Christophe Lachièze

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
UFR Droit

Centre de recherches juridiques de Paris 8
COLLOQUE

Le droit du tourisme et le droit de la mer

26juin2025

Colloque organisé par le Master 2 Droit du tourisme et des transports et par le SERDEAUT, IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne


Paris

Paris

COLLOQUE

20 ans du droit du tourisme et des transports

4juil.2023

Colloque organisé par le SERDEAUT, IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous le haut patronage de l'Organisation Mondiale du Tourisme


Paris

Paris

COLLOQUE

Regards sur le droit du tourisme à l'occasion de la Présidence fran...

4juil.2022

Organisé par le SERDEAUT, IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne


Paris

Paris

CONFÉRENCE ET CYCLE

Numérique, droit et société

26nov.2021

Cycle de conférences organisé par la Cour de cassation sous la direction scientifique de Mme Dorothée Dibie et Mme Bénédicte Boyer-Bévière


Paris

Paris

CONFÉRENCE ET CYCLE

Voyages et voyageurs

9mars2020

Regards croisés du droit du tourisme et du droit aérien

Conférence organisée dans le cadre de l'édition 2020 de la Fête du Droit.


Pessac

Pessac

COLLOQUE

La Directive voyages à forfait et prestations liées

5juil.2018

Organisé sous le Haut Patronage du Secrétaire d'Etat au tourisme, Monsieur Jean-Baptiste Lemoyne, sous la direction scientifique...


Paris

Paris

COLLOQUE

Alternatives to Custody Project - Alternatives à l’emprisonnement

4mars2016

Colloque organisé avec le soutien de l'Union européenne.


REIMS

REIMS

CONFÉRENCE ET CYCLE

Qui fait la loi ? Le Parlement est-il encore Législateur ?

18mars2011

1ère Conférence Levasseur - Cycle Droit(s), Liberté(s), Administration(s)


Le Mans

Le Mans

  • THESE

    Le régime des exceptions dans les opérations juridiques à trois personnes en droit civil, soutenue en 1996 à Bordeaux 4 sous la direction de Jean Hauser 

  • Christophe Lachièze, Droit du tourisme, 3e éd., LexisNexis, 2025, Droit & professionnels, 301 p.  

    Le droit du tourisme, défini comme l'ensemble des règles spéciales applicables aux opérateurs du tourisme dans leurs relations avec leurs clients, a connu ces dernières années un développement considérable couronné par la création du Code du tourisme en 2004. Dans une approche à la fois théorique et pratique, l'ouvrage met en relief les traits saillants du droit du tourisme et les rapports de cette discipline nouvelle avec les autres branches du droit, spécialement le droit de la consommation. L'ouvrage est à jour des réformes les plus récentes. Dans un esprit de clarté, les opérateurs du tourisme sont classés en deux catégories : les intermédiaires : agents de voyage (organisateurs et détaillants) et autres opérateurs de la vente de voyages et de séjours (offices de tourisme, syndicats d'initiative, comités d'entreprise, associations, mais aussi plateformes de réservation). les prestataires : gestionnaires d'hébergements touristiques (hôtels, résidences de tourisme, villages résidentiels de tourisme, chambres d'hôtes, meublés de tourisme, villages de vacances, maisons familiales de vacances, refuges de montagne, terrains de camping et de caravanage, parcs résidentiels de loisirs) et autres prestataires du tourisme (restaurateurs, guides-conférenciers). L'ouvrage s'adresse aux étudiants et aux chercheurs, mais aussi aux praticiens du droit et aux professionnels du secteur du tourisme.

    Christophe Lachièze, Droit des contrats, 6e éd., Ellipses et Cyberlibris, 2024, 363 p.    

    Cet ouvrage présente les règles générales applicables à tous les contrats : le droit commun des contrats. Cette matière classique est au coeur du droit privé. Qu'est-ce qu'une obligation? Qu'est-ce qu'un contrat? Quelles sont les conditions de formation du contrat? Quelles sont les sanctions de ces conditions de formation? Quels sont les effets du contrat? Cet ouvrage est destiné aux étudiants de Licence ou Master, ainsi qu'à ceux qui préparent les examens en concours des professions juridiques ou judiciaires (CRFPA, ENM...). Il intéressera également les praticiens et les chercheurs.

    Christophe Lachièze, Droit des contrats - 5e édition, 5e éd., Ellipses et Cairn, 2022, 303 p.    

