Xavier Martin

Professeur émérite
Histoire du droit et des institutions.
Faculté de droit, d'économie et de gestion

Centre Jean Bodin (Recherche Juridique et Politique)
  • Xavier Martin, Naissance du sous-homme au coeur des Lumières: les races, les femmes, le peuple, 2e éd., Dominique Martin Morin, 2023, L'homme des droits de l'homme, 436 p.  

    "Un mérite essentiel de l'esprit des Lumières ? Avoir promu et fortifié la haute idée d'une unité du genre humain. Tous les traités, tous les manuels, tous ceux qui forgent l'opinion en réitèrent l'affirmation avec un tel ensemble et un tel enthousiasme, qu'il est probable qu'ils y croient. Etrange phénomène : la réalité est très différente. L'esprit de libre examen, dont également sont crédités avec ferveur les " philosophes ", ceux-ci l'ont appliqué, parmi d'autres objets de quelque conséquence, à la notion même de l'humanité, qu'ils en sont venus à nier comme essence au nom du progrès. Il en résulte, sous leur plume, au moins à titre de tendance très appuyée, une dilution du genre humain dans l'animalité, dilution d'autant plus séduisante à leurs yeux qu'elle bat en brèche, comme dépassée scientifiquement, la conception biblique de l'homme. Les retombées n'en sont pas minces. L'humanité, dans le propos des " philosophes ", devient friable. Lorsque ceux-ci vont jusqu'au bout des conséquences de leurs principes, des éboulements s'ensuivent, qui sont spectaculaires : ce sont des pans entiers de la famille humaine qui se trouvent dissociés de l'humanité pleine, qui sont " bestialisés " ou sous-humanisés, ou exposés à l'être. Pierre-André Taguieff avait pu l'écrire : le siècle des Lumières est bien celui, effectivement, " de la construction intellectuelle du "sous-homme"

    Xavier Martin, Mythologie du Code Napoléon: aux soubassements de la France moderne, 2e éd., DMM, Dominique Martin Morin, 2022, L'homme des droits de l'homme, 514 p. 

    Xavier Martin, Anatomie d'une illusion républicaine, Éd. Dominique Martin Morin, 2020 

    Xavier Martin, L'homme rétréci par les Lumières: anatomie d'une illusion republicaine, DMM, 2020, L'homme des droits de l'homme, 115 p.  

    Chaque jour dans les medias, sur la scène politique et dans notre enseignement, l'on entend dire que les "Lumières", fierté française, ont découvert et apporté à l'univers l'idée majeure d'une unité du genre humain. Exorbitante anomalie : car c'est l'inverse ; mettant en doute cette unité, en réalité elles ont disloqué la famille humaine, ou obstinément incliné à le faire. Que les Diderot, Voltaire, Helvétius et consorts aient clairement nié la consistance d'un genre humain, était logique en fait, selon certains principes dont ils étaient imbus et dont ils étaient fiers, car c'était du "progrès". Par voie de conséquence, ils en sont arrivés à sous-humaniser de nombreux "appelés hommes". Plus souvent qu'à leur tour, les gens de couleur, les femmes, les gens du populaire notamment paysans, ont fait les frais de ce traitement désobligeant. L'affaire est surprenante. Erreur ou ignorance, ou autre chose encore, les meilleurs historiens cautionnent le contresens, qu'avec simplicité ce modeste volume, abondamment nourri des textes de l'époque s'essaie à établir et à analyser. Purgées du lourd malentendu qui de la sorte les obère, les fameuses "valeurs de la République", que déjà l'univers nous enviait, n'en rayonneront, possiblement, que davantage.

    Xavier Martin, La France abîmée. Essai historique sur un sentiment révolutionnaire, 1780-1820: essai historique sur un sentiment révolutionnaire, 1780-1820, Éd. Dominique Martin Morin, 2019, L'homme des droits de l'homme, 271 p. 

    Xavier Martin, Beccaria, Voltaire et Napoléon, ou l’étrange humanisme pénal des Lumières, 1760-1810, Éditions Dominique Martin Morin, 2018, L'homme des droits de l'homme, 303 p. 

