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Pascale Steichen

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

Les sites contaminés : de la police administrative au droit économique. Thèse soutenue en 1994 à Nice, sous la direction de Gilles Martin.


Ouvrages

Pascale Steichen, Michel Prieur, Julien Bétaille, Marie-Anne Cohendet, Hubert Delzangles et Jessica Makowiak, Droit de l'environnement, Dalloz, 2019, 8e éd., Précis, 1394 p.

Pascale Steichen, Michel Prieur, Julien Bétaille, Marie-Anne Cohendet, Hubert Delzangles et Jessica Makowiak, Droit de l'environnement (7ème éd.), Dalloz, 2016

Pascale Steichen, Isabelle Doussan et Gilles Martin (dir.), Les nouveaux marchés de l'environnement, De Boeck & Larcier, 2010, Les dossiers de la RIDE, 87 p.

Pascale Steichen, Les sites contaminés et le droit, LGDJ, 1996, Bibliothèque de droit privé, 342 p.


Articles

Pascale Steichen, « Chronique de Droit privé et droit économique de l’environnement », Revue Juridique de l'Environnement, N° 2, 2020, pp. 359-379

Pascale Steichen, « Protection de la nature, risques et environnement », in GRIDAUH (dir.), Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat 2019, Le Moniteur, N° 23, 2019, pp. 239-292

Pascale Steichen, « Chronique de droit privé et de droit économique de l’environnement », Revue Juridique de l'Environnement, N° 2, 2018, pp. 347-364

Pascale Steichen, Michel Prieur, Julien Bétaille, Marie-Anne Cohendet, Hubert Delzangles et Jessica Makowiak, « Projet de Pacte international relatif au droit des êtres humains à l’environnement », Revue juridique de l'environnement (RJE), Université des sciences juridiques politiques et sociales, N° 2, 2017

Pascale Steichen, « Inégalités territoriales et environnementales : l’exemple des pollutions industrielles », Ségrégations territoriales en France – Manifestations et corrections, 2017, p. NC

Pascale Steichen, « Chronique de droit privé et de droit économique de l’environnement », Revue Juridique de l'Environnement, N° 2, 2016, pp. 349-366

Voir plus

Pascale Steichen, « Environnement versus environnement », in PULIM (dir.), Mélanges en l'honneur des professeurs Soukaina BOURAOUI (Tunisie), Mahfoud GHEZALI (Algérie) et Ali MEKOUAR (Maroc), 2016, p. NC

Pascale Steichen, « Exploitations classées agricoles et installations classées pour la protection de l'environnement », in M.L. DEMEESTER et V. MERCIER (dir.), Agriculture durable, contributions juridiques, scientifiques et économiques pour l'élaboration d'un cadre normatif, AIx-Marseille, PUAM, 2016, pp. 445-461

Pascale Steichen, « Expropriation à la valeur vénale et non en fonction du classement au plan d'urbanisme », La revue foncière, 2016, p. 45

Pascale Steichen, « Indemnisation des propriétaires touchés par les mesures prises pour éradiquer Xylella », La revue foncière, 2016, p. 42

Pascale Steichen, « Interdiction d'emménager dans un quartier pour raison de cohésion sociale », La revue foncière, 2016, p. 48

Pascale Steichen, « L'impact d'un périmètre d'expropriation sur le droit de disposer de ses biens », La revue foncière, 2016, p. 42

Pascale Steichen, « La compensation écologique, une valeur montante du droit de l'environnement », in V. MERCIER et S. BRUNERGO-BASSO (dir.) (dir.), Compensation écologique, de l'expérience d'ITER à la recherche d'un modèle, AIx-Marseille, PUAM, 2016, pp. 23-36

Pascale Steichen, « Le bien-être au coeur du droit à un environnement sain », in Marta TORRE-SCHAUB (dir) (dir.), Le bien-être et le droit, Paris, Centre d'études et de recherches sur l'administration publique de l'Université Paris 1 PAnthéon Sorbonne, 2016, pp. 41-54

Pascale Steichen, « Le principe de responsabilité - Le cas des sites contaminés - aspects de droit privé », in M. MEKKI et E. NAIM GESBERT (dir) (dir.), Droit public et droit privé de l'environnement : unité dans la diversité, Issy-les-Moulineaux, Lextenso édition - LGDJ, 2016, pp. 101-115

