Présentation de l'éditeur

« Où, après tout, commencent les droits de l’homme ? », s’interrogeait Eleanor Roosevelt. Et elle répondait : « Dans les petites collectivités, près de chez soi, en des lieux si proches et si petits qu’on ne peut les voir sur aucune carte du monde. » C’est de ce constat que partent les trois tomes Les droits de l’homme à l’épreuve du local : leur but est de se pencher sur l’expérience quotidienne de ces droits. C’est, en effet, dans sa ville, dans son lieu de vie, que chaque femme, chaque homme, chaque enfant aspire à leur protection. Le contexte de décentralisation et de mondialisation pousse à s’interroger sur les responsabilités des collectivités territoriales dans ce domaine : quel rôle les communes, les départements et les régions sont-ils appelés à jouer en matière de droits de l’homme ? Ces droits, protégés par le droit international, avec l’universel en perspective, sont-ils l’affaire exclusive de l’État central ? Qu’en est-il en France plus particulièrement ? Les autorités locales ont-elles conscience des obligations qui leur incombent ? Et quels sont les moyens mis en oeuvre pour les mener à bien ? C’est à ces questions que, pendant quatre ans, des juristes et des sociologues se sont employés à répondre. Les présents ouvrages sont le fruit de cette étude – l’étude « Glocal »– qui a été financée par l’Agence Nationale de la Recherche. L’approche est interdisciplinaire ; elle est aussi multiniveau puisqu’elle s’inscrit dans une perspective global/local. Ce deuxième tome examine comment les droits et libertés consacrés dans la Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948 et les deux Pactes internationaux de droits de 1966 sont pris en compte au niveau local, au sein des collectivités territoriales françaises. L’analyse est menée droit par droit. Tant les droits civils et politiques (droit à la sûreté, liberté de religion, droit à la protection des données personnelles) que les droits économiques, sociaux et culturels (droit à un niveau de vie suffisant, à la santé, à l’eau, à la culture) sont étudiés. L’accent est mis tout particulièrement sur le droit au logement. De plus, l’ouvrage s’intéresse à la protection ciblée de certaines catégories de personnes, en particulier, les étrangers, les victimes de la traite ou encore les détenus.

Présentation de l'éditeur

« Où, après tout, commencent les droits de l’homme ? », s’interrogeait Eleanor Roosevelt. Et elle répondait : « Dans les petites collectivités, près de chez soi, en des lieux si proches et si petits qu’on ne peut les voir sur aucune carte du monde. » C’est de ce constat que partent les trois tomes "Les droits de l’homme à l’épreuve du local" : leur but est de se pencher sur l’expérience quotidienne de ces droits. C’est, en effet, dans sa ville, dans son lieu de vie, que chaque femme, chaque homme, chaque enfant aspire à leur protection. Le contexte de décentralisation et de mondialisation pousse à s’interroger sur les responsabilités des collectivités territoriales dans ce domaine : quel rôle les communes, les départements et les régions sont-ils appelés à jouer en matière de droits de l’homme ? Ces droits, protégés par le droit international, avec l’universel en perspective, sont-ils l’affaire exclusive de l’État central ? Qu’en est-il en France plus particulièrement ? Les autorités locales ont-elles conscience des obligations qui leur incombent ? Et quels sont les moyens mis en oeuvre pour les mener à bien ? C’est à ces questions que, pendant quatre ans, des juristes et des sociologues se sont employés à répondre. Les présents ouvrages sont le fruit de cette étude – l’étude « Glocal »– qui a été financée par l’Agence Nationale de la Recherche. L’approche est interdisciplinaire ; elle est aussi multiniveau puisqu’elle s’inscrit dans une perspective global/local. Ce premier tome est consacré aux enjeux et implications de la protection locale des droits de l’homme. Une enquête a été menée auprès des élus locaux français de manière à identifier la représentation qu’ils se font de ces droits et leurs pratiques dans ce domaine : les résultats y sont présentés. Les responsabilités des collectivités territoriales en matière de droits de l’homme en vertu du droit international et français y sont précisées ; de même que leurs limites. L’objectif est ici d’examiner la place, souvent ambiguë, réservée aux droits de l’homme au niveau local, que les collectivités territoriales agissent sur leur propre territoire ou à l’international. La question des moyens, en particulier financiers, des collectivités y est aussi examinée.

