Pierre Sirinelli

Professeur émérite
Droit privé et sciences criminelles.
École de Droit de la Sorbonne

Ouvrages

Pierre Sirinelli, Propriété littéraire et artistique, Dalloz, 2016, 3e éd., Mémentos Dalloz, 312 p.

Pierre Sirinelli, André Lucas et Alexandra Bensamoun (dir.), Les exceptions au droit d'auteur : état des lieux et perspectives dans l'Union européenne [actes du colloque du 21 mars 2011, Paris], Dalloz, 2012, Thèmes & commentaires, 166 p.

Pierre Sirinelli (dir.), La distribution des contenus numériques en ligne : rapport de la commission, Ministère de la culture et de la communication, 2005, 76 p.

Pierre Sirinelli, Frédéric Pollaud-Dulian et Sylviane Durrande (dir.), Code de la propriété intellectuelle, Dalloz, 2004, 4e éd., Codes Dalloz, 1475 p.

Pierre Sirinelli, Marie Cornu et Isabelle de Lamberterie (dir.), Dictionnaire comparé du droit d'auteur et du copyright, CNRS éd., 2003, CNRS dictionnaires, 449 p.

Pierre Sirinelli, Frédéric Pollaud-Dulian et Sylviane Durrande (dir.), Code de la propriété intellectuelle, Dalloz, 2002, 3e éd., Codes Dalloz, 1392 p.

Voir plus

Pierre Sirinelli et David Vaver, Principles of copyright : cases and materials, Wold Intellectual Property Organization, 2002

Pierre Sirinelli, Propriété littéraire et artistique et droits voisins, Dalloz, 2001, 2e éd., Mémentos Dalloz, 182 p.

Pierre Sirinelli et Christian Gavalda (dir.), Lamy droit des médias et de la communication : Propriété littéraire et artistique, Presse et édition, Ed. Lamy, 2000, 2 vol. , p.

Pierre Sirinelli et Philippe Gaudrat, Les contrats informatiques, Éd. du CRIDON, 1999, Collection Conférences, 142 p.

Pierre Sirinelli (dir.), New technologies, author's right and neighbouring rights : [english translation] section two, Ministère de la culture et de la francophonie et de diff. la Documentation française, 1995, 61 p.

Pierre Sirinelli (dir.), Industries culturelles et nouvelles techniques, Ministère de la culture et de la francophonie, 1994, 108 p.

Pierre Sirinelli, Propriété littéraire et artistique et droits voisins, Dalloz, 1992, Mémentos Dalloz, 182 p.

Pierre Sirinelli, Le droit moral de l'auteur et le droit commun des contrats, 1985, 768 p.


Articles

Pierre Sirinelli, Alexandra Bensamoun, Sarah Dormont, Julie Groffe-Charrier, Jean Lapousterle et Pauline Léger, « Propriété littéraire et artistique », Recueil Dalloz, N° 8, 2024, p. 392 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost-Boyard, « Enfance et droit à l'image : respect ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 3, 2024, p. 117 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost-Boyard, « Les deepfakes font illusion », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 2, 2024, p. 53 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost-Boyard, « 2024, va y avoir du sport ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 1, 2024, p. 1 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost-Boyard, « Création par une IA : les droits d'auteur sous influence ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 12, 2023, p. 609 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost-Boyard, « Quel management pour l'IA ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 11, 2023, p. 545 

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Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost-Boyard, « Terre des arts ou des IA ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 10, 2023, p. 489 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost-Boyard, « Droit d'auteur : Artistes 1 – IA 0 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 9, 2023, p. 433 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost-Boyard, « Aux portes du transhumanisme », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 7, 2023, p. 377 