    Xavier Martin, Voltaire méconnu. Aspects cachés de l'humanisme des Lumières (1750-1800): aspects cachés de l'humanisme des Lumières (1750-1800), Dominique Martin Morin, 2015, L'homme des droits de l'homme, 359 p. 

    Xavier Martin, Nature humaine et Révolution française. Du Siècle des Lumières au Code Napoléon: du siècle des Lumières au Code Napoléon, 3e éd., Dominique Martin Morin, 2015, 299 p. 

    Xavier Martin, Naissance du sous-homme au coeur des Lumières: les races, les femmes, le peuple, Dominique Martin Morin, 2014, L'homme des droits de l'homme, 434 p.  

    "Un mérite essentiel de l'esprit des Lumières ? Avoir promu et fortifié la haute idée d'une unité du genre humain. Tous les traités, tous les manuels, tous ceux qui forgent l'opinion en réitèrent l'affirmation avec un tel ensemble et un tel enthousiasme, qu'il est probable qu'ils y croient. Etrange phénomène : la réalité est très différente. L'esprit de libre examen, dont également sont crédités avec ferveur les " philosophes ", ceux-ci l'ont appliqué, parmi d'autres objets de quelque conséquence, à la notion même de l'humanité, qu'ils en sont venus à nier comme essence au nom du progrès. Il en résulte, sous leur plume, au moins à titre de tendance très appuyée, une dilution du genre humain dans l'animalité, dilution d'autant plus séduisante à leurs yeux qu'elle bat en brèche, comme dépassée scientifiquement, la conception biblique de l'homme. Les retombées n'en sont pas minces. L'humanité, dans le propos des " philosophes ", devient friable. Lorsque ceux-ci vont jusqu'au bout des conséquences de leurs principes, des éboulements s'ensuivent, qui sont spectaculaires : ce sont des pans entiers de la famille humaine qui se trouvent dissociés de l'humanité pleine, qui sont " bestialisés " ou sous-humanisés, ou exposés à l'être. Pierre-André Taguieff avait pu l'écrire : le siècle des Lumières est bien celui, effectivement, " de la construction intellectuelle du "sous-homme"

    Xavier Martin, S'approprier l'homme, Dominique Martin Morin, 2013, L'homme des droits de l'homme, 110 p.  

    Fin 1789, un "étonnant vieillard", chargé de cent vingt ans vient faire sensation à la Constituante. L'émoi qu'il y cause arbore les traits préromantiques, non dénués d'équivoque de la sensiblerie d'alors. Un théoricien de la pédagogie prétend aussitôt, pour ses leçons de choses, "s'emparer de l'auguste vieillard", qu'en réalité ses proches manipulent pour en faire argent. Au-delà de l'anecdote, l'affaire - à maints égards tragicomique - met en jeu les ressorts, visibles ou cachés, d'une autre facette de l'esprit du temps: l'utilitarisme. De fil en aiguille, ce qu'évoquent ces pages, c'est, avec ses saveurs inégalement douces, tout l'univers mental de la Révolution, au centre duquel un souci majeur et déterminant : s'approprier l'homme.

    Xavier Martin, Trente années d'étonnement: péripéties d'une randonnée intellectuelle, D. Martin Morin, 2010, 157 p.   

    Xavier Martin, La France abîmée: essai historique sur un sentiment révolutionnaire, 1780-1820, DMM, 2009, L'homme des droits de l'homme, 258 p.   

    Xavier Martin, Régénérer l'espèce humaine, DMM et Impr. Jouve, 2008, L'homme des droits de l'homme, 382 p.  

    "Programmer la refonte à long terme de "collections d'homme prises en masses" pour les conformer à un type parfait", ou en d'autres termes "s'emparer à l'avance des races futures et tracer le régime du genre humain" : de source médicale, voilà le type de vœu assez peu anodin qu'on entendait en France autour de 1800. Il est de fait que l'esprit des Lumières, en voulant reconstruire le social à partir de l'individuel, et en tendant parallèlement à réduire l'homme à l'organique, suggère clairement la compétence, en politique fondamentale, du "médecin philosophe". Certains auteurs de premier rang proclament nettement et justifient ce magistère. Le contexte révolutionnaire, en semblant rendre tout "possible", vient stimuler les imprudences réformatrices de cette nature, et d'autant plus que les déconvenues des premières années assoient la conviction, chez les théoriciens, d'une effective urgence de repétrir radicalement la pâte humaine pour l'adapter aux bons principes. Pour d'évidentes raisons techniques, ce type de dessein n'a dans l'immédiat aucune suite pratique. Mais la logique intellectuelle dont il procède, qu'amplifie le scientisme du XIXe siècle, donnera des fruits assez notoires dans certains totalitarismes du siècle suivant, et n'est sans doute guère étrangère aux fondements doctrinaux de la bioéthique contemporaine. "

