Michel Morand, Gwennhaël François, La modification du contrat de travail: procédure, conséquences du refus du salarié, Wolters Kluwer France, 2018, 114 p.
Michel Morand, Gwennhaël François, Sandra Limou, La durée du travail, Wolters Kluwer France, 2017, 106 p.
Michel Morand, Jean-Julien Jarry, Gwennhaël François, Les experts du comité d'entreprise, Wolters Kluwer France, 2015, 90 p.
Michel Morand, Paul-Henri Antonmattei, Gwennhaël François, Dominique Jourdan, Franck Morel, L'information et la consultation du comité d'entreprise: après la loi de sécurisation de l'emploi, Wolters Kluwer et Lamy, 2014, Lamy Axe Droit, 206 p.
La 4e de couverture indique : "La loi n°2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi a profondément modifié les règles de l'information et de la consultation du comité d'entreprise. Au-delà de la nouvelle consultation du comité d'entreprise sur les orientations stratégiques de l'entreprise, ce texte a réformé l'accès à l'information des représentants du personnel, et plus spécialement des membres du comité d'entreprise, par la mise en place d'une base de données économiques et sociales. Par ailleurs, la loi a sécurisé la procédure de consultation du comité d'entreprise, jusqu'à présent source de contentieux réguliers. S'adressant aussi bien aux employeurs qu'aux représentants du personnel et à leurs conseils respectifs, le présent ouvrage s'attache à faciliter la compréhension de ces nouvelles règles et à donner les outils nécessaires à la gestion de l'information-consultation du comité d'entreprise au travers des thématiques suivantes : l'information du comité d'entreprise et les décisions de l'employeur soumises à consultation - orientations stratégiques comprises -, le recours aux experts, la procédure de consultation, sans oublier les liens avec les autres instances représentatives du personnel."
Michel Morand, Dominique Jourdan, Durée du travail, Wolters Kluwer France, 2013, 114 p.
Michel Morand, La modification de la relation contractuelle, Groupe liaisons, 2012, 82 p.
Michel Morand, Dominique Jourdan, Gwennhaël François, La discrimination: l'égalité professionnelle, Groupe liaisons, 2011, 74 p.
Michel Morand, Dominique Jourdan, Les experts du comité d'entreprise, Groupe Liaisons, 2010, 90 p.
Michel Morand, Dominique Jourdan, Durée du travail, Groupe Liaisons, 2009, 98 p.
Michel Morand, Dominique Jourdan, Durée du travail: Le temps de travail, l'organisation du temps de travail, Groupe Liaisons, 2009, 98 p.
Michel Morand, La modification du contrat de travail, Groupe liaisons, 2006, 80 p.
Michel Morand, Pascal Lagoutte, Jean-Michel Mir, Licenciement économique: prévention, définition, procédure, Groupe Liaisons, 2005, 114 p.
Michel Morand, André Derue, Dominique Jourdan, Le point sur la loi Fillon II, Lamy, 2003, 44 p.
Michel Morand, Pascal Lagoutte, Jean-Michel Mir, Licenciement économique: prévention, définition, procédure, Groupe Liaisons, 2002, 110 p.
Michel Morand, Jean-Michel Mir, Pascal Lagoutte, La Mobilité, Groupe Liaisons, 1998, 102 p.
Michel Morand, La loi quinquennale,, 1994, 44 p.
Michel Morand, La modification du contrat de travail, Ed. Liaisons, 1992, Droit du travail, 202 p.
Michel Morand, Jacques Barthélémy, Bruno Denkiewicz, Gestion de la négociation annuelle obligatoire, Liaisons et convergence, 1991, 113 p.