Pierre Sirinelli, Alexandra Bensamoun, Sarah Dormont, Julie Groffe-Charrier, Jean Lapousterle et Pauline Léger, « Propriété littéraire et artistique », Recueil Dalloz, N° 7, 2023, p. 357 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost-Boyard, « L'art et la manière de Fair », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 6, 2023, p. 325 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost-Boyard, « Des avatars et des hommes », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 5, 2023, p. 257 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost-Boyard, « APOCALYPSIA », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 4, 2023, p. 193 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost-Boyard, « Générations réseaux-nables ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 3, 2023, p. 137 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost-Boyard, « Ma cybercrim-entreprise ne connaît pas la crise », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 2, 2023, p. 65 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost-Boyard, « Chacun cherche son Chat « GPT » », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 1, 2023, p. 1 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost-Boyard, « Au pied du sapin, la liberté de l'être humain », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 12, 2022, p. 589 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost-Boyard, « Real Humans au CAC 40 ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 10, 2022, p. 469 

Pierre Sirinelli, « De la portée nouvelle de l'article 17 au lendemain de l'arrêt du 26 avril 2022 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 9, 2022, p. 448 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost-Boyard, « Your pen is watching you ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 9, 2022, p. 401 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost-Boyard, « Le code de la propriété intellectuelle…30 ans après ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 7, 2022, p. 345 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost-Boyard, « Code de la cybersécurité Dalloz, Année 0 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 6, 2022, p. 289 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost-Boyard, « Message de nos avatars au Président Macron II », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 5, 2022, p. 225 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prevost, « Les roboenvahisseurs sont parmi nous ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 4, 2022, p. 169 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prevost, « Cyberguerre : nous sommes tous des Ukrainiens ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 3, 2022, p. 113 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « My name is Bond, Airtag Bond ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 2, 2022, p. 57 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Jeux vidéo : souffler n'est pas jouer ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 1, 2022, p. 1 

Pierre Sirinelli, « La portée des solutions proposées par l'article 17 de la directive (UE) 2019/790 du 17 avril 2019 au lendemain de sa transposition en droit français et de l'arrêt du 26 avril 2022 de la Cour de justice de l'Union européenne », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2022, p. 149 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Le Paradoxe de prédestination du voyageur temporel », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 12, 2021, p. 589 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Feuilleton de l'été : tour de pass-passes », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 9, 2021, p. 421 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « 100 ans de la radio : ici l'onde », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 7, 2021, p. 365 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Zoom de la CNIL sur l'enseignement à distance », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 6, 2021, p. 301 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Reconnaissance émotionnelle, connaissance irrationnelle ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 5, 2021, p. 237 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « L'Art numérique et la manière », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 4, 2021, p. 173 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Tours de pass - pass », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 3, 2021, p. 117 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Le nouveau Ford Gafaxy », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 2, 2021, p. 61 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Démocratie versus Tweetocratie », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 1, 2021, p. 1 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Apocalypse law », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, p. 477 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Pas de trêve pour les cybercriminels », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 12, 2020, p. 649 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Ready Lawyer One ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 11, 2020, p. 533 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Réseaux sociaux, protégez-moi de mes amis ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 11, 2020, p. 585 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Directive droit d'auteur : un jour sans fin », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 10, 2020, p. 521 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Souriez, vous êtes photographiés ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 9, 2020, p. 457 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Être ou ne pas être », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 7, 2020, p. 393 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Télétravail, saison 1 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 6, 2020, p. 329 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Libertés numériques versus Covid », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 5, 2020, p. 269 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Covid Tracking », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 4, 2020, p. 201 

Pierre Sirinelli, « Protection des saveurs - solutions d'aujourd'hui et de demain. Du néant à de possibles réservations ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 3, 2020, p. 178 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Revenge porn vs droit à l'intimité », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 3, 2020, p. 137 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Royal Brexit », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 2, 2020, p. 77 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « 2020, l'Odyssée de l'IT », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 1, 2020, p. 1 