Pascale Steichen, « Les effets rétroactifs d'un classement Natura 2000 », La revue foncière, 2016, p. 47

Pascale Steichen, « Les propriétaires attentistes ont tort », La revue foncière, 2016, p. 45

Pascale Steichen, « Les témoins de Jéhovah et le droit de l'urbanisme », La revue foncière, 2016, p. 44

Pascale Steichen, « Mesures visant à compenser les atteintes aux sites Natura 2000 », La revue foncière, 2016, p. 43

Pascale Steichen, « Notion d'accord ayant pour objet de restreindre la concurrence », La revue foncière, 2016, p. 46

Pascale Steichen, « Obligation d'examiner la proportionnalité de la démolition d'un logement, suite à une infraction urbanistique », La revue foncière, 2016, p. 42

Pascale Steichen, « Produire de l'énergie renouvelable ou protéger un cours d'eau ? », La revue foncière, 2016, p. 43

Pascale Steichen, « Protection de la nature, risques et environnement », in GRIDAUH (dir.), Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat 2015, Paris, Le moniteur, 2016, p. NC

Pascale Steichen, « Quand la règlementation des éoliennes a valeur de "plan et programme" : vers l'évaluation environnementale des lois et règlements », La revue foncière, 2016, p. 46

Pascale Steichen, « Document d'objectifs et planification stratégique dans le cadre du réseau Natura 2000 », La planification territoriale stratégique entre droit souple et droit durEtudes en l'honneur de Jean-Pierre LEBRETON, Paris, La documentation française, N° 29, 2015, p. 305

Pascale Steichen, « La responsabilité limitée des propriétaires de terrains contaminés validée par la CJUE », La revue foncière, N° 6, 2015, p. 44

Pascale Steichen, « Quel est le seuil de dépréciation indemnisable pour la partie non expropriée d'un bien ? », La revue foncière, N° 6, 2015, p. 45

Pascale Steichen, « La gestion juridique des résidus médicamenteux en France : questionnements juridiques autour de la pollution émergente hospitalière », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2015, p. 2

Pascale Steichen, « La dépollution des sols en France et en Chine », La semaine juridique - édition générale, N° 4, 2015, p. 168

Pascale Steichen, « La politique de réutilisation du foncier des friches industrielles stimulée par la loi ALUR - Un nouvel encadrement des rapports contractuels portant sur les friches industrielles » », Revue Juridique de l'Environnement, N° 2, 2015, pp. 266-283

Pascale Steichen, « Les petits oiseaux contre les grands projets : quelles activités économiques dans les zones de protection spéciale ? », in Ph. BILLET (dir.), Hommage en l'honneur du professeur Jean Untermaier, 2015, p. NC

Pascale Steichen, « Protection de la nature, risques et environnement », in H. Jacquot J.-P. Lebreton (dir.), Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat, Le moniteur, 2015, pp. 283-335

Pascale Steichen, « Chronique de droit privé et de droit économique de l'environnement », Revue Juridique de l'Environnement, N° 4, 2014, p. 665

Pascale Steichen, « EDF condamnée pour faute inexcusable après le décès d'un salarié », Revue Juridique de l'Environnement, N° 1, 2014, pp. 7-11

Pascale Steichen, « Marche forcée vers la transparence pour le nucléaire », Revue juridique de l'environnement, Lavoisier, 2014, pp. 7-11

Pascale Steichen, « Protection de la nature, risques et environnement, », in GRIDAUH (dir.), Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat, Le Moniteur, 2014, pp. 269-321

Pascale Steichen, « Préface », Protection et valorisation des ressources naturelles dans les Etats de Savoie, Serre Collection PRIDAES, 2014, p. NC

Pascale Steichen, « L'impact significatif de la destruction très limitée d'un site Natura 2000 », Etudes foncières, N° 165, 2013, pp. 69-70

Pascale Steichen, « Le bruit du rail et le droit à un environnement de qualité », Etudes foncières, N° 165, 2013, pp. 70-71

Pascale Steichen, « Impacts environnementaux et moins-value immobilière », Etudes foncières, N° 163, 2013, p. 65

