Michel Morand

Professeur associé honoraire
Droit privé et sciences criminelles.
Ecole de Droit

Ouvrages

Michel Morand et Gwennhaël François, La modification du contrat de travail : procédure, conséquences du refus du salarié, Wolters Kluwer France, 2018, 114 p.

Michel Morand et Gwennhaël François, La durée du travail, Wolters Kluwer France, 2017, 106 p.

Michel Morand, Jean-Julien Jarry et Gwennhaël François, Les experts du comité d'entreprise, Wolters Kluwer France, 2015, 90 p.

Michel Morand, Paul-Henri Antonmattei, Gwennhaël François, Dominique Jourdan et Franck Morel, L'information et la consultation du comité d'entreprise : après la loi de sécurisation de l'emploi, Wolters Kluwer et de Lamy, 2014, Lamy Axe Droit, 206 p.

Michel Morand et Dominique Jourdan, Durée du travail : le temps de travail, l'organisation du temps de travail dernières évolutions et conséquences pratiques, Wolters Kluwer France, 2013, 114 p.

Michel Morand, La modification de la relation contractuelle, Groupe liaisons, 2012, 82 p.

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Michel Morand, Dominique Jourdan et Gwennhaël François, La discrimination : l'égalité professionnelle, Groupe liaisons, 2011, 74 p.

Michel Morand et Dominique Jourdan, Les experts du comité d'entreprise, Groupe Liaisons, 2010, 90 p.

Michel Morand et Dominique Jourdan, Durée du travail : Le temps de travail, l'organisation du temps de travail, Groupe Liaisons, 2009, 98 p.

Michel Morand, La modification du contrat de travail, Groupe liaisons, 2006, 80 p.

Michel Morand, Pascal Lagoutte et Jean-Michel Mir, Licenciement économique : prévention, définition, procédure, Groupe Liaisons, 2005, 114 p.

Michel Morand, André Derue et Dominique Jourdan, Le point sur la loi Fillon II, Lamy, 2003, 44 p.

Michel Morand, Pascal Lagoutte et Jean-Michel Mir, Licenciement économique : prévention, définition, procédure, Groupe Liaisons, 2002, 110 p.

Michel Morand, Jean-Michel Mir et Pascal Lagoutte, La Mobilité, Groupe Liaisons, 1998, 102 p.

Michel Morand, La loi quinquennale, [s.n.], 1994, 44 p.

Michel Morand, La modification du contrat de travail, Ed. Liaisons, 1992, Droit du travail, 202 p.

Michel Morand, Jacques Barthélémy et Bruno Denkiewicz, Gestion de la négociation annuelle obligatoire, Liaisons et convergence, 1991, 113 p.

Michel Morand, L' office national des forêts, 1977, 446 p.


Articles

Michel Morand, « La conventionnalisation du droit de la fonction publique », in L'Harmattan (dir.), La mixité territoriale dans tous ses états. Mélanges en l'honneur du Professeur Claude Devès, C. Eyraud (coord.), L'Harmattan, 2021, 463 p., 2021, pp. 182-186

Michel Morand, « Appréciation des modalités de décompte des congés payés dans le cadre d’une organisation de travail par cycle", Note sous Cass. soc., 29 janvier 2020, JCP S La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2020, n° 10, 10 mars », La Semaine juridique. Social, 2020, p. NC 

Michel Morand, « Conformité au droit de l’Union de la durée maximale de travail hebdomadaire de 48 heures", JCP S - La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 3, 22 janvier, 1012 », La Semaine juridique. Social, 2019, p. NC 

Michel Morand et Gwennhaël François, « Congés payés – Indemnisation", in: JurisClasseur Travail, LexisNexis, fasc. 23-20, 28 juin 2019 », in LexisNexis (dir.), JurisClasseur Travail, LexisNexis, 2019, p. NC 

Michel Morand, « Contestation d’une convention de forfait en jours : imprescriptible ou presque", JCP S - La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 17-18, 30 avril, 1132 », La Semaine juridique. Social, 2019, p. NC 

Michel Morand, « Encore du nouveau sur les forfaits en jours", Semaine sociale Lamy, n° 1861, 13 mai 2019 », Semaine sociale Lamy, 2019, p. NC 

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Michel Morand, « Faut-il contrôler la durée journalière du travail ?", JCP S - La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 24, 18 juin, 1177 », La Semaine juridique. Social, 2019, p. NC 

Michel Morand, « Forfait jours : les conditions de la sécurisation", JCP S La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 47, 26 novembre », La Semaine juridique. Social, 2019, p. NC 

Michel Morand, « Forfait jours : à l’employeur de prouver qu’il contrôle l’amplitude et la charge de travail", JCP S - La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 7, 19 février », La Semaine juridique. Social, 2019, p. NC 

Michel Morand, « Forfaits en heures dans un cadre hebdomadaire : rappel des principes", JCP S - La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 24, 18 juin, 1178 », La Semaine juridique. Social, 2019, p. NC 

