Présentation de l'éditeur

Lancé par Le Club des juristes le 21 mars 2020, au début du premier confinement, le Blog du coronavirus a mobilisé experts et personnalités pour éclairer la crise du coronavirus sous le prisme du droit. Grâce à de nombreux témoignages d'acteurs de premier plan, des décryptages des problèmes juridiques soulevés par cette situation inédite, des tribunes et analyses prospectives, l'objectif était de nourrir le débat et dégager des leçons pour l'avenir.

Fort du succès rencontré auprès des juristes mais aussi des non-juristes qui ont exprimé un fort besoin d'informations dans une période juridique particulièrement complexe, le présent ouvrage reprend les articles publiés sur le site internet du Club des juristes, rédigés par des auteurs issus d'horizons différents du droit : avocats, professeurs de droit, juges, ministres et anciens ministres, hauts fonctionnaires, notaires, huissiers, administrateurs judiciaires, représentants des entreprises. Mais aussi d'univers autres : représentants des cultes, architecte, élu local, etc. Les contributions de Marlène Schiappa, Dominique Perben, Edgar Morin, Jean-Michel Hayat, Adeline Hazan, Paul-Louis Netter, Olivier Cousi, Dominique Strauss-Kahn, Mireille Delmas-Marty, Haïrn Korsia, Christiane Féral-Schuhl, Rudy Ricciotti, Manuel Aeschlimann, Jean-Denis Combrexelle ou encore Alexis Mourre sont notables.

Les analyses proposées couvrent l'ensemble des thématiques concernées par la crise dans les domaines du droit des affaires, de la protection des libertés publiques, de la lutte contre les violences intra-familiales, des assurances, du droit du travail ou du droit de la santé, en décryptant les problématiques soulevées par les notions de force majeure, de responsabilité professionnelle, de stratégie fiscale, de la responsabilité de l'État, etc.

Présentation de l'éditeur

Cet ouvrage croise les regards sur les concepts controversés d’ « aliénation parentale » et de « syndrome d’aliénation parentale », en proposant les réflexions de chercheurs de différentes disciplines –psychologie, psychiatrie, sociologie, droit– et les témoignages de praticiens confrontés à des situations où un enfant, dans un contexte de conflit parental, rejette catégoriquement l’un de ses parents, parfois sous l’influence plus ou moins consciente de l’autre parent. Cet ouvrage vise à comprendre ce que recouvrent ces concepts ainsi que les critiques qui leur sont adressées et à se questionner sur l’appréhension et la prise en charge de telles situations en droit et en pratique. Par-delà les polémiques, cet ouvrage est guidé par un fil rouge qui doit rester la considération primordiale : la préservation de l’intérêt supérieur de l’enfant.

Présentation de l'éditeur

Cet ouvrage part du constat, désormais incontournable, de l’omniprésence du précédent jurisprudentiel dans la motivation des décisions de la Cour de justice. Plus encore, la stratégie dialectique de la Cour semble s’affirmer à travers plusieurs tendances argumentatives – l’autoréférence, la distinction, le revirement implicite, le raisonnement par analogie, etc. – convergeant vers une finalité commune, celle de rendre acceptable la décision en l’inscrivant dans la continuité des lignes jurisprudentielles existantes. Il a ainsi été question d’étudier le rôle joué par la jurisprudence antérieure dans la construction des décisions de la Cour, à travers le prisme de l’argument de continuité jurisprudentielle, c’est-à-dire un nouvel instrument d’analyse construit à partir de l’observation de plusieurs phénomènes jurisprudentiels concordants. Parce que la valorisation de la continuité jurisprudentielle oriente parallèlement le discours du juge et le sens de ses interprétations, il était essentiel de saisir son influence dans ses deux dimensions, formelle et substantielle. L’analyse de l’argument de continuité jurisprudentielle repose donc sur la distinction entre l’utilisation rhétorique de cet argument aux fins de justification et l’utilisation de la décision précédente pour élaborer une règle de droit.

Cette étude révèle que l’argument de continuité jurisprudentielle constitue un puissant facteur de légitimation et de cohérence temporelle de la jurisprudence. La valorisation constante de ses précédents par la Cour a renforcé l’autorité de la jurisprudence, à tel point que l’argument tiré de sa continuité est devenu une véritable contrainte argumentative, ce qui influe de manière croissante sur la façon dont le droit jurisprudentiel est élaboré. La Cour n’aurait ainsi plus d’autre choix que de montrer qu’elle se fonde sur sa jurisprudence antérieure pour que son raisonnement paraisse convaincant. Pourtant, l’importance acquise par le recours à l’argument de continuité jurisprudentielle finit par affaiblir sa fonction de justification formelle et appauvrit le champ de réflexion mobilisé par le juge lorsqu’il construit ses lignes jurisprudentielles.

Préface de Laurent Coutron, référendaire à la Cour de justice de l’Union européenne, professeur de Droit public à l’Université de Montpellier.

Cet ouvrage a été couronné des prix suivants :

• Prix de thèse Pierre Pescatore de droit
• de l’Union européenne 2021
• Prix Viard de l’Académie française
• Prix Isaac de l’Académie de législation

Sommaire

Introduction générale

PARTIE I – UN FACTEUR DE LÉGITIMATION FORMELLE DE LA JURISPRUDENCE

Titre 1 – La subordination volontaire de la cour à l’argument de continuité jurisprudentielle
Titre 2 – La banalisation des précédents

PARTIE II – UN FACTEUR APPARENT DE COHÉRENCE DE LA JURISPRUDENCE

Titre 1 – La fonction unificatrice de l’argument de continuité jurisprudentielle
Titre 2 – La fonction stabilisatrice de l’argument de continuité jurisprudentielle

Présentation de l'éditeur

« Émotion ». Le Richelet (dictionnaire de 1680) définit le terme sous trois aspects : le trouble (exciter ou apaiser une émotion), la crainte ou l'émoi, et dans les termes de la médecine un signe de fièvre. Si le dernier sens du mot au XVIIe siècle le situe sans doute possible dans le contexte d'une science, les deux premiers laissent percevoir un risque pour l'analyse objective des situations, éloignant l'émotion de toute démarche cartésienne. Cet ouvrage présente une approche pluridisciplinaire pour saisir le concept d'émotion et observer la diversité de son appréhension par les sciences.