Arnauld Leclerc

Professeur
Science politique.
Faculté de Droit et Sciences Politiques

Droit et Changement Social

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur, Maison des sciences de l'homme Ange Guépin (USR 3491)
Responsable de la formation :
  • Arnauld Leclerc, Jean-Marc Ferry, Marie Auffray-Seguette (dir.), Europe : crise et critique, Presses Universitaires de Paris-Sorbonne, 2018, 328 p. 

    Arnauld Leclerc, Marie Auffray-Seguette, Jean-Marc Ferry (dir.), Europe: crise et critique, PUPS, 2015, Philosophie appliquée, 328 p. 

    Arnauld Leclerc, François Hourmant (dir.), Les Intellectuels et le pouvoir. Déclinaisons et mutations: déclinaisons et mutations, Presses universitaires de Rennes, 2012, Essais, 272 p.   

  • Arnauld Leclerc, « Les principes d’une Europe cosmopolitique », in Daniela Heimpel, Saaz Taher (dir.), Les défis du pluralisme. Au-delà des frontières de l’altérité, Les Presses de l'Université de Montréal, 2018, pp. 253-268 

    Arnauld Leclerc, « Du mot au concept : la démocratie comme intellectualisation de la dispute sociale », L’aventure démocratique, 2017, pp. 113-135   

    Arnauld Leclerc, « Théories de l’institution politique », in Roux, Christophe and Savarese, Éric (dir.), Science politique, Bruylant, 2017, pp. 173-188 

    Arnauld Leclerc, « Europa frente al desafío de las religiones: construir un espacio público más allá de la secularización », Religiones en el espacio pùblico, 2016, pp. 53-76 

    Arnauld Leclerc, « Conclusion : La citoyenneté européenne en temps de crise », L’Europe des citoyens et la citoyenneté européenne. Evolutions, limites et perspectives, 2016 

    Arnauld Leclerc, « L’intégration européenne et la science politique : débattre du modèle de la fédération plurinationale », L’Union européenne, une fédération plurinationale en devenir ?, 2015, pp. 107-132 

    Arnauld Leclerc, « Crise en Europe, Crise de l'Europe », L'Europe : crise et critique, 2015, pp. 7-29 

    Arnauld Leclerc, « Prendre l'Europe au sérieux. Penser philosophiquement un objet politique non identifié », La philosophie reconstructive en discussion. Dialogues avec Jean-Marc Ferry, 2014, pp. 121-176 

    Arnauld Leclerc, « La citoyenneté européenne en question. De la méconnaissance des droits à la reconnaissance des principes constitutifs », Sujet, Fidèle, Citoyen. Espace européen (XIè-XXIème siècles), 2014, pp. 299-326 

    Arnauld Leclerc, « Европа на университетите. Границите на системната интеграция », Дискурсът за Европа - философски, икономически, политически, 2013 

    Arnauld Leclerc, « L’importation en Allemagne de la figure de l’intellectuel engagé : l’exemple de Jürgen Habermas », Les Intellectuels et le pouvoir. Déclinaisons et mutations, 2012, pp. 143-161 

    Arnauld Leclerc, « L’horizon cosmopolitique de la démocratie délibérative. Une relecture de Jürgen Habermas », Regards sur le cosmopolitisme européen. Frontières et identités, 2011, pp. 61-84 

    Arnauld Leclerc, « L’évaluation des politiques publiques est-elle un instrument de contrôle territorialisé efficace ? », La performance des contrôles de l’Etat sur les collectivités territoriales, 2011, pp. 301-318 

    Arnauld Leclerc, « La citoyenneté nationale sous le regard de la science politique », De l’unité de l’Etat, 2010, pp. 29-41 

    Arnauld Leclerc, « La “parlementarisation” des assemblées locales conduit-elle à un renouveau de la délibération ? », in Jacques Fialaire (dir.), Les stratégies du développement durable, L'Harmattan, 2008, pp. 291-308     

    Arnauld Leclerc, « John Rawls, père fondateur de la démocratie délibérative ? », in in Pascal Morvan (dir.) (dir.), Droit, politique et littérature. Mélanges en l’honneur de Yves Guchet, Ed. Bruylant, 2008, pp. 493-511   

