Philippe Delvit

Professeur
Histoire du droit et des institutions.
Faculté de Droit et Science Politique

Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques
  • Philippe Delvit, Florent Garnier (dir.), Des patrimoines et des normes (formation, pratique et perspectives), Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole et OpenEdition, 2021, 330 p.  

    La 4ème de couv. indique : "Le patrimoine culturel revêt aujourd'hui des formes variées. Sa conception a évolué ajoutant à sa dimension matérielle une approche immatérielle. Pour protéger et préserver ces patrimoines, des normes ont été élaborées tant au niveau national qu'international. Dans un contexte de forte production normative depuis ces trente dernières années n'assiste-t-on pas dans le domaine patrimonial à une inflation normative ? Une analyse rétrospective et actuelle des relations entre patrimoines et normes invite à envisager et formuler quelques pistes de réflection sur un futur normatif patrimonial au moment où s'engagent les débats sur le projet de loi sur la "Liberté de la création, patrimoine et architecture" en France. Dépassant la simple approche française, cet ouvrage réunit 19 contributions qui intéressent d'autres législations (Chine, Taïwan, Espagne) ainsi que le droit international pour questionner les rapports entre normes. Un dialogue a ainsi été noué entre passé, présent et futur de la norme patrimoniale, en particulier pour les patrimoines archéologique, architectural, immatériel, naturel, numérique, subaquatique et de manière nouvelle aussi pour le patrimoine scientifique. Au delà de la diversité de ces champs, "s'esquisse l'idée d'un changement de paradigme dans le traitement patrimonial" (M. Cornu)."

    Philippe Delvit, Florent Garnier (dir.), Les chemins de Saint-Jacques à l'épreuve des temps: actes du colloque organisé à Condom les 18 et 19 octobre 2018, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole et OpenEdition, 2019, 227 p.  

    À un moment où nombre de biens patrimoniaux sont bousculés par des interrogations multiples (rentabilité des investissements consentis ; possibles dégradations et mise en danger de l’intégrité du bien ; remise en cause de tel ou tel critère matériel et/ou immatériel, …) il semble très pertinent de se livrer à un examen serré de ce qui justement fait la singularité de ce bien dans le paysage certes géographique, mais aussi juridique, historique, économique et sociétal. Les Chemins sont très largement dans leur acception actuelle une re-découverte et reconstruction de la dernière génération – la nôtre – en lien avec des problématiques de voyage ; de découverte y compris de la « Nature » ; de valorisation adaptées à un cheminement maîtrisé. De la sorte, le bien est abordé sous tous ses aspects : physique (les tracés ; les variations de ces tracés ; les usages et leur hiérarchie ; leur inscription durable dans la trame du paysage, …), juridique (la pérennité d’une possible circulation dans un espace quadrillé par les itinéraires goudronnés, …), sociétal (le retour des marcheurs/ou autres modes de parcours de mobilité douce ; l’activation des circuits d’un nouvel imaginaire appuyé sur les traditions et les vecteurs de l’idéel…). Le colloque a abordé plusieurs thèmes comme par exemple la reconnaissance juridique des chemins de randonnée, le régime juridique des chemins de randonnée pédestre, les conflits d’usage – existe-t-il un droit de la promenade ou à la promenade ?, la continuité des itinéraires et le droit de propriété, la police et la responsabilité relatives aux conditions d’utilisation des chemins inscrits.

    Philippe Delvit, Florent Garnier (dir.), La protection du patrimoine culturel et naturel, Copidoc, 2015, 155 p. 

    Philippe Delvit, Michel Adgé, Robert Marconis, Le canal royal de Languedoc: le partage des eaux, Loubatières, 2009, 241 p.   

    Philippe Delvit (dir.), Bicentenaire du département de Tarn-et-Garonne, Presses de l'Université des sciences sociales, 2008, Les publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, 517 p. 

    Philippe Delvit, Le temps d'un paysage, Accord Edition, 2001, 179 p. 

    Philippe Delvit, Le temps des bateliers: gens et métiers de la rivière, Editions Privat, 1999, Pages grand Sud, 123 p.   