    L'ouvrage présente de façon claire et synthétique les règles générales applicables à l'ensemble des contrats : le droit commun des contrats. Cette matière fondamentale innerve l'ensemble du droit privé.Qu'est-ce qu'une obligation ?Qu'est-ce qu'un contrat ?Quelles sont les conditions de formation du contrat ?Quelles sont les sanctions de ces conditions de formation ?Quels sont les effets du contrat ?Cet ouvrage est destiné aux étudiants de Licence ou Master, ainsi qu'à ceux qui préparent les examens et concours des professions juridiques ou judiciaires (CRFPA, ENM...). Il intéressera également les praticiens et les chercheurs

    Christophe Lachièze, Clément Arlotti, Fatima Bargui, Bénédicte Bévière-Boyer, Corinne Bléry [et alii], Numérique, droit et société, Dalloz, 2022, Thèmes et commentaires     

    Christophe Lachièze, Droit du tourisme, 2e éd., LexisNexis, 2020, Droit & professionnels, 288 p.  

    Christophe Lachièze, Droit des contrats: [4ème édition], 4e éd., Éditions Ellipses, 2016, Mise au point, 263 p. 

    Christophe Lachièze, Guillaume Lacroix, L'adaptation du contrat aux changements de circonstances,, 2015   

    Christophe Lachièze, Droit du tourisme, LexisNexis, 2014, Droit & professionnels, 317 p. 

    Christophe Lachièze, Droit des contrats, 3e éd., Ellipses, 2012, Mise au point, 237 p. 

    Christophe Lachièze, Myriam Roussille (dir.), QPC et droit des affaires: premiers regards, Lextenso éditions, 2011, 70 p. 

    Christophe Lachièze, Les agents de voyages: statuts, contrats et responsabilité, Litec, 2007, Litec professionnels ( Sports et tourisme ), 173 p. 

    Christophe Lachièze, Droit des contrats, 2e éd., Ellipses, 2007, Mise au point, 192 p. 

    Christophe Lachièze, Droit des contrats, Ellipses, 2003, Mise au point, 175 p. 

    Christophe Lachièze, Le régime des exceptions dans les opérations juridiques à trois personnes en droit civil, Imprimerie la Mouette, 2002, Doctorat et notariat, 248 p. 

    Christophe Lachièze, Jean Hauser, Hervé Lécuyer, Yves Lequette, Philippe Simler, Le régime des exceptions dans les opérations juridiques à trois personnes en droit civil, 1996, 752 p.  

    L’application des principes de la force obligatoire et de l'effet relatif aux exceptions, en matière d’opérations juridiques a trois personnes, permet de distinguer des exceptions efficientes (ou inefficientes) et des exceptions opposables (ou inopposables). Dans les opérations juridiques créatrices d'obligations, nous étudions les opérations de délégation, de novation, ainsi que le cautionnement et l'assurance de responsabilité. Les différents éléments du rapport d'obligation crée par ces opérations peuvent donner lieu à des exceptions, qui sont en principe efficientes. Le caractère extérieur de la cause rend inopposables certaines exceptions, et le caractère accessoire du cautionnement entraine l'opposabilité des exceptions. Dans les opérations juridiques translatives d'obligations - dette ou créance - ou de contrats, le principe est l'opposabilité des exceptions inhérentes au lien de droit transféré. Le transfert d'un rapport d'obligation ne présente pas les mêmes difficultés selon qu'il porte sur une créance ou sur une dette. Le transfert du contrat possède en droit français un régime tout à fait incertain ; il convient de distinguer les exceptions inhérentes à l'opération de cession, et les exceptions inhérentes au contrat transféré.

    Christophe Lachièze, La réparation du dommage dont l'origine exacte demeure inconnue, 1991 

  • Christophe Lachièze, « Contrat de voyages », Juris-classeur concurrence-consommation, 2015, pp. 996 

    Christophe Lachièze, Anne-Marie Luciani, Regards croises sur les pratiques commerciales [Journée d'étude du DESS de Droit de la concurrence, de la distribution et de la consommation de l'Université du Maine. Organisée par le G.R.D.A. (Groupe de Recherche en Droit des affaires) le Vendredi 26 mai 2003 ], Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2004, pp. 419-420  

    Luciani Anne-Marie, Lachieze Christophe. Regards croises sur les pratiques commerciales [Journée d'étude du DESS de Droit de la concurrence, de la distribution et de la consommation de l'Université du Maine. Organisée par le G.R.D.A. (Groupe de Recherche en Droit des affaires) le Vendredi 26 mai 2003 ]. In: Revue juridique de l'Ouest, 2004-4. pp. 419-420.

