Benjamin Lavergne

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit, d'Economie et des Sciences Sociales

Institut de recherche juridique interdisciplinaire François Rabelais
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  • THESE

    Recherche sur la soft law en droit public français, soutenue en 2011 à Toulouse 1 

  • Benjamin Lavergne, Benjamin Defoort (dir.), Juger de la légalité administrative: quel(s) juge(s) pour quelle(s) légalité(s), LexisNexis, 2021, 335 p. 

    Benjamin Lavergne, Xavier Bioy, Marc Sztulman (dir.), La tolérance, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, LGDJ et OpenEdition, 2018  

    Que reste-t-il à dire sur la tolérance ? Panacée médiatique aux problèmes de société, elle est sommairement définie comme une “indulgence pour ce qu’on ne peut pas ou ne veut pas empêcher”. De l’acception de la tolérance comme affaiblissement de la norme au comportement pragmatique de l’administration qui renonce à appliquer une sanction, en passant par la tolérance comme composante d’une société démocratique, le concept brille par son hétérogénéité. Concept à la frontière du droit, de la science administrative, de la théorie du droit et parfois même de la philosophie du droit, il possède de très nombreuses applications sans avoir pour l’instant de définition strictement juridique. Ces actes de la journée d’étude, organisée par l’Institut Maurice Hauriou en collaboration avec l’Institut Fédératif de Recherche, ont pour vocation de décliner ce concept en le confrontant à d’autres objets dans toutes les branches du droit public (droit administratif, droit fiscal, libertés publiques...)

    Benjamin Lavergne, Recherche sur la soft law en droit public français, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole et OpenEdition, 2018, Collection des thèses de l'IFR, 613 p.  

    La soft law est un concept doctrinal issu du droit international public. Conçue à l'origine comme un ensemble d'énoncés à la force obligatoire atténuée ou inexistante, elle se conçoit désormais comme un concept englobant à même de rassembler tous les phénomènes éloignés d'une certaine idée du droit, fait d'un système de normes obligatoires et sanctionnées par l'État. Technique particulière de formulation des énoncés concrétisée dans des actes informels, la soft law recommande un modèle de comportement à ses destinataires. En ce sens, elle s'éloigne considérablement de la norme juridique. Pourtant, la technique recommandatoire renoue des liens avec cette dernière à l'aune des fonctions qu'elle assure : instrument de l'effectivité de la norme juridique, la soft law s'entend comme une technique accessoire et subsidiaire au droit. Cette continuation du droit par d'autres moyens ne peut-elle alors s'intégrer totalement à l'ordre juridique ? Celui-ci en fait une réception graduée qui oscille entre l'absence de prise en considération et l'acceptation ponctuelle de ses effets. Globalement exclue du contentieux de l'excès de pouvoir du fait de sa nature non prescriptive, mais envisagée comme une source de responsabilité de l'État dans le cadre du contentieux de pleine juridiction, la soft law fait l'objet d'un contrôle juridictionnel qui traduit l'ambivalence de Tordre juridique. Le principe de sécurité juridique tend ainsi à l'exclure de ce dernier, alors que dans le même mouvement, on constate une volonté intégratrice du juge qui voit de plus en plus souvent dans la technique une norme impérative. Une norme juridique en somme

    Benjamin Lavergne, Mehdi Mezaguer (dir.), Regards sur le droit au procès équitable: actes du colloque de l'Association des doctorants en droit et en science politique (ADOC) du 18 novembre 2010, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole et OpenEdition, 2018, 214 p.  

    Pierre angulaire de la Convention européenne des droits de l'Homme, le droit au procès équitable irrigue notre ordre juridique et a inspiré de nombreuses études et colloques. Ce droit fondamental est en effet à l'origine de nombreuses transformations du droit contemporain et manifeste avec éclat l'influence du droit européen sur notre système juridique. Le présent ouvrage se propose ainsi d'envisager le droit au procès équitable dans son hétérogénéité par la réception qu'en font les différentes branches du droit public et du droit privé. Il rassemble les actes du colloque du 18 novembre 2010 organisé par la jeune doctrine toulousaine sous l'égide de l'Institut Fédératif de Recherche (IFR) « Mutation des normes juridiques » et de l'École doctorale « Sciences juridiques et politiques » de l'Université Toulouse 1 Capitole

    Benjamin Lavergne, Xavier Bioy, Marc Sztulman (dir.), Tolérance & Droit, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole et LGDJ, 2014, Actes de colloques, 171 p. 

