Présentation

Le dédicataire de ces Mélanges est le fondateur de l’Ecole africaine d’histoire du droit de Dakar. Les contributions rassemblées dans cet ouvrage, dues à l’amitié et à l’admiration qu’il inspire, émanent d’horizons divers.

Elles renvoient presque toutes à la métaphore de la mer, thème cher au doyen Bernard Durand. C’est que la mer, en tant que voie de communication, est propre à créer les conditions du « passage de frontière » dont l’effet immédiat est le contact entre les peuples, les cultures, les civilisations.

Enjeu des relations internationales, elle nourrit des passions et suscite, en raison des ressources qu’elle recèle, bien des convoitises. Mais elle irrigue des itinéraires et, dans une large mesure, favorise les échanges. De la sorte, elle permet aux « passeurs » de se mouvoir dans des univers différents. La mer attire les chercheurs d’une toison d’or et les entraîne, animés qu’ils sont par une volonté inexpugnable, à faire des plongées dans les eaux profondes.

Mais au-delà de cette réalité, ces études dédiées à un « Maître » de l’université n’ont qu’un but : rendre compte, en faisant appel à la convergence des disciplines, des leçons apprises des passeurs de la « grande mer » qui, « alliant une rigoureuse connaissance de la technique juridique, de son vocabulaire et de ses notions au sens des mutations et de la spécificité de chaque époque et de chaque société », enseignent « ce que les mystères du droit veulent dire ».

Sous la direction de Mamadou Badji et Samba Thiam, Professeurs Titulaires à l’Université Cheikh Anta Diop de Dakar, Sénégal

Ont contribué à ces Mélanges : Amadou Abdoulaye Diop, André Cabanis, Antoine Leca, Babacar Kante, Bakary Camara, Blaise Alfred Ngando, Boubacar Diop, Catherine Lecomte, Christian Bruschi, Christian Le Stanc, David Deroussin, Demba Sy, El Hadji Omar Diop, Eric Gasparini, Eric Gojosso, Ibrahim Touré, Jean-Baptiste Pierchon, Jean-Pierre Royer, Koffi Ahadzi, Laurent Mayali, Laurent Sermet, Mamadou Badji, Mamadou Lamine Dembele, Martial Mathieu, Martine Fabre, Pascal Vielfaure, Pierre Mbid Hamoudi Diouf, Samba Thiam, Seydou Madani Sy, Soazick Kerneis, Sylvain Sankale.

Table des matières

Curriculum vitae, p. 11

Mamadou Badji, Avant tout propos, p. 33

Témoignages

Seydou Madani Sy, Le sens d’un bail, p. 41

Christian Le Stanc, Le côté clair de la force, p. 43

Jean-Pierre Royer, 1970-2020 : L’histoire d’un chef., p. 45

Babacar Kanté, En modeste témoignage d'une profonde amitié. Et pourtant, tout a failli mal commencer, p. 51

Études

I - Habiller la Hune

Sylvain Sankale, L’Histoire comme un roman : Ferdinand Duranton, p. 61

Samba Thiam, Le Pool Malebo de l’histoire du droit d’Outre-mer, p. 75

André Cabanis, Guy Adjete Kouassigan, juriste toulousain (1934-1981), l’un des fondateurs de l’étude du droit foncier africain, p. 93

Boubacar Diop, Sources et arbitrages des conflits en Égypte pharaonique, p. 107

Pierre Mbid Hamoudi Diouf, Les règlements pour le maintien de la salubrité : les services de voiries et de places publiques en Grèce ancienne, p. 125

Blaise Alfred Ngando, La pensée juridique en Afrique : Esquisse d'une histoire de l’Égypte antique à l’État contemporain, p. 131

Mamadou Badji, La circulation des modèles politiques et juridiques. L'exemple de la réception des doctrines véhiculées par l'islam au Soudan occidental à l'époque des grands empires, p. 167

Dr Ibrahim Touré, La judicature sacerdotale d’une Ville monde : Toumboutou de 1895 à aujourd’hui, p. 181