    Xavier Martin, Voltaire méconnu: aspects cachés de l'humanisme des Lumières, 1750-1800, 2e éd., D. Martin Morin, 2007, L'homme des droits de l'homme, 350 p. 

    Xavier Martin, Voltaire méconnu: aspects cachés de l'humanisme des Lumières (1750-1800), D. Martin Morin, 2006, L'homme des droits de l'homme, 350 p.   

    Xavier Martin, Mythologie du Code Napoléon: aux soubassements de la France moderne, DMM, 2003, L'homme des droits de l'homme, 510 p. 

    Xavier Martin, Fondements politiques du Code Napoléon, Sirey, 2003 

    Xavier Martin, Nature humaine et Révolution française: du siècle des Lumières au Code Napoléon, 2e éd., D. M. Morin, 2002, 299 p. 

    Xavier Martin, Funzione paterna e codice napoleonico,, 2002 

    Xavier Martin, L'homme des droits de l'homme et sa compagne, 1750-1850: sur le quotient intellectuel et affectif du "bon sauvage", Dominique Martin Morin, 2001, L'homme des droits de l'homme, 279 p. 

    Xavier Martin, De Newton au code civil: une problématique du secret,, 2000 

    Xavier Martin, A propos d'un livre, Target, Bentham et le code civil,, 2000 

    Xavier Martin, Images négatives de la Rome antique et du droit romain: 1789-1814,, 1999 

    Xavier Martin, L'Image du gaulois et celle de la femme dans le miroir du français révolutionnaire,, 1999 

    Xavier Martin, Questions complémentaires à Xavier Martin sur quelques non-dits de la pensée moderne,, 1996 

    Xavier Martin, Fonction paternelle et code Napoléon,, 1996 

    Xavier Martin, Sur les droits de l'homme et la Vendée, D. M. Morin, 1995, 93 p.    

    L’idée n’est pas si rare, qu’en martyrisant la Vendée, la Révolution aurait méconnu ses propres principes, et spécialement bafoué ses propres «droits de l’homme et du citoyen». Or la chose mérite examen. Pour se prévaloir de tels droits, encore eût-il fallu que les exterminés pussent justifier de la qualité d’homme et/ou de citoyen. L’insurgé vendéen est-il un citoyen? Selon l’idée que peuvent s’en faire les artisans de la République, certainement non. L’insurgé vendéen est-il un être humain? Question certes paradoxale. Qu’il ne soit pas illégitime de sérieusement se la poser n’est sans doute pas, de cet ouvrage, la moindre des révélations

    Xavier Martin, Nature humaine et Révolution française: du siècle des Lumières au Code Napoléon, D. M. Morin et Impr. Soulisse et Cassegrain, 1994, 277 p.   

    Xavier Martin, A propos du bicentenaire: prélude épistémologique,, 1989 

    Xavier Martin, Approche du droit révolutionnaire et du Code Napoléon: précautions de méthode, Impr. nat, 1989 

    Xavier Martin, Langue française et droit coutumier en France à l'époque moderne, Peeters, 1989 

    Xavier Martin, L édition du commentaire de Dupineau sur la coutume d'Anjou, 1968, Société des bibliophiles de Guyenne, 1989 

    Xavier Martin, Le corps de ville d'Angers en porte à faux, ou les ambigui͏̈tés d'une constitution urbaine tardive: fin du XVe siècle,, 1988 

    Xavier Martin, Politique et Droit privé après Thermidor, Presses universitaires de France, 1988 

    Xavier Martin, Aux sources thermidoriennes du Code civil: Contribution à une histoire politique du droit privé, P.U.F, 1987 