Pierre Sirinelli, « Directive sur le droit d'auteur : les auteurs ont des droits sur internet », Recueil Dalloz, N° 16, 2019, p. 936 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Noël connecté, Noël écouté ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 12, 2019, p. 645 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Rank Our Lifes - Save Our Souls », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 11, 2019, p. 581 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Les maîtres de la GAFAXIE », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 10, 2019, p. 525 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Réseauxlument dangereux ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 9, 2019, p. 457 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Le droit de battre cryptomonnaie », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 7, 2019, p. 409 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Vie privée d'intimité », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 6, 2019, p. 337 

Pierre Sirinelli, « Le nouveau régime applicable aux fournisseurs de services de partage de contenus en ligne », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 5, 2019, p. 288 

Pierre Sirinelli, « Premières vues sur la directive droit d'auteur dans le marché unique numérique », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 5, 2019, p. 279 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Êtres à l'écoute », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 5, 2019, p. 269 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Je me souviens d'un temps que », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 4, 2019, p. 193 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Nouveaux équilibres », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 3, 2019, p. 129 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Smart regulation », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 2, 2019, p. 65 

Pierre Sirinelli et Stéphane Prévost, « Méconnaissance faciale », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 1, 2019, p. 1 

Pierre Sirinelli, « Noël 3.0 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 12, 2018, p. 653 

Pierre Sirinelli, « Méga-fichiers, Méga-Law », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 11, 2018, p. 569 

Pierre Sirinelli, « Si le droit m'était conté », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 10, 2018, p. 521 

Pierre Sirinelli, « Procès de l'IA et de la voiture autonome », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 9, 2018, p. 449 

Pierre Sirinelli, « Partages », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 7, 2018, p. 385 

Pierre Sirinelli, « « De minimis (non) curat praetor ? » », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 6, 2018, p. 325 

Pierre Sirinelli, « Linky : un consentement non éclairé », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 5, 2018, p. 265 

Pierre Sirinelli, « To be or Notes to be ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 4, 2018, p. 205 

Pierre Sirinelli, « Le vrai de l'info », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 3, 2018, p. 149 

Pierre Sirinelli, « Balance ton citoyen ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 2, 2018, p. 77 

Pierre Sirinelli, « Obsolescence reprogrammée », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 1, 2018, p. 1 

Pierre Sirinelli, « Citoyen robot, levez-vous ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 12, 2017, p. 613 

Pierre Sirinelli, « Madame Irma, Magistrat », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 11, 2017, p. 557 

Pierre Sirinelli, « Lignes de code(s) », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 10, 2017, p. 485 

Pierre Sirinelli, « Fée du logis, ciel ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 9, 2017, p. 417 

Pierre Sirinelli, « Le Procès du transhumanisme », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 7, 2017, p. 353 

Pierre Sirinelli, « Fragil-IT », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 6, 2017, p. 301 

Pierre Sirinelli, « Lettre à un ministre de la Justice 2.0 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 5, 2017, p. 245 

Pierre Sirinelli, « Premières vues sur la loi Création », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 4, 2017, p. 193 

Pierre Sirinelli, « Quid de l'IT dans la réforme de la responsabilité civile ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 4, 2017, p. 185 

Pierre Sirinelli, « Des puces et des hommes », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 3, 2017, p. 125 

Pierre Sirinelli, « Génération Legaltech », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 2, 2017, p. 65 

Pierre Sirinelli, « Le (QR) code a changé », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 1, 2017, p. 1 

Pierre Sirinelli, « Élections : vous avez un message », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 12, 2016, p. 561 

Pierre Sirinelli, « Le régime juridique d'un hyperlien conduisant à un contenu illicite selon la CJUE », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 11, 2016, p. 543 

Pierre Sirinelli, « Your app is watching you ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 11, 2016, p. 505 

Pierre Sirinelli, « Lettre à un futur Président 2.0 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 10, 2016, p. 441 