    Arnauld Leclerc, « Libéralisme politique et procédure », in in Sylvain Soleil, Joel Hautebert (dir.) (dir.), Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe. Les enjeux politiques de la codification de la procédure, Editions juridiques et techniques, 2008, pp. 251-273   

    Arnauld Leclerc, « Mémoires et politiques de la reconnaissance », in Johann Michel (dir.) (dir.), Mémoires et Histoires. Des identités personnelles aux politiques de la reconnaissance, Presses universitaires de Rennes, 2005, pp. 247-271   

    Arnauld Leclerc, « Epilogue », Mémoires et Histoires. Des identités personnelles aux politiques de la reconnaissance, 2005 

    Arnauld Leclerc, « Chronique d'une réforme avortée : la loi pénitentiaire », in Etude sous la co-direction d’Eric Péchillon et de Martine Herzog-Evans (dir.), Le droit de l'exécution des peines. Problèmes et enjeux d'une discipline juridique en formation, Laboratoire d'étude du droit public,, 2003   

    Arnauld Leclerc, « La contribution de la théorie procédurale de John Rawls à la redéfinition de la laïcité », La laïcité, une valeur d’aujourd’hui ? Contestations et renégociations du modèle français, 2001   

  • Arnauld Leclerc, « Vers une théorie communicationnelle de la société », Raisons politiques, Presses de Sciences Po, 2018, n°3, pp. 119-144   

    Arnauld Leclerc, « La thèse habermassienne de l'interrelation entre droits de l'homme et démocratie : perspectives critiques », Klesis - Revue philosophique, Klesis, 2014, n°29     

    Arnauld Leclerc, « L'Europe des Universités. Les limites d'une intégration systémique », Divinatio : studia culturologica series, Maison des sciences de l'homme et de la société (Sofia), 2013, pp. 77-102 

    Arnauld Leclerc, « La gestion publique performante : perspectives critiques », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, Les Éditions Gestion et Finances Publiques / Lavoisier , 2011, n°89, pp. 675-680 

    Arnauld Leclerc, « La domination dans l’œuvre de Jürgen Habermas. Essai sur la relativisation d’une catégorie. », Politeia, Centre d’études et de recherches autour de la démocratie (CERAD) (Rennes) , 1997, n°1, pp. 53-85   

  • Arnauld Leclerc, Lecture critique - John Rawls, Lectures on the History of Political Philosophy, édité par Samuel Freeman, Cambridge, The Belknap Press of Harvard University Press, 2007, 476 pages., Raisons politiques, 2009, pp. 191-195   

    Arnauld Leclerc, Sintomer Yves, La démocratie impossible ? Politique et modernité chez Weber et Habermas, Paris, La Découverte ("Armillaire"), 1999, 404 pages [note critique], De Boeck Supérieur, 2000, pp. 221-226 

  • Arnauld Leclerc, « [Reporté] L’État de droit dans l’Union européenne », le 15 octobre 2024  

    Colloque Unipaix organisé par le DCS, Nantes Université

    Arnauld Leclerc, « L’esprit politique des savoirs », le 19 septembre 2024  

    Séance inaugurale du Séminaire général 2024-2025 de Droit et changement social, UMR Nantes Université / CNRS.

    Arnauld Leclerc, « Enseigner le droit hors des amphithéâtres », le 27 juin 2024  

    Journée d'études organisée par Ius et Politia, Fondation abritée par l'Académie des sciences morales et politiques, avec le concours de la Conférence des doyens des facultés de droit et science politique et la Société pour l'histoire des facultés de droit.

    Arnauld Leclerc, « La place de l’universitaire dans la Cité », le 13 décembre 2023  

    Colloque organisé par Ius & Politia, Fondation de la Conférence des doyens des facultés de droit et science politique, abritée par l’Académie des sciences morales et politiques.

    Arnauld Leclerc, « L’Eternel défi », le 24 juin 2022  

    Journée d'études organisée par les professeurs Grégoire Bigot et Xavier Godin, avec l'appui du Laboratoire DCS.

