Portail  Enseignants-chercheurs  Marie-Christine Steckel-Assouère

Marie-Christine Steckel-Assouère

Maître de conférences HDR, Droit public.
Spécialiste de droit constitutionnel et de finances publiques (droit budgétaire et fiscal de l'Etat, des collectivités territoriales et de l'Union européenne) avec une approche de droit comparé. Page personnelle : http://www.mariechristinesteckelassouere.sitew.fr/#Ouvrages.A
Spécialités :
Décentralisation ; Fiscalité.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Présidente de la commission Organisations territoriales du GRALE-CNRS (depuis 2012)
  • Vice-Présidente du Conseil scientifique du GRALE-CNRS (depuis 2015)
  • Membre titulaire élu du CNU Section 02 - Droit public (2011-2015)
  • Directrice pédagogique Licence 1 Droit Campus juridique de Brive-La-Gaillarde (depuis 2013)

Thèse

Le Conseil constitutionnel et l'alternance. Thèse soutenue en 2001 à Toulouse 1, sous la direction de Henry Roussillon.


Ouvrages

Marie-Christine Steckel-Assouère (dir.), La recomposition territoriale : la décentralisation entre enjeux et obstacles, L'Harmattan, 2016, GRALE, 303 p.

Marie-Christine Steckel-Assouère, Les finances publiques en schémas, Ellipses, 2014, Le Droit en schémas, 141 p.

Marie-Christine Steckel-Assouère (dir.), Regards croisés sur les mutations de l'intercommunalité : actes du colloque international (...) organisé les 30 et 31 mai 2013, à l'université de Lorraine par le GRALE-CNRS, l'IRENEE et l'AdCF, L'Harmattan, 2014, GRALE, 477 p.

Marie-Christine Steckel-Assouère, L'essentiel des finances publiques communautaires, Gualino, 2007, 2e éd., Les Carrés, 150 p.

Marie-Christine Steckel-Assouère, L'essentiel des finances publiques communautaires, Gualino, 2005, Les Carrés, 118 p.

Marie-Christine Steckel-Assouère, Le Conseil constitutionnel et l'alternance, LGDJ, 2002, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 398 p.


Articles

Marie-Christine Steckel-Assouère, « Des transpositions déséquilibrées entre le droit des finances publiques des États membres et celui de l'Union européenne », Revue de l'Union Européenne, N° 623, 2018, p. 628

Marie-Christine Steckel-Assouère, « Le partage des compétences financières entre l'Etat et les collectivités territoriales dans les constitutions des pays membres de l'Union européenne », Revue française de finances publiques - RFFP, N° 121, 2013, pp. 9-27

Marie-Christine Steckel-Assouère, « La réorganisation territoriale par la recentralisation financière », Politeia - Les Cahiers de l'Association Française des Auditeurs de l'Académie Internationale de Droit constitutionnel, N° 22, 2013, p. NC

Marie-Christine Steckel-Assouère, « L'histoire des chambres régionales des comptes de 1982 à 2012 : Chronique de contrôleurs contrôlés », in Presses de l'université de Toulouse I Capitole (dir.), Trente ans de décentralisation, S. Regourd, J. Carles, D. Guignard, (dir.), LGDJ, 2013, p. nc

Marie-Christine Steckel-Assouère, « Le Conseil constitutionnel aux prises des dernières alternances présidentielles et législatives », Mélanges en l'honneur du professeur Henry Roussillon, X. Bioy, A. Cabanis, P. Esplugas, S. Mouton, F. Rueda, (dir.), n.c., 2013, p. nc

Marie-Christine Steckel-Assouère, « Le bloc communal : pivot fragile de la démocratie de proximité et de l'autonomie financière », Décentralisation de proximité : la territorialisation de l'action, in P.-Y. Chicot, N. Kada, (dir.), l'Harmattan, 2013, p. nc

Voir plus

Marie-Christine Steckel-Assouère, « Les enjeux financiers de l'intercommunalité », Géodoc, 2013, p. nc

Marie-Christine Steckel-Assouère, « Mythes et réalités de la solidarité financière », Revue Lamy Collectivités Territoriales, N° 85, 2012, p. nc

Marie-Christine Steckel-Assouère, « La reconnaissance ambivalente de la laïcité par l'Union européenne », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 34, 2012, pp. 1890-1897

Marie-Christine Steckel-Assouère, « L'adaptation des règles budgétaires et financières de l'Union européenne : D'une flexibilité incertaine des principes à une certaine responsabilité des acteurs », Mélanges en l'honneur du professeur Joël Molinier, M. Blanquet, N. De Groove Valdeyron, (dir.), LGDJ, 2012, pp. 633-645

Marie-Christine Steckel-Assouère, « L'autonomie financière locale altérée », Réformes et mutations des collectivités territoriales, S. Regourd, J. Carles, D. Guignard, (dir.), L'Harmattan, 2012, pp. 187-205

