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Le préjudice esthétique : atteinte à la beauté ou à l’identité ?
mardi24mai2022
12:3013:30

Séminaires

Le préjudice esthétique : atteinte à la beauté ou à l’identité ?


Présentation

 

Le préjudice esthétique, comme tous les préjudices extrapatrimoniaux, est rétif à la quantification. Seules les victimes sont à même d'exprimer l'étendue du mal que leur cause l'altération de leur apparence physique. Pourtant, la réparation en justice nécessite que le préjudice esthétique soit décrit par un expert indépendant et évalué par des magistrats impartiaux. Comment, dans ce contexte, objectiver le préjudice esthétique ? Dans une vision traditionnelle, le préjudice esthétique est souvent qualifié de « prix de la beauté ». La beauté, toutefois, n'est-elle pas subjective ? Le montant de l'indemnisation octroyée risque alors de porter la trace de l'appréciation personnelle des juges ou de l'expert sur « l'enlaidissement » des victimes. Une vision plus moderne du préjudice esthétique consiste à le percevoir comme une atteinte à l'identité. Si le préjudice esthétique-identité semble gagner du terrain en doctrine comme en jurisprudence, un affermissement de cette position devrait conduire à revoir certains barèmes médicaux ainsi qu'à mener une réflexion approfondie sur la place des photographies et de la parole de la victime dans le contentieux du dommage corporel.

Au cours de ce déjeuner du dommage corporel, sera présentée et actualisée une étude parue en 2020 et intitulée « Le préjudice esthétique : entre atteinte à la beauté et à l'identité », in Alicia Mâzouz, Alexandre Dumery et Emmanuel Gardounis (dir.), les évolutions contemporaines du préjudice, L'Harmattan, p. 263.

 

Programme

 

12h30 : Intervention de Julie Mattiussi, Maîtresse de conférences à l'Université de Haute-Alsace, spécialiste de droit des personnes, plus particulièrement des questions d'apparence physique (discrimination, liberté vestimentaire, corps humain, v. thèse de doctorat sur « L'apparence de la personne physique », LEH 2018)

13h30 : Fin

 

 

Gratuit, sur inscription préalable et obligatoire : https://framaforms.org/le-prejudice-esthetique-atteinte-a-la-beaute-ou-a-lidentite-dejeuners-du-droit-du-dommage-corporel

Un lien Zoom vous sera envoyé à l'adresse e-mail renseignée dans le formulaire d'inscription
Une attestation de présence sera fournie à celles et ceux qui le souhaitent


Organisé par la faculté de droit, Université Savoie-Mont Blanc dans le cadre du projet IUF "Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel"


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