Pascale Steichen, « Impacts environnementaux et moins-values immobilières », Etudes foncières, N° 163, 2013, pp. 65-66

Pascale Steichen, « La prise en compte de la valeur de l'eau dans l'indemnité d'expropriation », Etudes foncières, N° 162, 2013, p. 66

Pascale Steichen, « Sécurité sanitaire et développement durable », Revue Juridique de l'Environnement, N° 4, 2013, pp. 593-594

Pascale Steichen, « Terre, sol et sécurité alimentaire », Revue Juridique de l'Environnement, N° 4, 2013, pp. 595-612

Pascale Steichen, « Activités économiques et enjeux environnementaux », in Yves Strickler (dir.), Variations juridiques et politiques, L'Harmattan,, 2013, pp. 245-255

Pascale Steichen, « Contribution au dictionnaire juridique de la sécurité alimentaire dans le monde », in F.C. Collart Dutilleul (dir.), Dictionnaire juridique de la sécurité alimentaire dans le monde, Larcier, Bruxelles, 2013, pp. 630-632 ; 260-262 ; 243-245

Pascale Steichen, « Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat », Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat, LE MONITEUR, 2013, pp. 249-293

Pascale Steichen, « Introduction au droit économique de l'environnement », in CREDECO-GREDEG (dir.), Pour un droit économique de l'environnement, Frison-Roche, 2013, pp. 15-37

Pascale Steichen, « Introduction au droit économique de l'environnement (article collectif du Centre de recherche en droit économique - CREDECO/GREDEG, UMR 7321, CNRS/INRA) », Pour un droit économique de l'environnement, Mélanges en l'honneur de Gilles J. Martin, Editions Frison-Roche, 2013, p. 15

Pascale Steichen, « L'aéroport de Deauville au crible de la convention des droits de l'homme », Etudes foncières, N° 161, 2012, p. 46

Pascale Steichen, « Peut-on maintenir les effets d'un plan annulé pour absence d'évaluation environnementale au titre de la directive 2001/42 ? », Etudes foncières, N° 157, 2012, p. 53

Pascale Steichen, « Mines versus l'ours brun », Etudes foncières, N° 156, 2012, pp. 71-72

Pascale Steichen, « La Cour de justice précise le champ d'application des évaluations stratégiques des incidences sur l'environnement », Etudes foncières, N° 155, 2012, pp. 44-45

Pascale Steichen, « Pour une meilleure maîtrise de l'urbanisation autour des installations à risque », Etudes foncières, N° 155, 2012, pp. 43-44

Pascale Steichen, « Energie verte versus Natura 2000 », Etudes foncières, N° 154, 2012, pp. 58-59

Pascale Steichen, « Une action en cessation environnementale sur le modèle du droit belge ? », Environnement et développement durable, N° 7, 2012, pp. 22-24

Pascale Steichen, « La responsabilité environnementale et les catastrophes écologiques », in Les catastrophes écologiques et le droit (dir.) J.M. Lavieille ; J. Bétaille ; M. Prieur, Bruylant, 2012, pp. 421-452

Pascale Steichen, « Le droit à l'eau dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme », Le droit à l'eau potable et à l'assainissement en Europe (dir.) H. Smets, Johanet, 2012, pp. 93-103

Pascale Steichen, « Protection de la nature et environnement », in GRIDAUH (dir.), Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat, Le Moniteur, 2012, pp. 479-493

Pascale Steichen, « Une nouvelle répartition des rôles entre le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire après la transposition de la directive 2004/35/CE sur la responsabilité environnementale », in Paule Halley et coordination Julia Sotousek (dir.), L'environnement, notre patrimoine commun et son Etat gardien, Yvon BLais, Québec, Canada, 2012, pp. 479-493

Pascale Steichen, « L'action d'intérêt collectif des associations allemandes devant la CJUE », Etudes foncières, N° 152, 2011, pp. 46-47

Pascale Steichen, « Le régime déclaratif et l'évaluation des incidences au titre de Natura 2000 », Etudes foncières, N° 152, 2011, p. 47

Pascale Steichen, « La charte de l'environnement et les troubles anormaux de voisinage ", QPC 8 avril 2011, Michel Z et autres », Revue Juridique de l'Environnement, N° 3, 2011, pp. 393-399