  • Christophe Lachièze, « L'obligation d'information précontractuelle des agents de voyages, entre droit commun et droit spécial », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°44, p. 2236 

    Christophe Lachièze, « Janus, ou le double visage de l'accord du cédé dans la cession de contrat », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°41, p. 2021 

    Christophe Lachièze, « Conditions de la responsabilité de l'hôtelier en cas de vol des effets du voyageur », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2020, n°12, p. 579 

    Christophe Lachièze, « Intelligence artificielle : quel modèle de responsabilité ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2020, n°12, p. 663 

    Christophe Lachièze, « La garantie financière des agents de voyages profite exclusivement aux clients finaux », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2020, n°03, p. 155 

    Christophe Lachièze, « Activités touristiques - Tourisme et transport - Panorama juridique », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2019, n°223, p. 40 

    Christophe Lachièze, « Activités touristiques - Tourisme et transport - Panorama de jurisprudence », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2019, n°220, p. 44 

    Christophe Lachièze, « Forfait touristique et prestation de voyage liée : qualification juridique », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2018, n°212, p. 22 

    Christophe Lachièze, « Activités touristiques - Agences de voyages et transport aérien - La jurisprudence en détail », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2018, n°212, p. 45 

    Christophe Lachièze, « Activités touristiques - Transport - La jurisprudence à la loupe », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2018, n°208, p. 45 

    Christophe Lachièze, « Activités touristiques - Agents de voyages - Réforme du régime de la vente de voyages et de séjours », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2018, n°205, p. 45 

    Christophe Lachièze, « Les intermédiaires du tourisme à l’ère numérique », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018, n°100 

    Christophe Lachièze, « Chronique d’actualité en droit du tourisme et des transports », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2018 

    Christophe Lachièze, « Activités touristiques - Agences de voyages et transporteurs - La jurisprudence à la loupe », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2017, n°201, p. 39 

    Christophe Lachièze, « Activités touristiques - Hébergement et restauration - Panorama d'actualité », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2017, n°198, p. 49 

    Christophe Lachièze, « Activités touristiques - Transport - Panorama de jurisprudence », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2017, n°195, p. 45 

    Christophe Lachièze, « Transport routier de personnes : un cadre juridique pour les plateformes de réservation », Contrats Concurrence Consommation, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017 

    Christophe Lachièze, « La responsabilité de l'agence de voyages à l'égard des proches du voyageur décédé », Recueil Dalloz, Dalloz , 2017, n°06, p. 341 

    Christophe Lachièze, « Panorama de jurisprudence », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2016, n°183, p. 45 

    Christophe Lachièze, « Activités touristiques - Agents de voyages - Panorama de jurisprudence », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2015, n°179, p. 45 

    Christophe Lachièze, « Activités touristiques - Hébergement et restauration - Panorama de jurisprudence », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2015, n°175, p. 45 

    Christophe Lachièze, « Activités touristiques - Transporteurs - Panorama de jurisprudence », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2015, n°171, p. 44 

    Christophe Lachièze, « Activités touristiques - Agents de voyages - Panorama de jurisprudence », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2014, n°167, p. 45 

    Christophe Lachièze, « Activités touristiques - Hébergement - Panorama de jurisprudence », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2014, n°165, p. 45 

    Christophe Lachièze, « Activités touristiques - Transport - Panorama de jurisprudence », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2014, n°160, p. 45 

    Christophe Lachièze, « Coffret-cadeau : un objet juridique non identifié ? », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2013, n°157, p. 35 

    Christophe Lachièze, « Activités touristiques - Agent de voyages - Panorama de jurisprudence », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2013, n°157, p. 45 

    Christophe Lachièze, « Activités touristiques - Hébergeurs - Panorama de jurisprudence », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2013, n°154, p. 45 

    Christophe Lachièze, « Activités touristiques - Transports - Panorama de jurisprudence », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2013, n°149, p. 45 

    Christophe Lachièze, « Activités touristiques - Agences de voyages - Panorama de jurisprudence », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2012, n°145, p. 44 

    Christophe Lachièze, « Activités touristiques - Hébergements touristiques - Panorama de jurisprudence », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2012, n°143, p. 45 

    Christophe Lachièze, « Les retombées d'une éruption volcanique sur la responsabilité des agents de voyages », Recueil Dalloz, Dalloz , 2012, n°20, p. 1304 

    Christophe Lachièze, « Voyage à forfait : comment gérer l'imprévu ? », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2012, n°139, p. 22 