    Arnauld Leclerc, « La démocratie communautaire », le 09 juin 2022  

    Cycle de séminaires/conférences consacré à la discussion des nouveaux grands ouvrages sur « l'Europe » de la Chaire Jean Monnet Télos, Ethos, Nomos de l'Europe (TEN Europa) du professeur Arnauld Leclerc - Université de Nantes, DCS

    Arnauld Leclerc, « Souveraineté, l'obsession des nations », le 26 avril 2022  

    Organisé par la Chaire TEN Europa, Alliance Europa, Université de Nantes

    Arnauld Leclerc, « Lectures de… n° 12 : Le savoir en danger, Menaces sur la liberté académique, d’Olivier Beaud », le 18 mars 2022  

    Table ronde organisée le 18 mars 2022 par Pierre Bonin à l'université Paris-Panthéon-Assas pour la Société pour l'histoire des Facultés de droit,, avec le soutien de l'Institut Cujas (Paris-Panthéon-Assas). Textes à paraître, automne 2023.

    Arnauld Leclerc, « Voisins : frontière, proximité, vivre-ensemble en Europe », le 01 avril 2021  

    Organisé par Le Mans Université

    Arnauld Leclerc, « La « gouvernance réglementaire » dans les politiques européennes : une Europe des experts et des normes ? », le 25 mars 2021  

    Organisé par la MSH Ange Guépin, Université de Nantes dans le cadre du programme Alliance Europa

    Arnauld Leclerc, « L’idée d’université en Europe », le 23 octobre 2019  

    Organisé par Alliance Europa

    Arnauld Leclerc, « L’Italie, laboratoire de la “peuplecratie” en Europe », le 18 avril 2019  

    Séminaire organisé par la Chaire TEN Europa (Télos, éthos, nomos de l’Europe) dont le titulaire est Arnauld Leclerc

    Arnauld Leclerc, « Réformes du Droit & changement social », le 29 mars 2019  

    Organisé par Droit et changement social, UMR 6297, Faculté de droit et science politique, Université de Nantes

    Arnauld Leclerc, « Nuremberg, les droits de l’homme, le cosmopolitisme. Pour une philosophie du droit international », le 15 mars 2019 

    Arnauld Leclerc, « Démocratie transnationale », le 17 octobre 2018  

    Organisé par la Chaire TEN Europa (Télos, éthos, nomos de l’Europe), sous la direction de Arnauld Leclerc

    Arnauld Leclerc, « Pluralisme religieux, sociétés plurielles : les religions dans l’espace public européen », le 03 octobre 2018  

    Organisé par l’Institut du Pluralisme Religieux et de l’Athéisme - IPRA

    Arnauld Leclerc, « La transition agricole est-elle compatible avec le CETA ? », le 19 janvier 2018 

    Arnauld Leclerc, « L'idée d'un charisme démocratique a-t-elle un sens ? », le 11 janvier 2018  

    Organisé par la Chaire Jean Monnet Télos Ethos Nomos de l'Europe (TEN Europa), sous la présidence du professeur Arnauld Leclerc

    Arnauld Leclerc, « Réseaux sociaux académiques et archives ouvertes », le 04 décembre 2017 

    Arnauld Leclerc, « Le revenu universel à l’épreuve de la politique », Le revenu universel : avenir d’une illusion ?, Angers, le 16 novembre 2017  

    Co-organisée par Gwendal Châton, Maître de conférences en science politique, et Martine Long, Maître de conférences HDR en droit public, de l'Université d’Angers.

    Arnauld Leclerc, « L'Europe, à quoi bon ? », le 25 septembre 2017  

    La chaire de philosophie de l’Europe organise un nouveau cycle de séminaire, le « grand séminaire » (kolloquium). Il s’agit d’un cycle de conférences mensuelles visant à approfondir un thème spécifique

    Arnauld Leclerc, « Vers une théorie communicationnelle de la société : les séminaires de Jürgen Habermas et Jean-Marc Ferry comme outils d’élaboration conceptuelle », Le séminaire, un nouvel objet pour l’histoire des idées politiques, Montpellier, le 10 juillet 2017 

    Arnauld Leclerc, « Crise et fin de l’Europe politique ? », le 27 avril 2017  

    Organisée dans le cadre de la "Chaire Philosophie de l'Europe", intégrée au programme de recherche "Alliance Europa" agréé par le conseil scientifique de la MSH Ange-Guépin en 2015.