Laurent Mayali, Croire à la loi : Foi, Religion et Droit au Moyen-Âge, p. 217

Mamadou Radji, Le droit animalier à la lumière de l'histoire, p.  229

II - Mettre à la cape

Mamadou Badji, Philastre, un marin au service de la justice en Indochine : De la gloire à la disgrâce : un étrange destin, p. 251

Mamadou Lamine Dembele, L'indigène-juge en A trique-occidentale française (1887-1945) : commis ou magistrat ?, p. 269

Pr Amadou Ahdoulaye Dlop, La femme africaine : quelle protection juridique ? L’exemple par le statut personnel. Approches historique et contemporaine, p. 287

David Deroussin, Les Codes des obligations et des contrats dans les protectorats français et au Liban. Contribution à l’histoire comparée du droit des obligations, p. 305

Eric Gasparini, Essai sur le mandat Togolais dans l’entre-deux-guerres, p. 335

Eric Gojosso, La première doctrine indochinoise ( 1861 -1876), p. 345

Catherine Lecomte, Influence coloniale sur les arts décoratifs français

Laurent Sermet, De la police médicale dans les colonies des îles de France et de Bourbon. Sur les relations entre santé et politique, p. 371

Antoine Leca, La genèse historique de la liberté d'installation médicale, p. 381

Pascal Vielfaure, Quelques remarques sur les mécanismes d'atténuation des peines aux colonies. La Cour d'assises de Basse-Terre entre l'arbitraire de l’ancien droit et les règles du Code pénal (1829-1839), p. 389

Martial Mathieu, Fraternité et garantie des droits dans le Manuel républicain de Charles Renouvier, p. 409

III - Virer de bord ?

Jean-Baptiste Pierchon, Réformer l'Outre-mcr français sous la Quatrième République. Les réflexions du Professeur Pierre Lampué, p. 423

Christian Bruschi, De la défense des droits de l'homme au combat pour l'autodétermination. Souvenirs sur la colonisation de Félicien Challaye, p. 445

Demba Sy, Un siècle de vie politique au Sénégal, historique des partis politiques au XXe siècle, p. 471

Pr. Koffî Ahadzi, « Leadership héroïque » et modernisation sociale en Afrique noire (1960-1990), p. 489

Bakary Camara, Coups de force et recompositions de l’espace politique au Mali : 1968-2015, p. 501

Présentation de l'éditeur

Le mot « banlieues » désigne depuis le milieu des années 1980 les quartiers populaires périphériques d’habitat collectif. Ce dossier réunit des chercheurs de plusieurs disciplines pour évaluer si les discours, qu’ils soient politiques, militants, scientifiques, médiatiques ou associatifs, ont eu un effet performatif, inventant une réalité politique malgré l’hétérogénéité sociale et urbaine de ces quartiers. Qu’on la considère comme un corps étranger, un électorat à conquérir, une communauté ou un territoire à représenter, un groupe social à mobiliser, envisage-t-on durablement la « banlieue » comme un objet ou un acteur politique ?

Sommaire

• Alexandre Borrell, Introduction. Quand les « banlieues » sont redevenues un objet politique

Recherche

• Renaud Epstein et Thomas Kirszbaum, Ces quartiers dont on préfère ne plus parler. Les métamorphoses de la politique de la ville (1977-2018)

• Alexandre Borrell, Quartiers, banlieues, cités. Sens commun, sens unique et variation des usages dans le lexique présidentiel sous la Ve République

• David Gouard, Le vote des banlieues. Réflexions sur soixante ans de recherche

• Karim Taharount, Quand les « banlieues » se définissent elles-mêmes. De Résistance des banlieues au Forum social des quartiers populaires (1989-2012)

Sources

• Alexandre Borrell, En couverture : « Le président hip-hop ». Naissance d’un archétype visuel, de François Mitterrand au jeune de banlieue (Plantu, Le Monde, 1990)
• Karim Taharount, « Justice en banlieue » : une affiche de campagne du Mouvement de l’Immigration et des Banlieues (1997)

