Troupel Aurélia. Existe-t-il une élite intermédiaire régionale ? Enquête sur les conseillers régionaux. In: Civitas Europa, n°27, décembre 2011. L'adieu aux régionales ? Crise du vote et réforme territoriale. pp. 103-119.

RésuméÉtudier les élections municipales dans les très petites communes (moins de 2 500 habitants) offre l’occasion de voir comment les électeurs s’approprient les règles électorales. Le mode de scrutin en vigueur dans ces communes accorde aux électeurs une grande liberté puisqu’ils peuvent par exemple rayer, panacher ou voter pour une liste complète. Cependant, l’enquête réalisée à L. révèle que les subtilités de ces élections sont inégalement connues des habitants ; suivant leur degré d’extériorité (ou d’insertion) au village, les électeurs font un usage différent de ce mode de scrutin.

À partir de la loi du 30 juillet 2003 - qui réduit la durée du mandat sénatorial de neuf à six ans - cet article voudrait montrer que la fixation du temps politique peut, dans certains cas, obéir à des calculs politiques. Pourquoi en effet, les sénateurs auraient-ils volontairement renoncé à trois années de pouvoir ? L'étude de cette auto-réforme permet de faire ressortir les logiques mais aussi les garanties qui président à l'adoption de telle réforme. En effet, dans ce cas très précis, « l'auto-limitation » permet à l'institution sénatoriale d'étendre sa mission constitutionnelle de représentante des collectivités territoriales sans pour autant fragiliser la carrière de ses élus. Ainsi, modifier la durée des mandats peut s'avérer aussi stratégique que changer de mode de scrutin ou le découpage des circonscriptions.

Pistes & matériaux ; Disparités dans la parité. Les stratégies de contournement de la parité dans les Alpes-Maritimes Aurélia Troupel La première application de la parité, à l'occasion des élections municipales de 2001, n'a obtenu que des résultats mitigés. Cette nouvelle règle normative, contrariant les règles pratiques a en effet été largement neutralisée par les édiles. Une étude quantitative révèle que deux tiers des maires des Alpes-Maritimes ont déployé des stratégies de contournement pour limiter la féminisation des conseils municipaux et surtout l'accès des femmes aux postes d'adjointes alors qu'un tiers a transcendé l'esprit de la loi. Pour comprendre cette scission entre les communes manifestement pro- ou antiparitaires et saisir les logiques qui président à ces contournements, différentes variables ont été mobilisées, sans grande efficacité. Au final, la configuration électorale apparaît comme étant la variable la plus pertinente.

Colloque international organisé à l’occasion de ses 40 ans par le CEPEL - Centre d'Etudes Politiques et Sociales - Faculté de Droit et de Science politique, Université de Montpellier sous la direction de Alexandre Dézé, Nicolas Giraudeau, Emmanuel Négrier, Gilles Moutot, Damien Potier, Christophe Roux, Eric Savarèse, Maguelone Sié, Ludovic Sposito

Organisé par le CREDESPO, Université de Bourgogne, sous la direction d’Aurore Granero, Maître de conférences en droit public

Responsable scientifique : Eric SALES, MCF – HDR à l'Université de Montpellier, CERCOP