    Arnauld Leclerc, « Europe. Le partage public - privé en question », le 23 mars 2017  

    Organisé par la Chaire de Philosophie de l’Europe et Alliance Europa

    Arnauld Leclerc, « Europe fédérale ou Europe cosmopolitique ? Le dialogue entre deux hypothèses concurrentes », Le cosmopolitisme européen face aux menaces de désintégration de l’Union, Bruxelles Belgium (BE), le 27 février 2017 

    Arnauld Leclerc, « Peut-on penser l'Union européenne comme une fédération ? », le 17 février 2017  

    4e séance du séminaire 2016-2017 de la Chaire de Philosophie de l'Europe / Alliance Europa, consacré à "L'intégration européenne - mythes et limites"

    Arnauld Leclerc, « L'Europe face à la raison des nations », le 05 décembre 2016 

    Arnauld Leclerc, « L'Europe et la question cosmopolitique », le 21 novembre 2016  

    Discussion à partir du texte de Gérard Mairet, La fable du monde : enquête philosophique sur la liberté de notre temps, Paris, Gallimard, 2005

    Arnauld Leclerc, « La démocratie comme intellectualisation de la dispute sociale », Droit de réclamation et volonté générale, Paris, le 07 novembre 2016 

    Arnauld Leclerc, « Le revenu universel – une utopie réaliste », le 17 mars 2016  

    Journée de conférence-débat autour des principes du revenu universel et de sa faisabilité

    Arnauld Leclerc, Tristan Storme, « Quel modèle normatif pour saisir la construction européenne ? L’Union cosmopolitique face à l’Empire et à la fédération », Pour une théorie politique appliquée à l’intégration européenne. État des lieux d’un champ de recherche en construction, Aix-en-Provence, le 23 juin 2015 

    Arnauld Leclerc, « Les principes du gouvernement représentatif, un OVNI dans le paysage de la science politique », Les principes du gouvernement représentatif, 20 ans après, Nantes, le 20 mai 2015 

    Arnauld Leclerc, « L’Europe face au défi des religions : construire un espace public par-delà la sécularisation », Politica y Religion en la ciudad europea, Madrid Spain (ES), le 13 avril 2015 

    Arnauld Leclerc, « The normative Principles of european cosmopolitarisnism : Telos, Nomos, Ethos », Conférence à l'Université d'Ottawa, Ottawa Canada (CA), le 13 mars 2015 

    Arnauld Leclerc, « Les principes normatifs de l’Europe cosmopolitique : Telos, Nomos, Ethos », Les défis du pluralisme, Montréal Canada (CA), le 09 mars 2015 

    Arnauld Leclerc, « Intégrer sans partager des valeurs : les limites de l’Europe des Universités », La construction européenne et ses apories, Nice, le 31 janvier 2015 

    Arnauld Leclerc, « Democracy : From a Word to a Concept », Conférence doctorale à l’Ethik - Zentrum Arbeits & Forschungsstelle für Ethik de l'Université de Zürich, Zürich Switzerland (CH), le 07 octobre 2014 

    Arnauld Leclerc, « Ouverture du colloque », La nouvelle réforme des collectivités territoriales, contributions critiques, Nantes, le 05 juin 2014 

    Arnauld Leclerc, « L'Europe comme défi : conclusions », Repenser le défi européen, Nantes, le 14 mars 2014 

    Arnauld Leclerc, Jean-Marc Ferry, Sylvie Goulard, Janie Pélabay, « L’idée d’Europe ou prendre philosophiquement au sérieux le projet politique européen », L’idée d’Europe ou prendre philosophiquement au sérieux le projet politique européen, Paris, le 26 mars 2014 

    Arnauld Leclerc, « L'Union européenne, Fédération plurinationale en devenir ? », L'Union européenne, une Fédération plurinationale en devenir ?, Nantes, le 22 novembre 2013 

    Arnauld Leclerc, « Pour ne pas conclure… », L'Europe des citoyens et la citoyenneté européenne : évolutions, limites et perspectives, Nantes, le 16 novembre 2013 

    Arnauld Leclerc, « Habermas ou Schmitt ? L'identité culturelle comme horizon politique de l'Europe », L'amitié en politique, Lisbonne Portugal (PT), le 27 septembre 2013 

    Arnauld Leclerc, « L'Europe dans la mondialisation : de la crise économique à la crise de sens du projet européen », Summer School La Sfide della Crisi. Economia, Religioni a valori nella Societa della contrazione, Turin Italy (IT), le 19 septembre 2013 