    Philippe Delvit, Michel Taillefer (dir.), Les révolutions des transports: [actes du colloque, ca 1995, Toulouse], Presses de l'Université des sciences sociales, 1998, 262 p.   

    Philippe Delvit, Pierre Gérard, Guy Mergoil, Garonne: de la rivière à l'homme, Éd. Privat, 1998, Pages grand Sud, 158 p.   

    Philippe Delvit, Le Tarn du Maréchal, Loubatières, 1995, 126 p. 

    Philippe Delvit, Rémy Cazals, La chanson des blés durs: Brusson Jeune, 1872-1972, 2e éd., Loubatières, 1993, 217 p. 

    Philippe Delvit, Itinéraires de terre et d'eau: Albi-Toulouse, de Louis XIV à l'an 2000, Fédération des sociétés intellectuelles du Tarn, 1988, 218 p.   

    Philippe Delvit, Quand le Lot était navigué..., P. Delvit, 1986, 374 p. 

  • Philippe Delvit, Florent Garnier, Claire Faure, Gaylord Mochel, Muriel Lefebvre [et alii], « De l’empreinte à la figure. La patrimonialisation de la mémoire de Gabriel Marty (1905-1973) », Des patrimoines en action. Mise en mémoire des activités scientifiques 1880-2016, Presses Universitaires du Midi, 2020, pp. 179-207 

    Philippe Delvit, Gérard Pédemay, Christian Fruhaut, Roland Warion, « Annales du Midi. - »: XVIIIe-XXe siècle, Eaux, forêts et biens communaux, Privat, 1983, pp. - 

  • Philippe Delvit, « La cour de la Bourse des marchands de Montauban au XVIIIe siècle », 1986, pp. 185-211    

    Après une installation laborieuse à la fin du règne de Louis XIV, la cour de la Bourse des marchands de Montauban offre jusqu'à la Révolution une série continue de dizaines de milliers d'affaires. À travers elles apparaissent relations et pratiques commerciales souvent occultées en temps normal par la barrière des conventions verbales. Aires d'influence des centres de commerce, trafics terrestres et fluviaux, vie quotidienne des parties en reçoivent également un éclairage direct.

    Philippe Delvit, « Construire en rivière au XVIIIe siècle : les continuateurs de Colbert sur le Lot », 1983, pp. 429-447    

    À une époque où l'état des communications terrestres assigne à la voie d'eau une importance primordiale, les administrateurs désireux de garantir l'aisance des relations commerciales se heurtent à la nature indocile du Lot qui voiture les produits du Quercy et du Rouergue vers Bordeaux, leur débouché naturel. L'édification d'un barrage écluse permet de cerner l'élaboration du projet, les constructeurs, la main-d'œuvre employée, les techniques utilisées, le coût, les difficultés et aléas survenus au chantier.

  • Philippe Delvit, La biographie d’une personnalité politique du Tarn. Regourd (Serge) et Cabanis (André), Paul Quilès ou comment rester socialiste de Mitterrand à… Jaurès, Paris, Cherche midi, 2015, Toulouse : Privat et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2017, pp. 111-112    

    Delvit Philippe. La biographie d’une personnalité politique du Tarn. Regourd (Serge) et Cabanis (André), Paul Quilès ou comment rester socialiste de Mitterrand à… Jaurès, Paris, Cherche midi, 2015. In: Annales du Midi : revue archéologique, historique et philologique de la France méridionale, Tome 129, N°297, 2017. pp. 111-112.

  • Philippe Delvit, « La loi du 15 mars 2004 vingt ans après », le 14 mars 2024  

    Colloque organisé par l'IDETCOM, université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Frédérique de la Morena, MCF en droit public à l’Université Toulouse Capitole et membre du Conseil des sages de la laïcité

    Philippe Delvit, « Charlatanisme (s) & droit (s) », le 30 septembre 2022  

    Journée d’étude des promotions Marie Curie (2021) & Emmanuelle Charpentier (2022) du Master Droit de la Santé – Université Toulouse 1 Capitole

    Philippe Delvit, « La Cité épiscopale d'Albi », le 01 octobre 2021  

    Organisé dans le cadre de la célébration des 10 ans du classement de la Cité épiscopale d'Albi au patrimoine mondial de l'UNESCO par l'axe Patrimoine(s) - IFR "Mutation des normes juridiques", Université Toulouse Capitole.

