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Droit civil des biens

Droit civil des biens

Auteur(s) : 3532

Édition : 2019

ISBN: 978-2-340-03320-7

Présentation de l'éditeur

Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives
Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet
Appliquer : des exercices d'application corrigés
Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître

Introduction :

Sans Droit ni loi ?
Immobilisme ?
La force tranquille Être et avoir...
Réalisme
Socle
Le droit « civil » des biens

Fiche 1. Droits réels - Droits personnels

Présentation générale
Summa divisio
Les choses en droit romain
Les droits réels
Les droits personnels

Fiche 2. Le patrimoine

Composition
Caractères

Fiche 3. Distinctions (meuble, immeuble, fongible...)

Qualifications terminologiques
Summa divisio rei : meubles et immeubles

Fiche 4. Propriété I : Appropriation exclusive

Les composantes de la propriété
Les caractères
Les modes d'acquisition de la propriété
Étendue de la propriété dans l'espace
L'accession

Fiche 5. Propriété II : Propriétés spécifiques

Les animaux
L'occupation

Fiche 6. Propriété III : Propriétés collectives

Avatars de propriétés collectives
L'indivision
La mitoyenneté
La copropriété des immeubles bâtis
La propriété fiduciaire

Fiche 7. Usufruit

Présentation de l'usufruit
Nature juridique de l'usufruit
Régime juridique de l'usufruit

Fiche 8. Usage - Habitation - Superficie

Les droits d'usage et d'habitation
Le droit de superficie

Fiche 9. Servitudes

Analyse des servitudes
Servitudes légales
Servitudes du fait de l'homme

Fiche 10. La possession

Généralités
Conditions de la possession

Fiche 11. Possession et meubles

« Possession vaut titre »
Fonction acquisitive
Fonction probatoire
Les objets trouvés

Fiche 12. Possession et immeubles : la prescription

La prescription acquisitive

Fiche 13. Effets de la possession

Les présomptions
Les fruits

Fiche 14. Détention - État de nécessité

La détention
L'état de nécessité

Les indispensables du droit public économique

Les indispensables du droit public économique

Synthèse du cours, notions fondamentales, exercices d'application

Etienne Petit

Édition : 2019

ISBN: 978-2-340-03352-8

Présentation de l'éditeur

37 fiches pour réviser les notions essentielles du cours de droit public économique grâce à des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d'application.

Le public :

• Licence
• Concours administratif et Master Droit 
• Licence AES
• IEP

Étienne Petit est ancien élève de l'Institut Portalis à l'université de droit d'Aix-en-Provence et administrateur civil des ministères économiques et financiers.

Les indispensables du contentieux administratif

Les indispensables du contentieux administratif

Synthèse du cours, notions fondamentales, exercices d'application

Auteur(s) : 5459

Édition : 2019

ISBN: 978-2-340-03358-0

Présentation de l'éditeur

46 fiches pour réviser les notions essentielles du cours de contentieux administratif grâce à des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d'application.

Le public :

• Licence et Master Droit
• CRFPA et ENM
• Concours administratifs
• IEP

La procédure pénale en tableaux

La procédure pénale en tableaux

Kamel Aissaoui

Édition : 2019

ISBN: 978-2-340-03389-4

Présentation de l'éditeur

L'objectif de la collection « Le droit en fiches et en tableaux » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : 

• le cours traditionnel en page de gauche,
• des tableaux récapitulatifs en page de droite.

Très didactique, ce manuel de procédure pénale a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : 

• la mise en avant des distinctions fondamentales,
• la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents,
• un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures.

Il est destiné : 

• aux étudiants de Licence de Droit,
• aux étudiants des Instituts d'études politiques,
• aux candidats à l'examen d'entrée au CRFPA,
• aux candidats aux concours administratifs.

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