# Droit civil des biens - Portail Universitaire du droit

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> Description : droit civil des biens, présentation de l'éditeur apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives approfondir : des éléments pour aller ...

## Parution

- **ISBN** : 978-2-340-03320-7
- **Éditeur** : Ellipses
- **Auteurs universitaires** : Aline Cheynet de Beaupré

## Résumé

Présentation de l'éditeur
Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives    Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet    Appliquer : des exercices d'application corrigés    Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître    
Introduction :   
•  Sans Droit ni loi ?   •  Immobilisme ?   •  La force tranquille Être et avoir...   •  Réalisme   •  Socle   •  Le droit « civil » des biens    
Fiche 1. Droits réels - Droits personnels   
•  Présentation générale   •  Summa divisio   •  Les choses en droit romain   •  Les droits réels   •  Les droits personnels    
Fiche 2. Le patrimoine   
•  Composition   •  Caractères    
Fiche 3. Distinctions (meuble, immeuble, fongible...)   
•  Qualifications terminologiques   •  Summa divisio rei : meubles et immeubles    
Fiche 4. Propriété I : Appropriation exclusive   
•  Les composantes de la propriété   •  Les caractères   •  Les modes d'acquisition de la propriété   •  Étendue de la propriété dans l'espace   •  L'accession    
Fiche 5. Propriété II : Propriétés spécifiques   
•  Les animaux   •  L'occupation    
Fiche 6. Propriété III : Propriétés collectives   
•  Avatars de propriétés collectives   •  L'indivision   •  La mitoyenneté   •  La copropriété des immeubles bâtis   •  La propriété fiduciaire    
Fiche 7. Usufruit   
•  Présentation de l'usufruit   •  Nature juridique de l'usufruit   •  Régime juridique de l'usufruit    
Fiche 8. Usage - Habitation - Superficie   
•  Les droits d'usage et d'habitation   •  Le droit de superficie    
Fiche 9. Servitudes   
•  Analyse des servitudes   •  Servitudes légales   •  Servitudes du fait de l'homme    
Fiche 10. La possession   
•  Généralités   •  Conditions de la possession    
Fiche 11. Possession et meubles   
•  « Possession vaut titre »   •  Fonction acquisitive   •  Fonction probatoire   •  Les objets trouvés    
Fiche 12. Possession et immeubles : la prescription   
•  La prescription acquisitive    
Fiche 13. Effets de la possession   
•  Les présomptions   •  Les fruits    
Fiche 14. Détention - État de nécessité   
•  La détention   •  L'état de nécessité


## Métadonnées

- **Catégorie** : Parutions
- **Publié** : 2019-08-19

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