Présentation de l'éditeur

L’écrivain est depuis toujours le témoin, voire l’initiateur de grands procès. Il résiste à la justice comme il résiste au temps. Un temps qui révèle une histoire de la justice composée de cycles revenant inexorablement. Il existe - comme le relève Jean Foyer (1921-2008 - garde des Sceaux, ministre de la justice) - une « justice des matins calmes » et une justice des matins de crise. Les mots du droit restent cependant les mêmes… Pouvoir et autorité rivalisent, équité et légalité se frôlent, droit et justice se combattent.

Présentation de l'éditeur

Un ouvrage scientifique qui intéressera universitaires, chercheurs et étudiants.

Le colloque sur Justice administrative et Constitution de 1958 a été organisé, le 10 janvier 2019, au centre Panthéon, par le Centre d’Études Constitutionnelles et Politiques (CECP) et le Centre de Recherches en Droit Administratif (CRDA) de l’Université Paris II Panthéon-Assas, dans le cadre des Journées décentralisées tenues, en 2018-19, par l’Association française de droit constitutionnel (AFDC) qui portaient sur le thème : Justice(s) et Constitution, à l’initiative des professeurs Guillaume DRAGO et Olivier GOHIN, membres du conseil d’administration de l’AFDC et avec le soutien des professeurs Armel LE DIVELLEC et Benoît PLESSIX, directeurs du CECP et du CRDA, respectivement.

Introduits par le professeur Guillaume DRAGO et conclus par le professeur Olivier GOHIN, les actes de ce passionnant colloque, ici édités par les éditions LexisNexis sous leur codirection, reprennent les communications présentées lors de la séance de la matinée, présidée par le professeur Yves GAUDEMET, et de la séance de l’après-midi, présidée par le professeur Didier TRUCHET. Quatre autres professeurs ont confronté la juridiction administrative à la Constitution de 1958, trois de l’Université Paris II Panthéon-Assas : Camille BROYELLE sur les compétences, Bertrand SEILLER sur la procédure juridictionnelle administrative et Martin COLLET sur le contentieux fiscal, ainsi que Florian POULET, de l’Université d’Évry-Val d’Essonne, sur la Cour nationale du droit d’asile. Trois juges administratifs se sont joints à eux, sous le même angle de la loi fondamentale : le président Bernard STIRN qui a traité de l’office du juge des référés du Conseil d’État français, le premier président émérite du Conseil d’État belge Robert ANDERSEN qui a contribué à une approche comparative sur la déontologie du juge administratif et le premier conseiller Samira HAMDI qui a abordé la question de l’inconstitutionnalité devant le Tribunal administratif de Paris.

Ce colloque montre la dynamique d’intégration des normes constitutionnelles, tant en ce qui concerne le statut de la justice administrative que sa jurisprudence. Plus que jamais, la Constitution de 1958 est une source de compréhension de nos juridictions et de leurs décisions.

Présentation de l'éditeur

Les noces du droit et de la littérature, de la politique et de la poésie ne sont plus guère pensables aujourd’hui. Or ces champs du savoir et de l’action étaient réunis sous l’Ancien Régime, quand le langage poétique paraissait le support le plus adéquat d’une pensée élevée. Michel de L’Hospital (v. 1505-1573) a incarné au plus haut point cette union. Entre 1543 et 1573, le chancelier-poète commente en latin poétique et philosophique les aléas de son existence et de son temps, tout en luttant pour la conciliation religieuse et la justice. Il réfléchit aux théories de l’écriture mais affiche ses distances avec les poètes professionnels autant qu’avec les poètes courtisans. Il voit en la poésie une clef pour comprendre le monde et soi-même. À la croisée de la poésie latine et néolatine, de la littérature française, des méditations juridiques et des courants philosophiques, cette œuvre poétique vaste et complexe reflète toujours l’actualité. Un groupe de spécialistes de diverses disciplines en éclaire ici maintes facettes.

Sommaire 

Perrine GALAND-WILLEMEN et Loris PETRIS Introduction

Richard COOPER Le nouveau chancelier jugé par les ambassadeurs à la cour de France : les dépêches de Girolamo Della Rovere (1560-1562)

Michel MAGNIEN Le plomb et les sceaux : les publications poétiques de Michel de L’Hospital chez Fédéric Morel (1558-1560)

David AMHERDT Les épîtres de Michel de L’Hospital : des sermons laïques ?

Nathalie DAUVOIS Michel de L’Hospital, les solidarités toulousaines et le modèle du sermo horatien : modèle satirique / modèle philosophique

George Hugo TUCKER Poétiques et esthétiques de l’humilité chez Michel de L’Hospital et Joachim Du Bellay, imitateurs d’Horace et de Tibulle

Véronique FERRER Michel de L’Hospital, Carmina, I, 7: quelques réflexions autour de la poésie chrétienne

Laure CHAPPUIS SANDOZ Des pierres et des mulets : mise en scène narrative dans l’Iter Nicaeum (Carmina, V, 9)

Ruth STAWARZ-LUGINBÜHL Le « Discours de Monsieur le chancelier de L’Hospital à ses amis » : Nicolas Rapin, traducteur de l’épître Ad amicos (VI, 2)

Rosanna GORRIS CAMOS Affectus plena: Michel de L’Hospital, « celuy que j’ayme, honore et estime comme mon pere et milieur ami »

Jean VIGNES Michel de L’Hospital et Jean-Antoine de Baïf

Jean BALSAMO L’Hospital et Montaigne ou Montaigne contre Michel de L’Hospital ?