Pierre Sirinelli, « Pokémon : pour les Gogos ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 9, 2016, p. 377 

Pierre Sirinelli, « Brexit : Divorce suivi d'un pacs ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 7, 2016, p. 325 

Pierre Sirinelli, « Drones de loisir : fini de jouer », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 6, 2016, p. 273 

Pierre Sirinelli, « L'équilibre dans le contenu du contrat », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 5, 2016, p. 240 

Pierre Sirinelli, « Robot banquier : le pouvoir de dire oui ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 5, 2016, p. 221 

Pierre Sirinelli, « Flux économiques et droit du Web 2.0 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 4, 2016, p. 167 

Pierre Sirinelli, « Grain de sable pour la voiture autonome », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 4, 2016, p. 161 

Pierre Sirinelli et Alexandra Bensamoun, « Pour une évolution des textes applicables à certains prestataires de services ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 4, 2016, p. 186 

Pierre Sirinelli, « Réforme du droit des contrats : une attente et des attentes », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 3, 2016, p. 105 

Pierre Sirinelli, « Inflation législative : pas d'inversion de la courbe en 2016 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 2, 2016, p. 57 

Pierre Sirinelli, « Regards croisés (États-Unis - France) sur le statut d'auteur d'un acteur d'une uvre audiovisuelle », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 1, 2016, p. 51 

Pierre Sirinelli, « Une revue Dalloz IP/IT pour quoi faire ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 1, 2016, p. 1 

Pierre Sirinelli et Alexandra Bensamoun, « Droit d'auteur vs liberté d'expression : suite et pas fin... », Recueil Dalloz, N° 29, 2015, p. 1672 

Pierre Sirinelli, « Réforme du contrat d'édition », Recueil Dalloz, N° 9, 2015, p. 498 

Pierre Sirinelli, « Propriété littéraire et artistique », Recueil Dalloz, N° 36, 2014, p. 2078 

Pierre Sirinelli, « Propriété littéraire et artistique », Recueil Dalloz, N° 42, 2012, p. 2836 

Pierre Sirinelli, « Propriété littéraire et artistique », Recueil Dalloz, N° 31, 2011, p. 2164 

Pierre Sirinelli, « Propriété littéraire et artistique (novembre 2005 - août 2006) », Recueil Dalloz, N° 43, 2006, p. 2991 

Pierre Sirinelli, « Introduction au dossier relatif au droit d'auteur au lendemain de la loi du 1er août 2006 », Recueil Dalloz, N° 31, 2006, p. 2154 

Pierre Sirinelli, « Le « peer-to-peer » devant la Cour suprême », Recueil Dalloz, N° 27, 2005, p. 1796 

Pierre Sirinelli, « Propriété littéraire et artistique », Recueil Dalloz, N° 22, 2005, p. 1482 

Pierre Sirinelli et Michel Vivant, « De l'irrésistible ascension de l'immatériel », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2005, p. NC

Pierre Sirinelli, « De la difficulté à accéder à la qualité d'auteur pour un intervenant à une oeuvre audiovisuelle n'entrant pas dans l'énumération des personnes présumées coauteurs », Recueil Dalloz, N° 40, 2003, p. 2757 

Pierre Sirinelli, « De la nullité d'un contrat relatif à la vente d'objets contrefaits », Recueil Dalloz, N° 40, 2003, p. 2762 


Autre

Pierre Sirinelli, Jean-Christophe Galloux, André Lucas, Jean-Michel Bruguière, Pierre-Yves Gautier, Yann Basire, Nicolas Binctin, Julien Canlorbe, Thomas Dreier, Shujie Feng, Xiangjun Kong, Charles de Haas, Pascale Tréfigny, Caroline Le Goffic, Théodore Georgopoulos, Alain Strowel, Mikhaïl Xifaras, Michel Vivant et Jacques de Werra, Numéro anniversaire - 20 ans de PI !, Propriétés intellectuelles, N° 81, p. NC

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