles soient opérationnelles ou doctrinales, de droit public ou privé, ces revues offrent une analyse croisée aussi riche que pertinente de l'actualité. 

Cet ouvrage dédié à l'intelligence artificielle (IA), défini comme l'ensemble des techniques mises en oeuvre en vue de réaliser des machines capables de simuler l'intelligence, a pour objectif de définir les impacts et les enjeux soulevés par ce concept et les applications en découlant dans le domaine juridique. 

L'approche retenue est pluridisciplinaire et transversale.

Les + de cet ouvrage : 

- IA : une approche juridique multi-sectorielle
- Une analyse croisée des problématiques d'aujourd'hui et de demain
- Reproduits en exclusivité : les procès de l'intelligence artificielle et du transhumanisme.

Sommaire

Algorithme et droit

Régime juridique des algorithmes
Justice prédictive

Droit de l'intelligence artificielle et droit des robots

Régime juridique de l'intelligence artificielle
Régime juridique des robots

Science-fiction et droit

Le procès de l'intelligence artificielle et de la voiture autonome
Le procès du transhumanisme

Présentation de l'éditeur

Un volume de Mélanges, offert à un enseignant chercheur, lorsque vient le moment de quitter l'enseignement sans nécessairement abandonner la recherche, présente d'autant plus d'intérêt qu'il est à bien des égards le reflet des enseignements et des recherches qui ont jalonné son activité universitaire. Or, lorsque l'on consulte la très longue liste des travaux du professeur Christian DEBOUY, deux thèmes ont plus particulièrement dominé ses recherches : le contentieux administratif et le droit de l'urbanisme. 

Il n'est donc guère surprenant que près de la moitié des études réalisées au titre de ce volume de Mélanges que la communauté universitaire, non limitée à sa composante poitevine, lui offre à l'occasion de son départ en retraite, portent sur les deux thèmes précités. Mais le nom même de Mélanges est, en lui-même, une invitation à dépasser les seuls thèmes de prédilections du dédicataire. D'ailleurs, celui-ci, en sa qualité de professeur du droit public n'a pas manqué de s'intéresser à d'autres aspects du droit public, voire du droit privé. Ceci justifie qu'un peu plus de la moitié des contributions de ces Mélanges portent sur les domaines les plus divers du droit administratif, mais aussi du droit constitutionnel et de la science politique, des finances publiques et l'on comprend ainsi le titre donné à ce volume : « Variations autour du droit public ». 

Mais des variations peuvent conduire à sortir quelque peu du droit public strictement entendu pour intégrer des études de droit privé (droit des assurances, droit médical, droit pénal) qui composent également ces Mélanges.

Présentation de l'éditeur

Dès lors qu'elle renvoie à la possibilité de « se fier », à quelqu'un ou à quelque chose, la confiance est au coeur et au fondement des relations sociales, intéressant ce faisant la plupart des sciences sociales. Dans un contexte dominé par le constat partagé d'une « crise » de confiance / ou de défiance - dans la société, dans la démocratie, dans les hommes et les institutions politiques, dans le progrès, dans l'économie, etc. -, une interrogation croisant les analyses de différentes disciplines prend tout son sens. Si le juriste est interpellé par la problématique de la confiance en tant que « juriste dans la cité », il peut également y trouver un concept invitant à renouveler certains cadres classiques des droits constitutionnels, de l'environnement, de l'économie ou encore des finances. L'organisation d'une « journée d'étude interdisciplinaire » tendait à poursuivre ce questionnement, en invitant des spécialistes de disciplines non juridiques à dialoguer avec des juristes. Les points de vue de la philosophie, de l'histoire, de la science politique et de l'économie ont ainsi été mobilisés pour questionner la thématique commune de la confiance. Il s'est agi notamment, d'une part, de se demander si la réflexion sur la confiance était en mesure de développer des outils aptes à renouveler certains cadres théoriques classiques ; d'autre part de s'interroger sur l'impact de ces réflexions théoriques sur le lien social, eu égard aux enjeux actuels.

Présentation de l'éditeur

La gestion de l'eau se prête facilement aux indignations morales et politiques. Qu'à l'heure actuelle, 2,1 milliards d'êtres humains n'aient toujours pas accès à l'eau potable à leur domicile, ou que 3 millions d'enfants meurent chaque année de maladies liées à l'eau, soulève de lourds questionnements sur l'incapacité collective à gérer efficacement une ressource aussi vitale pour le plus grand nombre. De leur côté, les choix politiques en matière de répartition de la ressource, de tarification ou de qualité de l'eau s'accompagnent fréquemment d'une dénonciation du poids des lobbies et des grandes entreprises du secteur, auxquels les pouvoirs publics prêteraient une oreille plus attentive qu'à la « société civile ». Pourtant, de nouveaux discours publics n'ont cessé d'émerger sur les manières de mieux gouverner et gérer l'eau, qui prônent une approche plus « intégrée », plus environnementale, plus équitable ou plus démocratique. Quelles sont donc les logiques qui structurent, aujourd'hui, les politiques de l'eau ? Qui les définit véritablement ? Comment expliquer leurs évolutions au cours du temps et leurs si grandes différences selon les États et les territoires ? Quels sont les effets de ces politiques publiques sur le comportement des utilisateurs et les relations sociales ? Ce sont toutes ces questions institutionnelles et politiques qu'aborde ce livre en s'appuyant sur de nombreux exemples français et internationaux. 

Sylvain Barone est chercheur en science politique à l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (Irstea) au sein de l'UMR G-EAU. 

Pierre-Louis Mayaux est chercheur en science politique au Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (Cirad) au sein de l'UMR G-EAU.