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Pascale Steichen

Faculté de Droit et Science Politique
Avenue Doyen Trotabas
06050 Nice cedex 1

Pascale Steichen

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Le sens des libertés économiques de circulation

jeudi 23 mai 2019

Troisième édition des sessions doctorales et journées d'études pluridisciplinaires, internationales et comparées relatives à l’étude des phénomènes de circulation (projet IUF « IFITIS » 2016-2021).

Tribunal des océans. La mer a la parole

vendredi 15 février 2019

Organisé par les laboratoires GREDEG et LADIE de l’Université Côte d’Azur associés avec le Centre international de droit comparé de l’environnement, ONG présidée par le professeur Michel Prieur

Le droit de l’environnement entre « Terre et mer »

vendredi 27 avril 2018

Doctoriales de la section Grand Ouest de la SFDE

Doctoriales organisées par la SFDE, section grand Ouest et par les laboratoires DCS et IODE

Droit constitutionnel de l'environnement, regards croisés

mardi 6 mars 2018

Organisé par Marie-Anne Cohendet, Professeure à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne avec le concours du Département de droit public et droit fiscal de l'Ecole doctorale Droit et sciences politiques, économiques et de gestion de l'Université de Nice

Ségrégation territoriale en France

mercredi 25 janvier 2017

Manifestations et corrections

Colloque organisé sous la direction scientifique de Mme Anne Rainaud, Maître de Conférences, CERDACFF, Université Côte d'Azur.

La doctrine en droit de l’environnement

jeudi 17 novembre 2016

«Sortir le droit de l’environnement de la clandestinité». Telle était, en substance, la mission assignée à la Revue juridique de l’environnement (RJE) lors de sa création, en 1976...



Publications

Ouvrages

Michel Prieur, Julien Bétaille, Marie-Anne Cohendet, Hubert Delzangles, Jessica Makowiak et Pascale Steichen, Droit de l'environnement (7ème éd.), Dalloz, 2016

Pascale Steichen, Isabelle Doussan et Gilles Martin (dir.), Les nouveaux marchés de l'environnement, De Boeck & Larcier, 2010, Les dossiers de la RIDE, 87 p.

Pascale Steichen, Les sites contaminés et le droit, LGDJ, 1996, Bibliothèque de droit privé, 342 p.

Pascale Steichen, Les sîtes contaminés de la police administrative au droit économique, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 1995, Lille-thèses

Pascale Steichen, Les sites contaminés : de la police administrative au droit économique, 9, 1994, 457 p.

Articles

Pascale Steichen et Isabelle Doussan, « Chronique de droit privé et de droit économique de l’environnement », Revue Juridique de l'Environnement, N° 2, 2018, p. 347-364

Pascale Steichen et Isabelle Doussan, « Chronique de droit privé et de droit économique de l'environnement », Revue Juridique de l'Environnement, 2018

Michel Prieur, Julien Bétaille, Marie-Anne Cohendet, Hubert Delzangles, Jessica Makowiak et Pascale Steichen, « Projet de Pacte international relatif au droit des êtres humains à l’environnement », Revue juridique de l'environnement (RJE), Université des sciences juridiques politiques et sociales, N° 2, 2017, p. 380-397

Pascale Steichen, « Inégalités territoriales et environnementales : l’exemple des pollutions industrielles », Ségrégations territoriales en France – Manifestations et corrections, 2017

Pascale Steichen et Francis Haumont, « Les propriétaires attentistes ont tort », La revue foncière, N° 45, 2016, p. 45

Pascale Steichen et Francis Haumont, « Quand la règlementation des éoliennes a valeur de "plan et programme" : vers l'évaluation environnementale des lois et règlement », La revue foncière, N° 14, 2016, p. 46

Pascale Steichen et Francis Haumont, « Indemnisation des propriétaires touchés par les mesures prises pour éradiquer Xylella », La revue foncière, N° 13, 2016, p. 42

Pascale Steichen et Francis Haumont, « Mesures visant à compenser les atteintes aux sites Natura 2000 », La revue foncière, N° 13, 2016, p. 43

Pascale Steichen et Francis Haumont, « Les témoins de Jéhovah et le droit de l'urbanisme », La revue foncière, N° 12, 2016, p. 44

Pascale Steichen et Francis Haumont, « Produire de l'énergie renouvelable ou protéger un cours d'eau ? », La revue foncière, N° 12, 2016, p. 43

