Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost-Boyard, « Ô temps… », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, n°7, p. 377
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost-Boyard, « Retour aux sources », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, n°6, p. 309
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost-Boyard, « L'IA fait le job », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, n°5, p. 241
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost-Boyard, « Le retour de la marmotte », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, n°4, p. 177
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost-Boyard, « Enfance et droit à l'image : respect ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, n°3, p. 117
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost-Boyard, « Les deepfakes font illusion », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, n°2, p. 53
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost-Boyard, « 2024, va y avoir du sport ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, n°1, p. 1
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost-Boyard, « Création par une IA : les droits d'auteur sous influence ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°12, p. 609
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost-Boyard, « Quel management pour l'IA ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°11, p. 545
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost-Boyard, « Terre des arts ou des IA ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°10, p. 489
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost-Boyard, « Droit d'auteur : Artistes 1 – IA 0 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°09, p. 433
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost-Boyard, « Aux portes du transhumanisme », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°07, p. 377
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost-Boyard, « L'art et la manière de Fair », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°06, p. 325
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost-Boyard, « Des avatars et des hommes », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°05, p. 257
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost-Boyard, « APOCALYPSIA », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°04, p. 193
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost-Boyard, « Générations réseaux-nables ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°03, p. 137
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost-Boyard, « Ma cybercrim-entreprise ne connaît pas la crise », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°02, p. 65
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost-Boyard, « Chacun cherche son Chat GPT », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°01, p. 1
Pierre Sirinelli, « La portée des solutions proposées par l'article 17 de la directive (UE) 2019/790 du 17 avril 2019 au lendemain de sa transposition en droit français et de l'arrêt du 26 avril 2022 de la Cour de justice de l'Union européenne », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2022, n°67, p. 149
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost-Boyard, « Au pied du sapin, la liberté de l'être humain », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, n°12, p. 589
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost-Boyard, « Real Humans au CAC 40 ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, n°10, p. 469
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost-Boyard, « Your pen is watching you ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, n°09, p. 401
Pierre Sirinelli, « De la portée nouvelle de l'article 17 au lendemain de l'arrêt du 26 avril 2022 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, n°09, p. 448
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost-Boyard, « Le code de la propriété intellectuelle…30 ans après ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, n°07, p. 345
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost-Boyard, « Code de la cybersécurité Dalloz, Année 0 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, n°06, p. 289
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost-Boyard, « Message de nos avatars au Président Macron II », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, n°05, p. 225
Pierre Sirinelli, Stéphane Prevost, « Les roboenvahisseurs sont parmi nous ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, n°04, p. 169
Pierre Sirinelli, Stéphane Prevost, « Cyberguerre : nous sommes tous des Ukrainiens ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, n°03, p. 113
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « My name is Bond, Airtag Bond ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, n°02, p. 57
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Jeux vidéo : souffler n'est pas jouer ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, n°01, p. 1
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Le Paradoxe de prédestination du voyageur temporel », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, n°12, p. 589
