Stéphane Guérard, Antoniu Tudor, La décentralisation en Roumanie depuis 1859, L'Harmattan, 2021, Logiques Juridiques, 936 p.
Voilà une thématique que bien peu connaissent en Europe occidentale! L'analyse de la décentralisation territoriale en Roumanie à l'aune de son histoire administrative, durant les trois périodes (monarchique, communiste et contemporaine), permet d'appréhender la complexité du fonctionnement étatique et se propose d'apporter une contribution à l'étude du droit administratif en examinant aussi bien le niveau local que le niveau central. Les projets de réformes administratives ont jalonné la mise en oeuvre de la décentralisation territoriale en Roumanie depuis 1859; lorsqu'et créé l'État roumain. Avec l'héritage doctrinal de la fin du XIXe relatif au système administratif local roumain, ils contribuent à une réflexion générale sur la décentralisation territoriale en faisant remonter des questions scientifiques oubliées. Aujourd'hui et en particulier depuis janvier 2007 et l'adhésion de la Roumanie à l'Union Européenne, il est utile d'adapter ce riche héritage doctrinal aux contextes scientifiques et socioéconomiques actuels. Le but de cette décentralisation est d'améliorer la compétitivité internationale de la Roumanie, et de réduire le décalage économique et social entre la Roumanie et les États membres de l'Union européenne.
Stéphane Guérard, Yves gabriel Djeya kamdom, La responsabilité des ordonnateurs des crédits publics dans le système financier contemporain: étude des droits camerounais et français, L'Harmattan, 2021, Logiques juridiques, 614 p.
Comme la France, le Cameroun a hérité du système dit de « budget de moyens » qui met l'accent sur la régularité juridique dans la gestion des finances publiques. Des réformes engagées au cours de la décennie 2000, réorientent leurs systèmes financiers vers la recherche de performance de la dépense publique. En se fondant sur une approche globale des innovations introduites dans le droit public financier des systèmes considérés, cet ouvrage tente de démontrer que la responsabilité des ordonnateurs, certes de nature et d'effectivité variables, ne répond plus uniquement à une logique juridique fondée sur le respect des règles de droit, mais davantage à une logique managériale guidée par la recherche de la performance sur la base d'objectifs établis et de résultats mesurables.
Stéphane Guérard, Emmanuel Cherrier, La régionalisation en Europe. Regards croisés, 20141e éd., 2019
Stéphane Guérard, Victor Haïm, Guide juridique des marchés publics, 2017e éd., 2019
Stéphane Guérard, Thomas Cellier, Diego Ulrich, Piloter le développement territorial, 20180e éd., 2019
Stéphane Guérard, Ludmila Malikova, Marian Giba, Frédéric Delaneuville, Métropolisation, Régionalisation et Coopération territoriale en milieu rural en Europe, 20180e éd., 2019
Stéphane Guérard, Training of local public servants and officials in Europe. La formation des agents publics locaux et des élus locaux en Europe, 20180e éd., 2019
Stéphane Guérard, Max-Emmanuel Geis, Xavier Volmerange, Control and Supervision on local authorities or between local authorities in Europe. Les contrôles exercés sur les collectivités locales ou entre collectivités locales en Europe, 20171e éd., 2019
Stéphane Guérard, Carole Moniolle, Carrière et rémunérations des personnels territoriaux, 2019e éd., Dalloz, 2019, Dalloz Corpus, 320 p.
L'ouvrage analyse toutes les facettes de la carrière d'un fonctionnaire territorial (positions statutaires, évaluation professionnelle, mobilité, incidents de carrière, temps de travail, congés) ainsi que les aspects juridiques (régime du traitement, des primes et indemnités, cumul d'activités) et managériaux de sa rémunération.
Stéphane Guérard, Carole Moniolle, Carrière et rémunérations des personnels territoriaux, Dalloz, 2018, Dalloz Corpus
Stéphane Guérard, Cessation d'activité des agents publics territoriaux, Dalloz, 2018, Dalloz Corpus
Stéphane Guérard, L'immunité parlementaire européenne, l'auteur, 1991
Stéphane Guérard, Le Devoir de réserve des enseignants des établissements confessionnels sous contrat, l'auteur, 1990, 46 p.