Michel Morand, « La conventionnalisation du droit de la durée du travail", Dossier : La conventionnalisation du droit du travail, G. François (coord.), Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 4 octobre 2019, Bulletin Joly Travail, Lextenso, 2019, n° 12, pp. 63-69 », Bulletin Joly Travail, 2019, pp. 63-69 

Michel Morand, « Le forfait en jours suppose un suivi régulier de la charge de travail", JCP S La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 49, 1352 », La Semaine juridique. Social, 2019, p. NC 

Michel Morand, « Le temps partiel modulé et la preuve des heures travaillées dans la distribution directe", JCP S La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 43-44, 1310, 29 octobre », La Semaine juridique. Social, 2019, p. NC 

Michel Morand, « Les forfaits enfouis", JCP S - La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 9, 5 mars », La Semaine juridique. Social, 2019, p. NC 

Michel Morand, « L’imbroglio de la négociation sur la formation professionnelle", Semaine sociale Lamy, Wolters Kluwer, 2019, n° 1856, 8 avril », Semaine sociale Lamy, 2019, p. NC 

Michel Morand, « Poursuivre la réforme du Code du travail", Semaine sociale Lamy, 2019, n° 1875, 23 septembre », Semaine sociale Lamy, 2019, p. NC 

Michel Morand, « Propositions pour une adaptation du droit de la négociation collective", Semaine sociale Lamy, n° 1883, 18 novembre 2019 », Semaine sociale Lamy, 2019, p. NC 

Michel Morand, « Temps partiel modulé : attention à la requalification", Note sous Cass. soc., 23 janvier 2019, JCP S - La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 9, 5 mars », La Semaine juridique. Social, 2019, p. NC 

Michel Morand, « Transfert du contrat : un nouveau motif de licenciement économique ?", Semaine sociale Lamy, 2019, n° 1866, 17 juin », Semaine sociale Lamy, 2019, p. NC 

Michel Morand et Paul-Henri Antonmattei, « Institutions - Prospective - Nouveau droit du travail et ordre public sportif », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 186, 2018, p. 36 

Michel Morand, « Le regroupement des champs conventionnels ou l'accord de champ », Droit Social, N° 11, 2018, p. 894 

Michel Morand, « La légitimité des organisations patronales préalable à la légitimité des accords de branche », Droit Social, N° 2, 2018, p. 148 

Michel Morand, « CSE : observations et suggestions sur les 100 questions-réponses", Semaine sociale Lamy, n° 1816, 22 mai 2018 », Semaine sociale Lamy, 2018, p. NC 

Michel Morand, « De la rémunération annuelle maintenue à la rémunération annuelle garantie : essai de clarification", Semaine sociale Lamy, n° 1807, 19 mars 2018 », Semaine sociale Lamy, 2018, p. NC 

Michel Morand, « Forfait 258 jours – Quel oubli !", Semaine sociale Lamy, n° 1836, 12 novembre 2018 », Semaine sociale Lamy, 2018, p. NC 

Michel Morand, « JRTT : quel salaire à maintenir ?", JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 22 mai 2018 », La Semaine juridique. Social, 2018, p. NC 

Michel Morand, « La durée du travail dans l’accord de performance collective", JCP S La Semaine Juridique – Social, LexisNexis, 20 mars 2018 », La Semaine juridique. Social, 2018, p. NC 

Michel Morand, « La légitimité des organisations patronales préalable à la légitimité des accords de branche", Dossier : "La légitimité de la norme en droit du travail", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 13 octobre 2017, G. François (coord.), Revue Droit Social, Dalloz, 2018, n° 2, pp. 148-153 », Droit Social, 2018, pp. 148-153 

Michel Morand, « Le forfait en jours a-t-il un avenir ?", JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 27 février 2018 », La Semaine juridique. Social, 2018, p. NC 

Michel Morand, « Le regroupement des champs conventionnels ou l’accord de champ", Dossier : Restructuration des branches, P-H. Antonmattei (coord.), Droit social, Dalloz, 2018, n° 11, pp. 894-898 », Droit Social, 2018, pp. 894-898 

Michel Morand, « Rémunération annuelle garantie : tentatives d’explications pratiques", Semaine sociale Lamy, 10 septembre 2018 », Semaine sociale Lamy, 2018, p. NC 

Michel Morand, « Substitution aux clauses conventionnelles et contractuelles, LA NOUVELLE DONNE", Semaine sociale Lamy, n° 1801, 5 février 2018 », Semaine sociale Lamy, 2018, p. NC 

Michel Morand, « Transfert des contrats de travail de salariés protégés dans le secteur public", Note sous CE, 6 juin 2018, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 17 juillet 2018 », La Semaine juridique. Social, 2018, p. NC 

Michel Morand, « Une semaine à l’hôpital", JCP S La Semaine juridique - Social, LexisNexis, 2018, n° 23, 12 juin, 1197 », La Semaine juridique. Social, 2018, p. 3  

Michel Morand, « Cadre dirigeant : le contrat de travail prime sur la fonction", JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 24 octobre 2017 », La Semaine juridique. Social, N° 24, 2017, p. NC 

