• THESE

    Le sous-préfet d'arrondissement : élement de modernisation de l'Etat en France, soutenue en 2003 à Reims sous la direction de Jean-Claude Némery 

  • Jean-Michel Bricault, Les vertus retrouvées du sous-préfet d'arrondissement: l'État territorial en question, La Documentation française, 2005, Les Travaux du Centre d'études et de prospective, 222 p. 

    Jean-Michel Bricault, Le sous-préfet d'arrondissement: élément de modernisation de l'Etat en France, l'Harmattan, 2004, Administration et aménagement du territoire, 342 p. 

    Jean-Michel Bricault, Gilles Rouet (dir.), Principe d'autonomie locale, institutions et entreprises: aspects juridiques et financiers en Russie et en France, Presses universitaires de Reims, 2001, Les cahiers de l'administration territoriale, 111 p. 

  • Jean-Michel Bricault, « Dévolution d'un droit de dérogation des préfets aux normes réglementaires », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2020, n°26, p. 1478   

    Jean-Michel Bricault, « V. Réforme des sous-préfectures d’arrondissement. Rien ne bouge et tout change ! », Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2017, pp. 119-135    

    Bricault Jean-Michel. V. Réforme des sous-préfectures d’arrondissement. Rien ne bouge et tout change !. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 37, 2017. Les territoires de l’Etat. pp. 119-135.

    Jean-Michel Bricault, « II. Les travaux du Comité des Régions », Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2017, pp. 673-679    

    Bricault Jean-Michel. II. Les travaux du Comité des Régions. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 37, 2017. Les territoires de l’Etat. pp. 673-679.

    Jean-Michel Bricault, « III. Les travaux du Conseil de l’Europe (Congrès des pouvoirs locaux et régionaux) », Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2017, pp. 681-684    

    Bricault Jean-Michel. III. Les travaux du Conseil de l’Europe (Congrès des pouvoirs locaux et régionaux). In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 37, 2017. Les territoires de l’Etat. pp. 681-684.

    Jean-Michel Bricault, « II. Les travaux du comité des régions », Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2016, pp. 607-613    

    Bricault Jean-Michel. II. Les travaux du comité des régions. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 36, 2016. Les élections locales françaises 2014-2015. pp. 607-613.

    Jean-Michel Bricault, « III. Les travaux du conseil de l'Europe (congres des pouvoirs locaux et régionaux) », Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2016, pp. 615-617    

    Bricault Jean-Michel. III. Les travaux du conseil de l'Europe (congres des pouvoirs locaux et régionaux). In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 36, 2016. Les élections locales françaises 2014-2015. pp. 615-617.

    Jean-Michel Bricault, « II. Les travaux du comité des régions », Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2015, pp. 493-499    

    Bricault Jean-Michel. II. Les travaux du comité des régions. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 35, 2015. Collectivités territoriales et emploi. pp. 493-499.

    Jean-Michel Bricault, « III. Les travaux du conseil de l'Europe (Congrès des pouvoirs locaux et régionaux) », Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2015, pp. 501-504    

    Bricault Jean-Michel. III. Les travaux du conseil de l'Europe (Congrès des pouvoirs locaux et régionaux). In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 35, 2015. Collectivités territoriales et emploi. pp. 501-504.

    Jean-Michel Bricault, « I. Le paradoxe des écoles rurales : entre un cadre communal dépassé et une intercommunalité encore timide », Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2014, pp. 63-84    

    Bricault Jean-Michel. I. Le paradoxe des écoles rurales : entre un cadre communal dépassé et une intercommunalité encore timide . In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 34, 2014. Éducation, formation, recherche. Quelle place pour les collectivités territoriales ? pp. 63-84.

    Jean-Michel Bricault, « II. Les travaux du Comité des Régions », Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2014, pp. 577-583    

    Bricault Jean-Michel. II. Les travaux du Comité des Régions. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 34, 2014. Éducation, formation, recherche. Quelle place pour les collectivités territoriales ? pp. 577-583.