    Arnauld Leclerc, « L'objectivité en théorie politique », Théorie politique en France : un état des lieux, Paris, le 10 juillet 2013 

    Arnauld Leclerc, « La citoyenneté européenne en question : de la méconnaissance des droits à la reconnaissance des principes constitutifs », Sujet, fidèle, citoyen : Espace méditerranéen, rhénan et atlantique (Vème – XXème siècle), Fontevraud, le 05 juillet 2013 

    Arnauld Leclerc, « Introduction », L’Europe et ses religions : impliquer les religions dans le dialogue européen, Nantes, le 06 juin 2013 

    Arnauld Leclerc, « Débat sur l’avenir de l’Europe », Rencontres pour le 50ème anniversaire du traité de l’Elysée à Berlin par la Fondation Genshagen, Genshagen Germany (DE), le 23 mai 2013 

    Arnauld Leclerc, « Retour sur Les Puissances de l’expérience », séminaire annuel dédié à l’œuvre de Jean-Marc Ferry organisé par le département de recherche « Société, Liberté, Paix » du Collège des Bernardins à Paris, Paris, le 13 février 2013 

    Arnauld Leclerc, « A l'heure de Bologne. La crise systémique de l'Université européenne », Conférence inaugurale de l'école doctorale Economies, Espaces, Sociétés, Civilisations : pensée critique, politique et pratiques sociales de l'Université Paris 7 Diderot, Paris, le 21 janvier 2013 

    Arnauld Leclerc, « La crise européenne ou l’épuisement du paradigme systémique d’intégration : l’exemple des Universités », L’Europe face à la crise. Analyses et propositions, Sofia Bulgaria (BG), le 01 décembre 2012 

    Arnauld Leclerc, « Ouverture », L’université, demain, Nantes, le 07 décembre 2011 

    Arnauld Leclerc, « La raison publique au cœur de la démocratie constitutionnelle. Une défense de John Rawls face à ses critiques », La raison publique en débat, Poitiers, le 04 novembre 2011 

    Arnauld Leclerc, « La thèse habermassienne de l’interrelation entre les droits de l’homme et la démocratie : perspectives critiques », Congrès de l’Association Française de Science Politique, Strasbourg, le 31 août 2011 

    Arnauld Leclerc, « Qu’est-ce que le pluralisme ? Pour une généalogie conceptuelle », Le pluralisme juridique à l’épreuve de l’histoire, Paris, le 29 avril 2011 

    Arnauld Leclerc, « Importer la figure de l’intellectuel engagé en Allemagne : le cas Habermas », Journée d’études Les intellectuels en politique : déclinaisons et mutations organisée par le CERAD de l’Université de Rennes 1, Rennes, le 18 janvier 2010 

    Arnauld Leclerc, « La place des modèles antiques dans la réflexion contemporaine sur la démocratie », Les renaissances er réminiscences des droits et des modèles politiques et juridiques antiques. Usages juridiques et politiques de l’antiquité gréco-latine, Besançon, le 11 décembre 2009 

    Arnauld Leclerc, « Repenser la souveraineté au-delà de l’Etat-Nation : portée et limites de l’approche procédurale de la politique chez Jürgen Habermas », La souveraineté moderne entre le local et l’universel, Paris, le 10 novembre 2009 

    Arnauld Leclerc, « Réflexions critiques sur la gestion publique performante », colloque de la Société française de finances publiques, ENA, Strasbourg, le 05 novembre 2009 

    Arnauld Leclerc, « L’évaluation des politiques publiques est-elle un instrument de contrôle territorialisé efficace ? », La performance des contrôles de l’Etat sur les collectivités territoriales, Nantes, le 26 juin 2009 

    Arnauld Leclerc, « La question de la citoyenneté nationale aujourd’hui. Le point de vue de la science politique », De l’unité de l’Etat, Angers, le 09 octobre 2008 

    Arnauld Leclerc, « L’horizon cosmopolitique de la démocratie délibérative. Une relecture de Jürgen Habermas », Regards sur le cosmopolitisme européen : frontières et identités, Nantes, le 04 avril 2008 

    Arnauld Leclerc, « Libéralisme et procédure », Le code d’instruction criminelle de 1808 et la procédure pénale en Europe. Les enjeux politiques de la procédure, Angers, le 18 octobre 2007   

