Présentation de l'éditeur

Découvrir les libertés fondamentales à travers l'histoire de celles et ceux qui les ont faites !

Une approche inédite pour comprendre comment se sont construites et installées, au fil du temps, nos principales libertés, socle de notre démocratie : du droit à la justice et à la dignité humaine, aux récents droits à l'environnement sain ou à l'intimité, en passant par le droit à l'éducation, la liberté d'expression ou encore la liberté religieuse.

Cet ouvrage illustré et patrimonial révèle les grands textes qui président à ces droits fondamentaux et donne corps aux hommes et aux femmes – intellectuels, artistes, scientifiques ou politiques –, qui ont écrit cette prodigieuse histoire.

Alors que de nouveaux droits s'écrivent chaque jour, ces pages retracent la force et la fragilité de nos acquis et interrogent le subtil équilibre à trouver pour faire, encore, société.

Préface de Dominique Simonnot

Avec les illustrations d'Elsa Oriol et Pancho

Présentation de l'éditeur

Les Droits de l'homme sont aujourd'hui partout sans que nous sachions réellement de quels « droits » ou de quel « homme » nous parlons.

Pourtant, la poursuite de cet idéal philosophico­politico-juridique façonne notre quotidien et notre environnement, au point de devenir par lui-même un concept ayant élaboré notre cosmos.

Or, dans celui-ci, les minorités sont devenues non seulement un pilier et un étalon de mesure pour apprécier l'assimilation de ces Droits mais apparaissent dorénavant comme le fer de lance nécessaire à l'instauration et au développement du concept à vocation universelle que sont justement ces Droits de l'homme.

Tel un miroir européen, les pays issus de l'ex-Yougoslavie permettent alors d'illustrer cette dynamique en action, puisqu'au sein même de la culture européenne, truisme du creuset des minorités et objet de l'implantation des Droits de l'homme depuis trois décennies.

Mais, souffrant à leur tour d'un certain désenchantement, ces Droits de l'homme pourront-ils demeurer encore longtemps ce concept révolutionnaire se voulant affranchi de toute hétéronomie ?

Ouvrage publié avec le soutien du Laboratoire Interdisciplinaire d'Étude du Politique Hannah Arendt (EA 7373) (LIPHA) de l'Université Gustave Eiffel.

Préface de Joseph Krulic

Johanne Darcourt est Docteure en sciences politique de l'Université Paris-Est.

Prix de thèse Louis Joinet

Présentation de l'éditeur

Annoncée comme une révolution, la Loi organique relative aux lois de finances (LOLF) du 1^er août 2001 marquait alors une rupture.

Passant d’une logique de moyens à une logique de résultats, il s’agissait de renouveler les pratiques financières de l’État et des acteurs de la gestion financière. La démarche de performance devait guider l’action de l’État comme désormais des nouveaux opérateurs de l’État. Le contrôle parlementaire devait évoluer et devenir effectif. Vingt ans après sa promulgation et face à une crise toujours permanente des finances publiques, la LOLF a-t-elle atteint ses objectifs ? Comment a évolué le rôle du Parlement depuis 2001 ? La démarche de performance guide-t-elle vraiment l’action de l’État ? Comment ont évolué les principes budgétaires ? L’intégration des finances de l’État avec les autres secteurs des finances publiques a-t-elle connu des avancées ? De multiples questions se posent aujourd’hui quant à l’avenir de la LOLF et de ses perspectives de réformes.

Le colloque organisé par l’Institut Fédératif de Recherche « Mutation des normes juridiques », l’Institut Maurice Hauriou et la Société Française de Finances publiques (avec le soutien de la Faculté de droit de Toulouse et de l’Institut Universitaire Champollion d’Albi) se propose de participer à cette vaste réflexion sur les institutions financières de la France.

Avec la collaboration de Valérie Palma et Stéphane Mouton.