Marie-Christine Steckel-Assouère, « La taxe d'habitation », Encyclopédie juridique Dalloz, Dalloz, 2012, p. 70

Marie-Christine Steckel-Assouère, « Jeux et enjeux du financement des politiques publiques culturelles dans l'Union européenne », Revue française de finances publiques - RFFP, N° 114, 2011, pp. 175-188

Marie-Christine Steckel-Assouère, « Du pouvoir de mourir au devoir de vivre en Europe », Technique et droits humains, Montchrestien, 2011, pp. 189-199

Marie-Christine Steckel-Assouère, « Jeu et enjeux du financement des politiques publiques culturelles dans l'Union européenne », Revue française de finances publiques - RFFP, 2011, p. 175

Marie-Christine Steckel-Assouère, « L'Etat et la réforme financière des collectivités territoriales : l'autonomie financière dans tous ses états », De la réforme territoriale à la réforme de l'Etat, Presses Universitaires de Grenoble, 2011, pp. 51-61

Marie-Christine Steckel-Assouère, « La QPC en droit fiscal : Quête perpétuelle des contribuables pour renforcer leurs droits et garanties », Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, 2011, pp. 844-846

Marie-Christine Steckel-Assouère, « Les nouvelles relations financières entre l'Etat et les collectivités territoriales françaises au prisme de la jurisprudence constitutionnelle », Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, N° 10, 2010, pp. 719-722

Marie-Christine Steckel-Assouère, « Bilan sur les relations financières entre l'État et les collectivités territoriales françaises », Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, 2010, p. n°8

Marie-Christine Steckel-Assouère, « La performance publique en France : Un jeu d'influences croisées entre le national et le local », Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, 2010, pp. 420-423

Marie-Christine Steckel-Assouère, « Le paradoxe de la réforme du cumul des mandats ou des fonctions », Annales de l'université de Toulouse I Capitole, 2010, pp. 51-74

Marie-Christine Steckel-Assouère, « Le paradoxe du modèle nordique de performance publique : La construction d'un modèle en déconstruction », Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, 2010, pp. 517-520

Marie-Christine Steckel-Assouère, « Le pilotage macro-budgétaire des finances locales », Revue européenne de l'action publique, N° 1, 2009, p. 9

Marie-Christine Steckel-Assouère et David Carassus, « Le développement du contrôle interne de gestion et des démarches locales de performances rendent-ils inutiles certains contrôles de l'Etat ? », GRALE, 2009, p. NC

Marie-Christine Steckel-Assouère, « La taxe d'habitation », Répertoire des collectivités locales, Encyclopédie juridique Dalloz, 2006, pp. 1-46

Marie-Christine Steckel-Assouère, « Le fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée », Répertoire des collectivités locales, Encyclopédie juridique Dalloz, 2006, pp. 1-3

Marie-Christine Steckel-Assouère, « Le fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée », Encyclopédie juridique Dalloz, Dalloz, 2006, p. 34

Marie-Christine Steckel-Assouère, « Un pouvoir fiscal en trompe-l'oeil », Revue française de droit constitutionnel, N° 61, 2005, pp. 19-33

Marie-Christine Steckel-Assouère, « Le pouvoir fiscal local, objet nouveau du droit constitutionnel », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 42, 2004, pp. 2316-2322

Marie-Christine Steckel-Assouère, « Réflexions autour de la notion de controverse constitutionnelle », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 2, 2004, pp. 415-440

Marie-Christine Steckel-Assouère, « Plaidoyer pour une dépénalisation des fautes non intentionnelles des élus locaux », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 1, 2002, pp. 427-447

Marie-Christine Steckel-Assouère, « L'interdiction du cumul des mandats », La Revue administrative, N° 913, 2000, pp. 76-89

Marie-Christine Steckel-Assouère et J. Montes, « Quinquennat nouvelle version de l'effet papillon », La Gazette du Midi, N° 8, 2000, p. 7

Marie-Christine Steckel-Assouère, « Réflexions sur la réforme du cumul des mandats : un second souffle pour la Ve République », Annales de l'université des sciences sociales de Toulouse, 1998, pp. 405-428


Autres

Marie-Christine Steckel-Assouère, Costa, Olivier, Éric Kerrouche, Paul Magnette (dir.), Vers un renouveau du parlementarisme en Europe ?, coll. Sociologie politique, Bruxelles, Éditions de l'Université de Bruxelles, 2004, 302 p., Études internationales, pp. 284-286

Marie-Christine Steckel-Assouère et J. Duchastel, Fédéralismes et mondialisation, pp. 207-209

Marie-Christine Steckel-Assouère et Annales d'Études Européennes de l'Université Catholique de Louvain, L'Europe des droits de l'Homme, pp. 783-784

