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Histoire mondiale des impôts

Histoire mondiale des impôts

De l'Antiquité à nos jours

Eric Anceau, Jean-Luc Bordron

Édition : 2023

ISBN: 978-2-379-33737-6

Présentation de l'éditeur

« On taxe tout, hormis l'air que nous respirons » assurait la marquise du Deffand. Dans ce livre inédit en son genre, Éric Anceau et Jean-Luc Bordron racontent l'histoire universelle et millénaire de l'impôt, de l'Égypte pharaonique aux paradis fiscaux contemporains en passant par la Chine impériale, la France de Louis XIV et l'Amérique de la prohibition. En mêlant récit grandiose et anecdotes savoureuses, les auteurs parviennent à dessiner une fresque aussi passionnante que divertissante d'un sujet omniprésent. Sait-on, par exemple, que pour occidentaliser la Russie, Pierre le Grand voulait contraindre ses sujets à ne plus porter de barbes en créant un impôt sur la pilosité? Sait-on, encore, que les guinguettes se trouvaient aux abords des villes pour échapper à la taxation ? Plus surprenant enfin, sait-on que les membres du groupe ABBA portaient des tenues excentriques parce qu'une loi suédoise permettait une réduction d'impôts sur les vêtements à condition de ne pas pouvoir les porter dans la vie de tous les jours ?

Ni manuel fiscal ni guide du contribuable, cet ouvrage explique par une approche claire et plaisante l'impôt, pourquoi il existe, pourquoi on y résiste, et dessine une nouvelle histoire de la construction de l'État.

Éric Anceau enseigne l'histoire contemporaine à Sorbonne Université. Il a publié vingt-huit ouvrages sur l'histoire française, européenne et mondiale, sur l'État, les pouvoirs et les sociétés dont Les Élites françaises des Lumières au grand confinement (2020) et Laïcité, un principe. De l'Antiquité au temps présent (2022) chez Passés composés.

Jean-Luc Bordron est inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional honoraire en anglais. Il a publié une quinzaine d'ouvrages sur la civilisation anglo-saxonne, le cinéma, la langue anglaise et les expressions idiomatiques.

Histoire du droit Finances publiques Droit public Histoire du droit
Droit des services publics

Droit des services publics

Fiches pratiques, notions fondamentales, préparation aux concours

Auteur(s) : 4376

Édition : 2023

ISBN: 978-2-749-55291-0

Présentation de l'éditeur

« Activité d'intérêt général assumée ou assurée par une personne publique » (R. Chapus), le service public est une valeur cardinale du droit français. La notion a un caractère structurant. Elle permet de redonner du sens à l'action de l'État qui se traduit par une diversité d'activités. Il convient d'en maîtriser les règles pour prévenir leur arbitraire et assurer la satisfaction des besoins de la population.

C'est le droit des services publics ainsi compris que présente cet ouvrage sous la forme de 30 fiches synthétiques allant de sa genèse à ses perspectives d'évolution, en passant par ses règles d'organisation et de fonctionnement.

Correspondant au programme de licence et de master, cet ouvrage sera utile aux étudiants en droit, AES et science politique, ainsi qu'à tous les professionnels et candidats aux concours de la fonction publique.

> L'unité de la notion de service public :
- Les critères communs d'identification
- Les règles communes de fonctionnement
- La soumission commune à l'État de droit

> La diversité des activités de service public :
- La diversité des services publics selon leur nature
- La diversité des services publics selon leur caractère obligatoire ou facultatif
- La diversité des services publics selon leur mode de fonctionnement

Droit public Services publics Droit public
Contentieux administratif

Contentieux administratif

Fiches pratiques, notions fondamentales, préparation aux concours

Auteur(s) : 4376

Édition : 2023

ISBN: 978-2-749-55392-4

Présentation de l'éditeur

Branche du droit public énonçant les principes à suivre devant le juge administratif dans les procès relevant de sa compétence, le contentieux administratif est un moyen efficace pour les particuliers de faire valoir leurs droits face à l'Administration.

Mais encore faut-il en maîtriser les règles. Ce sont elles qu'expose cet ouvrage sous forme de fiches synthétiques présentant la genèse du contentieux administratif, ses perspectives d'évolution et les conditions actuelles d'organisation et de fonctionnement des juridictions compétentes.

Correspondant aux programmes de licence et de master, ce manuel sera utile aux étudiants en droit, AES et sciences politiques ainsi qu'à toutes celles et ceux qui souhaitent passer les concours de la fonction publique. Mais il servira également aux élus ou aux professionnels de l'Administration comme aux simples justiciables susceptible d'être un jour en litige avec elle.

L'unité de la notion de service public :
- Les critères communs d'identification
- Les règles communes de fonctionnement
- La soumission commune à l'État de droit

La diversité des activités de service public :
- La diversité des services publics selon leur nature
- La diversité des services publics selon leur caractère obligatoire ou facultatif
- La diversité des services publics selon leur mode de fonctionnement

Droit administratif Services publics Droit public Fonction publique Contentieux administratif
Cheminer avec Mireille Delmas-Marty

Cheminer avec Mireille Delmas-Marty

Mélanges ouverts en l'honneur de Mireille Delmas-Marty

Collectif

Édition : 2023

ISBN: 978-2-849-34664-8

Présentation de l'éditeur

Cheminer dans les systèmes et les espaces juridiques.

Les contributions de la première partie s'inscrivent dans les cinq premières « régions » de l'œuvre de Mireille Delmas-Marty. Qu'elles parlent de droit pénal et procédure pénale, de politique criminelle, d'espace européen et d'Europe pénale, d'espace international et de crimes internationaux, ou encore qu'elles s'ancrent dans des études comparatives, elles illustrent le multiple. Celui d'un droit en extension par l'internationalisation, la superposition de normes et de juridictions. Celui d'une fragmentation des espaces, des contradictions des modèles. Un multiple qui figure ainsi le grand désordre du monde, mais dont les entrecroisements pourraient aussi ouvrir la voie à une mise en ordre par un ordonnancement pluraliste et harmonieux, comme celui des carrés, rectangles, rond de la sculpture de Mireille Delmas-Marty qui ouvre cette partie.

Cheminer dans les processus et les possibles d'un droit commun universalisable.

Les contributions de la deuxième partie s'inscrivent dans les trois dernières « régions » de l'œuvre de Mireille Delmas-Marty. Qu'elles parlent de théorie du droit et de droit commun, ou qu'elles s'inspirent des métaphores des nuages, des vents, de la boussole, que leur langage soit celui du juriste, du scientifique, du philosophe, du conteur, du musicien ou du sculpteur, elles sont toutes à la recherche de l'esprit et des leviers propres à la possible advenue d'un monde apaisé, à l'instar de la Boussole des Possibles imaginée par Mireille Delmas-Marty et reproduite en ouverture de cette partie.

Cheminer encore, cheminer ailleurs, cheminer autrement

L’unique contribution de cette partie est promesse, projet de continuer l’aventure par un livre numérique. « Il faut vivre de projets » (Mireille Delmas-Marty).

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