Stéphane Guérard

Maître de conférences HDR
Droit public.
Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales

Centre d'Études et de Recherches Administratives, Politiques et Sociales

Thèse

La notion de détachabilité en droit administratif français. Thèse soutenue en 1997 à Paris 2, sous la direction de Jean-Louis de Corail.


Ouvrages

Stéphane Guérard, Marig Doucy, Magali Dreyfus, Nathalie Noupadja, Brice Kingwesi Mfakolo et Antoniu Tudor (dir.), Democratic and electronic changes in local public action in Europe : REvolution or E-volution? REvolution ou E-volution ?, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2021, Colloques & essais, 723 p.

Stéphane Guérard et Carole Moniolle, Carrière et rémunérations des personnels territoriaux, Dalloz, 2019, Dalloz Corpus, 320 p.

Stéphane Guérard, Max-Emanuel Geis et Xavier Volmerange (dir.), A threat to autonomy ? : control and supervision of local and regional government activities une autonomie menacée ?, Institut universitaire Varenne, 2018, Collection Kultura, 395 p.

Stéphane Guérard, Cessation d'activité des agents publics territoriaux, Dalloz, 2018, Dalloz Corpus

Stéphane Guérard, Ĺudmila Malíková, Frédéric Delaneuville et Marián Giba (dir.), Metropolisation, regionalisation and rural intermunicipal cooperation : what impact on local, regional and national governments in Europe ? quel impact sur les autorités locales, régionales et centrales en Europe ?, Institut universitaire Varenne, 2018, Kultura, 947 p.

Stéphane Guérard et Luciano Vandelli (dir.), The impact of the economic crisis on local governments in Europe, Institut universitaire Varenne, 2017, Collection Kultura, 559 p.

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Stéphane Guérard et Algirdas Astrauskas (dir.), L'autonomie locale au XXIe siècle : entre tradition et modernisation between tradition and modernisation, Institut universitaire Varenne, 2016, Kultura, 793 p.

Stéphane Guérard et Emmanuel Cherrier (dir.), La régionalisation en Europe : regards croisés, Bruylant, 2014, Rencontres européennes, 726 p.

Stéphane Guérard (dir.), Les IRA : instituts régionaux d'administration, Ellipses, 2010, 2e éd., Concours administratifs, 400 p.

Stéphane Guérard (dir.), Regards croisés sur la liberté de conscience, l'Harmattan, 2010, 270 p.

Stéphane Guérard (dir.), La GRH publique en questions : une perspective internationale, l'Harmattan, 2008, Collection RECEMAP, 538 p.

Stéphane Guérard (dir.), Réflexions sur le code général de la propriété des personnes publiques : actes du colloque, Université de Lille II, 29 novembre 2006..., Litec, 2007, Colloques & débats, 137 p.

Stéphane Guérard, Méthodologie en droit public interne : droit constitutionnel et droit administratif général, Ellipses, 2006, Optimum, 557 p.

Stéphane Guérard (dir.), Regards croisés sur l'économie mixte : approche pluridisciplinaire, droit public et droit privé, L'Harmattan, 2006, 423 p.

Stéphane Guérard (dir.), Crise et mutation de la démocratie locale : en Angleterre, en France et en Allemagne, l'Harmattan, 2004, 371 p.

Stéphane Guérard (dir.), Les IRA : instituts régionaux d'administration, Ellipses, 2001, Concours administratifs, 473 p.

Stéphane Guérard et Vincent Dussart, La préparation aux concours de l’IRA, Ellipses, 2000, Concours Administratifs, 480 p.

Stéphane Guérard, L'immunité parlementaire européenne, l'auteur, 1991, 73 p.

Stéphane Guérard, Le Devoir de réserve des enseignants des établissements confessionnels sous contrat, l'auteur, 1990, 46 p.


Articles

Stéphane Guérard, « Rémunération : principes et cadre juridique du traitement », Répertoire des collectivités locales, Dalloz, N° 350, 2018, p. NC

Stéphane Guérard, « Le régime indemnitaire des agents territoriaux : vers une harmonisation des régimes ? », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 11, 2018, pp. 550-554 

Stéphane Guérard, Diego Ulrich et Thomas Cellier, « Aides européennes, nationales et locales et contrats territoriaux », Piloter le développement économique local, Éditions Weka, 2018, pp. 429-602

Stéphane Guérard, « Une vision locale et régionale de l’Europe 2030 », in Conseil des communes et des régions d’Europe (CCRE) (dir.), Europe 2030. Les territoires prennent la parole. Local leaders speak out, Éditions Autrement, 2018, p. 10

Stéphane Guérard, « Rémunération, d'un outil juridique à un outil managérial », Répertoire des collectivités locales, Dalloz, N° 370, 2017, p. NC

Stéphane Guérard, « Fascicule sur le réseau routier national », in Auby, Jean-Bernard (dir.), Jurisclasseur administratif, Lexis Nexis, 2017, p. NC

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Stéphane Guérard, « La sous-traitance », Guide juridique des marchés publics, Éditions Weka, 2017, pp. 239-296

Stéphane Guérard, « The ideal image of the Local Autonomy, as described and promoted by the Council of Europe (Congress of local and regional authorities), can it become reality? A goal or a dream of a perfect “local world”? », in Astrauskas, Algirdas, Guérard, Stéphane (dir.), Local Autonomy in the 21st Century. Between Tradition and Modernisation. L’autonomie locale au XXIe siècle. Entre tradition et modernisation, Institut universitaire Varenne, 2016, pp. 39-60