Marie-Christine Steckel-Assouère, Ph. Alston, M. Bustelo et J. Heenan, L'Union européenne et les droits de l'Homme, pp. 780-783

Marie-Christine Steckel-Assouère et R. Letteron, La liberté d'expression des fonctionnaires en uniforme, pp. 405-406

Marie-Christine Steckel-Assouère, R. Canet et J. Duchastel, La nation en débat. Entre modernité et post-modernité, pp. 174-176

Voir plus

Marie-Christine Steckel-Assouère, Le chef d'Etat et le droit international, pp. 147-149

Marie-Christine Steckel-Assouère et Societe Francaise Pour Le Droit International, Le droit international et le temps, pp. 180-182

Marie-Christine Steckel-Assouère et M-Th. Bitsch, Le fait régional et la construction européenne, pp. 783-786

Marie-Christine Steckel-Assouère, A. Cudennec et G. Gueguen-Hallouët, Le juge communautaire et la mer, pp. 248-249

Marie-Christine Steckel-Assouère et Ph. Chrestia, Le principe d'intégrité territoriale, D'un pouvoir discrétionnaire à une compétence liée, pp. 143-144

Marie-Christine Steckel-Assouère, Les procédures de révision des traités communautaires, Du droit international au droit constitutionnel, pp. 785-786

Marie-Christine Steckel-Assouère et A. Guedj, Liberté et responsabilité du journaliste dans l'ordre juridique européen et international, pp. 105-107

Marie-Christine Steckel-Assouère, P. Tavernier et L. Burgogue-Larsen, Recueil juridique des droits de l'Homme en Afrique 1996-2000, pp. 747-749

Marie-Christine Steckel-Assouère et J. Tully, Une étrange multiplicité. Le constitutionnalisme à une époque de diversité, pp. 811-813

Actualités Publications Communications
  • « Les collectivités territoriales et les femmes »
    Nantes, le 09 septembre 2021

  • « Cohésion des territoires : De nouveaux mots pour panser les maux »
    en visio-conférence, le 15 avril 2021

  • « Quelle gouvernance pour les intercommunalités XXL ? »
    Angers, le 15 mars 2017

  • « La répartition des compétences financières entre l'Etat et les collectivités territoriales dans les constitution des Etats membres de l'Union européenne »
    Paris, le 27 juin 2012

  • « Mythes et réalités de la solidarité financière »
    Nantes, le 08 juin 2012

  • Voir plus

  • « Les enjeux financiers de l'intercommunalité »
    Toulouse, le 01 juin 2012

  • « Le bloc communal : pivot fragile de la proximité et de l'autonomie financière »
    Pointe-à-Pitre, le 15 décembre 2011

  • « Les mécanismes de péréquation dans les pays de l'Union européenne »
    Strasbourg, le 07 décembre 2011

  • « L'Etat et la réforme financière des collectivités territoriales »
    Grenoble, le 18 novembre 2010

  • « L'autonomie financière locale altérée »
    Toulouse, le 21 octobre 2010

  • « Du pouvoir de mourir au devoir de vivre en Europe »
    Limoges, le 20 avril 2010

  • « Jeux et enjeux du financement des politiques publiques culturelles en Europe »
    Limoges, le 20 novembre 2009

  • « Les spécificités du modèle anglo-saxon de gestion de la performance publique locale »
    Pau, le 09 juin 2009

  • « Les spécificités du modèle nordique de gestion de la performance publique locale »
    Pau, le 09 juin 2009

  • « Mécanismes de péréquation en Allemagne et en Espagne »
    Strasbourg, le 03 décembre 2008

  • « La régulation budgétaire dans les pays membres de l'UE 27 »
    Bruxelles, le 25 juin 2008

  • « Réforme du cumul ou cumul des réformes »
    Toulouse, le 05 mai 2008

  • « Application de la LOLF aux universités : un nouveau mode d'apprentissage organisationnel ? »
    Bruxelles, le 01 janvier 2008

  • « Les relations financières Etat - collectivités locales en Europe »
    Strasbourg, le 05 décembre 2007

  • « Les incidences des principes lolfiens sur les collectivités territoriales »
    Pau, le 28 juin 2007

  • « Les moyens de la controverse constitutionnelle »
    Toulouse, le 06 juin 2002

  • « La pénalisation des fautes non intentionnelles des élus locaux »
    Toulouse, le 26 avril 2001

  • « Réflexions sur la réforme du cumul des mandats : un second souffle pour la Ve République »
    Toulouse, le 05 novembre 1998



Cours UNJF

Contentieux fiscal

Contentieux fiscal

Ce cours de contentieux fiscal décrit et explique les droits et les obligations de l'administration fiscale et du contribuable. Il a vocation, en particulier,...


Docteurs en droit et science politique

Bénéficiez d’une page de présentation sur le portail universitaire du droit

Inscription réservée dans un premier temps aux docteurs qualifiés aux fonctions de maître de conférences.

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.