Stéphane Guérard, Darius Urbonas, Gediminas Mesonis, « Lyginamosios mero vaidmens prancùzijoje ir lietuvoje ižvalgo (Regards croisés franco-lituanien sur la fonction de Maire) », Développement du Droit public. Questions de droit et de fait, 2019
Stéphane Guérard, Gabriela Condurache, Adrian Stoica, Constantin Jurca, Joseph Jehl, « Roumanie – Introduction générale », Jurisclasseur Droit comparé, 2019
Stéphane Guérard, Gabriela Condurache, Constantin Jurca, Joseph Jehl, « Fascicule sur les Régimes matrimoniaux – Roumanie », Jurisclasseur Droit comparé, 2019
Stéphane Guérard, Gabriela Condurache, Adrian Stoica, Joseph Jehl, « Fascicule sur les Successions – Roumanie », Jurisclasseur Droit comparé, 2019
Stéphane Guérard, Gabriela Condurache, Flavius Baias, « Droit public et droit des biens dans le nouveau Code civil roumain (CCR) », Le nouveau Code civil roumain : Vu de l’intérieur – Vu de l’extérieur, 2019
Stéphane Guérard, Diego Ulrich, Thomas Cellier, « Zonages et exonérations fiscales et sociales », Piloter le développement économique local, 2019
Stéphane Guérard, « La cotraitance », Guide juridique des marchés publics, 2019
Stéphane Guérard, Conseil des communes et des régions d’Europe, « Une vision locale et régionale de l’Europe 2030 », Europe 2030. Les territoires prennent la parole. Local leaders speak out, 2019
Stéphane Guérard, Jean-Bernard Auby, « Fascicule sur les voies publiques communales », Jurisclasseur administratif, 2019
Stéphane Guérard, Jean-Bernard Auby, « Fascicule sur les voies privées et chemins ruraux », Jurisclasseur administratif, 2019
Stéphane Guérard, Jean-Bernard Auby, « Fascicule sur le réseau routier national », Jurisclasseur administratif, 2019
Stéphane Guérard, Jean-Bernard Auby, « Fascicule sur les voies à statut particulier », Jurisclasseur administratif, 2019
Stéphane Guérard, Jean-Bernard Auby, « Fascicule sur les routes départementales », Jurisclasseur administratif, 2019
Stéphane Guérard, « Fascicule sur la rémunération et le cumul d'activités », Répertoire des collectivités locales, 2019
Stéphane Guérard, Diego Ulrich, Thomas Cellier, « Valorisation des propriétés publiques », Piloter le développement économique local, 2019
Stéphane Guérard, Diego Ulrich, Thomas Cellier, « Aides européennes, nationales et locales et contrats territoriaux », Piloter le développement économique local, 2019
Stéphane Guérard, « La sous-traitance », Guide juridique des marchés publics, 2019
Stéphane Guérard, « Les baux emphytéotiques administratifs », Guide juridique des marchés publics, 2019
Stéphane Guérard, « Les baux à construction », Guide juridique des marchés publics, 2019
Stéphane Guérard, « Les autorisations et conventions d'occupation domaniale », Guide juridique des marchés publics, 2019
Stéphane Guérard, « Les concessions funéraires », Guide juridique des marchés publics, 2019
Stéphane Guérard, « Rémunération : principes et cadre juridique du traitement », Répertoire des collectivités locales, 2019
Stéphane Guérard, « Rémunération, d'un outil juridique à un outil managérial », Répertoire des collectivités locales, 2019
Stéphane Guérard, Gabriela Condurache, Marie-Christine Steckel-Assouère, « Les métropoles roumaines », in Steckel-Assouère, Marie-Christine (dir.), Regards croisés sur les mutations de l’intercommunalité, L’Harmattan, 2019
L’intercommunalité connaît de nombreuses mutations. Aussi, les présents textes ambitionnent d’une
part de dresser un état des lieux grâce à des enquêtes de terrain et à des analyses d’universitaires issus
de champs disciplinaires complémentaires, d’autre part, d’imaginer les perspectives d’évolution de
l’intercommunalité grâce à des regards croisés sur les structures intercommunales et leurs rapports avec
l’État et les collectivités territoriales.
En croisant les regards des juristes, historiens, financiers, sociologues, gestionnaires, géographes et urbanistes
avec ceux des universitaires de pays étrangers, cet ouvrage nourrit la réflexion sur les adaptations
structurelles de l’intercommunalité, la rationalisation de la carte territoriale, la démocratisation et la
gouvernance des intercommunalités et les applications étrangères de l’intercommunalité.
