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Communautés et pratiques communautaires

Colloque

Communautés et pratiques communautaires

Volet 2

vendredi 11 octobre 2019

Présentation

 

Dans le cadre du projet "Communautés et pratiques communautaires" porté par Mélanie Clément-Fontaine (UVSQ - D@NTE) et Gaële Gidrol-Mistral (UQAM - GRDP) et à la suite du premier colloque organisé le 11 juin 2019 au Musée du Quai Branly, un second colloque se tient le vendredi 11 octobre à l'Université du Québec à Montréal.
Ces deux événements donneront lieu à la publication d'un ouvrage collectif en français et en anglais sur les questions abordées par les chercheurs de disciplines diverses sur le thème des communautés et des pratiques communautaires.

L’étude suit une approche comparatiste et interdisciplinaire. La démarche qui préside cette réflexion collective est prospective, empirique et théorique. Elle vise à dégager une définition de la « communauté » commune à l’ensemble des sociétés en partant du constat suivant :
En marge des organisations sociales, encadrées expressément par le droit, émergent des communautés. Si le phénomène n’est pas nouveau (cf. les communautés paysannes, familiales, d’artistes...), il a pris un essor particulier dans nos sociétés et s’inscrit dans le sillage d’un renouveau de la pensée du rapport des personnes et des biens. Ce phénomène, certes lié aux outils de communication en réseau ainsi qu’à la dématérialisation des choses, gagne également des domaines comme celui de l’habitation ou encore de l’environnement.

Pour l’heure, les réflexions des civilistes visent essentiellement l’étude des biens communs et des communs dont la polysémie et la polyphonie soulèvent la difficulté d’en déterminer les contours. À la faveur d’une mise en perspective des différentes cultures juridiques, ce projet consiste à renverser le point d’entrée de l’observation de l’accès, du partage et de la production commune de certaines richesses en s’attachant en priorité à la notion de communauté plutôt qu’à celle de biens communs ou de communs.

Nous partons de la supposition selon laquelle là où apparaît un bien commun ou des communs, apparaît également une communauté dont la construction et la gestion sont des éléments déterminants à l’élection des communs. Aussi, nous distinguons deux catégories de communautés, celles qui se construisent autour d’un intérêt commun et celles qui s’organisent pour gérer et/ou produire un objet commun (bien, chose, territoire physique). Étant entendu que si dans le premier cas, les communautés peuvent avoir recours à des outils communs ou les produire et dans le second cas, les membres de la communauté peuvent partager un intérêt commun, pour autant, il ne s’agit pas d’une caractéristique essentielle de la communauté. Partant de cette distinction, l’étude des « communautés d’intérêts » nécessite de préciser la notion d’intérêt commun qui les définit. Quant à l’analyse des « communautés de choses », elle permet de définir la chose partagée qui correspondrait à la notion de commun.

Les communautés jouent un rôle appelé à se développer dans et hors l’économie de marché et construisent de nouveaux rapports sociaux marqués par le partage des jouissances et la solidarité intergénérationnelle, mais pas seulement. La communauté, telle que nous l’entendons, est constituée d’un groupe de personnes qui partagent un but, un intérêt ou un bien commun et qui établissent des relations sociales privilégiées entre elles. Bien que non nécessairement structurées juridiquement, ces communautés savent imaginer des règles pour gérer, conserver, exploiter ces biens communs ou encore réaliser le but fixé.

L’étude des critères des communautés et l’observation des pratiques communautaires permettront de s’interroger sur le concept de « communauté », notamment en ce qu’il remet en cause le modèle propriétaire dominant et dévoile une nouvelle relation aux biens, voire des nouveaux modèles.

Pour parvenir à appréhender pleinement ce phénomène, la démarche se veut empirique et théorique. L’observation attentive des hypothèses a pour objectif d’appréhender les différentes manifestations communautaires ou supposer l’être afin, ensuite, de circonscrire les expériences qui correspondent à ce que nous nommons communautés. Cette méthode, pour être complète, doit être menée à la fois d’une manière comparative et dans tous les champs disciplinaires complémentaires. En effet, la réflexion juridique ne peut être isolée des enjeux sociologiques, économiques et techniques découlant du concept de communauté.

 

Programme

 

9h00 : Mot d’accueil et présentation du premier volet
Mélanie Clément-Fontaine, Gaële Gidrol-Mistral et Alexandra Popovici

 

Les communautés entre droit public et droit privé

 

Panel 1 - Communauté et États

9h30 : La protection des droits collectifs autochtones et la mise en œuvre de l’obligation de consultation et d’accommodement – Qui consulter et accommoder ?
Jacynthe Ledoux, Toronto, Canada

Les « communautés autochtones », actrices de la justice internationale et transnationale
Sandrine Clavel, UVSQ Paris-Saclay DANTE, France

La formule « communautés autochtones » et le droit étatique canadien
Farget Doris, UQAM, Canada

La population indigène et d’ascendance africaine, base de la construction de la notion de communauté en droit colombien
Anabel Saad, Externado, Colombie

Débats

11h15 : Pause-café

 

Panel 2 - Communautés et initiatives privées

11h30 : La fiducie d’utilité sociale, un outil légal pour préserver la terre et les écosystèmes au bénéfice des communautés
Hubert Lavallée, ProtecTerre, Canada

Communautés et initiatives privées d’accès à la propriété : l’exemple de la coopérative d’habitation à capitalisation individuelle
Sébastien Brault, Sherbrooke, Canada

Débats

 

12h30 : Pause déjeuner

 

(Re)penser les communautés

 

Panel 3 - Approches théoriques

14h30 : L’approche anthropologique : penser la communauté, aspects théoriques
Isabelle Schulte-Tenkoff, Genève, Suisse

L’approche socio-économique : l’exemple des communautés numériques
Nicolas Jullien, IMT Atlantique, France

L’approche juridique : la propriété peut-elle être vectrice de communautés ? L’exemple des droits réels de jouissance spéciale
Victor Poux, Lyon 3, France

Débats

15h45 : Pause-café

 

Panel 4 - Les communautés en perspective

16h00 : La dimension collective du patrimoine culturel : la nature et les prérogatives des acteurs du collectif
Marie-Sophie de Clipelle, Saint-Louis, Belgique

Le musée, théâtre des communautés
Anne-Sophie Hulin, McGill, Canada

Le réseau Internet, un espace pour les communautés
Valérie-Laure Benabou, Aix-Marseille, France

Débats

17h30 : Conclusion du colloque Volet 2
Mélanie Clément-Fontaine, Gaële Gidrol-Mistral et Alexandra Popovici

 

 

Contact : https://uqam.ca/nous-joindre/


UQÀM - Pavillon Président Kennedy (PK-1140)
201 avenue du Président Kennedy
Montréal (QC)


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Université du Québec à Montréal
Laboratoire Droit des Affaires et Nouvelles Technologies