Pascale Steichen, « Expertise et évaluation des incidences sur l'environnement », La relation juge-expert dans les contentieux sanitaires et environnementaux, (dir.) E. Truillé-Marengo, La documentation française, 2011, pp. 327-343

Pascale Steichen, « Les responsabilités environnementales dans les sites Natura 2000 en droit français », Revue roumaine de droit de l'environnement, 2011, pp. 58-93

Pascale Steichen, « Protection de la nature et environnement », in GRIDAUH (dir.), Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat, Le Moniteur, 2011, pp. 239-286

Pascale Steichen, « L'Italie condamnée pour une opération d'aménagement dans un site Natura 2000 », Etudes foncières, N° 147, 2010, p. 51

Pascale Steichen, « L'obligation d'évaluer l'impact environnemental des programmes de gestion de l'azote en agriculture », Etudes foncières, N° 147, 2010, pp. 50-51

Pascale Steichen, « Le Portugal condamné pour n'avoir pas géré ses décharges sauvages », Etudes foncières, N° 147, 2010, pp. 50-51

Pascale Steichen, « Les activités notamment cynégétiques menées dans les sites Natura 2000 peuvent être perturbantes pour les espèces protégées », Etudes foncières, N° 145, 2010, p. 50

Pascale Steichen, « L'évolution du droit à l'assainissement, une mise aux normes sous contrainte », Cahiers de Droit -Quebec-, N° 3, 2010, pp. 567-593

Pascale Steichen, « Une interprétation extensive de la directive 2004/35/CE sur la responsabilité environnementale : les arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne du 9 mars 2010 " , note sous Raffinerie Mediterranee) e.a. c/ Ministero dello Sviluppo economico e a., C-378/08, C 379/08 et C-380/08 », Revue Juridique de l'Environnement, N° 3, 2010, pp. 503-511

Pascale Steichen, « Protection de la nature et environnement », in GRIDAUH (dir.), Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat, Le Moniteur, 2010, pp. 251-291

Pascale Steichen, « Assainissement en zone sensible et manquement d'Etats », Etudes foncières, N° 141, 2009, p. 50

Pascale Steichen, « Droit européen », Etudes foncières, N° 137, 2009, pp. 50-51

Pascale Steichen, « Le risque écologique causé par l'entreprise, au plan communautaire et interne », Droit et ville, N° 68, 2009, pp. 75-101

Pascale Steichen, « Les mutations du droit de l'environnement », Droit et justice, N° 33, 2009, pp. 10-11

Pascale Steichen, « La responsabilité environnementale dans les sites Natura 2000 », Revue européenne de Droit de l'environnement, N° 3, 2009, pp. 247-270

Pascale Steichen, « Protection de la nature et environnement », in GRIDAUH (dir.), Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat, Le Moniteur, 2009, pp. 363-433


Autre

Pascale Steichen, La réforme du droit des sites et sols pollués, commentaire de l'article 173 de la loi ALUR du 24 mars 2014, p. NC

Actualités Publications Communications
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  • « Droit constitutionnel de l'environnement, regards croisés »
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  • « Nuclear risk, from Radioisotope (bio)chemistry to Public Perception »
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  • « Ségrégation territoriale en France »
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  • « La doctrine en droit de l’environnement »
    Limoges, le 17 novembre 2016

  • « La gestion des résidus médicamenteux en France. Questionnements juridiques autour de la pollution émergente hospitalière »
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  • « Le statut juridique de effluents des stations d'épuration »
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  • « L'écologie humaine et le droit de l'environnement »
    Aix en provence, le 21 septembre 2012

  • « Le marché de l'art en Europe - Propos introductifs »
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  • « Le Photovoltaïque : de la technique au droit »
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  • « Les rencontres doctorales euroméditéranéennes - propos introductifs »
    Nice, le 01 janvier 2011

  • « Natura 2000 et le juge »
    Louvain la neuve, le 01 janvier 2011

  • « Protection et l'utilisation durable des sols »
    Limoges, le 01 janvier 2011

  • « Les mesures compensatoires en droit de l'environnement. »
    Bucarest, le 01 janvier 2010

  • « Entreprises et droit de l'homme à un environnement sain »
    NICE, le 01 janvier 2009





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