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Michel Morand

Professeur associé honoraire, Droit privé et sciences criminelles.

Ouvrages

Michel Morand et Gwennhaël François, La modification du contrat de travail : procédure, conséquences du refus du salarié, Wolters Kluwer France, 2018, 114 p.

Michel Morand et Gwennhaël François, La durée du travail, Wolters Kluwer France, 2017, 106 p.

Michel Morand, Jean-Julien Jarry et Gwennhaël François, Les experts du comité d'entreprise, Wolters Kluwer France, 2015, 90 p.

Michel Morand, Paul-Henri Antonmattei, Gwennhaël François, Dominique Jourdan et Franck Morel, L'information et la consultation du comité d'entreprise : après la loi de sécurisation de l'emploi, Lamy, 2014, Lamy Axe Droit, 206 p.

Michel Morand et Dominique Jourdan, Durée du travail : le temps de travail, l'organisation du temps de travail dernières évolutions et conséquences pratiques, Wolters Kluwer France, 2013, 114 p.

Michel Morand, La modification de la relation contractuelle, Groupe liaisons, 2012, 82 p.

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Michel Morand, Dominique Jourdan et Gwennhaël François, La discrimination : l'égalité professionnelle, Groupe liaisons, 2011, 74 p.

Michel Morand et Dominique Jourdan, Les experts du comité d'entreprise, Groupe Liaisons, 2010, 90 p.

Michel Morand et Dominique Jourdan, Durée du travail : Le temps de travail, l'organisation du temps de travail, Groupe Liaisons, 2009, 98 p.

Michel Morand, La modification du contrat de travail, Groupe liaisons, 2006, 80 p.

Michel Morand, Pascal Lagoutte et Jean-Michel Mir, Licenciement économique : prévention, définition, procédure, Groupe Liaisons, 2005, 114 p.

Michel Morand, André Derue et Dominique Jourdan, Le point sur la loi Fillon II, Lamy, 2003, 44 p.

Michel Morand, Pascal Lagoutte et Jean-Michel Mir, Licenciement économique : prévention, définition, procédure, Groupe Liaisons, 2002, 110 p.

Michel Morand, Jean-Michel Mir et Pascal Lagoutte, La Mobilité, Groupe Liaisons, 1998, 102 p.

Michel Morand, La loi quinquennale, [s.n.], 1994, 44 p.

Michel Morand, La modification du contrat de travail, Ed. Liaisons, 1992, Droit du travail, 202 p.

Michel Morand, Jacques Barthélémy et Bruno Denkiewicz, Gestion de la négociation annuelle obligatoire, Liaisons et convergence, 1991, 113 p.

Michel Morand, L' office national des forêts, 1977, 446 p.


Articles

Michel Morand et Paul-Henri Antonmattei, « Institutions - Prospective - Nouveau droit du travail et ordre public sportif », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 186, 2018, p. 36

Michel Morand, « Le regroupement des champs conventionnels ou l'accord de champ », Droit Social, N° 11, 2018, p. 894

Michel Morand, « La légitimité des organisations patronales préalable à la légitimité des accords de branche », Droit Social, N° 2, 2018, p. 148

Michel Morand, « De la rémunération annuelle maintenue à la rémunération annuelle garantie : essai de clarification", Semaine sociale Lamy, n° 1807, 19 mars 2018 », Semaine sociale Lamy, 2018, p. NC

Michel Morand, « La durée du travail dans l’accord de performance collective", JCP S La Semaine Juridique – Social, LexisNexis, 20 mars 2018 », La Semaine Juridique. Social, 2018, p. NC

Michel Morand, « La légitimité des organisations patronales préalable à la légitimité des accords de branche", Dossier : "La légitimité de la norme en droit du travail", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 13 octobre 2017, G. François (coord.), Revue Droit Social, Dalloz, 2018, n° 2, pp. 148-153 », Droit Social, 2018, pp. 148-153

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Michel Morand, « Le forfait en jours a-t-il un avenir ?", JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 27 février 2018 », La Semaine Juridique. Social, 2018, p. NC

Michel Morand, « Substitution aux clauses conventionnelles et contractuelles, LA NOUVELLE DONNE", Semaine sociale Lamy, n° 1801, 5 février 2018 », Semaine sociale Lamy, 2018, p. NC

Michel Morand, « Cadre dirigeant : le contrat de travail prime sur la fonction", JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 24 octobre 2017 », La Semaine Juridique. Social, N° 24, 2017, p. NC

Michel Morand, « Accord de préservation ou développement de l’emploi - (Im)précisions", RJS Revue de Jurisprudence Sociale, F Lefebvre, 2017, avril », Revue de Jurisprudence Sociale, 2017, p. NC

Michel Morand, « Astreintes : le contrat de travail insuffisant", JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 5 septembre », La Semaine Juridique. Social, 2017, p. NC

Michel Morand, « Bilan jurisprudentiel 2016 à la lumière de la loi Travail", JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 21 février », La Semaine Juridique. Social, 2017, p. NC