Pascale Steichen et Francis Haumont, « L'impact d'un périmètre d'expropriation sur le droit de disposer de ses biens », La revue foncière, N° 11, 2016, p. 42

Pascale Steichen et Francis Haumont, « Obligation d'examiner la proportionnalité de la démolition d'un logement, suite à une infraction urbanistique », La revue foncière, N° 11, 2016, p. 42

Pascale Steichen et Francis Haumont, « Interdiction d'emménager dans un quartier pour raison de cohésion sociale », La revue foncière, N° 10, 2016, p. 48

Pascale Steichen et Francis Haumont, « Expropriation à la valeur vénale et non en fonction du classement au plan d'urbanisme », La revue foncière, N° 9, 2016, p. 45

Pascale Steichen et Francis Haumont, « Notion d'accord ayant pour objet de restreindre la concurrence », La revue foncière, N° 9, 2016, p. 46

Pascale Steichen et Isabelle Doussan, « Chronique de droit privé et de droit économique de l’environnement », Revue Juridique de l'Environnement, N° 2, 2016, p. 349-366

Pascale Steichen et Francis Haumont, « Les effets rétroactifs d'un classement Natura 2000 », La revue foncière, N° 1, 2016, p. 47

Pascale Steichen et Francis Haumont, « Environnement versus environnement », in PULIM (dir.), Mélanges en l'honneur des professeurs Soukaina BOURAOUI (Tunisie), Mahfoud GHEZALI (Algérie) et Ali MEKOUAR (Maroc), 2016

Pascale Steichen et Cathy Willaume, « Exploitations classées agricoles et installations classées pour la protection de l'environnement », in M.L. DEMEESTER et V. MERCIER (dir.), Agriculture durable, contributions juridiques, scientifiques et économiques pour l'élaboration d'un cadre normatif, AIx-Marseille, PUAM, 2016, p. 445-461

Pascale Steichen, « La compensation écologique, une valeur montante du droit de l'environnement », in V. MERCIER et S. BRUNERGO-BASSO (dir.) (dir.), Compensation écologique, de l'expérience d'ITER à la recherche d'un modèle, AIx-Marseille, PUAM, 2016, p. 23-36

Pascale Steichen, « Le bien-être au coeur du droit à un environnement sain », in Marta TORRE-SCHAUB (dir) (dir.), Le bien-être et le droit, Paris, Centre d'études et de recherches sur l'administration publique de l'Université Paris 1 PAnthéon Sorbonne, 2016, p. 41-54

Pascale Steichen, « Le principe de responsabilité - Le cas des sites contaminés - aspects de droit privé », in M. MEKKI et E. NAIM GESBERT (dir) (dir.), Droit public et droit privé de l'environnement : unité dans la diversité, Issy-les-Moulineaux, Lextenso édition - LGDJ, 2016, p. 101-115

Pascale Steichen, Magali Mancia, Cécile Laporte, Fanny Catroux et Rainaud Anne, « Protection de la nature, risques et environnement », in GRIDAUH (dir.), Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat 2015, Paris, Le moniteur, 2016

Pascale Steichen, « Document d'objectifs et planification stratégique dans le cadre du réseau Natura 2000 », La planification territoriale stratégique entre droit souple et droit durEtudes en l'honneur de Jean-Pierre LEBRETON, Paris, La documentation française, N° 292015, 2015, p. 305

Pascale Steichen et Francis Haumont, « La responsabilité limitée des propriétaires de terrains contaminés validée par la CJUE », La revue foncière, N° 6, 2015, p. 44

Pascale Steichen et Francis Haumont, « Quel est le seuil de dépréciation indemnisable pour la partie non expropriée d'un bien ? », La revue foncière, N° 6, 2015, p. 45

Pascale Steichen et Chahnez Antri-Bouzar, « La gestion juridique des résidus médicamenteux en France : questionnements juridiques autour de la pollution émergente hospitali », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2015, p. 2

Pascale Steichen, « La dépollution des sols en France et en Chine », La semaine juridique - édition générale, N° 4, 2015, p. 168

Pascale Steichen et Christine Lafeuille, « La politique de réutilisation du foncier des friches industrielles stimulée par la loi ALUR - Un nouvel encadrement des rapports », Revue Juridique de l'Environnement, N° 2, 2015, p. 266-283