Varia

• Nicolas Breton, Une mauvaise lecture politique et religieuse : Gaspard de Coligny et le Colloque de Poissy
• Roberto Colozza, Robert Buron : parcours d’un chrétien de gauche (1962-1973)

Lectures

Présentation de l'éditeur

With the Supreme Court likely to reverse Roe v. Wade, the landmark abortion decision, American debate appears fixated on clashing rights. The first comprehensive legal history of a vital period, Abortion and the Law in America illuminates an entirely different and unexpected shift in the terms of debate. Rather than simply championing rights, those on opposing sides battled about the policy costs and benefits of abortion and laws restricting it. This mostly unknown turn deepened polarization in ways many have missed. Never abandoning their constitutional demands, pro-choice and pro-life advocates increasingly disagreed about the basic facts. Drawing on unexplored records and interviews with key participants, Ziegler complicates the view that the Supreme Court is responsible for the escalation of the conflict. A gripping account of social-movement divides and crucial legal strategies, this book delivers a definitive recent history of an issue that transforms American law and politics to this day.

Mary Ziegler is Stearns Weaver Miller Professor at Florida State University College of Law and one of the leading authorities on the legal history of abortion in America. She is the author of Beyond Abortion (2018) and the award-winning After Roe (2015). She often lends her expertise to mass media outlets across the world.

Sommaire

1. Roe v. Wade and the rise of rights arguments

2. The Hyde Amendment and its aftermath

3. Launching a quest to reverse Roe

4. Planned Parenthood v. Casey, the family, and equal citizenship

5. Contesting the relationship between abortion and health care

6. Partial-birth and who decides the costs and benefits

7. Polarization, religious liberty, and the war on women

Conclusion

Présentation de l'éditeur

Dans une période où les libertés économiques de circulation (droit économique, libre-échange, commerce international et libertés européennes de circulation) sont de plus en plus contestées, il importe de livrer une réflexion approfondie sur la capacité des disciplines (droit, sciences humaines et sociales, sciences dures) à questionner le sens de ces libertés.

Différents savoirs interrogent ainsi la conception que leurs constructions et analyses portent sur ces libertés. Quelles sont les directions prises ? Quelles sont les finalités poursuivies ? Faut-il constater des points de rupture entre les ambitions initiales et les réalisations observables aujourd’hui ?

Associant chercheurs confirmés et jeunes chercheurs dans un dialogue intergénérationnel, cet ouvrage revêt de manière originale un caractère pluridisciplinaire, international et comparé. Il place les dynamiques contemporaines du droit économique et des phénomènes de circulation dans une perspective permettant leur compréhension à travers des études organisées autour d’enjeux clairement identifiés.

Préface de Bernard Remiche : Avocat, professeur extraordinaire à l’Université catholique de Louvain, professeur invité à l'Université de Nice et à l'Université de Rennes, professeur à la KUL-KUB

L'ouvrage rassemble les contributions de : Adrien Alaux, Jean-Pierre Allegret, Carlo Amatucci, Anne-Laurice André, Loïc Azoulai, Jean-Sylvestre Bergé, Sergio M. Carbone, Lorenzo Cecchetti, Christophe Charlier, Jean Charriaud, Jacques Commaille, Grégory Fuster, Frank Garcia, Giulio Cesare Giorgini, Gérard Giraudon, Johan Juge, Pauline Lazzarotto, Emily Madeleine, Ulrike Mayrhofer, Mehdi Mezaguer, Nils Monnerie, Irina Parachkévova-Racine, Francesco Pesce, Jean-Baptiste Racine, Vincent Réveillère, Philippe Rygiel, Fabrice Siiriainen, Pascale Steichen, Marina Teller, Orianne Thibout, Michel Troper, Raul Zaragoza et Marcel Zernikow .

