Samuel Etoa

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de droit, administration économique et sociale et administration publique

Institut Caennais de Recherche Juridique

Thèse

Le passage des libertés publiques aux droits fondamentaux : Analyse des discours juridiques français. Thèse soutenue en 2010 à Caen, sous la direction de Marie-Joëlle Redor et de Jean-Manuel Larralde.


Ouvrage

Samuel Etoa, Le passage des libertés publiques aux droits fondamentaux : Analyse des discours juridiques français, [s.n.], 2010, 460 p.


Articles

Samuel Etoa et Aurore Catherine, « Vulnérabilité et droit public », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, 2020, p. NC

Samuel Etoa, « Interdire Civitas ? », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, N° 16, 2018, pp. 45-58

Samuel Etoa, « Corps humain et liberté », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, 2017, p. NC

Samuel Etoa, « Le juge, le pape, la croix... Et le calvaire de l'article 28 de la loi de 1905 », Lettre Actualités Droits-Libertés, 2017, p. NC

Samuel Etoa, « L'évolution du contrôle du juge administratif sur la gravité des sanctions administratives », Actualité juridique Droit administratif, N° 7, 2012, p. 358 

Samuel Etoa, « La CNDA, les délais de traitement des dossiers et les finances de l'État », Recueil Dalloz, 2010, p. NC

Voir plus

Samuel Etoa, « La terminologie des "droits fondamentaux" dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, 2009, p. NC

Samuel Etoa et Jean-Marc Moulin, « L’application de la notion conventionnelle de procès équitable aux autorités administratives indépendantes en droit économique et financier », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, N° 1, 2002, pp. 47-63

Samuel Etoa et Jean-Marc Moulin, « L’application de la notion conventionnelle de procès équitable aux autorités administratives indépendantes dans le domaine économique et financier », Revue de la Recherche sur les droits Fondamentaux, 2002, p. NC


Autres

Samuel Etoa, La barbe d'un praticien hospitalier peut-elle être qualifiée de signe religieux ? Note sous CAA Versailles, 19 décembre 2017, n° 15VE03582, La Semaine juridique. Édition générale, p. NC

Samuel Etoa, Les valeurs essentielles en droit de la nationalité, État civil et autres questions de droit administratif, p. NC

Actualités Publications Communications