    Arnauld Leclerc, « La “parlementarisation” des assemblées locales conduit-elle à un renvouveau de la délibération », Le concept de développement durable, Nantes, le 25 janvier 2007 

    Arnauld Leclerc, « Moderniser l’État : du modèle élitiste au modèle participatif », Formation, emploi et développement, Marrakech, le 22 avril 2005 

    Arnauld Leclerc, « Mémoire et politiques de la reconnaissance », Mémoires et histoires. Les identités personnelles aux politiques de la reconnaissance, Yvetot, le 22 mars 2004   

    Arnauld Leclerc, « La contribution des philosophies procédurales à la redéfinition de la laïcité », Le modèle français de laïcité : contestations et renégociations au Congrès de l’association française de science politique, Rennes, le 28 septembre 1999   

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Louise Dalibert, Les retraits de la vie politique : un regard décalé sur la professionnalisation de la vie politique, thèse soutenue en 2022 à Nantes Université en co-direction avec Xavier Crettiez, membres du jury : Didier Demazière (Rapp.), Sébastien Michon (Rapp.), Florence Haegel  

    Les retraits de la vie politique n’ont guère été abordés dans la littérature scientifique française du fait d’une idée force sous-jacente selon laquelle « on ne quitte pas la vie politique ». En effet, les rétributions conférées par le métier politique (en termes de statut, de pouvoir d’agir, de gains économiques) dissuaderaient nécessairement les élus de se retirer volontairement de leurs mandats et dans le même temps, les retraits « involontaires » de la politique seraient également rares (du fait notamment de la pratique répandue du cumul des mandats). Cette enquête s’appuie sur une étude quantitative et qualitative d’un corpus d’élus français : les députés (élus entre 1997 et 2017), les maires de grandes villes (1977-2020) et les ministres (1995-2017) qui ont quitté leurs mandats électifs (soit au total 1279 acteurs). Elle entend aborder la question de la professionnalisation des activités politiques sous l’angle du processus de sortie. Ainsi, si les contraintes naturelles (le décès, la maladie, la vieillesse) causent environ un tiers des retraits, c’est la défaite qui constitue le premier motif de retrait de la vie politique (35%). Les élus sont parfois également contraints de renoncer à leurs mandats lorsqu’ils sont empêtrés dans des scandales (6,5%). Plus contrintuitives, les sorties peuvent également émaner de décisions apparemment volontaires des acteurs (25%) : lorsqu’ils sont nommés à un emploi public, pour se reconvertir professionnellement ou bien tout simplement pour se consacrer à leur retraite. Les contraintes liées à la difficile conciliation entre vie politique et vie familiale ainsi que les considérations financières sont également des éléments qui peuvent peser dans les décisions des acteurs. Cette thèse s’intéresse également aux nouvelles activités principales des anciens élus (leurs « vies d’après »). Si deux tiers des sortants optent pour la retraite, un tiers se reconvertit professionnellement. Ces circulations permettent ainsi de nuancer le caractère clos du monde politique et invitent à penser de nouvelles formes de circulation des élites. L’étude des sorties vient ainsi questionner l’analyse du métier politique en montrant d’abord que les retraits sont un objet d’étude en tant que tel et qu’ils progressent durant notre période. En effet, les retraits involontaires augmentent (notamment du fait de la combinaison des alternances à la pratique relativement récente du non-cumul des mandats) tout comme les retraits volontaires (retraites et reconversions professionnelles notamment). Au final, longtemps assimilé à un « engagement total » à forte dimension vocationnelle, le métier politique tend à se professionnaliser au sens de sa banalisation et de sa normalisation progressive.

    Marion Pineau, Les vertus politiques de l'ONIAM : l'agencification de la justice, thèse soutenue en 2021 à Nantes en co-direction avec Renaud Epstein, membres du jury : Annie Collovald (Rapp.), Thomas Frinault (Rapp.)  