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Apocalypse law », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, n°10, p. 477
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Feuilleton de l'été : tour de pass-passes », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, n°09, p. 421
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « 100 ans de la radio : ici l'onde », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, n°782021, p. 365
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Zoom de la CNIL sur l'enseignement à distance », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, n°06, p. 301
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Reconnaissance émotionnelle, connaissance irrationnelle ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, n°05, p. 237
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « L'Art numérique et la manière », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, n°0402, p. 173
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Tours de pass - pass », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, n°03, p. 117
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Le nouveau Ford Gafaxy », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, n°02, p. 61
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Démocratie versus Tweetocratie », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, n°01, p. 1
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Pas de trêve pour les cybercriminels », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2020, n°12, p. 649
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Ready Lawyer One ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2020, n°11, p. 533
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Réseaux sociaux, protégez-moi de mes amis ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2020, n°11, p. 585
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Directive droit d'auteur : un jour sans fin », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2020, n°10, p. 521
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Souriez, vous êtes photographiés ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2020, n°09, p. 457
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Être ou ne pas être », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2020, n°78, p. 393
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Télétravail, saison 1 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2020, n°06, p. 329
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Libertés numériques versus Covid », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2020, n°05, p. 269
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Covid Tracking », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2020, n°04, p. 201
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Revenge porn vs droit à l'intimité », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2020, n°03, p. 137
Pierre Sirinelli, « Protection des saveurs - solutions d'aujourd'hui et de demain. Du néant à de possibles réservations ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2020, n°03, p. 178
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Royal Brexit », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2020, n°02, p. 77
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « 2020, l'Odyssée de l'IT », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2020, n°01, p. 1
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Noël connecté, Noël écouté ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, n°12, p. 645
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Rank Our Lifes - Save Our Souls », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, n°11, p. 581
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Les maîtres de la GAFAXIE », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, n°10, p. 525
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Réseauxlument dangereux ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, n°09, p. 457
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Le droit de battre cryptomonnaie », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, n°0708, p. 409
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Vie privée d'intimité », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, n°06, p. 337
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Êtres à l'écoute », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, n°05, p. 269
Pierre Sirinelli, « Premières vues sur la directive droit d'auteur dans le marché unique numérique », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, n°05, p. 279
Pierre Sirinelli, « Le nouveau régime applicable aux fournisseurs de services de partage de contenus en ligne », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, n°05, p. 288
Pierre Sirinelli, « Directive sur le droit d'auteur : les auteurs ont des droits sur internet », Recueil Dalloz, 2019, n°16, p. 936
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Je me souviens d'un temps que », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, n°04, p. 193
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Nouveaux équilibres », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, n°03, p. 129
