Présentation de l'éditeur

Transparence ou opacité ?

Ombres ou lumières ?

Entre ces extrêmes, oscille notre société du numérique.

Faut-il avoir peur de la transparence ou, à l’inverse du secret ? À y regarder de près, la réponse est complexe. Une transparence pour quoi faire et au profit de qui ? Un secret : pour quoi faire et pour qui ?

Transparence, une transparence asymétrique à l’heure d’un Big Brother de plus en plus opaque et de citoyens de plus en plus surveillés. Ne faut-il pas réinventer le droit au secret, à la déconnexion?

Transparence, à l’heure où chacun, blogs et réseaux sociaux aidant, s’érige en journaliste et où la mémoire des moteurs de recherche enregistre nos faits et gestes pour l’éternité.

Entre destructeurs et « chiens de garde » de nos démocraties, nous voilà désormais inondés jusqu’à la nausée d’informations « privaticides », fausses, haineuses, racistes, de « fake news ». Le droit est invité à se pencher sur les conflits ainsi générés, d’une part, entre libertés, en particulier, la protection des données versus la liberté d’expression et, d’autre part et surtout, entre intérêt général et liberté d’expression.

La démocratie réclame la transparence des technologies utilisées et de ceux qui les utilisent. Elle fonde la liberté d’expression, garantit nos secrets tout en leur imposant des limites. La démocratie exige surtout de chacun qu’il veille à l’intérêt général. Que devient cette démocratie, lorsque la technologie et ses acteurs guident ou dictent les choix des gouvernants, grippent les rouages traditionnels de la gouvernance, renforcent les contrepouvoirs, etc. N’est-elle pas, à l’heure du numérique, condamnée à inventer de nouveaux modes, sans doute plus participatifs, de communication, de discussion, de délibération, de décision et d’application de ses décisions ?

L'ouvrage rassemble les contributions de : Vincent de Coorebyter, Jacques Englebert, Muriel Hanot, Amélie Lachapelle, Thierry Léonard, Alejandra Michel, Yves Poullet et Bruno Schroder.

Sommaire

TITRE 1. – Numérique et droit – La vertu du clair-obscur
TITRE 2. – Des cookies, à l’IoT, aux robots et à l’intelligence artificielle
TITRE 3. – L’intérêt général comme arbitre du débat vie privée vs liberté d’expression dans le RGPD
TITRE 4. – La liberté d’expression à l’heure de l’Internet
TITRE 5. – Entre menaces pour la vie en société et risques réglementaires, les fake news : un danger pour la démocratie ?
TITRE 6. – Le lancement d’alerte ou la délation organisée ?
TITRE 7. – L’Internet : démocratie ou démagogie ?

Présentation de l'éditeur

Malgré un consensus politique apparent faisant de l’alimentation un enjeu majeur, celui-ci s’avère particulièrement fragile lors de la définition et de la mise en œuvre concrète des politiques alimentaires. Face aux attentes grandissantes des mangeurs, les acteurs du système alimentaire agro-industriel développent des stratégies de canalisation des critiques et de résistance aux potentiels changements. Qui gouverne le système alimentaire et influence les décisions publiques ?

Avec le soutien de la Chaire UNESCO Alimentations du monde, en collaboration avec le laboratoire LISIS de l’université Gustave-Eiffel et le laboratoire CEPEL de l’université de Montpellier.

Sommaire

- Les figures contemporaines de la mise en débat de l’alimentation
- Agriculture et dépendances. De la difficulté des « professionnels » à se saisir de l’alimentation
- De la territorialisation des politiques alimentaires, des régions aux villes
- Rapprocher producteurs et consommateurs ? Entre mouvements sociaux et marché

Présentation de l'éditeur

Ce manuel offre un panorama complet de la Politique commerciale de l’Union européenne, dont il rappelle les fondements, le contexte et les mécanismes essentiels avant d’en aborder successivement toutes les dimensions : le cadre multilatéral de l’OMC, les accords de libre échange et autres régimes préférentiels, l’antidumping et autres instruments de défense commerciale, ainsi que les interactions de la PCC avec les questions liées au développement, à l’environnement et aux normes sociales.

Il est le fruit d’un enseignement de l’auteur à Sciences Po Lille et de son expérience professionnelle à la Commission européenne et au Parlement européen. Il constitue un outil didactique fournissant les rappels historiques et concepts juridiques indispensables pour bien comprendre cette matière.

Il se destine à toute entité publique ou privée confrontée aux questions relatives à l’intégration économique et à l’action extérieure de l’Union européenne et plus spécialement encore aux étudiants spécialisés en affaires européennes et aux candidats aux concours de la fonction publique européenne ou nationale.

Parachevé au moment de l’entrée en fonction de la nouvelle Commission von der Leyen, dans un contexte de crise systémique et de rivalités commerciales aigües entre les grandes puissances, il se conclut en détaillant les nouveaux défis auxquels devra faire face l’Union européenne au cours des cinq prochaines années.

Philippe Musquar est conseiller au Service juridique du Parlement européen.

Sommaire

Préface de Phil Hogan
Liste des abréviations
Introduction. Intérêt d’un manuel sur la politique commerciale de l’UE
Chapitre 1 – Genèse et objectifs essentiels de la politique commerciale de l’UE
Chapitre 2 – Base juridique, acteurs institutionnels et processus décisionnel de l’UE en matière de politique commerciale
Chapitre 3 – L’UE : une grande puissance commerciale au cœur de la mondialisation
Chapitre 4 – La dimension multilatérale de la PCC : l’Organisation mondiale du commerce (OMC)
Chapitre 5 – La dimension bilatérale et régionale de la PCC : accords de libre-échange et autres régimes préférentiels
Chapitre 6 – La dimension unilatérale de la PCC : les instruments de défense commerciale
Chapitre 7 – Les grandes questions transversales de politique commerciale : développement, environnement et normes sociales
Conclusion. La PCC à l’ère de la Commission von der Leyen : nouveaux défis et nouvelle feuille de route
Bibliographie.

Présentation de l'éditeur

Fondé sur le dépouillement minutieux des rapports des censeurs et des archives de la police, cet ouvrage met au jour les rouages de la censure sous le Consulat et le Premier Empire. Il apporte ainsi un nouvel éclairage sur la production et la diffusion du livre durant les quinze premières années du XIXe siècle. Sous l’autorité du ministre de l’Intérieur et du directeur de la Librairie, des censeurs impériaux vont examiner chaque année plusieurs centaines de manuscrits. Les ouvrages jugés subversifs ou contraires aux bonnes mœurs sont interdits de publication. La police est cependant impuissante à empêcher totalement la circulation des écrits séditieux ou licencieux.

Avec une préface de Jean-Yves Mollier.

Avec le soutien de l’université Paris Nanterre et du laboratoire Centre d’histoire culturelle des sociétés contemporaines (CHCSC, EA 2448) de l’UVSQ.

Patricia Sorel est maître de conférences HDR en histoire contemporaine à l’université de Paris Nanterre. Elle est membre du Centre d’histoire culturelle des sociétés contemporaines (université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines) et spécialiste d’histoire du livre.

Sommaire

• Préface de Jean-Yves Mollier

• La législation sur le livre de 1799 à 1810

• La censure de 1810 à 1814

• Les livres censurés

• La suppression de la censure