    Jean-Michel Bricault, « III. Les travaux du Conseil de l'Europe (Congrès des pouvoirs locaux et régionaux) », Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2014, pp. 585-588    

    Bricault Jean-Michel. III. Les travaux du Conseil de l'Europe (Congrès des pouvoirs locaux et régionaux). In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 34, 2014. Éducation, formation, recherche. Quelle place pour les collectivités territoriales ? pp. 585-588.

    Jean-Michel Bricault, Jean-Claude Némery, Fabrice Thuriot, « Aménagement du territoire », Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat : textes, jurisprudence, doctrine et pratiques, Le Moniteur , 2014, pp. 193-220 

    Jean-Michel Bricault, « II. Les travaux du Comité des régions », CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2013, pp. 679-685    

    Bricault Jean-Michel. II. Les travaux du Comité des régions. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 33, 2013. Collectivités territoriales et énergie : ambitions et contradictions. pp. 679-685.

    Jean-Michel Bricault, « III. Les travaux du Conseil de l'Europe (Congrès des pouvoirs locaux et régionaux) », CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2013, pp. 687-690    

    Bricault Jean-Michel. III. Les travaux du Conseil de l'Europe (Congrès des pouvoirs locaux et régionaux). In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 33, 2013. Collectivités territoriales et énergie : ambitions et contradictions. pp. 687-690.

    Jean-Michel Bricault, Jean-Claude Nemery, Fabrice Thuriot, « Aménagement du territoire », Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat : textes, jurisprudence, doctrine et pratiques, Le Moniteur , 2013, pp. 177- 

    Jean-Michel Bricault, « II. Les travaux du Comité des Régions », CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2012, pp. 721-728    

    Bricault Jean-Michel. II. Les travaux du Comité des Régions. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 32, 2012. Transports et politiques locales de déplacement. pp. 721-728.

    Jean-Michel Bricault, « III. Les travaux du Conseil de l'Europe (Congrès des pouvoirs locaux et régionaux) », CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2012, pp. 729-730    

    Bricault Jean-Michel. III. Les travaux du Conseil de l'Europe (Congrès des pouvoirs locaux et régionaux). In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 32, 2012. Transports et politiques locales de déplacement. pp. 729-730.

    Jean-Michel Bricault, Jean-Claude Nemery, Fabrice Thuriot, « Aménagement du territoire », Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat : textes, jurisprudence, doctrine et pratiques, Le Moniteur , 2012, pp. 175-204 

    Jean-Michel Bricault, « II. Les travaux du Comité des régions », CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2011, pp. 627-635    

    Bricault Jean-Michel. II. Les travaux du Comité des régions. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 31, 2011. L'enjeu de la dépense locale. pp. 627-635.

    Jean-Michel Bricault, « Les travaux du Conseil de l'Europe (Congrès des pouvoirs locaux et régionaux) », CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2011, pp. 637-638    

    Bricault Jean-Michel. Les travaux du Conseil de l'Europe (Congrès des pouvoirs locaux et régionaux). In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 31, 2011. L'enjeu de la dépense locale. pp. 637-638.

    Jean-Michel Bricault, Jean-Claude Némery, Fabrice Thuriot, « Aménagement du territoire », Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat : textes, jurisprudence, doctrine et pratiques, Le Moniteur , 2011, pp. 157-180 

    Jean-Michel Bricault, « II. Les travaux du Comité des régions », CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2010, pp. 647-652    

    Bricault Jean-Michel. II. Les travaux du Comité des régions. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 30, 2010. Les enjeux de la gestion locale de l'eau. pp. 647-652.

    Jean-Michel Bricault, Jean-Claude Némery, Fabrice Thuriot, « Aménagement du territoire », Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat : textes, jurisprudence, doctrine et pratiques, Le Moniteur , 2010, pp. 183-208 

    Jean-Michel Bricault, « II. Les travaux du Comité des Régions », CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2009, pp. 667-673    

    Bricault Jean-Michel. II. Les travaux du Comité des Régions. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 29, 2009. L'action sociale des collectivités territoriales. pp. 667-673.