Michel Morand, « Cadre dirigeant à responsabilité locale", JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 27 juin », La Semaine Juridique. Social, 2017, p. NC

Michel Morand, « Entreprises de transport public urbain de voyageurs : pause et cycle de travail", JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 7 février », La Semaine Juridique. Social, 2017, p. NC

Michel Morand, « Entreprises de transport sanitaire : modulation et équivalence", JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 20 juin », La Semaine Juridique. Social, 2017, p. NC

Michel Morand, « Forfait en jours : nécessité d’un suivi effectif et régulier", JCP S La Semaine Juridique - Social, 28 novembre 2017 », La Semaine Juridique. Social, 2017, p. NC

Michel Morand, « Forfait en jours : un autre accord exemplaire", JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 5 sept », La Semaine Juridique. Social, 2017, p. NC

Michel Morand, « La rupture automatique du contrat de travail : reprise par une personne publique d’une entité économique", RJS Revue de Jurisprudence Sociale, F. Lefebvre, 2017, juin », Revue de Jurisprudence Sociale, 2017, p. NC

Michel Morand, « La réforme du constat et de la contestation de l’inaptitude en questions", Semaine sociale, Lamy, 2017, n° 1772 », Semaine sociale Lamy, 2017, p. NC

Michel Morand, « Les accords types de branche", Semaine sociale, Lamy, 2017, n° 1757 », Semaine sociale Lamy, 2017, p. NC

Michel Morand, « L’évolution du droit de l’extension des conventions et accords collectifs", Semaine sociale, Lamy, 2017, n° 1771 », Semaine sociale Lamy, 2017, p. NC

Michel Morand, « Réduction du temps de travail et calcul du taux horaire", JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 20 juin », La Semaine Juridique. Social, 2017, p. NC

Michel Morand, « Réduction du temps de travail et salaire", JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 16 mai », La Semaine Juridique. Social, 2017, p. NC

Michel Morand, « Rémunération annuelle maintenue (RAM) : interrogations", Semaine sociale, Lamy, 2017, n° 9, 1751 », Semaine sociale Lamy, 2017, p. NC

Michel Morand, « Subsidiarité des accords de branche fixant le contingent des heures supplémentaires", JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 28 mars », La Semaine Juridique. Social, 2017, p. NC

Michel Morand, « À qui profite le droit du travail ?", Le Dossier : A qui profite le droit ?, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 26 mars 2015, textes réunis par F. Brunel, I. Guilhen, D. Huet et P-H. Paulet, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2017, n° 11, pp. 76-79 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique, 2017, pp. 76-79

Michel Morand, « Annualisation du temps de travail dans les cabinets d'expert-comptable », Droit Social, N° 7, 2013, p. 654

Michel Morand, « Accords de compétitivité : quels engagements sur l'emploi ? », Revue de Droit du Travail, N° 4, 2012, p. 194

Michel Morand, « Saisonnier : un statut à géométrie variable », Juristourisme, N° 116, 2010, p. 27

Michel Morand, « La nouvelle organisation du temps de travail et la saisonnalité de l'activité », Juristourisme, N° 111, 2009, p. 33

Michel Morand, « Rapports entre accords collectifs et relations individuelles de travail », Droit Social, N° 9, 2009, p. 900

Michel Morand, « Les dommages collatéraux de la loi TEPA », Juristourisme, N° 96, 2008, p. 32

Michel Morand, « Décompte des absences et modulation du temps de travail - La justice met les pendules à l'heure », Juristourisme, N° 91, 2007, p. 32

Michel Morand, « Durée du travail. Équivalence. Droit communautaire. Portée. Loi de validation. CEDH. Application dans le temps », Droit Social, N° 11, 2007, p. 1178

Michel Morand, « L'atypisme des accords sur le temps de travail », Droit Social, N° 11, 2007, p. 1135

Michel Morand et Emmanuel Dockès, « Faut-il renforcer la puissance de l'accord collectif face au contrat de travail ? », Revue de Droit du Travail, N° 3, 2007, p. 144

Michel Morand et Philippe Coursier, « Le contrat de travail solidaire », Droit Social, N° 2, 2003, p. 155

Michel Morand, « À propos de la modification du contrat de travail », Droit Social, N° 2, 1993, p. 148

Michel Morand, « Le transfert conventionnel des contrats de travail s'impose-t-il aux salariés ? », Droit Social, N° 11, 1990, p. 776

Actualités Publications Communications
  • « L'emploi, entre valorisation et préservation »
    Montpellier, le 04 juin 2021

  • « La conventionnalisation du droit du travail »
    Clermont-Ferrand, le 04 octobre 2019

  • « La négociation obligatoire après les ordonnances Macron »
    Orléans, le 14 février 2019

  • « La légitimité de la norme en droit du travail »
    Clermont-Ferrand, le 13 octobre 2017

  • « L'Ordre Public »
    le 15 décembre 2011


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