Présentation de l'éditeur

La véritable histoire du procès de Louis XVI.

Le 21 janvier 1793, à Paris, Louis XVI est guillotiné publiquement. L'événement est considérable par sa radicalité. Henri III et Henri IV avaient été assassinés ; Louis XVI est exécuté au terme d'un jugement rendu au nom de la nation et de la République. La Révolution est victorieuse. Elle s'était réalisée peu à peu depuis 1789, quand le roi avait dû réunir les États généraux. D'affrontements en crises, elle s'était affirmée contre le monarque jusqu'à le chasser du trône le 10 août. Le 21 janvier marque une nouvelle ère pour le pays, ainsi que pour les pays européens : ce qui s'accomplit ce jour-là se veut exemplaire pour les peuples désireux de se libérer des princes et des rois. Conséquence inattendue, la guerre se généralise à tout le continent. 

La détermination nécessaire pour en arriver là explique le titre de ce livre : outre le fait que le mot " exécution " désigne une peine capitale appliquée après sentence d'un tribunal et évoque une destruction délibérée, il désigne plus largement une opération effectuée en appliquant des règles et des procédures, réalisée au terme d'un projet mûri. 

Pendant plusieurs mois, en effet, les Français hésitèrent à fixer le sort du souverain déchu et se déchirèrent d'abord pour définir les modalités du procès, ensuite pour savoir s'ils allaient le tuer. L'exécution légale a été un choix extrêmement difficile à faire, qui a laissé plus de traces mémorielles que l'acte lui-même. C'est pourquoi, l'ouvrage s'intéresse plus aux querelles et aux rapports de forces entre groupes révolutionnaires, qu'à l'examen de la responsabilité du roi et à sa personnalité. À côté du destin tragique de Louis XVI et de la rupture du lien du pays avec la monarchie en janvier 1793, la France se cherche entre Révolution et République dans ces mois d'automne-hiver 1792-1793 : c'est là que se trouve le cœur du livre. (Jean-Clément Martin) 

Jean-Clément Martin, professeur émérite de l'université Paris 1-Panthéon-Sorbonne, ancien directeur de l'Institut d'histoire de la Révolution française, a notamment publié chez Perrin une Nouvelle Histoire de la Révolution française, un Dictionnaire de la Contre-Révolution et une biographie référente de Robespierre.

Présentation de l'éditeur

En 1991, un employé du Ministère canadien de l'agriculture et de l'agroalimentaire récolte, en Chine, des semences de la plante de stévia. Il les séquence puis dépose les données obtenues sur la banque de séquences d'ADN étasunienne GenBank ®. Ces données seront utilisées, une décennie plus tard, par une entreprise de biotechnologie suisse, pour développer une souche de levure capable de sécreter, avec un meilleur rendement, l'édulcorant naturellement contenu dans la plante de Stévia. Plusieurs brevets seront obtenus par la firme. En 2015, des ONGs dénoncent l'appropriation de savoirs traditionnels détenus par des populations amérindiennes sur la plante de stévia, en violation des traités sur l’accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation (APA), à savoir la Convention sur la diversité biologique et le Protocole de Nagoya. Face à de tels processus, qui détient quels droits sur les organismes, l'ADN qu'ils contiennent, les données extraites de cet ADN et les connaissances traditionnelles ou techniques produites? Mis en oeuvre depuis près de trente ans pour apporter une solution à ces problèmes, le régime sur l'APA peine, en pratique, à y répondre. Cet ouvrage explore les stratégies des États, des multinationales, des acteurs de la recherche publique, des institutions de conservation des ressources génétiques et des ONGs, face aux droits de propriété et à ce régime sur l'APA, fragmenté, encore instable et souvent instrumentalisé. Il propose des pistes d’amélioration, en testant une proposition de régime alternatif et en formulant une série de recommandations.