Lettres inédites de Michel de L’Hospital éditées par Loris Petris

14bis. [1559], 5 septembre, [Charles de Guise] à Michel de L’Hospital, [Villers-Cotterêts]

14ter. [1559], décembre, François II à Michel de L’Hospital, Chambord

43bis. 1564, 31 juillet, Pierre Séguier et Guy Du Faur à Michel de L’Hospital, Paris

77bis. 1571, 2 juillet, Michel de L’Hospital à Madeleine de L’Hospital, Butte de Chaumont

Tableau synoptique des Carmina

Présentation de l'éditeur

Le présent ouvrage aborde un thème cher à M. Jiří Malenovský en faisant un bilan de l’évolution des ordres juridiques de l’Union européenne, international et nationaux.

Il se concentre sur les interactions entre ces ordres juridiques au cours des vingt dernières années pendant lesquelles ces rapports ont connu un développement important. Cet ouvrage lui rend hommage en reflétant tant sa personnalité que la richesse de sa carrière et de sa pensée. D’une part, ce thème fait écho aux différentes fonctions occupées par celui-ci, en particulier celles de professeur de droit international à l’université Masaryk de Brno, d’ambassadeur auprès du Conseil de l’Europe, de juge à la Cour constitutionnelle de la République tchèque ainsi que, pendant plus de seize années, de juge à la Cour de justice de l’Union européenne. D’autre part, le sujet des rapports entre les divers ordres juridiques est, de longue date, un des sujets de prédilection de M. Jiří Malenovský, auquel il a consacré de nombreuses publications. Les quarante contributions du présent ouvrage, coordonné par MM. David Petrlík, Michal Bobek, Jan M. Passer et Antoine Masson, ont été rédigées par des membres et anciens membres de la Cour de justice, du Tribunal ou d’autres juridictions, des universitaires ainsi que par d’autres personnes le côtoyant ou l’ayant côtoyé en particulier dans ses fonctions de juge à la Cour de justice de l’Union européenne.

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This book, written in French and English, addresses a theme dear to Mr. Jiři Malenovsky by reviewing the evolution of the European Union, international and national legal orders. It focuses on the interactions between these legal orders over the last twenty years during which these relations have undergone significant development. This book pays tribute to him by reflecting both his personality and the richness of his career and thought. On the one hand, this theme echoes the various positions he held, in particular those of Professor of International Law at Masaryk University in Brno, Ambassador to the Council of Europe, Judge at the Constitutional Court of the Czech Republic and, for more than sixteen years, Judge at the Court of Justice of the European Union. On the other hand, the subject of the relationships between the various legal orders has long been one of the favourite subjects of Mr. Jiří Malenovsky, who has devoted numerous publications to it. The forty contributions to this book, coordinated by Mr David Petrlik, Mr Michal Bobek, Mr Jan M. Passer and Mr Antoine Masson, have been written by Members and former Members of the Court of Justice, the General Court or other courts, academics and other persons who have worked with him or have worked with him in particular in his capacity as a judge at the Court of Justice of the European Union.

Préface de Koen Lenaerts, président de la Cour de justice de l’Union européenne et professeur de droit de l’Union européenne à l’Université de Leuven.

Sommaire

Préface

Biographie de Jiří Malenovský

PREMIÈRE PARTIE – LA COMPLEXIFICATION DES RAPPORTS ENTRE LE DROIT DE L’UNION, LE DROIT INTERNATIONAL ET LES DROITS NATIONAUX

Introduction Chapter. The importance of relationships between legal systems at the beginning of the XXI century

CHAPITRE 1. L’émergence de l’Union en tant qu’acteur international à part entière

CHAPITRE 2. Un chevauchement croissant des règles relatives aux droits de l’homme

CHAPITRE 3. La pénétration croissante du droit de l’Union dans les autres systèmes juridiques

DEUXIÈME PARTIE – L’AFFIRMATION DES PRINCIPES DE BASE DES SYSTÈMES JURIDIQUES, LIEU D’EXPRESSION DE TENDANCES CENTRIFUGES

CHAPITRE 4. La montée des discordances dans les relations harmonieuses entre le droit de l’Union et les droits nationaux

CHAPITRE 5. Les tendances à l’autonomie du droit de l’Union

CHAPITRE 6. Le concept de « noyau dur » comme source de discordance entre le droit de l’Union et le droit international

CHAPITRE 7. Un développement parallèle des régimes de responsabilité

TROISIÈME PARTIE – L’APPLICATION DES RÈGLES DES DIFFÉRENTS SYSTÈMES JURIDIQUES, CREUSET DES TENDANCES CENTRIPÈTES

CHAPITRE 8. Le rapprochement des règles concernant les juridictions

CHAPITRE 9. La convergence des solutions juridictionnelles

CHAPITRE 10. La complémentarité des institutions et des instruments

Conclusions – L’enrichissement encadré

Principales publications de Jiří Malenovský