Pascale Steichen, « Les petits oiseaux contre les grands projets : quelles activités économiques dans les zones de protection spéciale ? », in Ph. BILLET (dir.), Hommage en l'honneur du professeur Jean Untermaier, 2015

Pascale Steichen, Cécile Laporte, Fanny Catroux et Magali Mancia, « Protection de la nature, risques et environnement », in H. Jacquot J.-P. Lebreton (dir.), Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat, Le moniteur, 2015, p. 283-335

Pascale Steichen et Isabelle Doussan, « Chronique de droit privé et de droit économique de l'environnement », Revue Juridique de l'Environnement, N° 4, 2014, p. 665

Pascale Steichen, « EDF condamnée pour faute inexcusable après le décès d'un salarié », Revue Juridique de l'Environnement, N° 1, 2014, p. 7-11

Pascale Steichen, « Marche forcée vers la transparence pour le nucléaire », Revue juridique de l'environnement, Lavoisier, 2014, p. 7-11

Pascale Steichen, « Protection de la nature, risques et environnement, », in GRIDAUH (dir.), Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat, Le Moniteur, 2014, p. 269-321

Pascale Steichen, « Préface », Protection et valorisation des ressources naturelles dans les Etats de Savoie, Serre Collection PRIDAES, 2014

Pascale Steichen, « Sécurité sanitaire et développement durable », Revue Juridique de l'Environnement, N° 42013, 2013, p. 593-594

Pascale Steichen, « L'impact significatif de la destruction très limitée d'un site Natura 2000 », Etudes foncières, N° 165, 2013, p. 69-70

Pascale Steichen, « Impacts environnementaux et moins-value immobilière », Etudes foncières, N° 163, 2013, p. 65

Pascale Steichen, « Impacts environnementaux et moins-values immobilières », Etudes foncières, N° 163, 2013, p. 65-66

Pascale Steichen, « La prise en compte de la valeur de l'eau dans l'indemnité d'expropriation », Etudes foncières, N° 162, 2013, p. 66

Pascale Steichen, « Terre, sol et sécurité alimentaire », Revue Juridique de l'Environnement, N° 4, 2013, p. 595-612

Pascale Steichen, « Activités économiques et enjeux environnementaux », in Yves Strickler (dir.), Variations juridiques et politiques, L'Harmattan,, 2013, p. 245-255

Pascale Steichen, « Contribution au dictionnaire juridique de la sécurité alimentaire dans le monde », in F.C. Collart Dutilleul (dir.), Dictionnaire juridique de la sécurité alimentaire dans le monde, Larcier, Bruxelles, 2013, p. 630-632 ; 260-262 ; 243-245

Pascale Steichen, « Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat », Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat, LE MONITEUR, 2013, p. 249-293

Pascale Steichen, « Introduction au droit économique de l'environnement », in CREDECO-GREDEG (dir.), Pour un droit économique de l'environnement, Frison-Roche, 2013, p. 15-37

Pascale Steichen, Irina Parachkevova, Jean-Baptiste Racine, Lemy Duong, Isabelle Doussan, Giulio Cesare Giorgini, Sarah Vanuxem, Amelle Guesmi, Thierry Marteu, Marina Teller, Eva Mouial-Bassilana, Fabrice Siiriainen et Geneviève Cammas, « Introduction au droit économique de l'environnement (article collectif du Centre de recherche en droit économique - CREDECO/GREDEG, UMR 7321, CNRS/INRA) », Pour un droit économique de l'environnement, Mélanges en l'honneur de Gilles J. Martin, Editions Frison-Roche, 2013, p. 15

Pascale Steichen, « sols, dommage écologique, déchets », in F. Collart Dutilleul (dir.), Dictionnaire juridique de la sécurité alimentaire dans le monde, Larcier, Bruxelles, 2013

Communications

Pascale Steichen et Chahnez Antri-Bouzar, « La gestion des résidus médicamenteux en France. Questionnements juridiques autour de la pollution émergente hospitalière », RAMAQS, La gouvernance hospitalière axée sur la performance et les acteurs, Rabat, Morocco, 15 avril 2014

Pascale Steichen, « Le statut juridique de effluents des stations d'épuration », Séminaire eau-santé-environnement, Sophia Antipolis, 21 juin 2013

Autre

Pascale Steichen, J. P. Lebreton et Y. Jegouzo, La réforme du droit des sites et sols pollués, commentaire de l'article 173 de la loi ALUR du 24 mars 2014




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