    Xavier Martin, L'Individualisme libéral en France autour de 1800: essai de spectroscopie,, 1987 

    Xavier Martin, Sur l'essor et l'essence de l'individualisme libéral en France,, 1986 

    Xavier Martin, Un Effort pédagogique à l'Université d'Angers: les actes surerogatoires de droit français (1766-1777),, 1985 

    Xavier Martin, Nature humaine et code Napoléon,, 1985 

    Xavier Martin, Les faux-semblants d'une réforme municipale: Angers, 1584,, 1982 

    Xavier Martin, L'Insensibilité des rédacteurs du Code Civil à l'altruisme, Sirey, 1982 

    Xavier Martin, Les Messageries universitaires d'Angers autour de 1600, Bibliothèque nationale, 1980 

    Xavier Martin, Le Consentement des habitants d'Angers aux contributions directes à la fin du XVIe siècle, Bibliothèque Nationale, 1979 

    Xavier Martin, L'Administration municipale d'Angers à la fin du XVIe et au début du XVIIe siècle: les institutions,, 1973 

    Xavier Martin, Le Principe d'égalité dans les successions roturières en Anjou et dans le Maine, Presses universitaires de France, 1972, Travaux et recherches ( Série Sciences historiques ), 187 p.   

    Xavier Martin, Le principe d'égalité entre héritiers dans les successions roturières en Anjou et dans le Maine, 1968, 314 p. 

  • Xavier Martin, « La violence des hommes à l’aune des Lumières », Le droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes, sous la direction de Caroline Duparc et Jimmy Charruau, Dalloz, 2021 

    Xavier Martin, « Images du bonheur dans la perspective des Lumières françaises », in F.Lemaire, S.Blondel (dir.), Doctrines et réalité(s) du bonheur, Mare et Martin, 2019, pp. 25-42 

    Xavier Martin, Philippe Pichot-Bravard, « Vénération de Henri IV sur le Pont-Neuf autour de 1789 », Liber Amicorum : Jean de Viguerie, Via Romana, 2017, pp. 467-492   

    Xavier Martin, Thierry Lentz, « L'implication de Bonaparte dans l'élaboration du Code civil », Napoléon et le droit - Droit et justice sous le Consulat et l'Empire. Actes du colloque de La Roche-sur-Yon 14-16 mars 2017, CNRS, 2017, pp. 199-210   

  • Xavier Martin, « Solidarités familiales et Code Napoléon », Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2016, n°6, pp. 10-13   

    Xavier Martin, « Sur quelques paradoxes de l'universalisme révolutionnaire », Sedes Sapientiae, , 2015, pp. 10-24 

    Xavier Martin, « Vie et destinée des coutumes françaises, 1454-1804 : essai de synthèse », Revue historique de droit français et étranger, Sirey - Dalloz , 2015, n°4, pp. 529-558   

    Xavier Martin, « Le droit privé révolutionnaire : essai de synthèse », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2006, n°02, p. 239   

    Xavier Martin, « Fondements politiques du Code Napoléon », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2003, n°02, p. 247   

    Xavier Martin, « A propos d'un livre. Target, Bentham et le Code civil », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, Société pour l'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique (SHFD) |2008-....], 2001, pp. 121-148 

    Xavier Martin, « De Newton au Code civil », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, Société pour l'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique (SHFD) |2008-....], 2001, pp. 17-44 

    Xavier Martin, « Fonction paternelle et Code Napoléon », Armand Colin, Paris : Armand Colin et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1996, pp. 465-475    

    Xavier Martin, Fonction paternelle et Code Napoléon. Dans le Code civil, la fonction paternelle est conçue comme politique : la Révolution a disloqué la société, il faut retisser l'étoffe de celle-ci, en premier lieu la famille. Mais c'est autant sinon davantage l'autorité de l'État que Napoléon veut restaurer. Selon la philosophie qui inspire le Code, c'est la loi et non la nature qui fait les pères.