    Sous une impulsion socialiste, la loi du 4 mars 2002, dite « loi Kouchner », a posé les bases de la démocratie sanitaire, en marges des tribunaux et des administrations centrales. A l’époque, l’ONIAM autorise, les espoirs de réordonnancement d’un pouvoir jusque-là verticalisé, en plus de laissé croire au désengorgement de tribunaux asphyxiés. Mais très vite, l’euphorie de 2002 et les rêves d’horizontalité s’évaporent. Parce qu’il est officiellement dépourvu de l’appellation « agence », l’ONIAM joue sur le terrain des ambiguïtés. Le parti pris de la thèse est de montrer en quoi le flou statutaire et politique qui entoure les agences françaises, est utile politiquement. L’histoire de l’ONIAM est symptomatique de la taxinomie administrative française et se fait le révélateur d’une ruse de l’Etat. En même temps que l’on assiste à l’agencification de l’appareil de justice, le cas singulier de l’ONIAM vient contrarier les balises de ce type d’organisation, au point d’en reconsidérer le cadre théorique tel qu’il est communément admis. La piste instrumentale est privilégiée, tant l’ONIAM incarne un appareil de pouvoir donnant aux politiques les moyens de s’accommoder et de s’affranchir subtilement des contraintes organisationnelles et structurelles de l’agence. L’instrumentalisation des principes structurants de l’agence se ferait en faveur d’intérêts politiques : tantôt en rejouant les luttes partisanes dans la perspective d’étendre les réseaux de politiques publiques en zone extrajudiciaire, tantôt en envisageant des stratégies néo-corporatistes, tantôt en se préservant des risques politiques associés aux risques sanitaires. Au travers du cas de l’ONIAM, la thèse s’empare de la question délicate et dérangeante de savoir à qui profite l’agencification de l’appareil de justice ?

    Daniela Heimpel, Enseigner l'Europe ? : défis, potentiel et limites d'une éducation à la citoyenneté européenne, thèse soutenue en 2020 à Nantes en co-direction avec Jean-Marc Ferry et Magdalena Dembinska, membres du jury : Kalypso Nicolaïdis (Rapp.), Frédéric Mérand  

    Depuis le début de sa coopération en matière d’éducation, l’Union européenne (UE) s’efforce de former des citoyens européens. En 2015, elle a commencé à orienter ses politiques d’éducation vers la promotion de l’identité, de la citoyenneté et des « valeurs communes » européennes, pour relever les défis du populisme, de la xénophobie et de la radicalisation. L’éducation à la citoyenneté est d’ores et déjà une pratique courante dans de nombreux États. Ceux-ci ont tendance à y recourir afin de renforcer la conscience des citoyens pour leurs droits et devoirs, d’assurer leur loyauté et d’encourager la participation politique. En outre, il s’agit d’un outil qui a été exploité pour renforcer la cohésion sociale et accroître la légitimité démocratique du système politique concerné. S’il est largement admis que les écoles publiques ont joué un rôle important dans la construction de l’État-nation en Europe du 19e siècle, il ne peut pas être pris pour acquis que l’UE devrait à son tour éduquer à la citoyenneté européenne. Ce processus s’est en effet généralement appuyé sur des présupposés étatiques. Comme le montrent les travaux postnationaux, l’UE en revanche doit être comprise comme un projet horizontal et transnational, une « union des États et des peuples » (une « demoï-cratie »1), qui préserve les États membres et accorde une place à différentes formes de diversité nationale et culturelle, entre autres2. Il convient donc d’interroger dans quelle mesure et à quelles conditions il serait souhaitable que l’UE promeuve l’éducation à la citoyenneté européenne. Adoptant une approche de théorie politique « appliquée » inspirée par Alain Renaut3, notre recherche combine la théorie politique normative avec une étude empirique. Ainsi, nous montrons qu’un projet d’éducation à la citoyenneté européenne peut être souhaitable, à la condition qu’il renonce à s’inscrire dans la voie stato-nationale. En d’autres termes, il doit être adapté au cadre transnational, pluraliste et non étatique de l’UE. Au lieu d’éliminer les citoyennetés des États, ce programme doit envisager de les co-construire avec la citoyenneté européenne. Les États membres et les institutions européennes jouent un rôle complémentaire, tout en permettant de s’équilibrer mutuellement. L’UE peut contribuer à promouvoir l’éducation à la citoyenneté européenne, en facilitant la coopération transnationale au niveau des États membres et en encourageant différents programmes transnationaux. Outre l’école publique et les médias, ce sont les think tanks, les fondations, les projets portés par la société civile ainsi que les programmes de mobilité qui articulent un potentiel transnational et jouent donc un rôle central dans ce projet. L’éducation à la citoyenneté européenne devrait suivre des lignes démocratiques, tout en tenant compte des droits et des libertés dont jouissent les individus en tant qu’enfants, (futurs) adultes et citoyens. Les objectifs, contenus et modalités du projet doivent être pensés en conséquence. Ainsi, dans le cadre de ce travail, nous développons un modèle théorique pour une éducation à la citoyenneté européenne transnationale, en précisant comment celle-ci peut se présenter sur le plan des acteurs impliqués, des orientations, des fins légitimes, des contenus et des voies.