    Christophe Lachièze, « Activités touristiques - Transports - Panorama de jurisprudence », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2012, n°138, p. 44 

    Christophe Lachièze, « Activités touristiques - Agences de voyages - Panorama de jurisprudence », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2011, n°134, p. 44 

    Christophe Lachièze, « Les agents de voyages face au tourisme médical », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2011, n°128, p. 22 

    Christophe Lachièze, « La responsabilité de l'agent de voyages face à l'imprévu », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2010, n°123, p. 24 

    Christophe Lachièze, « Activités touristiques - Agences de voyages - Responsabilité : Panorama de jurisprudence », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2010, n°122, p. 44 

    Christophe Lachièze, « Transports - Trafic aérien - Éruption volcanique : quelle responsabilité pour les agents de voyages ? », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2010, n°120, p. 7 

    Christophe Lachièze, « Les services touristiques au lendemain de la loi : état des lieux », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2009, n°113, p. 18 

    Christophe Lachièze, « Agences de voyages : état des lieux jurisprudentiel », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2009, n°111, p. 36 

    Christophe Lachièze, « Le régime juridique des voyages religieux », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2008, n°101, p. 24 

    Christophe Lachièze, « Les contrats conclus entre les agents de voyages et leurs clients », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2008, n°96, p. 12 

    Christophe Lachièze, « La délégation-sûreté », Recueil Dalloz, Dalloz , 2006, n°03, p. 234 

    Christophe Lachièze, « La rupture des relations commerciales à la croisée du droit commun et du droit de la concurrence », Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2004, pp. 457-472  

    Lachieze Christophe. La rupture des relations commerciales à la croisée du droit commun et du droit de la concurrence. In: Revue juridique de l'Ouest, 2004-4. pp. 457-472.

    Christophe Lachièze, « L'autonomie de la cession conventionnelle de contrat », Recueil Dalloz, Dalloz , 2000, n°12, p. 184 

  • Christophe Lachièze, « Le droit du tourisme et le droit de la mer », le 26 juin 2025  

    Colloque organisé par le Master 2 Droit du tourisme et des transports et par le SERDEAUT, IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Christophe Lachièze, « 20 ans du droit du tourisme et des transports », le 03 juillet 2023  

    Colloque organisé par le SERDEAUT, IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous le haut patronage de l'Organisation Mondiale du Tourisme

    Christophe Lachièze, « Regards sur le droit du tourisme à l'occasion de la Présidence française de l'Union européenne », le 04 juillet 2022  

    Organisé par le SERDEAUT, IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Christophe Lachièze, « Voyages et voyageurs », le 09 mars 2020  

    Conférence organisée dans le cadre de l'édition 2020 de la Fête du Droit.

    Christophe Lachièze, « Numérique, droit et société », le 23 janvier 2020  

    Cycle de conférences organisé par la Cour de cassation sous la direction scientifique de Mme Dorothée Dibie et Mme Bénédicte Boyer-Bévière

    Christophe Lachièze, « La Directive voyages à forfait et prestations liées », le 05 juillet 2018  

    Organisé sous le Haut Patronage du Secrétaire d'Etat au tourisme, Monsieur Jean-Baptiste Lemoyne, sous la direction scientifique de Laurence Jégouzo, Christope Lachièze, Guillaume Beurdeley, Joel Gautier et Frédéric Selnet

    Christophe Lachièze, « La responsabilité des agents de voyages », La transposition en droit français de la directive sur les voyages à forfait, Paris, le 14 mars 2016 

    Christophe Lachièze, « Alternatives to Custody Project - Alternatives à l’emprisonnement », le 03 mars 2016  

    Colloque organisé avec le soutien de l'Union européenne.

    Christophe Lachièze, « Qui fait la loi ? Le Parlement est-il encore Législateur ? », le 18 mars 2011 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

  • Bernard-Marie Dupont, Euthanasie et suicide médicalement assisté : le droit français peut-il et doit-il évoluer ?, thèse soutenue en 2014 à Le Mans    