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Smart regulation », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, n°02, p. 65
Pierre Sirinelli, Stéphane Prévost, « Méconnaissance faciale », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, n°01, p. 1
Pierre Sirinelli, « Noël 3.0 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, n°12, p. 653
Pierre Sirinelli, « Méga-fichiers, Méga-Law », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, n°11, p. 569
Pierre Sirinelli, « Si le droit m'était conté », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, n°10, p. 521
Pierre Sirinelli, « Procès de l'IA et de la voiture autonome », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, n°09, p. 449
Pierre Sirinelli, « Partages », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, n°07, p. 385
Pierre Sirinelli, « De minimis (non) curat praetor ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, n°06, p. 325
Pierre Sirinelli, « Linky : un consentement non éclairé », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, n°05, p. 265
Pierre Sirinelli, « To be or Notes to be ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, n°04, p. 205
Pierre Sirinelli, « Le vrai de l'info », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, n°03, p. 149
Pierre Sirinelli, « Balance ton citoyen ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, n°02, p. 77
Pierre Sirinelli, « Obsolescence reprogrammée », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, n°01, p. 1
Pierre Sirinelli, « Citoyen robot, levez-vous ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, n°12, p. 613
Pierre Sirinelli, « Madame Irma, Magistrat », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, n°11, p. 557
Pierre Sirinelli, « Lignes de code(s) », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, n°10, p. 485
Pierre Sirinelli, « Fée du logis, ciel ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, n°09, p. 417
Pierre Sirinelli, « Le Procès du transhumanisme », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, n°0708, p. 353
Pierre Sirinelli, « Fragil-IT », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, n°06, p. 301
Pierre Sirinelli, « Lettre à un ministre de la Justice 2.0 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, n°05, p. 245
Pierre Sirinelli, « Quid de l'IT dans la réforme de la responsabilité civile ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, n°04, p. 185
Pierre Sirinelli, « Premières vues sur la loi Création », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, n°04, p. 193
Pierre Sirinelli, « Des puces et des hommes », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, n°03, p. 125
Pierre Sirinelli, « Génération Legaltech », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, n°02, p. 65
Pierre Sirinelli, « Le (QR) code a changé », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, n°01, p. 1
Pierre Sirinelli, « Élections : vous avez un message », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2016, n°12, p. 561
Pierre Sirinelli, « Your app is watching you ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2016, n°11, p. 505
Pierre Sirinelli, « Le régime juridique d'un hyperlien conduisant à un contenu illicite selon la CJUE », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2016, n°11, p. 543
Pierre Sirinelli, « Lettre à un futur Président 2.0 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2016, n°10, p. 441
Pierre Sirinelli, « Pokémon : pour les Gogos ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2016, n°09, p. 377
Pierre Sirinelli, « Brexit : Divorce suivi d'un pacs ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2016, n°0708, p. 325
Pierre Sirinelli, « Drones de loisir : fini de jouer », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2016, n°06, p. 273
Pierre Sirinelli, « Robot banquier : le pouvoir de dire oui ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2016, n°05, p. 221
Pierre Sirinelli, « L'équilibre dans le contenu du contrat », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2016, n°05, p. 240
Pierre Sirinelli, « Grain de sable pour la voiture autonome », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2016, n°04, p. 161
Pierre Sirinelli, « Flux économiques et droit du Web 2.0 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2016, n°04, p. 167
Pierre Sirinelli, Alexandra Bensamoun, « Pour une évolution des textes applicables à certains prestataires de services ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2016, n°04, p. 186
Pierre Sirinelli, « Réforme du droit des contrats : une attente et des attentes », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2016, n°03, p. 105
Pierre Sirinelli, « Inflation législative : pas d'inversion de la courbe en 2016 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2016, n°02, p. 57
Pierre Sirinelli, « Une revue Dalloz IP/IT pour quoi faire ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2016, n°01, p. 1
Pierre Sirinelli, « Regards croisés (États-Unis - France) sur le statut d'auteur d'un acteur d'une uvre audiovisuelle », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2016, n°01, p. 51
Pierre Sirinelli, Alexandra Bensamoun, « Droit d'auteur vs liberté d'expression : suite et pas fin... », Recueil Dalloz, 2015, n°29, p. 1672
