Portail  Enseignants-chercheurs  Vincent-Legoux Marie-Caroline

Marie-Caroline Vincent-Legoux

Maître de conférences, Droit public.

Thèse

L' ordre public : étude de droit comparé interne. Thèse soutenue en 1996 à Dijon, sous la direction de Jean-Pierre Dubois.


Ouvrages

Marie-Caroline Vincent-Legoux et Yan Laidié (dir.), Le juge et l'efficacité du contrat en droit comparé interne, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2020, Collection Colloques & Essais, 202 p.

Marie-Caroline Vincent-Legoux, L'ordre public : étude de droit comparé interne, Presses universitaires de France, 2001, Les grandes thèses du droit français, 558 p.

Marie-Caroline Vincent-Legoux, La Charge de la preuve en matière administrative, civile et repressive, 1990, 145 p.


Articles

Marie-Caroline Vincent-Legoux, « Contrôle du juge de cassation sur la qualification juridique des faits de transfert d'un risque d'exploitation », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2022, p. NC

Marie-Caroline Vincent-Legoux, « Ethique et consentement au contrat administratif », Ethique et contrats, Lextenso/LGDJ, 2021, pp. 31-53

Marie-Caroline Vincent-Legoux et Christelle Coutant-Lapalus, « Le juge, l'irrégularité et le maintien du contrat », in Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie (dir.), Le juge et l'efficacité du contrat en droit comparé interne, Lextenso/LGDJ|Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, N° 123, 2020, pp. 25-64

Marie-Caroline Vincent-Legoux, « Les aspects financiers des contrats de la commande publique et la prévention des risques des collectivités publiques », Revue française de finances publiques - RFFP, N° 145, 2019, p. 83

Marie-Caroline Vincent-Legoux, « La délibération approuvant le principe du recours à un marché de partenariat soumise à un contrôle rigoureux du juge de l’excès de pouvoir, TA Marseille, 12 févr. 2019 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 42, 2019, p. 2281

Marie-Caroline Vincent-Legoux, « Conclusion d'une concession provisoire : quelles conditions ? », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 4, 2019, p. 177

Voir plus

Marie-Caroline Vincent-Legoux, « A quelles conditions passer une concession provisoire sans publicité ni mise en concurrence ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 23, 2018, p. NC

Marie-Caroline Vincent-Legoux, « Les modalités de l’action des concurrents évincés de la conclusion d’un contrat administratif devant le juge du contrat. Droit au recours versus sécurité des relations contractuelles. Note sous CE 5 févr. 2016 », Recueil Dalloz, N° 24, 2016, pp. 1419-1423

Marie-Caroline Vincent-Legoux, « Les concurrents évincés, privés du référé précontractuel ! », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 50, 2015, p. 2365

Marie-Caroline Vincent-Legoux, « L'ordre public et le contrat », in Dalloz (dir.), L'ordre public, Paris, Dalloz, 2015, pp. 215-241

Marie-Caroline Vincent-Legoux, « Conflits de valeurs et police(s) de l'eau : quelle place pour l'ordre public écologique ? », Droit et Cultures - Revue internationale interdisciplinaire, 2014, pp. 51-80

Marie-Caroline Vincent-Legoux, « Respect de l'obligation d'informer les candidats du délai à l'issue duquel le marché allait être signé », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2013, p. n°2326

Marie-Caroline Vincent-Legoux, « Commentaire de la Loi type de la Commission des Nations-Unies pour le droit commercial international (CNUDCI) sur la passation des marchés publics du 1er juillet 2011 », Revue de droit des affaires internationales = International business law journal, 2012, pp. 527-536

Marie-Caroline Vincent-Legoux, « L'office du juge de l'exécution après l'annulation d'un acte détachable de la passation du contrat », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 30, 2011, p. 1739

Marie-Caroline Vincent-Legoux, « Créer des emplois c'est bien... en rapport avec l'objet du contrat c'est mieux », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 7, 2011, p. n°2062

Marie-Caroline Vincent-Legoux, « Portée des obligations de transparence pesant sur le pouvoir adjudicateur à l'égard du candidat évincé », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 28, 2009, pp. 1554-1559

Marie-Caroline Vincent-Legoux, « Sur une tentative d'extension du recours pour excès de pouvoir en matière contractuelle », Revue française de droit administratif, 2007, pp. 951-957

Marie-Caroline Vincent-Legoux, « Dématérialisation des offres et liberté d'accès à la commande publique », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2006, pp. 1787-1791

Marie-Caroline Vincent-Legoux, « L'ordre public écologique en droit interne », in Bruylant (dir.), L'ordre public écologique, 2005, p. NC

Marie-Caroline Vincent-Legoux, « La signature des marchés : précipitation et référé précontractuel », Revue française de droit administratif, 2005, pp. 1094-1098

Marie-Caroline Vincent-Legoux, « Le contrôle du juge des référés précontractuels sur l'élimination d'un candidat », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2004, pp. 1711-1716

Marie-Caroline Vincent-Legoux, « Quand l'annulation de l'acte détachable demeure platonique », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 30, 2003, p. 1615

Marie-Caroline Vincent-Legoux, « Le marché portant sur l'édition d'un journal municipal n'est-il pas plutôt une convention de délégation de service public ? », Collectivités Territoriales Intercommunalité, 2002, p. n°12

Actualités Publications Communications
  • « Éthique et consentement au contrat administratif », Ethique et contrats. Clermont-Ferrand, le 11 octobre 2018

  • « Les aspects financiers des contrats de la commande publique et la prévention des risques des collectivités publiques ». Dijon, le 27 septembre 2017




Tags:

Docteurs en droit et science politique

Bénéficiez d’une page de présentation sur le portail universitaire du droit

Inscription réservée dans un premier temps aux docteurs qualifiés aux fonctions de maître de conférences.

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.