Stéphane Guérard, « Fascicule sur la rémunération et le cumul d'activités », Répertoire des collectivités locales, Dalloz, 2018
Stéphane Guérard, « Rémunération : principes et cadre juridique du traitement », Répertoire des collectivités locales, Dalloz, 2018
Stéphane Guérard, Diego Ulrich, Thomas Cellier, « Aides européennes, nationales et locales et contrats territoriaux », Piloter le développement économique local, Éditions Weka, 2018
Stéphane Guérard, Diego Ulrich, Thomas Cellier, « Valorisation des propriétés publiques », Piloter le développement économique local, Éditions Weka, 2018
Stéphane Guérard, Diego Ulrich, Thomas Cellier, « Zonages et exonérations fiscales et sociales », Piloter le développement économique local, Éditions Weka, 2018
Stéphane Guérard, « Une vision locale et régionale de l’Europe 2030 », in Conseil des communes et des régions d’Europe (CCRE) (dir.), Europe 2030. Les territoires prennent la parole. Local leaders speak out, Éditions Autrement, 2018, pp. 10
Stéphane Guérard, « Rémunération, d'un outil juridique à un outil managérial », Répertoire des collectivités locales, Dalloz, 2017
Stéphane Guérard, « Fascicule sur les routes départementales », in Auby, Jean-Bernard (dir.), Jurisclasseur administratif, Lexis Nexis, 2017
Stéphane Guérard, « Fascicule sur les voies à statut particulier », in Auby, Jean-Bernard (dir.), Jurisclasseur administratif, Lexis Nexis, 2017
Stéphane Guérard, « Fascicule sur le réseau routier national », in Auby, Jean-Bernard (dir.), Jurisclasseur administratif, Lexis Nexis, 2017
Stéphane Guérard, « La cotraitance », Guide juridique des marchés publics, Éditions Weka, 2017
Stéphane Guérard, « La sous-traitance », Guide juridique des marchés publics, Éditions Weka, 2017
Stéphane Guérard, « Les autorisations et conventions d'occupation domaniale », Guide juridique des marchés publics, Éditions Weka, 2017
Stéphane Guérard, « Les baux emphytéotiques administratifs », Guide juridique des marchés publics, Éditions Weka, 2017
Stéphane Guérard, « Les concessions funéraires », Guide juridique des marchés publics, Éditions Weka, 2017
Stéphane Guérard, « Les baux à construction », Guide juridique des marchés publics, Éditions Weka, 2017
Stéphane Guérard, « The ideal image of the Local Autonomy, as described and promoted by the Council of Europe (Congress of local and regional authorities), can it become reality? A goal or a dream of a perfect “local world”? », in Astrauskas, Algirdas, Guérard, Stéphane (dir.), Local Autonomy in the 21st Century. Between Tradition and Modernisation. L’autonomie locale au XXIe siècle. Entre tradition et modernisation, Institut universitaire Varenne, 2016, pp. 39-60
Stéphane Guérard, « Fascicule sur les voies privées et chemins ruraux », in Auby, Jean-Bernard (dir.), Jurisclasseur administratif, Lexis Nexis, 2015
Stéphane Guérard, Gabriela Condurache, « Droit public et droit des biens dans le nouveau Code civil roumain (CCR) », in Baias, Flavius (dir.), Le nouveau Code civil roumain : Vu de l’intérieur – Vu de l’extérieur, Éditions de l’Université de Bucarest, 2014
Stéphane Guérard, Gabriela Condurache, Constantin Jurca, « Fascicule sur les Régimes matrimoniaux – Roumanie », in Jehl, Joseph (dir.), Jurisclasseur Droit comparé, Lexis Nexis, 2014
Stéphane Guérard, Gabriela Condurache, Adrian Stoica, Constantin Jurca, « Roumanie – Introduction générale », in Jehl, Joseph (dir.), Jurisclasseur Droit comparé, Lexis Nexis, 2014
Stéphane Guérard, Gabriela Condurache, Adrian Stoica, « Fascicule sur les Successions – Roumanie », in Jehl, Joseph (dir.), Jurisclasseur Droit comparé, Lexis Nexis, 2013
Stéphane Guérard, « Fascicule sur les voies publiques communales », in Auby, Jean-Bernard (dir.), Jurisclasseur administratif, Lexis Nexis, 2013
Stéphane Guérard, Darius Urbonas, « Lyginamosios mero vaidmens prancùzijoje ir lietuvoje ižvalgo (Regards croisés franco-lituanien sur la fonction de Maire) », in Mesonis, Gediminas (dir.), Développement du Droit public. Questions de droit et de fait, Leidykla MES, 2013
Stéphane Guérard, « Le régime indemnitaire des agents territoriaux : vers une harmonisation des régimes ? », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, , 2024, n°2018-11-19