    Xavier Martin, « À tout âge ? Sur la durée du pouvoir des pères dans le Code Napoléon », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, Société pour l'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique (SHFD) |2008-....], 1992, pp. 227-301 

    Xavier Martin, « Jean-Baptiste Leclerc : un républicain angevin sous le Directoire », Presses Universitaires de Rennes, Rennes : Université de Haute-Bretagne et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1992, pp. 325-336    

    Leclerc; parlementaire angevin sous la Révolution, est de ces législateurs soucieux de théoriser la délicate restructuration en cours. Très marqué de la sensiblerie bucolique de son temps, très soucieux aussi du bonheur de ses semblables, il n 'en développe pas moins des thèmes à la propension totalitaire assez bien caractérisée. Est-ce en dépit de sa formation d'homme des Lumières, ou bien grâce à elle ?

    Xavier Martin, « L’individualisme libéral en France autour de 1800. Essai de spectroscopie », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, Société pour l'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique (SHFD) |2008-....], 1987, pp. 87-144 

    Xavier Martin, « Un effort pédagogique à l’Université d’Angers : les actes surérogatoires de Droit français (1766-1777) », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, Société pour l'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique (SHFD) |2008-....], 1985, pp. 63-89 

    Xavier Martin, « L'escamotage d'une réforme municipale, Angers, 1589 », Presses Universitaires de Rennes, Rennes : Université de Haute-Bretagne et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1984, pp. 107-134    

    Martin Xavier. L'escamotage d'une réforme municipale, Angers, 1589. In: Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest. Tome 91, numéro 2, 1984. pp. 107-134.

    Xavier Martin, « Les faux-semblants d'une réforme municipale, Angers, 1584 (1re partie) », Presses Universitaires de Rennes, Rennes : Université de Haute-Bretagne et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1982, pp. 291-312    

    Martin Xavier. Les faux-semblants d'une réforme municipale, Angers, 1584 (1re partie). In: Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest. Tome 89, numéro 3, 1982. pp. 291-312.

    Xavier Martin, « Les faux-semblants d'une réforme municipale, Angers, 1584 (2e partie) », Presses Universitaires de Rennes, Rennes : Université de Haute-Bretagne et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1982, pp. 425-450    

    Martin Xavier. Les faux-semblants d'une réforme municipale, Angers, 1584 (2e partie). In: Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest. Tome 89, numéro 4, 1982. pp. 425-450.

    Xavier Martin, « Le consentement des habitants d'Angers aux contributions directes à la fin du XVIe siècle », Presses Universitaires de Rennes, Rennes : Université de Haute-Bretagne et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1978, pp. 115-124    

    Martin Xavier. Le consentement des habitants d'Angers aux contributions directes à la fin du XVIe siècle. In: Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest. Tome 85, numéro 1, 1978. pp. 115-124.

    Xavier Martin, « La part du corps de ville dans la gestion de l'Hotel-Dieu d'Angers à la fin du XVIe siècle », Presses Universitaires de Rennes, Rennes : Université de Haute-Bretagne et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1975, pp. 149-162    

    Martin Xavier. La part du corps de ville dans la gestion de l'Hotel-Dieu d'Angers à la fin du XVIe siècle. In: Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest. Tome 82, numéro 2, 1975. pp. 149-162.

    Xavier Martin, « Pouvoir royal et finances urbaines au temps des guerres de Religion : deux épisodes de l'histoire angevine », Presses Universitaires de Rennes, Rennes : Université de Haute-Bretagne et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1974, pp. 43-63    

    Martin Xavier. Pouvoir royal et finances urbaines au temps des guerres de Religion : deux épisodes de l'histoire angevine. In: Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest. Tome 81, numéro 1, 1974. pp. 43-63.

  • Xavier Martin, « La prise en charge de l'enfant traumatisé », le 28 juin 2024  

    Colloque organisé par le CERFAPS et l'Institut des mineurs en partenariat avec le conseil départemental de la Gironde et le CDEF, et l'association girondine d'administrateurs ad hoc

    Xavier Martin, « Des "violences ordinaires" à la maltraitance », le 30 juin 2023  

    Colloque organisé par l'Institut des mineurs et le CERFAPS UR4600, Université de Bordeaux avec le département de la Gironde, le CDEF de la Gironde et l'Association girondine d'administrateurs ad'hoc sous la direction de Adeline Gouttenoire, Pr. de droit privé, Univ. de Bordeaux, Directrice de l’Institut des mineurs, Présidente de l’Observatoire départemental de la protection de l’enfance de la Gironde