Pierre Sirinelli, « Réforme du contrat d'édition », Recueil Dalloz, 2015, n°09, p. 498
Pierre Sirinelli, « Propriété littéraire et artistique », Recueil Dalloz, 2014, n°36, p. 2078
Pierre Sirinelli, Michel Vivant, « Formulaire commenté Lamy droit de l'immatériel », 2014, n°Proacta (Imprimé), p. -
Pierre Sirinelli, « Propriété littéraire et artistique », Recueil Dalloz, 2012, n°42, p. 2836
Pierre Sirinelli, « Propriété littéraire et artistique », Recueil Dalloz, 2011, n°31, p. 2164
Pierre Sirinelli, « Propriété littéraire et artistique (novembre 2005 - août 2006) », Recueil Dalloz, 2006, n°43, p. 2991
Pierre Sirinelli, « Introduction au dossier relatif au droit d'auteur au lendemain de la loi du 1er août 2006 », Recueil Dalloz, 2006, n°31, p. 2154
Pierre Sirinelli, « Le peer-to-peer devant la Cour suprême », Recueil Dalloz, 2005, n°27, p. 1796
Pierre Sirinelli, « Propriété littéraire et artistique », Recueil Dalloz, 2005, n°22, p. 1482
Pierre Sirinelli, Michel Vivant, « De l'irrésistible ascension de l'immatériel »: éditorial d'inauguration de la revue, Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2005
Pierre Sirinelli, Michel Vivant, « Revue Lamy droit de l'immatériel »: informatique médias communication, 2005
Pierre Sirinelli, « De la difficulté pour un projet de jeu télévisé à remplir la double exigence de forme et d'originalité », Recueil Dalloz, 2003, n°40, p. 2754
Pierre Sirinelli, « Originalité d'images satellites ou comment distinguer la carte du territoire », Recueil Dalloz, 2003, n°40, p. 2754
Pierre Sirinelli, « Bases de données - De l'intérêt de la pluralité de régimes de protection et de leur articulation », Recueil Dalloz, 2003, n°40, p. 2756
Pierre Sirinelli, « De la difficulté à accéder à la qualité d'auteur pour un intervenant à une oeuvre audiovisuelle n'entrant pas dans l'énumération des personnes présumées coauteurs », Recueil Dalloz, 2003, n°40, p. 2757
Pierre Sirinelli, « Un simple producteur exécutif n'est pas un producteur de phonogramme ; un artiste qui ne joue pas d'un instrument ne peut être regardé comme un interprète », Recueil Dalloz, 2003, n°40, p. 2758
Pierre Sirinelli, « La présentation partielle d'une place sur une carte postale échappe au grief de contrefaçon », Recueil Dalloz, 2003, n°40, p. 2759
Pierre Sirinelli, « De la nullité d'un contrat relatif à la vente d'objets contrefaits », Recueil Dalloz, 2003, n°40, p. 2762
Pierre Sirinelli, « La réforme du CPI explorée par le CSPLA au sein de la commission “auteur-salarié” », LEGICOM , 2003, n° ° 29, pp. 95-110
Les auteurs, en la forme d'“un pas de deux”, rendent compte de leur expérience au sein de la commission “création salariée” qu'ils ont présidée au CSPLA. La première phase des travaux de la commission a consisté à dresser un état des lieux du régime des attributions légales de droits dans le cadre de la création salariée, aboutissant au constat que ce régime découlant de l'article L. 113-9 du CPI créait une titularité en “trompe l'... il” génératrice d'insécurité juridique. Les raisons tiennent notamment à l'existence de régimes juridiques spécifiques, tels que celui de l'... uvre collective ou du logiciel. En outre, les accords collectifs ‒ trop peu nombreux ‒ et individuels ‒ trop souvent ignorés ou délicats ‒ ne sont pas de nature à régler les questions de titularité. Cependant, à l'issue de la première phase d'état des lieux, la seule difficulté spécifique au domaine de la création salariée procédait de la règle de la prohibition de la cession des... uvres futures. C'est cette règle qui a été largement explorée dans la seconde phase des travaux de la commission. Cette phase de recherche de solutions n'a pas abouti. ■
Pierre Sirinelli, « Des conséquences malheureuses du caractère relatif de la nullité sanctionnant le non-respect de règles protectrices des intérêts de l'auteur », Recueil Dalloz, 2001, n°32, p. 2634
Pierre Sirinelli, « De l'application de l'art. L. 113-5 c. propr. intell. dégagé de ses conditions de mise en oeuvre », Recueil Dalloz, 2001, n°32, p. 2635
Pierre Sirinelli, « De l'application d'une présomption dégagée de toute vraisemblance », Recueil Dalloz, 2001, n°32, p. 2636
Pierre Sirinelli, « De l'intérêt de bien distinguer droits patrimoniaux et droits moraux », Recueil Dalloz, 2001, n°32, p. 2637
Pierre Sirinelli, « L'architecte qui entend bénéficier du droit d'auteur doit apporter la preuve du caractère original de sa réalisation », Recueil Dalloz, 2001, n°31, p. 2551
Pierre Sirinelli, « L'appréciation des sons et images d'un logiciel de jeu vidéo permettrait de déterminer l'originalité de l'ensemble », Recueil Dalloz, 2001, n°31, p. 2552
Pierre Sirinelli, « Quelle qualification pour une création multimédia ? », Recueil Dalloz, 2001, n°31, p. 2553
Pierre Sirinelli, « Un auteur, artiste-interprète, dispose d'un droit discrétionnaire de contrôle de l'usage de son oeuvre et de sa prestation », Recueil Dalloz, 2001, n°31, p. 2555
Pierre Sirinelli, « Les ayants droit d'une chanson ne manque pas de... voies pour s'opposer à l'incorporation de leur oeuvre dans un produit karaoké », Recueil Dalloz, 2001, n°31, p. 2556
Pierre Sirinelli, « L'auteur face à l'intégration de son oeuvre dans une base de données doctrinale », Recueil Dalloz, 1993, n°44, p. 323