  • Aurélia Bardon, Les arguments religieux dans la discussion politique : une théorie de la justification publique, thèse soutenue en 2014 à Paris Institut détudes politiques sous la direction de Jean-Marie Donegani et Jean L. Cohen, membres du jury : Philippe Portier (Rapp.), Cécile Laborde  

    Cette thèse porte sur le rôle du raisonnement fondé sur des croyances religieuses dans la discussion politique, et plus précisément sur la compatibilité des arguments religieux publics avec les postulats libéraux et démocratiques concernant la justification de décisions politiques, c’est-à-dire prises au nom de l’État. La justification publique est gage de légitimité en démocratie libérale : mais dans quelles conditions une décision est-elle publiquement justifiée ? Tous les arguments sont-ils valables ? Les arguments religieux sont souvent considérés avec méfiance : ils sont particuliers, ne sont convaincants que pour certains citoyens et sont rejetés par d’autres. Il semblerait donc injuste, pour ceux qui ne partagent pas ces croyances religieuses, de les utiliser pour justifier des décisions politiques. La même chose, cependant, vaut pour de nombreux autres arguments, non religieux, comme les arguments utilitaristes et les arguments libéraux eux-mêmes. L’objectif de la thèse est d’examiner différentes stratégies visant à justifier l’exclusion de certains arguments, puis de proposer un nouveau modèle de discussion politique. La thèse défendue est que les arguments absolutistes, c’est-à-dire les arguments fondés sur la reconnaissance de l’existence d’une source extra-sociale de validité normative, ne respectent pas les exigences de la justification publique et doivent donc être exclus de la discussion politique. Mais la distinction entre arguments absolutistes et non absolutistes ne recoupe pas celle entre arguments religieux et séculiers : on ne peut donc pas dire que tous les arguments religieux doivent être exclus, ni qu’ils peuvent toujours être inclus.

  • Andrei Poama, La justice corrective : éléments pour une théorie de la peine, thèse soutenue en 2015 à Paris Institut détudes politiques sous la direction de Jean-Marie Donegani, membres du jury : Annabelle Lever (Rapp.), Jill Frank  

    Cette thèse propose une théorie de la peine formulée dans les termes d’une conception de la justice corrective. L’idée de justice corrective et la théorie qu’on en propose trouvent leurs sources dans la pensée éthico-politique d’Aristote. On a choisi de restreindre l’espace d’application de la conception corrective aux systèmes juridiques contemporains des États-Unis et de la France. Le principe de justice corrective, tel qu’on l’interprète ici, pose que les peines peuvent être justes si elles tentent de rétablir une égalité de droits fondamentaux entre la victime et l’auteur d’une infraction conçue comme violation de ces mêmes droits. La conception corrective marque une rupture importante par rapport aux principales conceptions alternatives – rétributiviste et distributiviste – de la punition, en ceci qu’aucune de ces deux approches ne repose essentiellement sur la primauté normative de la relation entre victime et infracteur et que l’égalité des droits fondamentaux n’y est envisagée, dans l’ordre de la justice, comme une raison nécessaire et suffisante pour punir. Est juste, d’abord, la sanction pénale orientée vers l’égalisation des droits fondamentaux et la rectification des injustices commises par des personnes contre d’autres personnes. Du point de vue de la justice corrective, c’est dans la relation qui lie la victime à son infracteur que se déploie la justice des peines. Du point de vue de la conception corrective, la justice pénale ne peut se réaliser qu’en tenant compte du caractère central de la bilatéralité de la justification des peines. Que l’intervention punitive contribue à faire souffrir le coupable - comme dans les conceptions rétributives - ou qu’elle produise des effets socialement bénéfiques - comme dans les conceptions distributives -, ce sont là des considérations complémentaires qui ne relèvent pas nécessairement de la justice des peines.