Michel Morand, « Accord de préservation ou développement de l’emploi - (Im)précisions", RJS Revue de Jurisprudence Sociale, F Lefebvre, 2017, avril », Revue de Jurisprudence Sociale, 2017, p. NC 

Michel Morand, « Astreintes : le contrat de travail insuffisant", JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 5 septembre », La Semaine juridique. Social, 2017, p. NC 

Michel Morand, « Bilan jurisprudentiel 2016 à la lumière de la loi Travail", JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 21 février », La Semaine juridique. Social, 2017, p. NC 

Michel Morand, « Cadre dirigeant à responsabilité locale", JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 27 juin », La Semaine juridique. Social, 2017, p. NC 

Michel Morand, « Entreprises de transport public urbain de voyageurs : pause et cycle de travail", JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 7 février », La Semaine juridique. Social, 2017, p. NC 

Michel Morand, « Entreprises de transport sanitaire : modulation et équivalence", JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 20 juin », La Semaine juridique. Social, 2017, p. NC 

Michel Morand, « Forfait en jours : nécessité d’un suivi effectif et régulier", JCP S La Semaine Juridique - Social, 28 novembre 2017 », La Semaine juridique. Social, 2017, p. NC 

Michel Morand, « Forfait en jours : un autre accord exemplaire", JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 5 sept », La Semaine juridique. Social, 2017, p. NC 

Michel Morand, « La rupture automatique du contrat de travail : reprise par une personne publique d’une entité économique", RJS Revue de Jurisprudence Sociale, F. Lefebvre, 2017, juin », Revue de Jurisprudence Sociale, 2017, p. NC 

Michel Morand, « La réforme du constat et de la contestation de l’inaptitude en questions", Semaine sociale, Lamy, 2017, n° 1772 », Semaine sociale Lamy, 2017, p. NC 

Michel Morand, « Les accords types de branche", Semaine sociale, Lamy, 2017, n° 1757 », Semaine sociale Lamy, 2017, p. NC 

Michel Morand, « L’évolution du droit de l’extension des conventions et accords collectifs", Semaine sociale, Lamy, 2017, n° 1771 », Semaine sociale Lamy, 2017, p. NC 

Michel Morand, « Réduction du temps de travail et calcul du taux horaire", JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 20 juin », La Semaine juridique. Social, 2017, p. NC 

Michel Morand, « Réduction du temps de travail et salaire", JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 16 mai », La Semaine juridique. Social, 2017, p. NC 

Michel Morand, « Rémunération annuelle maintenue (RAM) : interrogations", Semaine sociale, Lamy, 2017, n° 9, 1751 », Semaine sociale Lamy, 2017, p. NC 

Michel Morand, « Subsidiarité des accords de branche fixant le contingent des heures supplémentaires", JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 28 mars », La Semaine juridique. Social, 2017, p. NC 

Michel Morand, « À qui profite le droit du travail ?", Le Dossier : A qui profite le droit ?, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 26 mars 2015, textes réunis par F. Brunel, I. Guilhen, D. Huet et P-H. Paulet, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2017, n° 11, pp. 76-79 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital [édition électronique], 2017, pp. 76-79 

Michel Morand, « Annualisation du temps de travail dans les cabinets d'expert-comptable », Droit Social, N° 7, 2013, p. 654 

Michel Morand, « Accords de compétitivité : quels engagements sur l'emploi ? », Revue de droit du travail, N° 4, 2012, p. 194 

Michel Morand, « Saisonnier : un statut à géométrie variable », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 116, 2010, p. 27 

Michel Morand, « La nouvelle organisation du temps de travail et la saisonnalité de l'activité », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 111, 2009, p. 33 

Michel Morand, « Rapports entre accords collectifs et relations individuelles de travail », Droit Social, N° 9, 2009, p. 900 

Michel Morand, « Les dommages collatéraux de la loi TEPA », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 96, 2008, p. 32 

Michel Morand, « Décompte des absences et modulation du temps de travail - La justice met les pendules à l'heure », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 91, 2007, p. 32 

Michel Morand, « Durée du travail. Équivalence. Droit communautaire. Portée. Loi de validation. CEDH. Application dans le temps », Droit Social, N° 11, 2007, p. 1178 

Michel Morand, « L'atypisme des accords sur le temps de travail », Droit Social, N° 11, 2007, p. 1135 

Michel Morand et Emmanuel Dockès, « Faut-il renforcer la puissance de l'accord collectif face au contrat de travail ? », Revue de droit du travail, N° 3, 2007, p. 144 

Michel Morand et Philippe Coursier, « Le contrat de travail solidaire », Droit Social, N° 2, 2003, p. 155 

Michel Morand, Philippe Lognonné, Jeannine Gagnepain Beyneix, W.Bruce Banerdt, Stéphane Cacho et Jean François Karczewski, « Ultra broad band seismology on InterMarsNet », Planetary and Space Science, N° 11, 1996, pp. 1237-1249

Michel Morand, « À propos de la modification du contrat de travail », Droit Social, N° 2, 1993, p. 148 

Michel Morand, « Le transfert conventionnel des contrats de travail s'impose-t-il aux salariés ? », Droit Social, N° 11, 1990, p. 776 

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