Olivier Carton

Maître de conférences HDR
Droit public.
Département de Droit

Laboratoire de Recherche Juridique
Responsable de la formation :
  • THESE

    Le conseil d'état, juridiction de la république ?, soutenue en 2001 à Lille 2 

  • Olivier Carton, Catherine Minet-Letalle, Raphaël Tachon (dir.), De la liberté à la prison: regards croisés sur la privation de liberté, L'Harmattan, 2016, 235 p.  

    La 4e de couverture indique : "Si certaines problématiques juridiques demeurent classiques : conditions de la mise en détention provisoire, droit administratif de la détention, etc., d'autres s'avèrent plus singulières : les conséquences de la détention provisoire sur le contrat de travail, l'appréciation du préjudice lié à l'incarcération des personnes acquittées ou une vision comparatiste du sujet au regard de l'expérience britannique de la mise en détention provisoire. De la confrontation entre théorie et pratique, des visions croisées d'un juge de la détention et des libertés et d'un avocat sur le placement en détention provisoire notamment, de la vision d'un juge britannique avec un système juridique différent, est né un colloque riche et varié. Le Laboratoire de recherche juridique de l'université du Littoral Côte d'Opale et le barreau de l'ordre des avocats de Boulogne-sur-Mer ont souhaité réunir universitaires, avocats, magistrats et fonctionnaires autour de la mise en détention provisoire et ses conséquences sur la vie des détenus. Nous espérons que les lecteurs retrouveront cette richesse dans cet ouvrage."

    Olivier Carton, Harold Desclodures, Droit administratif, Gualino et Lextenso, 2009, Abrégé illustré, 338 p. 

  • Olivier Carton, Matthieu Caron, Agnès Bayrou-Louis, Annabel Le Moal, « La transparence sur le train de vie des élus locaux. Entretien avec Frédéric Cuvillier », Politeia , 2017, n°31, pp. 415-421 

  • Olivier Carton, « Les psychotropes et le droit », le 24 octobre 2024  

    Colloque organisé par le Laboratoire de Recherche Juridique - LARJ, Université du Littoral - Côte d'Opale sous la direction scientifique de Mégane Brunet, Doctorante en droit et Xavier Idziak, Docteur en droit public et Enseignant contractuel à l’ULCO

    Olivier Carton, « Ententes, cartels, mafias… », le 30 novembre 2023  

    Colloque organisé par Frédéric Davansant, Maître de Conférences en Histoire du droit, Université du Littoral Côte d’Opale, et Valentin Noisette, Docteur en Histoire du droit, ATER Université Paris-Est Créteil.

    Olivier Carton, « Les relations entre l'Etat et les collectivités territoriales : recentralisation, recomposition ou nouvel équilibre ? », le 23 novembre 2023  

    Colloque de l'Association Française de Droit des Collectivités Locales, organisé par le LARJ, Université Littoral Côte d'Opale.

    Olivier Carton, « Le modèle français de laïcité existe-t-il ? », le 08 décembre 2022  

    Conférence hybride organisée par Agnès Louis et Olivier Carton, MCF, Université du Littoral-Côte d'Opale

    Olivier Carton, « L'indiscipline sanitaire », le 01 décembre 2022  

    Organisée par le LARJ, Université du Littoral-Côte d'Opale

    Olivier Carton, « La loi climat et résilience », le 20 janvier 2022  

    Organisé sous la direction scientifique de Catherine Roche, Professeur des universités en aménagement et urbanisme (TVES) et Stéphanie Douteaud, Maître de conférences en droit public (LARJ)

    Olivier Carton, « Le métier d'élu local », le 06 mars 2020  

    Colloque organisé sous la direction de Matthieu Caron, Jean-François Kerléo, Aurore Granero et Franck Waserman, avec la participation du LARJ, de l’IDP, du CREDESPO et de l’Observatoire de l’éthique publique, sous le parrainage de l’AFDCL.

    Olivier Carton, « Formes et limites de l'ingénierie des collectivités territoriales », le 29 novembre 2019  

    Organisé par le Département de droit du LARJ, ULCO

    Olivier Carton, « La recherche en droit public : présentation du guide du Conseil d’État », le 26 mars 2019  

    Organisé par le Comité d’histoire du Conseil d’Etat et de la juridiction administrative et les Archives nationales

    Olivier Carton, « Lectures juridiques de webséries », le 15 mars 2019  

    organisé par le collectif l’Unité du droit sous le haut parrainage du Professeur Denys de Béchillon, Université de Pau et des Pays de l’Adour et co-organisé par l'Université du Littoral Côte d'Opale.

