Olivier Carton

Maître de conférences HDR
Droit public.
Département de Droit

Laboratoire de Recherche Juridique
Responsable de la formation :
  • THESE

    Le conseil d'état, juridiction de la république ?, soutenue en 2001 à Lille 2 sous la direction de Pierre-André Lecocq

  • Olivier Carton, Catherine Minet-Letalle, Raphaël Tachon (dir.), De la liberté à la prison: regards croisés sur la privation de liberté, L'Harmattan, 2016, 235 p.  

    La 4e de couverture indique : "Si certaines problématiques juridiques demeurent classiques : conditions de la mise en détention provisoire, droit administratif de la détention, etc., d'autres s'avèrent plus singulières : les conséquences de la détention provisoire sur le contrat de travail, l'appréciation du préjudice lié à l'incarcération des personnes acquittées ou une vision comparatiste du sujet au regard de l'expérience britannique de la mise en détention provisoire. De la confrontation entre théorie et pratique, des visions croisées d'un juge de la détention et des libertés et d'un avocat sur le placement en détention provisoire notamment, de la vision d'un juge britannique avec un système juridique différent, est né un colloque riche et varié. Le Laboratoire de recherche juridique de l'université du Littoral Côte d'Opale et le barreau de l'ordre des avocats de Boulogne-sur-Mer ont souhaité réunir universitaires, avocats, magistrats et fonctionnaires autour de la mise en détention provisoire et ses conséquences sur la vie des détenus. Nous espérons que les lecteurs retrouveront cette richesse dans cet ouvrage."

    Olivier Carton, Harold Desclodures, Droit administratif, Gualino et Lextenso, 2009, Abrégé illustré, 338 p. 

  • Olivier Carton, Matthieu Caron, A. Bayrou-Louis, A. Le Moal, « La transparence sur le train de vie des élus locaux », Politeia , 2017, n°31, pp. 415-421 

  • Olivier Carton, « La recherche en droit public : présentation du guide du Conseil d’État », le 26 mars 2019  

    Organisé par le Comité d’histoire du Conseil d’Etat et de la juridiction administrative et les Archives nationales

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Pierre-Yves Sagnier, Le juge administratif et l’économie des moyens, thèse soutenue en 2019 à Université de Lille 20182021    

    Bien qu’elle soit souvent critiquée, il manque une étude spécifique de l’économie des moyens, technique habituelle consistant, pour le juge administratif, à s’abstenir de répondre expressément à certains moyens du débat contentieux. Cette étude propose de l’appréhender à la fois en tant que droit au silence et pratique du silence, et d’interroger sa compatibilité avec l’office du juge administratif. Il existe, en effet, une crise de l’économie des moyens. La thèse entenddémontrer ses tenants et ses aboutissants : une crise de la pratique de l’économie des moyens,aboutissant à une redéfinition de son régime juridique. Sur le premier plan, l’économie des moyens assure autant de fonctions qu’elle souffre de critiques, apparaît aussi ancrée dans la pratique du juge administratif que remise en cause par l’évolution contemporaine de ses pouvoirs.Fonctionnelle et critiquée, traditionnelle et déclinante, la pratique de l’économie des moyens est l’objet de contradictions croissantes. Cette crise entraîne des réponses législatives et jurisprudentielles restreignant progressivement le droit au silence du juge, par l’interdiction ou l’encadrement de l’économie des moyens. Ces restrictions modifient le régime général de l’obligation de réponse aux moyens, dans ses conditions – le droit au silence – comme dans ses conséquences – la signification du silence. Les évolutions du droit, notamment l’extension deshypothèses de rejet implicite, appellent à leur tour une série de propositions quant à l’amélioration de la jurisprudence, afin de parvenir au meilleur encadrement possible du silence juridictionnel.