  • Benjamin Lavergne, Delphine Costa, Benjamin Defoort, « "Juger de la légalité du droit souple" », in Université de Tours (dir.), Juger de la légalité administrative, quel(s) juge(s) pour quelle(s) légalité(s) ?, LexisNexis, 2021, pp. 89-109 

    Benjamin Lavergne, « La densification normative des recommandations des autorités administratives indépendantes », in Catherine Thibierge et alii. (dir.), La densification normative : découverte d'un processus, Éditions Mare & Martin, 2013, pp. 153-165 

  • Benjamin Lavergne, « Les édifices du culte : affectation cultuelle et utilisation culturelle », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2012, n°5, pp. 1279-1307 

    Benjamin Lavergne, « La norme jurisprudentielle et son revirement en droit public », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2008, pp. 283-312 

  • Benjamin Lavergne, « La Cassation », le 06 octobre 2023  

    Colloque organisé par l'IRJI François-Rabelais (UR-7496), Faculté de droit, Université de Tours, autour de l'ouvrage publié aux éditions LexisNexis sous la direction de Benjamin Defoort et Julie Traullé.

    Benjamin Lavergne, « Adoption et protection de l'enfant », le 02 mars 2023  

    Colloque organisé dans le cadre du programme de recherche PHC (Partenariat Hubert Curien) par l'IRJI, Université de Tours sous la responsabilité scientifique de Fabienne Labelle et Katarzyna Pfeifer-Chomiczewska, Copilotes du programme Polonium 2022-2023

    Benjamin Lavergne, « L’adoption en France et en Pologne : analyse comparée des cadres normatifs nationaux », le 28 avril 2022  

    Organisé par l'IRJI Rabelais dans le cadre du programme de recherche PHC (Partenariat Hubert Curien) Polonium 2022-2023 Université de Tours et Université de Łódź "Perspectives européennes de l’adoption : des droits de l’enfant au droit à l’enfant ? Illustration des droits français et polonais"

    Benjamin Lavergne, Gilles Pellissier, Olga Mamoudy, William Gremaud, Florent Blanco, « Table ronde n°3 - Quelle(s) finalité(s) ? », Juger de la légalité administrative Quel(s) juge(s) pour quelle(s) légalité(s) ?, Tours, le 19 novembre 2021    

    Colloque organisé par l’Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire François Rabelais (IRJI - EA 7496) de la faculté de droit de Tours, sous la direction de B. Defoort & B. Lavergne.

    Benjamin Lavergne, « L'image de Chambord », le 25 octobre 2018  

    Ce colloque est l'occasion d'aborder des questions d'actualités relatives à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine, sans pour autant en négliger l'aspect historique...

    Benjamin Lavergne, « La distinction entre les polices administrative et judiciaire a-t-elle encore un sens ? », le 19 octobre 2018 

    Benjamin Lavergne, « Quelles stratégies pour l'immobilier d'entreprise ? Opportunités, contraintes et pièges », le 01 décembre 2017  

    Organisé dans le cadre du Cycle de colloques en droit des affaires et du patrimoine

    Benjamin Lavergne, « Le contrôle juridictionnel du droit souple », le 22 mars 2017 

    Benjamin Lavergne, « Première table ronde. Actualité de la régulation économique », Journée des docteurs en droit public économique – Seconde édition, Grenoble, le 29 mars 2012   

  • Benjamin Lavergne, Juger de la légalité administrative : quel(s) juge(s) pour quelle(s) légalité(s) ? - Tables rondes 1 et 2 

    Benjamin Lavergne, L’adoption en France et en Pologne : analyse comparée des cadres normatifs nationaux 

    Benjamin Lavergne, Adoption et protection de l’enfant Regard comparé franco-polonais