Sommaire

Préface
Introduction

PARTIE I. – Actes du colloque

TABLE RONDE 1 : Confrontation du droit au regard des autres disciplines et débats propres aux juristes

CHAPITRE 1. « Circulation totale » : implications sur la gouvernance mondiale sous l’influence de la globalisation
CHAPITRE 2. Le sens des libertés économiques de circulation – un regard de science sociale
CHAPITRE 3. Economic freedom of circulation and international business : what are the key challenges ?
CHAPITRE 4. Regards en science du numérique
CHAPITRE 5. Brèves remarques sur la recherche du sens en droit

TABLE RONDE 2 : Les dynamiques contemporaines du droit économique et la recherche de sens : quel avenir ?
CHAPITRE 6. Le sens des libertés économiques de circulation aujourd’hui : une lecture de droit économique
CHAPITRE 7. Les dynamiques contemporaines du droit économique et la question du sens : quel avenir ?
CHAPITRE 8. Le droit financier appréhendé comme « des flux en circulation » : quelles dynamiques et quels enjeux ?

TABLE RONDE 3 : Le sens des libertés de l’UE, 65 ans après. Faut-il tout revoir ?
CHAPITRE 9. Le sens des libertés de circulation dans le droit de l’Union européenne
CHAPITRE 10. Some remarks on arbitral awards and EU fundamental freedoms
CHAPITRE 11. L’intégration à l’Union Européenne comme principe de régulation des droits des personnes
CHAPITRE 12. La langue des libertés de circulation

TABLE RONDE 4 : Le cadre juridique et négocié du libre-échange et des investissements peut-il réellement faire sa révolution autour d’une réflexion sur les valeurs ?
CHAPITRE 13. Consent, coercion and trade : a reflection on the relationship between free trade and values
CHAPITRE 14. Environment at the borders. few words on a hot topic
CHAPITRE 15. The meaning of free trade law in four acts

TABLE RONDE 5 : Quel sens dans le passé et pour l’avenir des « besoins du commerce international » ?
CHAPITRE 16. For the sake of our planet : how “circular economy” will dwindle international trade
CHAPITRE 17. Les besoins du commerce international à l’ère de la révolution algorithmique
CHAPITRE 18. Les besoins du commerce international : une notion mystérieuse ?
CHAPITRE 19. Liberté économique de circulation. archéologie d’un énoncé

PARTIE II. Session doctorale

PROPOS INTRODUCTIFS

TABLE RONDE 1 : Enjeux sociaux
CHAPITRE 1. The social dimension of the free movement of persons sixty years later the Treaty of Rome
CHAPITRE 2. Le sens de la libre circulation des « chômaliers » : objet et perspectives
CHAPITRE 3. The meaning of economic freedom of movement : from innovations to societal (r)evolutions
CHAPITRE 4. Existe-t‑il une composante sociale des libertés économiques de circulation ?

TABLE RONDE 2 : Mobilité des sociétés
CHAPITRE 5. Mobilité européenne des sociétés : perspectives et enjeux protectionnistes du « paquet droit des sociétés »
CHAPITRE 6. L’ambivalence de la liberté d’établissement : régime de circulation ou droit à l’optimisation ?
CHAPITRE 7. La liberté d’établissement : une différence originelle pour des finalités multiples ? la finalité de la liberté d’établissement au prisme de l’interpénétration normative

TABLE RONDE 3 : Modèles de droit économique
CHAPITRE 8. Should the direction of free flow be completely revisited ? The example of freedom to provide services from the maritime industry
CHAPITRE 9. La libre circulation des capitaux et la question de la nature juridique du contrat de dépôt bancaire. Par Jean Charriaud
CHAPITRE 10. Le sens des libertés économiques de circulation sous le prisme de la valeur environnementale dans le droit international économique
CHAPITRE 11. Pratiques américaines des mesures d’embargo : un sens contraint des libertés de circulation ?
CHAPITRE 12. Les libertés économiques de circulation européennes à l’aune de la concurrence normative
INDEX