Sommaire

Avant-propos, Vincent Dussart, p. 7

I. Prolégomènes

L'incarnation inachevée de la LOLF, Michel Bouvier, p. 15

Remettre la LOLF à sa juste place, Xavier Cabannes, p. 29

Quelques erreurs à propos de la LOLF, Christophe Pierucci, p. 43

II. LOLF, normes et principes

La LOLF, Normes et Principes. Les aspects constitutionnels de la LOLF, Stéphane Mouton, p. 59

Les initiatives en matière financière sous la LOLF, Eric Oliva, p. 75

Unité, universalité budgétaire et 20 ans de la LOLF : que reste-t-il des deux premières qualités du budget de l'État décrites par Maurice Hauriou ? Aurélien Baudu, p. 89

LOLF et sincérité budgétaire, Céline Viessant, p. 107

LOLF et spécialité budgétaire : le renforcement paradoxal d'un principe affaibli, Katia Blairon, p. 131

III. LOLF, dette et déficit

LOLF et droit de l'Union Économique et Monétaire, Loïc Levoyer, p. 147

LOLF et lois de programmation des finances publiques, Jean-Luc Albert, p. 161

LOLF, équilibre budgétaire et dette publique, Matthieu Conan, p. 177

IV. LOLF, performance et management public

La loi organique du 1er août 2001 et la masse salariale de l'État, Romain Bourrel, p. 193

Mesure du résultat et évaluation des politiques publiques : échec ou réussite de la LOLF ?, Valérie Palma-Amalric, p. 203

La performance au cœur du système budgétaire français ?, Damien Catteau, p. 221

LOLF, comptabilité publique et décision financière, Sébastien Kott, p. 237

Le pari perdu de la responsabilité, Stéphanie Damarey, p. 255

V. LOLFet contenu des lois de finances

LOLF et fiscalité, Manuel Chastagnaret, p. 269

LOLF et environnement, Fabrice Bin, p. 289

LOLF et finances locales. Un éclairage sur le système financier, Céline Husson-Rochcongar, p. 299

La LOLF et les finances sociales, Aurélie Dort, p. 319

VI. LOLF et contrôles

La certification des comptes publics en France depuis la LOLF : une méthode précurseuse ou un outil surévalué ?, Jérôme Germain, p. 337

VII. Regards de praticiens sur la LOLF

La LOLF et la gestion publique, 20 ans après : des changements bienvenus mais inachevés, Michel Le Clainche, p. 353

VIII. L'avenir de la LOLF

Des propositions de réforme de la LOLF à la loi organique du 28 décembre 2021 relative à la modernisation de la gestion publique : illusions perdues, Alain Pariente, p. 365

Peut-on et doit-on réformer la LOLF ?, Danièle Lamarque, p. 381

Synthèse, Etienne Douat, p. 393

Présentation de l'éditeur

Les réflexions éclairantes d'un très grand juriste écrivain italien. Cet ouvrage est un recueil d'articles qui atteste de l'extrême curiosité d'un auteur qui navigue avec bonheur et gourmandise entre la philosophie du droit, le droit de la famille, l'épistémologie, ou encore le notariat. Juriste, écrivain et polémiste, Satta mobilise des notions juridiques et philosophiques précises pour réagir et veiller aux agitations de la seconde moitié du XXe siècle. Il y est question de droit, de politique, de critique sociale et de spiritualité. Ces textes proposent une lecture critique des évènements de la fin du XXe siècle à la lueur de notions juridiques et philosophiques. Ces articles ont chacun un titre qui aimante inexorablement le regard du lecteur, qu'il s'agisse du 'Mystère du procès', de 'La logique de l'absurde' ou encore de 'Poésie et vérité dans la vie du notaire'.

Salvatore Satta (1902-1975) est l'auteur du roman Le Jour du jugement considéré comme l'un des plus grands du XXe siècle. Il était par ailleurs juriste.

Traduit par Christophe Carraud

Série éditée par Benoît Heilbrunn