Stéphane Guérard, « Fascicule sur les voies privées et chemins ruraux », in Auby, Jean-Bernard (dir.), Jurisclasseur administratif, Lexis Nexis, 2015, p. NC

Stéphane Guérard et Gabriela Condurache, « Le domaine public culturel roumain. Réflexion sur les positions du Professeur Antonie Iorgovan », Revista de Drept Public [Revue de droit public], 2015, pp. 15-28

Stéphane Guérard, « Local self-government accross the European Union : Present experience in EU member-states and expected developments », Humanistic Scripts (Pisma Humanistyczne), N° 9, 2014, pp. 233-241

Stéphane Guérard et Gabriela Condurache, « Droit public et droit des biens dans le nouveau Code civil roumain (CCR) », in Baias, Flavius (dir.), Le nouveau Code civil roumain : Vu de l’intérieur – Vu de l’extérieur, Éditions de l’Université de Bucarest, 2014, pp. 483-494

Stéphane Guérard, Gabriela Condurache, Adrian Stoica et Constantin Jurca, « Fascicule sur les Régimes matrimoniaux – Roumanie », in Jehl, Joseph (dir.), Jurisclasseur Droit comparé, Lexis Nexis, 2014, p. NC

Stéphane Guérard et Gabriela Condurache, « La valorisation des patrimoines publics en Roumanie, en Hongrie et en Pologne, enjeu ou défi de la "nouvelle gestion" de l’action publique ? », Revue Lamy Collectivités territoriales, 2014, pp. 44-46

Stéphane Guérard et Gabriela Condurache, « Les métropoles roumaines », in Steckel-Assouère, Marie-Christine (dir.), Regards croisés sur les mutations de l’intercommunalité, L’Harmattan, 2014, pp. 409-422

Stéphane Guérard, Gabriela Condurache et Adrian Stoica, « Fascicule sur les Successions – Roumanie », in Jehl, Joseph (dir.), Jurisclasseur Droit comparé, Lexis Nexis, 2013, p. NC

Stéphane Guérard, « Fascicule sur les voies publiques communales », in Auby, Jean-Bernard (dir.), Jurisclasseur administratif, Lexis Nexis, 2013, p. NC

Stéphane Guérard, « La prééminence du maire sur le système local français », Academic Journal of Law and Governance (AJLG), 2013, pp. 70-82

Stéphane Guérard, « Les juges et le licenciement des salariés protégés », Les Cahiers Lamy du Comité d’Entreprise, 2013, pp. 20-22

Stéphane Guérard et Darius Urbonas, « Lyginamosios mero vaidmens prancùzijoje ir lietuvoje ižvalgo (Regards croisés franco-lituanien sur la fonction de Maire) », in Mesonis, Gediminas (dir.), Développement du Droit public. Questions de droit et de fait, Leidykla MES, 2013, pp. 296-319

Stéphane Guérard, « The Status of Central Government Supervision of Decentralized Administration in France », Annales de l’Université de Bucarest, 2013, pp. 161-172

Stéphane Guérard, « Le caractère licite de la preuve d'une faute d'un agent public établie lors une filature par un détective privé », Actualité juridique Droit administratif, N° 25, 2012, pp. 1412-1416 

Stéphane Guérard, « La nouvelle procédure de péril pour les monuments funéraires », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 10, 2011, pp. 437-440 

Stéphane Guérard, « L'acceptation définitive de la démission d'un maire », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 1, 2011, p. 34 

Actualités Publications Communications
  • « Les modèles européens de fonction publique », L'avenir du statut de la fonction publique. Rouen, le 20 octobre 2017

  • « Présentation et synthèse de l’étude sur les Formations des agents publics locaux et des élus locaux en Europe ainsi que présentation de la situation française ». Strasbourg, le 19 juin 2017

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  • « L’impact des contraintes budgétaires sur l’autonomie locale en France ». Strasbourg, le 25 novembre 2016

  • « La régionalisation en France et en Europe ». Strasbourg, le 24 novembre 2016

  • « La décentralisation en Europe : un état des lieux et une vision vers l’avenir ». Nicosie (Chypre), le 22 avril 2016

  • « L’état des lieux de l’autonomie locale en Europe : entre handicaps, défis et avenir ». Chisinau, le 06 octobre 2015

  • « L’autonomie locale en Europe : mythe ou réalité ? L’image idéale de l’autonomie locale, telle que décrite et promue par le Conseil de l’Europe (Congrès des pouvoirs locaux et régionaux), est-elle possible (au sens de réalisable) ? ». Vilnius, le 09 mai 2014

  • « Les Métropoles en Roumanie ». Nancy, le 30 mai 2013

  • « Le juge administratif français ». New York, le 25 avril 2013

  • « Présidence d’un atelier et intervention ». Constanta, le 25 avril 2013

  • « L’état de l’évolution de l’autonomie locale dans l’Union européenne ». Vilnius, le 10 janvier 2013

  • « La valorisation des patrimoines publics en Roumanie, Hongrie et Pologne : enjeu ou défi de la "nouvelle gestion" de l’action publique ? ». Boulogne-sur-Mer, le 01 janvier 2013