Stéphane Guérard, « Le caractère licite de la preuve d'une faute d'un agent public établie lors une filature par un détective privé », L'Actualité juridique. Droit administratif, , 2019, n°2012-07-16
Stéphane Guérard, « La nouvelle procédure de péril pour les monuments funéraires », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, , 2019, n°2011-10-15
Stéphane Guérard, « L'acceptation définitive de la démission d'un maire », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, , 2019, n°2011-01-17
Stéphane Guérard, « The Status of Central Government Supervision of Decentralized Administration in France », Annales de l’Université de Bucarest, , 2019, n°2013
The Preamble of the European Charter of Local Self-Government of October 15th, 1985 stipulates, in paragraph 3, that “(...)local authorities are one of the main foundations of any democratic regime”. This Preamble begins to define the spirit and philosophy of local self-government in member states of the Council of Europe. The author points out that in France, central government’s supervision of local authorities and decisions made by devolved authorities run counter to the decentralization reform.
Stéphane Guérard, « Local self-government accross the European Union : Present experience in EU member-states and expected developments », Humanistic Scripts (Pisma Humanistyczne), , 2019, n°2014
Stéphane Guérard, « Les juges et le licenciement des salariés protégés », Les Cahiers Lamy du Comité d’Entreprise, , 2019, n°2013-01
Stéphane Guérard, « La prééminence du maire sur le système local français », Academic Journal of Law and Governance (AJLG), , 2019, n°2013
Stéphane Guérard, Gabriela Condurache, « La valorisation des patrimoines publics en Roumanie, en Hongrie et en Pologne, enjeu ou défi de la "nouvelle gestion" de l’action publique ? », Revue Lamy des collectivités territoriales, , 2019, n°2014
Stéphane Guérard, Gabriela Condurache, « Le domaine public culturel roumain. Réflexion sur les positions du Professeur Antonie Iorgovan », Revista de drept public (Revue de droit public), , 2019, n°2015
Stéphane Guérard, « Le régime indemnitaire des agents territoriaux : vers une harmonisation des régimes ? », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2018, n°11
Stéphane Guérard, Gabriela Condurache, « Le domaine public culturel roumain. Réflexion sur les positions du Professeur Antonie Iorgovan », Revista de Drept Public , Universul Juridic ; Bucureşti Editura C.H. Beck (Bucarest, Roumanie) , 2015, pp. 15-28
Stéphane Guérard, Gabriela Condurache, « La valorisation des patrimoines publics en Roumanie, en Hongrie et en Pologne, enjeu ou défi de la nouvelle gestion de l’action publique ? », Revue Lamy Collectivités territoriales, Lamy (Paris, France) , 2014, pp. 44-46
Stéphane Guérard, « Local self-government accross the European Union : Present experience in EU member-states and expected developments », Humanistic Scripts (Pisma Humanistyczne), , 2014, n°9
Stéphane Guérard, « La prééminence du maire sur le système local français », Academic Journal of Law and Governance (AJLG), , 2013, pp. 70-82
Stéphane Guérard, « The Status of Central Government Supervision of Decentralized Administration in France », Annales de l’Université de Bucarest, , 2013
Stéphane Guérard, « Les juges et le licenciement des salariés protégés », Les Cahiers Lamy du Comité d’Entreprise, , 2013, pp. 20-22
Stéphane Guérard, « Le caractère licite de la preuve d'une faute d'un agent public établie lors une filature par un détective privé », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2012, n°25
Stéphane Guérard, « La nouvelle procédure de péril pour les monuments funéraires », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2011, n°10
Stéphane Guérard, « L'acceptation définitive de la démission d'un maire », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2011, n°01, p. 34
Stéphane Guérard, Arnaud Scaillerez, « II. La GRH est-elle au service d'une gestion publique plus performante ? », CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2008, pp. 27-41
Guérard Stéphane, Scaillerez Arnaud. II. La GRH est-elle au service d'une gestion publique plus performante ?. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 28, 2008. Où en est la gestion locale ? pp. 27-41.