    L’euthanasie peut être définie comme un acte visant à provoquer directement la mort d’un être humain, de telle façon que cette mort advienne rapidement et sans souffrance, avec l’intention de délivrer celle ou celui qui va mourir d’une condition insupportable. Le suicide médicalement assisté est souvent avancé comme un synonyme, puisque dans le cas de l’euthanasie comme dans celui du suicide, c’est la volonté du patient qui doit s’exprimer, et qui est essentielle. Dans le cas de l’euthanasie, comme dans le cas du suicide médicalement assisté, la mort est donnée par un tiers. Dans le droit français, l’euthanasie et le suicide médicalement assisté ne sont pas autorisés. Sous la pression d’affaires médiatiques, depuis quelques années, des patients, familles, soignants, associations revendiquent un droit à la mort choisie pour raisons médicales. En quelque sorte, est revendiqué un droit opposable à pouvoir choisir le moment de sa propre mort. D’autres s’opposent à la dépénalisation et à la légalisation.Le droit français peut-il et doit-il évoluer ? C’est à cette question que cette thèse entend répondre, en deux parties. Dans la première partie, consacrée au droit comparé, sont analysés la loi belge du 22 juin 2002 qui a légalisé l’euthanasie, et le projet de loi québécois n° 52 du juin 2013. Dans la seconde partie, après avoir constaté les spécificités du contrat de soin, il est posé qu’il y a nécessité de maintenir l’euthanasie hors-la-loi, ou plus exactement qu’une loi spécifique ne s’impose pas à la tradition juridique française, qui doit maintenir l’interdit de la dépénalisation et de la légalisation de l’euthanasie.

  • Komi Gagnassi, Les difficultés d’exécution des contrats de transport et d’affrètement maritimes, thèse soutenue en 2025 à Bordeaux sous la direction de Gaël Piette présidée par Sandrine Sana-Chaillé de Néré, membres du jury : Arnaud Montas (Rapp.)  

    L’exécution des contrats de transport et d’affrètement maritimes peut ne pas se dérouler telle que souhaitée par les parties contractantes. La notion de difficultés d’exécution des contrats maritimes rend compte de la diversité des empêchements ou obstacles auxquels les parties contractantes peuvent être confrontées lors de la réalisation de chacune des opérations entrant dans le champ des contrats en cause. Cette étude se propose de faire une analyse dynamique de l’environnement des contrats de transport et d’affrètement maritimes en mettant en évidence les causes, les manifestations ainsi que les conséquences des difficultés d’exécution desdits contrats sur les droits et les obligations des parties contractantes, dans une corrélation concrète avec l’espace et le temps, les personnes et les biens, la législation et la jurisprudence, ainsi que la doctrine. Cette étude montre que les difficultés d’exécution ont, selon les circonstances, une influence significative sur les droits et les obligations des parties contractantes. En effet, les effets juridiques des difficultés d’exécution des contrats de transport et d’affrètement maritimes sont multiformes et généralement indésirables. En cas de difficultés d’exécution, certaines obligations s’éteignent tandis que d’autres se créent, ou se modifient. Pour gérer ces difficultés d’exécution au mieux des intérêts des parties, il est nécessaire de les appréhender comme des risques. Dans cette approche, l’étude met l’accent sur la nécessité de l’anticipation des difficultés d’exécution des contrats maritimes comme comprenant, à la fois, la prévention et la protection assurantielle, avant d’élucider l’inéluctable traitement de ces difficultés dont l’analyse est focalisée d’une part, sur le sort desdits contrats et d’autre part sur le sort des responsabilités.

  • Efoe Dosseh-Anyron, Les inventions de salariés : approche comparée du droit français et du droit OAP, thèse soutenue en 2017 à Reims sous la direction de Emmanuel Brocard et Akuété Pedro Santos présidée par Jacques Moury, membres du jury : Agnès Maffre-Baugé (Rapp.), Thierry Tauran (Rapp.)  

    Un double constat explique l’importance des inventions de salariés. D’une part, la majorité des inventions se réalise en entreprise et est l’œuvre des salariés. D’autre part, le régime des inventions de salariés censé être dérogatoire aux règles générales de titularité des inventions constitue dans les faits la règle de principe. Les règles du droit français et de l’Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI) ont insuffisamment pris en compte ce renversement de paradigme. La législation relative aux inventions de salariés est laconique voire lacunaire.Une approche comparative de la législation de ces deux systèmes économiques différents permet de mesurer l’effectivité du domaine des inventions de salariés à une grande échelle. Il en résulte qu’une logique travailliste très prégnante n’assure pas une réelle récompense du salarié, acteur principal de l’activité inventive. L’absence d’incitation constitue un frein à l’innovation et partant au développement économique et social. Cette situation appelle la promotion d’une logique personnaliste (d’inspiration du droit d’auteur) assurant un meilleur équilibre entre investissements de l’employeur et récompense du salarié. L’objet de cette étude est de contribuer à une approche juridique plus équitable du statut du salarié inventeur en droits français et OAPI.