Michel Morand, Florence Bergeron, « Accord collectif et contrat de travail », Droit Social, 2024, n°06, p. 546
Michel Morand, Florence Bergeron, « Dispositions de la loi du 22 avril 2024 relatives aux congés payés : articulation avec les stipulations conventionnelles », Droit Social, 2024, n°07, p. 587
Michel Morand, « Appréciation des modalités de décompte des congés payés dans le cadre d’une organisation de travail par cycle, Note sous Cass. soc., 29 janvier 2020, JCP S La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2020, n° 10, 10 mars », La Semaine juridique. Social, 2020, n°10
Michel Morand, « Le forfait en jours suppose un suivi régulier de la charge de travail, JCP S La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 49, 1352 », La Semaine juridique. Social, 2019, n°49
Michel Morand, « La conventionnalisation du droit de la durée du travail, Dossier : La conventionnalisation du droit du travail, G. François (coord.), Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 4 octobre 2019, Bulletin Joly Travail, Lextenso, 2019, n° 12, pp. 63-69 », Bulletin Joly Travail, 2019, n°12, pp. 63-69
Michel Morand, « Forfait jours : les conditions de la sécurisation, JCP S La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 47, 26 novembre », La Semaine juridique. Social, 2019, n°47
Michel Morand, « Propositions pour une adaptation du droit de la négociation collective, Semaine sociale Lamy, n° 1883, 18 novembre 2019 », Semaine sociale Lamy, 2019, n°1883
Michel Morand, « Le temps partiel modulé et la preuve des heures travaillées dans la distribution directe, JCP S La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 43-44, 1310, 29 octobre », La Semaine juridique. Social, 2019, n°4344
Michel Morand, « Poursuivre la réforme du Code du travail, Semaine sociale Lamy, 2019, n° 1875, 23 septembre », Semaine sociale Lamy, 2019, n°1875
Michel Morand, « Faut-il contrôler la durée journalière du travail ?, JCP S - La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 24, 18 juin, 1177 », La Semaine juridique. Social, 2019, n°24
Michel Morand, « Forfaits en heures dans un cadre hebdomadaire : rappel des principes, JCP S - La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 24, 18 juin, 1178 », La Semaine juridique. Social, 2019, n°24
Michel Morand, « Transfert du contrat : un nouveau motif de licenciement économique ?, Semaine sociale Lamy, 2019, n° 1866, 17 juin », Semaine sociale Lamy, 2019, n°1866
Michel Morand, « Encore du nouveau sur les forfaits en jours, Semaine sociale Lamy, n° 1861, 13 mai 2019 », Semaine sociale Lamy, 2019, n°1861
Michel Morand, « Contestation d’une convention de forfait en jours : imprescriptible ou presque, JCP S - La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 17-18, 30 avril, 1132 », La Semaine juridique. Social, 2019, n°1718
Michel Morand, « L’imbroglio de la négociation sur la formation professionnelle, Semaine sociale Lamy, Wolters Kluwer, 2019, n° 1856, 8 avril », Semaine sociale Lamy, 2019, n°1856
Michel Morand, « Temps partiel modulé : attention à la requalification, Note sous Cass. soc., 23 janvier 2019, JCP S - La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 9, 5 mars », La Semaine juridique. Social, 2019, n°9
Michel Morand, « Les forfaits enfouis, JCP S - La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 9, 5 mars », La Semaine juridique. Social, 2019, n°9
Michel Morand, « Forfait jours : à l’employeur de prouver qu’il contrôle l’amplitude et la charge de travail, JCP S - La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 7, 19 février », La Semaine juridique. Social, 2019, n°7
Michel Morand, « Conformité au droit de l’Union de la durée maximale de travail hebdomadaire de 48 heures, JCP S - La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 3, 22 janvier, 1012 », La Semaine juridique. Social, 2019, n°3
Michel Morand, « Le regroupement des champs conventionnels ou l'accord de champ », Droit Social, 2018, n°11, p. 894
Michel Morand, « Forfait 258 jours – Quel oubli !, Semaine sociale Lamy, n° 1836, 12 novembre 2018 », Semaine sociale Lamy, 2018, n°1836
Michel Morand, « Le regroupement des champs conventionnels ou l’accord de champ, Dossier : Restructuration des branches, P-H. Antonmattei (coord.), Droit social, Dalloz, 2018, n° 11, pp. 894-898 », Droit Social, 2018, n°11, pp. 894-898
Michel Morand, « Rémunération annuelle garantie : tentatives d’explications pratiques, Semaine sociale Lamy, 10 septembre 2018 », Semaine sociale Lamy, 2018
Michel Morand, « Transfert des contrats de travail de salariés protégés dans le secteur public, Note sous CE, 6 juin 2018, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 17 juillet 2018 », La Semaine juridique. Social, 2018
Michel Morand, « Une semaine à l’hôpital, JCP S La Semaine juridique - Social, LexisNexis, 2018, n° 23, 12 juin, 1197 », La Semaine juridique. Social, 2018, n°23, p. 3
Michel Morand, « JRTT : quel salaire à maintenir ?, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 22 mai 2018 », La Semaine juridique. Social, 2018
Michel Morand, « CSE : observations et suggestions sur les 100 questions-réponses, Semaine sociale Lamy, n° 1816, 22 mai 2018 », Semaine sociale Lamy, 2018, n°1816
Michel Morand, Paul-Henri Antonmattei, « Institutions - Prospective - Nouveau droit du travail et ordre public sportif », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, 2018, n°186, p. 36
Michel Morand, « La durée du travail dans l’accord de performance collective, JCP S La Semaine Juridique – Social, LexisNexis, 20 mars 2018 », La Semaine juridique. Social, 2018
Michel Morand, « De la rémunération annuelle maintenue à la rémunération annuelle garantie : essai de clarification, Semaine sociale Lamy, n° 1807, 19 mars 2018 », Semaine sociale Lamy, 2018, n°1807
Michel Morand, « Le forfait en jours a-t-il un avenir ?, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 27 février 2018 », La Semaine juridique. Social, 2018