    Olivier Carton, « Le harcèlement moral au travail », le 30 novembre 2018  

    Colloque co-organisé par Catherine Minet-Letalle, Maître de conférences en droit privé, HDR, Directrice du LARJ à l’ULCO, et Raphaël Tachon, Maître de conférences associé à l’ULCO, Avocat et ancien Bâtonnier au Barreau de Boulogne-sur-Mer

    Olivier Carton, « La discipline et l’indiscipline parlementaires », le 26 novembre 2018  

    Colloque organisé par le Laboratoire de Recherche Juridique de l’Université du Littoral Côte d’Opale, en partenariat avec Sciences-po Lille, avec le soutien de la Communauté d’Agglomération du Boulonnais.

    Olivier Carton, « Les procédures d'urgence : questionnements autour de l'efficacité du référé », le 24 novembre 2017 

PublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Pierre-Yves Sagnier, Le juge administratif et l’économie des moyens, thèse soutenue en 2019 à Université de Lille 20182021 en co-direction avec Olivier Carton    

    Bien qu’elle soit souvent critiquée, il manque une étude spécifique de l’économie des moyens, technique habituelle consistant, pour le juge administratif, à s’abstenir de répondre expressément à certains moyens du débat contentieux. Cette étude propose de l’appréhender à la fois en tant que droit au silence et pratique du silence, et d’interroger sa compatibilité avec l’office du juge administratif. Il existe, en effet, une crise de l’économie des moyens. La thèse entenddémontrer ses tenants et ses aboutissants : une crise de la pratique de l’économie des moyens,aboutissant à une redéfinition de son régime juridique. Sur le premier plan, l’économie des moyens assure autant de fonctions qu’elle souffre de critiques, apparaît aussi ancrée dans la pratique du juge administratif que remise en cause par l’évolution contemporaine de ses pouvoirs.Fonctionnelle et critiquée, traditionnelle et déclinante, la pratique de l’économie des moyens est l’objet de contradictions croissantes. Cette crise entraîne des réponses législatives et jurisprudentielles restreignant progressivement le droit au silence du juge, par l’interdiction ou l’encadrement de l’économie des moyens. Ces restrictions modifient le régime général de l’obligation de réponse aux moyens, dans ses conditions – le droit au silence – comme dans ses conséquences – la signification du silence. Les évolutions du droit, notamment l’extension deshypothèses de rejet implicite, appellent à leur tour une série de propositions quant à l’amélioration de la jurisprudence, afin de parvenir au meilleur encadrement possible du silence juridictionnel.

  • Damien Bonnerot, La faute de précaution : étude juridique du droit et du discours sur le droit, thèse soutenue en 2024 à Université de Lille 2022, membres du jury : Olivier Carton (Rapp.)    

    Commise en méconnaissance du principe de précaution, la faute de précaution n’a pas été consacrée au plan juridique et n’a fait l’objet d’aucune étude approfondie en droit public. Il s’agit donc de définir les caractéristiques de la faute de précaution, d’en identifier les variants et les invariants, compte tenu du principe de précaution qui, constitutif d’un standard, d’une norme à valeur constitutionnelle, législative, coutumière, à l’origine de multiples obligations, dispose de différentes sources juridiques, écrites et non-écrites, comme du droit de la responsabilité des autorités publiques, principalement jurisprudentiel. Les caractéristiques et la réception de la faute de précaution révèlent que celle-ci procède de la volonté souveraine de protéger l’environnement ou la santé. Ce qui détermine le sens et les portées de la faute de précaution, en fonction de ses conséquences, comme des questions inhérentes à l’imputabilité d’un préjudice. À l’instar de la séparation des pouvoirs et des compétences, le risque existant à titre juridique mais entaché d’incertitude scientifique quant à sa réalité et sa portée, est une notion centrale du droit de la responsabilité pour faute de précaution qui conduit à des utilisations dialectiques ou argumentatives du principe de précaution. La présente thèse propose une analyse critique du droit de la responsabilité pour faute de précaution, à partir de l’état actuel des connaissances scientifiques et doctrinales.