    Xavier Martin, « Autonomie de la volonté et individualisme juridique », le 02 juin 2023  

    Organisé par l'UCly - Université Catholique de Lyon sous la direction de Djoleen Moya et Aurélie Van Den Bavière, Enseignants-Chercheurs

    Xavier Martin, « "Incommensurable ontologiquement : le souverain pouvoir du législateur révolutionnaire" », Conférence académique Les Parlements aux prises avec la souveraineté et la subsidiarité, Luxembourg Luxembourg (LU), le 23 septembre 2021 

    Xavier Martin, « Conférences de la Société d’histoire du droit », le 16 octobre 2021  

    Programme de la SHD pour l’année universitaire 2021-2022

    Xavier Martin, « La pandémie dans l’histoire », le 25 mars 2021  

    Journée d'études organisée par le Centre Jean Bodin, Université d’Angers, dans le cadre du programme Pandémia.

    Xavier Martin, « [Reporté] Le droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes », le 02 avril 2020  

    Organisé sous le haut patronage du ministre de la Justice, par Caroline Duparc Maître de conférences HDR - Droit privé et sciences criminelles, Directrice de l'IEJ Université d'Angers et M. Jimmy Charruau, Docteur en droit public.

    Xavier Martin, « Res publica et Parlement : quelles représentations pour quelles démocraties ? », Respublica et Parlements : quelles représentations pour quelles démocraties ?, Luxembourg Luxembourg (LU), le 26 septembre 2019  

    Conférence annuelle de la Chaire de recherche en études parlementaires de l'Université du Luxembourg

    Xavier Martin, « Le regard d’un historien », Regards sur l’Anxiété, Angers, le 28 mars 2019  

    Organisée dans le cadre du projet BonDroit par Bernard Gauriau Co-Responsable de l'Axe 1 du projet BonDroit et Professeur de droit privé à l'Université d'Angers

    Xavier Martin, Sophie Lambert-Wiber, François Hourmant, « L’homme, cantonné dans l’organique par les Lumières », Corps et Droit. Des cheveux du roi mérovingien à l’homo numericus, Versailles, le 01 février 2016   

    Xavier Martin, « Anticipations, du XVIIIe siècle à Napoléon », La Révolution numérique : quelle place pour l’homme, le citoyen et l’État dans la société nouvelle ?, Paris, le 04 octobre 2018 

    Xavier Martin, « Doctrines et réalité(s) du bonheur », le 08 décembre 2016 

    Xavier Martin, « Corps & droit: des funérailles royales au transhumanisme », le 18 février 2016  

    L’actualité des rapports qu’entretiennent le corps et le droit incite à réinvestir un thème qui connaît aujourd’hui de profonds bouleversements, dans un monde où le corps distinct de la personne apparaît objet de convoitise du fait d’innovations technique

    Xavier Martin, « Le Code Napoléon : questions sur la genèse d'un mythe », Histoire du Droit. Politique et Idéologie. Enquête sur les fondements idéologiques d'une discipline juridique., Non spécifié, le 01 janvier 2015   

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Emmanuel Chevalier, L'arbitrage , thèse soutenue en 2005 à Angers  

    La loi de 1790 fait entrer l’arbitrage dans le droit français. Mais la véritable innovation est de la dimension politique que les constituants confèrent à l’arbitrage. Il participe à la régénération de la société et il a vocation à devenir l’unique voie de règlement des conflits. Dans un tel système, l’arbitrage doit entraîner la fin de la justice publique au profit de la justice privée, exercée par des citoyens-arbitres. Les révolutionnaires pensent avoir trouvé le moyen de réaliser l’objectif jamais atteint d’instaurer une justice simple, efficace, rapide et gratuite. Le projet semble utopique. La mise en perspective de la loi de 1790 avec l’ordonnance civile de 1667 et le Code de procédure civile de 1806 permet de mieux saisir la place de l’arbitrage dans le système judiciaire. L’arbitrage est le produit d’une histoire ancienne que retrace la doctrine. Elle reprend souvent la pratique mais la devance rarement, comme l’illustre le cas angevin.