    Jean-Michel Bricault, Jean-Claude Némery, Fabrice Thuriot, « Aménagement du territoire », Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat : textes, jurisprudence, doctrine et pratiques, Le Moniteur , 2009, pp. 261-294 

    Jean-Michel Bricault, « II. Les travaux du comité des régions », CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2008, pp. 607-614    

    Bricault Jean-Michel. II. Les travaux du comité des régions. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 28, 2008. Où en est la gestion locale ? pp. 607-614.

    Jean-Michel Bricault, Jean-Claude Némery, Fabrice Thuriot, « Aménagement du territoire », Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat : textes, jurisprudence, doctrine et pratiques, Le Moniteur , 2008, pp. 203-234 

    Jean-Michel Bricault, Jean-Claude Némery, Fabrice Thuriot, « Aménagement du territoire », Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat : textes, jurisprudence, doctrine et pratiques, Le Moniteur , 2007 

    Jean-Michel Bricault, « II. Commentaire du Rapport annuel de la Cour des comptes portant sur l'intercommunalité en France (novembre 2005) », CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2006, pp. 597-602    

    Bricault Jean-Michel. II. Commentaire du Rapport annuel de la Cour des comptes portant sur « l'intercommunalité en France » (novembre 2005). In: Annuaire des collectivités locales. Tome 26, 2006. La gouvernance territoriale. pp. 597-602.

    Jean-Michel Bricault, Jean-Claude Némery, Fabrice Thuriot, « Aménagement du territoire », Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat : textes, jurisprudence, doctrine et pratiques, Le Moniteur , 2006, pp. 205-250 

    Jean-Michel Bricault, Jean-Claude Némery, Fabrice Thuriot, « Aménagement du territoire », Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat : textes, jurisprudence, doctrine et pratiques, Le Moniteur , 2005, pp. 239-278 

    Jean-Michel Bricault, Jean-Claude Némery, Fabrice Thuriot, « Aménagement du territoire », Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat : textes, jurisprudence, doctrine et pratiques, Le Moniteur , 2004, pp. 327-378 

    Jean-Michel Bricault, Jean-Claude Nemery, Fabrice Thuriot, « Aménagement du territoire », Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat : textes, jurisprudence, doctrine et pratiques, Le Moniteur , 2003, pp. 175-212 

    Jean-Michel Bricault, Jean-Claude Nemery, Fabrice Thuriot, « Aménagement du territoire », Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat : textes, jurisprudence, doctrine et pratiques, Le Moniteur , 2002, p. 253 

    Jean-Michel Bricault, Jean-Claude Nemery, Fabrice Thuriot, « Aménagement du territoire », Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat : textes, jurisprudence, doctrine et pratiques, Le Moniteur , 2001 

    Jean-Michel Bricault, Jean-Claude Nemery, Fabrice Thuriot, « Aménagement du territoire », Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat : textes, jurisprudence, doctrine et pratiques, Le Moniteur , 1999, pp. 173- 

    Jean-Michel Bricault, Jean-Claude Nemery, Fabrice Thuriot, « Aménagement du territoire », Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat : textes, jurisprudence, doctrine et pratiques, Le Moniteur , 1998, pp. 113- 

    Jean-Michel Bricault, Jean-Claude Nemery, Fabrice Thuriot, « Aménagement du territoire », Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat : textes, jurisprudence, doctrine et pratiques, Le Moniteur , 1997 

  • Jean-Michel Bricault, « Les transferts de compétences de l'Etat vers les collectivités territoriales : 40 ans de déplacement des politiques publiques », le 06 avril 2023  

    Organisé par le CRDT, sous la direction de Olivier Dupéron, Professeur de droit public, avec le soutien de l’URCA, de la Faculté de Droit de Reims, du GRALE et du GRIDAUH et le parrainage de l’AFDCL

    Jean-Michel Bricault, « La différenciation territoriale », le 14 novembre 2019  

    Organisé par le CRDT et l’IRENEE, sous la direction de Roselyne Allemand, Professeure, Université de Reims Champagne-Ardenne / CRDT et de Nadine Dantonel-Cor, MCF/HDR, Université de Lorraine / IRENEE