Grégory Marchesini

Maître de conférences HDR
Droit public.
Faculté de Droit de Toulon - Draguignan

Centre d'Études et de Recherche sur les Contentieux
Responsable de la formation :
  • THESE

    L'Incidence de la protection des droits fondamentaux sur l'autorité des décisions administratives, soutenue en 2004 à Toulon sous la direction de Michel Paillet 

  • Grégory Marchesini, Jérôme Lefort, Philippe Campolo, Lutter contre les incendies: prévention et gestion, organisation des services, responsabilités, Éditions du Moniteur, 2006, Guides juridiques ( Construction ), 293 p. 

  • Grégory Marchesini, « Institutions - Jeux olympiques et paralympiques 2024 - L'influence de la lex olympica sur le droit national », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, 2018, n°189, p. 38   

    Grégory Marchesini, « A propos de la compétence du juge administratif de l'urgence », Actualité juridique Droit administratif, 2005, n°30, p. 1663   

  • Grégory Marchesini, « Universités d'été de la décentralisation », le 28 juin 2023  

    Organisées par les Pr. Florence Crouzatier-Durand et Virginie Donier, avec le soutien du CERDACFF, du CERIC - UMR DICE, et du GRALE.

    Grégory Marchesini, « Le département et les crises sanitaires : quelles recompositions ? », le 07 octobre 2022  

    Organisé par le CERC, Université de Toulon La Garde

    Grégory Marchesini, « COVID-19 et droit », le 10 juillet 2020  

    Colloque dématérialisé organisé par le Centre d’études et de recherche sur les contentieux (CERC), Université de Toulon

    Grégory Marchesini, « Les collectivités à statut particulier », le 12 septembre 2019  

    Journées d’études organisées par l'UMR LISA, Université de Corse

    Grégory Marchesini, « Les libertés fondamentales dans le contentieux des collectivités territoriales », le 26 avril 2017  

    11es journées scientifiques de l’Université de Toulon

    Grégory Marchesini, « Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ? », le 24 novembre 2016  

    Les Journées d’études 2016 de l’AFDCL

    Grégory Marchesini, « La transparence, un exemple de faux efficace », Le faux, le droit & le juste, Toulon, le 13 novembre 2008 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Moussa Aguibou Ouattara, La rationnalisation de la justice administrative au Mali, thèse soutenue en 2021 à Toulon, membres du jury : Alioune Fall (Rapp.), Didier Baisset (Rapp.), Bakary Camara, Bénédicte Fischer et Sylvie Torcol    

    La recherche de rationalisation de la justice administrative au Mali est partie d'un constat : celui de la méconnaissance de cette institution par beaucoup de citoyens. Cette méconnaissance s'explique essentiellement par la dichotomie entre la rationalité du droit étatique - dont les textes sont interprétés par la justice administrative d'une part et régissent son fonctionnement d'autre part - et la rationalité sociale. Dans ce pays, il existe un pluralisme de système de normes. A coté des règles officielles subsistent dans la pratique d'autres phénomènes normatifs issus des traditions et du droit musulman. Sans occulter ses avancées notables de l'indépendance à nos jours, la justice administrative reste perfectible. C'est pourquoi, à partir du standard de "raisonnable" utilisé - pour souplesse - à l'aune des outils offerts par l'analyse juridique, l'anthropologie et la sociologie du droit, nous avons analysé les phénomènes normatifs en présence et fait des propositions pour une refondation du processus de production des règles du droit public, dans la première partie. Dans une seconde partie, nous avons interrogé le fonctionnement au quotidien de l'institution, son indépendance par rapport aux influences extérieures, son accessibilité et la communicabilité de ces décisions.

    Bagnim Tchangani, Droit des marchés publics , thèse en cours depuis 2019 

    Maxime Lei, Le principe de l'absence d'effet suspensif des recours contentieux en droit administratif, thèse soutenue en 2018 à Toulon en co-direction avec Michel Paillet, membres du jury : Olivier Le Bot (Rapp.), Marion Ubaud-Bergeron (Rapp.), Lucienne Erstein  

    Dans le cadre de la procédure administrative contentieuse, les recours ne sont pas pourvus d’un effet suspensif. Par conséquent, les autorités administratives ont la possibilité d’exécuter les décisions contestées jusqu’à la décision juridictionnelle. Cette situation, constitutive d’un principe, est le produit d’une philosophie contentieuse marquée par un déséquilibre à l’avantage de l’administration. Le principe de l’absence d’effet suspensif en est une des formes d’expression les plus directes tant il est susceptible de grever la protection des droits des requérants. Son étude permet indirectement de questionner la pertinence contemporaine des fondements idéologiques du droit et du contentieux administratif. Sa déconstruction fait apparaitre son caractère désuet au regard des évolutions en cours. Celles-ci, qu’elles soient propres au phénomène juridique ou qu’elles le dépassent, servent à déterminer les caractéristiques attendues des recours contentieux. La recherche d’une solution équilibrée, à mi-chemin entre efficacité administrative et protection des requérants, devient un impératif. Celui-ci sera atteint à partir d’une reconstruction de cet aspect épineux de la procédure administrative contentieuse en s’appuyant sur une analyse matérielle de la situation litigieuse.

  • Aurélie Cepko, L'exception de recours parallèle en contentieux administratif francais, thèse soutenue en 2014 à Toulon sous la direction de Michel Paillet, membres du jury : Yan Laidié (Rapp.), Olivier Le Bot (Rapp.), Delphine Costa    

    L’exception de recours parallèle, création prétorienne du Conseil d’État datant du milieu du Second Empire, est classiquement présentée comme une fin de non-recevoir spéciale au contentieux de l’excès de pouvoir. Elle consiste en ce que ce recours soit irrecevable dès lors que le requérant dispose d’un autre recours contentieux, le recours parallèle, lui permettant d’obtenir un résultat équivalent à celui procuré par le recours pour excès de pouvoir. Cette version originaire de la notion a été modélisée, c’est-à-dire qu’une synthèse de ses propriétés a été réalisée. Un modèle-type a ainsi été produit, permettant au juge de trancher des situations de concurrence des recours ou des compétences au-delà du seul contentieux de l’excès de pouvoir. Cette exception de recours parallèle dérivée est ainsi adaptée à de nouveaux domaines tels que le contentieux des référés ou le contentieux lié à la mise en œuvre du droit de l’Union européenne. La pratique de l’exception de recours parallèle par le juge n’est pas systématisable, elle est intuitive et relève d’une méthode. Celle-ci répond à un raisonnement finaliste permettant au juge de conduire ses politiques jurisprudentielles.