Michel Morand, « La légitimité des organisations patronales préalable à la légitimité des accords de branche », Droit Social, 2018, n°02, p. 148
Michel Morand, « Substitution aux clauses conventionnelles et contractuelles, LA NOUVELLE DONNE, Semaine sociale Lamy, n° 1801, 5 février 2018 », Semaine sociale Lamy, 2018, n°1801
Michel Morand, « La légitimité des organisations patronales préalable à la légitimité des accords de branche, Dossier : La légitimité de la norme en droit du travail, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 13 octobre 2017, G. François (coord.), Revue Droit Social, Dalloz, 2018, n° 2, pp. 148-153 », Droit Social, 2018, n°2, pp. 148-153
Michel Morand, « Forfait en jours : nécessité d’un suivi effectif et régulier, JCP S La Semaine Juridique - Social, 28 novembre 2017 », La Semaine juridique. Social, 2017
Michel Morand, « Cadre dirigeant : le contrat de travail prime sur la fonction, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 24 octobre 2017 », La Semaine juridique. Social, 2017, n°242017
Michel Morand, « Cadre dirigeant à responsabilité locale, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 27 juin », La Semaine juridique. Social, 2017
Michel Morand, « Réduction du temps de travail et calcul du taux horaire, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 20 juin », La Semaine juridique. Social, 2017
Michel Morand, « Entreprises de transport sanitaire : modulation et équivalence, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 20 juin », La Semaine juridique. Social, 2017
Michel Morand, « À qui profite le droit du travail ?, Le Dossier : A qui profite le droit ?, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 26 mars 2015, textes réunis par F. Brunel, I. Guilhen, D. Huet et P-H. Paulet, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2017, n° 11, pp. 76-79 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital , 2017, n°11, pp. 76-79
Michel Morand, « La rupture automatique du contrat de travail : reprise par une personne publique d’une entité économique, RJS Revue de Jurisprudence Sociale, F. Lefebvre, 2017, juin », Revue de Jurisprudence Sociale, 2017
Michel Morand, « Réduction du temps de travail et salaire, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 16 mai », La Semaine juridique. Social, 2017
Michel Morand, « Accord de préservation ou développement de l’emploi - (Im)précisions, RJS Revue de Jurisprudence Sociale, F Lefebvre, 2017, avril », Revue de Jurisprudence Sociale, 2017
Michel Morand, « Subsidiarité des accords de branche fixant le contingent des heures supplémentaires, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 28 mars », La Semaine juridique. Social, 2017
Michel Morand, « Bilan jurisprudentiel 2016 à la lumière de la loi Travail, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 21 février », La Semaine juridique. Social, 2017
Michel Morand, « Entreprises de transport public urbain de voyageurs : pause et cycle de travail, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 7 février », La Semaine juridique. Social, 2017
Michel Morand, « Forfait en jours : un autre accord exemplaire, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 5 sept », La Semaine juridique. Social, 2017
Michel Morand, « Astreintes : le contrat de travail insuffisant, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 5 septembre », La Semaine juridique. Social, 2017
Michel Morand, « L’évolution du droit de l’extension des conventions et accords collectifs, Semaine sociale, Lamy, 2017, n° 1771 », Semaine sociale Lamy, 2017, n°1771
Michel Morand, « La réforme du constat et de la contestation de l’inaptitude en questions, Semaine sociale, Lamy, 2017, n° 1772 », Semaine sociale Lamy, 2017, n°1772
Michel Morand, « Rémunération annuelle maintenue (RAM) : interrogations, Semaine sociale, Lamy, 2017, n° 9, 1751 », Semaine sociale Lamy, 2017, n°9
Michel Morand, « Les accords types de branche, Semaine sociale, Lamy, 2017, n° 1757 », Semaine sociale Lamy, 2017, n°1757
Michel Morand, « Annualisation du temps de travail dans les cabinets d'expert-comptable », Droit Social, 2013, n°0708, p. 654
Michel Morand, « Accords de compétitivité : quels engagements sur l'emploi ? », Revue de droit du travail, 2012, n°04, p. 194
Michel Morand, « Saisonnier : un statut à géométrie variable », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , 2010, n°116, p. 27
Michel Morand, « Rapports entre accords collectifs et relations individuelles de travail », Droit Social, 2009, n°0910, p. 900
Michel Morand, « La nouvelle organisation du temps de travail et la saisonnalité de l'activité », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , 2009, n°111, p. 33
Michel Morand, « Les dommages collatéraux de la loi TEPA », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , 2008, n°96, p. 32
Michel Morand, « L'atypisme des accords sur le temps de travail », Droit Social, 2007, n°11, p. 1135
Michel Morand, « Durée du travail. Équivalence. Droit communautaire. Portée. Loi de validation. CEDH. Application dans le temps », Droit Social, 2007, n°11, p. 1178
Michel Morand, « Décompte des absences et modulation du temps de travail - La justice met les pendules à l'heure », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , 2007, n°91, p. 32
Michel Morand, Emmanuel Dockès, « Faut-il renforcer la puissance de l'accord collectif face au contrat de travail ? », Revue de droit du travail, 2007, n°03, p. 144
Michel Morand, Philippe Coursier, « Le contrat de travail solidaire », Droit Social, 2003, n°02, p. 155
Michel Morand, « À propos de la modification du contrat de travail », Droit Social, 1993, n°02, p. 148
Michel Morand, « Le transfert conventionnel des contrats de travail s'impose-t-il aux salariés ? », Droit Social, 1990, n°11, p. 776
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