Fabien Valente

Maître de conférences
Histoire du droit et des institutions.
Faculté de Droit et de Science politique

Institut d’Histoire du Droit Edmond Meynial
PUBLICATIONS
  • THESE

    Le code de commerce napoléonien et son application, soutenue en 1992 à Lyon 3 sous la direction de Christian Bruschi 

  • Fabien Valente, Philippe Nélidoff, Frédéric Audren, Jean-Marie Augustin, Ludovic Azéma [et alii], Les facultés de droit de province au XIXe siècle, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole et OpenEdition, 2021, 558 p. 

    Fabien Valente, Christian Bruschi, Le code de commerce napoléonien et son application,, 1992  

    LE CODE DE COMMERCE NAPOLEONIEN FUT APPLIQUE PENDANT LA MAJEURE PARTIE DU 19E SIECLE. CONTRAIREMENT A UNE OPINION COMMUNEMENT ADMISE, LE TRAVAIL DES COMMISSAIRES REDACTEURS ETAIT DE QUALITE, COMME LE DEMONTRE L'ETUDE DE LA DOCTRINE UNIVERSITAIRE ET PRATICIENNE DU 19E SIECLE, AINSI QUE L'ETUDE DE LA JURISPRUDENCE. LES FAIBLESSES DU CODE SOULIGNEES PAR LA DOCTRINE DU 20E SIECLE N'ETAIENT EN REALITE QU'APPARENTES. EN OUTRE, LES MODIFICATIONS APPORTEES AU CODE DE 1807 PAR LE LEGISLATEUR DE LA SECONDE MOITIE DU 19E SIECLE, EN MATIERE DE SOCIETES ET DE FAILLITE NE REMIRENT PAS EN QUESTION L'EXISTENCE DU CODE EN MATIERE COMMERCIALE.

    Fabien Valente, Christian Bruschi, La sécurité juridique dans: Le parfait négociant, de Jacques Savary,, 1990