    Philippe Delvit, « Handicap et droit », le 22 novembre 2019  

    Colloque de l’IDP, organisé par Sarah Torricelli-Chrifi et Bérénice De Bertier-Lestrade

    Philippe Delvit, « Les chemins de St-Jacques à l'épreuve des temps », le 18 octobre 2018  

    Colloque organisé par le CTHDIP, en partenariat avec l'IEJUC et en lien avec la sous-préfecture de Condom et l’Association de Coopération Inter Régionale Chemins de Saint Jacques.

    Philippe Delvit, « Les ressorts de l'extraordinaire. Police et justice dans la fabrique de l'exception », le 30 mars 2017  

    Colloque organisé par le CTHDIP

    Philippe Delvit, « L'entreprise et l'art », le 18 novembre 2016  

    Omniprésent dans la société, l’art semble naturellement peu présent dans le monde de l’entreprise. Pourtant, si les relations entre le monde de l’art et celui de l’entreprise semblent peu développées, l’entreprise n’échappe pas non plus à l’art

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Louise Testot-ferry, Les procès filmés en France. L'Exception de la captation audiovisuelle des procès "d'intérêt historique" selon la loi Badinter de 1985 , thèse en cours depuis 2020  

    Etude sur la loi du 11 juillet 1985 mise en place par Robert Badinter pour filmer les procès. Cette recherche s'appuiera tant sur l'étude de la loi en elle-même, que sur un travail de dépouillement reposant sur les archives audiovisuelles de la Justice. C'est-à-dire tous les procès filmés en France de celui de Klaus Barbie au procès V.13. Cette étude prend en compte également la doctrine juridique, ainsi que celle produite par les archivistes. Mais aussi, des archives de l'INA, ainsi que des documents inédits. Au travers de ce travail, cela permettra de se questionner sur les notions d'Histoire, de Mémoire, de représentation de la Justice, de la relation Justice et Politique, de celle avec le citoyen ou encore avec les médias. Cette production offrira un apport à l'histoire de la Justice de la fin du XXème et du début du XXIème siècle. Cela sera aussi l'occasion de mettre en perspective ces éléments avec une histoire de la Justice plus longue, dans une "filiation inversée" éclairée par une méthode historique en accord avec les canons de la discipline.

    Dimitri Chaminade, La répartition du pouvoir règlementaire entre le parlement de Toulouse et l'intendant. 1680-1740., thèse en cours depuis 2019  

    Les parlements d'Ancien régime étaient des institutions judiciaires et administratives chargées de l'administration et de la justice dans un ressort. Ils furent le fer de lance de l'expansion royale, permettant la mise en place des structures de base tant au niveau institutionnel que juridique pour l'avènement d'une monarchie administrative. Cependant, face aux guerres de religion du XVIè siècle et l'insuffisance des institutions en place pour maintenir l'ordre du royaume, la monarchie double ses agents territoriaux par des intendants. Ces commissaires départis avaient trois missions : les finances, la justice et la police. Ces deux dernières fonctions vont les confronter aux parlements. Les parlements disposaient d'un pouvoir réglementaire qui s'exprimait sous la forme d'arrêts de règlement. Ces arrêts, proches de nos actes administratifs unilatéraux contemporains, permettaient de renforcer l'exécution de la loi dans le ressort de la Cour, de mettre en place des mesures d'exception en cas d'urgence, en d'autres terme d'exprimer un pouvoir de police. Or les intendants disposent eux aussi de moyens similaires : les ordonnances. Nous sommes en présence de deux autorités de police qui ont compétence sur un même territoire, le ressort du parlement de Toulouse pris dans la circonscription de l'intendant. La période envisagée s'étend des ordonnances criminelles de 1680 à 1740, date du plus récent arrêt de règlement du parlement en notre possession. Elle permettrait d'envisager l'impact des mutations du pouvoir monarchique sur les institutions et leurs relations. L'enjeu de cette thèse est de comprendre comment se délimitent et se répartissent les compétences en matière de police et de pouvoir réglementaire entre ces deux acteurs.