Stéphane Guérard, Soumia Amrani, « IV. Les défis liés à la gestion des personnels TOS », CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2008, pp. 61-72
Guérard Stéphane, Amrani Soumia. IV. Les défis liés à la gestion des personnels TOS. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 28, 2008. Où en est la gestion locale ? pp. 61-72.
Stéphane Guérard, Mihnea-Claudiu Drumea, Arnaud Paturet, Frank S. Ravitch, Ludmila Malikova [et alii], « L’autonomie locale en Europe : mythe ou réalité ? L’image idéale de l’autonomie locale, telle que décrite et promue par le Conseil de l’Europe (Congrès des pouvoirs locaux et régionaux), est-elle possible (au sens de réalisable) ? », le 23 octobre 2019
Stéphane Guérard, « Les institutions dans les séries télé », le 06 juin 2019
Une super production du CERAPS, an UDL Reseach Laboratory
Stéphane Guérard, « Explorer le champ lexical de l’égalité femme/homme », le 06 décembre 2018
Organisé par Patricia Demaye-Simoni, Valérie Mutelet et Fanny Vasseur-Lambry, - UFR de Droit de Douai, Université d’Artois, CDEP
Stéphane Guérard, « Droits de l’homme et collectivités territoriales : entre le global et le local », le 05 décembre 2017
Organisé sous la responsabilité scientifique de Catherine Le Bris, Chercheuse au CNRS
Stéphane Guérard, « Les modèles européens de fonction publique », Journée d'étude "L'avenir du statut de la fonction publique", Rouen, le 20 octobre 2017
Organisée par Benoit Camguilhem et Arnaud Haquet
Stéphane Guérard, « Présentation et synthèse de l’étude sur les Formations des agents publics locaux et des élus locaux en Europe ainsi que présentation de la situation française », Colloque organisé par le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT), Strasbourg, le 19 juin 2017
Stéphane Guérard, « L’impact des contraintes budgétaires sur l’autonomie locale en France », XIe Rendez-vous européen de Strasbourg, Strasbourg, le 25 novembre 2016
Stéphane Guérard, « La régionalisation en France et en Europe », XIe Rendez-vous européen de Strasbourg, Strasbourg, le 24 novembre 2016
Stéphane Guérard, « La décentralisation en Europe : un état des lieux et une vision vers l’avenir », Congrès annuel international organisé par le Conseil des communes et des régions d’Europe (www.ccre.org), Nicosie (Chypre) Cyprus (CY), le 22 avril 2016
Stéphane Guérard, « L’état des lieux de l’autonomie locale en Europe : entre handicaps, défis et avenir », Colloque organisé par l’Institut des sciences administratives de Moldavie à l’Académie des sciences de Moldavie, Chisinau Moldova (MD), le 06 octobre 2015
Stéphane Guérard, « L’autonomie locale en Europe : mythe ou réalité ? L’image idéale de l’autonomie locale, telle que décrite et promue par le Conseil de l’Europe (Congrès des pouvoirs locaux et régionaux), est-elle possible (au sens de réalisable) ? », Colloque organisé à l’Université Mykolas Romeris, Vilnius Lithuania (LT), le 09 mai 2014
Stéphane Guérard, Gabriela Condurache, « Les Métropoles en Roumanie », Regards croisés sur les mutations de l’intercommunalité, Nancy, le 30 mai 2013
Stéphane Guérard, « Présidence d’un atelier et intervention », Proceedings of the Third International Conference on Law and Social Order, Constantza, New York United States (US), le 25 avril 2013
Stéphane Guérard, « L’état de l’évolution de l’autonomie locale dans l’Union européenne », Colloque organisé avec l’Université Mykolas Romeris, Vilnius Lithuania (LT), le 10 janvier 2013
Stéphane Guérard, Gabriela Condurache, « La valorisation des patrimoines publics en Roumanie, Hongrie et Pologne : enjeu ou défi de la "nouvelle gestion" de l’action publique ? », Colloque national "L’optimisation du patrimoine des collectivités territoriales", Boulogne-sur-Mer, le 01 janvier 2013