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Justice et nouvelles technologies

Journée d'étude

Justice et nouvelles technologies

1ère Journée des doctorant.e.s du CRJFC

jeudi 28 juin 2018

Présentation

 

Cette première journée se déroulera en deux temps. La matinée sera consacrée à la présentation, par plusieurs doctorant.e.s, de leur travail de thèse, chaque présentation étant suivie d’une discussion. L’après-midi, thématique, aborde la question de la justice et des nouvelles technologies.

Cette demi-journée d’études est motivée par l’intérêt porté aux évolutions technologiques, à la part croissante prise par le numérique, par les sciences exactes ou les sciences cognitives qui secondent l’homme, facilitent son accès à l’information ou sont une aide à la prise de décision.

Elle fait aussi écho au plan de réforme de la justice mené par le gouvernement (« Chantiers de la justice »). L’adaptation à la culture numérique permettrait une réorganisation du service public de la justice (des procédures, de l’institution judiciaire elle-même) et simplifierait l’accès à la justice pour le justiciable. Beaucoup d’espoirs semblent fondés sur le numérique et les sciences cognitives mais qui ne sont pas sans interrogations : qu’implique la culture numérique pour l’accès à l’information juridique ? Peut-on entrevoir des répercussions sur les ressources humaines, sur l’organisation territoriale de la justice ? Quelles sont les conséquences sur le travail de l’avocat et du magistrat ? Va-t-on vers un règlement plus juste et équitable des litiges ? En définitive, quelle justice se dessine avec la révolution numérique pour ceux qui œuvrent à son service et ceux qui y recourent ?

 

Matinée

 

Discussion autour des thèses en cours

Présidence : Béatrice Lapérou-Scheneider, Directrice du CRJFC

 

8h45 : Accueil café

9h00 : Allocutions d’ouverture
Karine Brisset, Directrice adjointe de l’ED DGEP (UBFC)
Catherine Tirvaudey, Directrice de l’UFR SJEPG

9h10 : L'influence du droit des biens en droit des sociétés
Tristan Gheidene, doctorant en droit privé

9h35 : Le secret dans l’arbitrage international
Demba Mbow, doctorant en droit privé

10h00 : Le régime juridique français de la prostitution (à la lumière des droits étrangers)
Alice El Cheikh, doctorante en droit public

10h25 : Pause-café

10h35 : L’encadrement juridique des travaux sur existants
William Nwaemeka, doctorant en droit privé

11h00 : Recherches sur la notion de stabilité constitutionnelle sous la Ve République
Carolane Audy, doctorante en droit public

11h25 : Influences et sources en droit médical et biomédical
Amandine Picard, doctorante en droit privé

 

12h00 : Déjeuner (inscription obligatoire)

 

Après-midi

 

½ journée d’études « Justice et nouvelles technologies »

Présidence : Chantal Mathieu, Responsable de l’axe 3 « Nouveaux juges, nouvelle justice » au CRJFC

 

13h45 : Cybernétique et justice : position du problème et dimension historique
Laurent Kondratuk, IGR, Université de Franche-Comté

14h00 : Le numérique dans la loi de programmation pour la justice 2018-2022
Alexandre Vial, doctorant en droit privé, CRJFC

14h20 : Les expériences de dématérialisation de la procédure : l’application Télérecours dans les juridictions administratives
Alexandre Ciaudo, professeur de droit public, CRJFC

14h40 : Visioconférences et audiences à distance
Jérémy Pidoux, doctorant en droit privé, CRJFC

15h00 : Discussion avec la salle

15h10 : Pause-café

15h20 : Les nouvelles technologies au secours de l’accès à la justice : les MARD ?
Catherine Tirvaudey, maître de conférences en droit privé, CRJFC

15h40 : Justice, MARD et économie comportementale : l’apport possible des Nudges
Marc Deschamps, maître de conférences en économie, CRESE

16h00 : Justice et algorithmes
Julien Van Landuyt, doctorant en droit privé, CRJFC

16h20 : Discussion avec la salle

16h30 : Synthèse
Xavier Faessel, Magistrat, Président du Tribunal administratif de Besançon

17h00 : Assemblée générale du CRJFC

 

 

Inscriptions obligatoires, Contact : Laurent Kondratuk - 03 81 66 66 08 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

La demi-journée d’étude « Justice et nouvelles technologies » est proposée au titre de la formation permanente (3 heures de formation)


Amphithéâtre Cournot
UFR SJEPG - Sciences juridiques, économiques, politiques et de gestion
45 D, avenue de l'Observatoire
25000 Besançon
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