Thierry Marteu

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Science Politique

Groupe de Recherche en Droit, Économie et Gestion
  • THESE

    Les informations génétiques saisies par le brevet d'invention, soutenue en 2009 à Nice sous la direction de Laurence Boy 

  • Thierry Marteu, Irina Parachkévova-Racine, Jean-Baptiste Racine (dir.), Droit et objets connectés, Larcier, 2020, Création information communication, 277 p. 

    Thierry Marteu, Gérard Arnold, Marc Barbier, Michel Beckert, Christophe Charlier [et alii], Les variétés végétales tolérantes aux herbicides, un outil de désherbage durable ?: Expertise scientifique collective, Quae, 2014, 160 p.   

  • Thierry Marteu, Geneviève Cammas, Isabelle Doussan, Lemy Duong, Giulio Cesare Giorgini [et alii], « Introduction au droit économique de l'environnement », in Frison-Roche (dir.), Pour un droit économique de l'environnement, mélanges en l'honneur de G.J.Martin, Frison-Roche, 2013, pp. 15-37 

    Thierry Marteu, Irina Parachkevova, Pascale Steichen, Jean-Baptiste Racine, Lemy Duong [et alii], « Introduction au droit économique de l'environnement (article collectif du Centre de recherche en droit économique - CREDECO/GREDEG, UMR 7321, CNRS/INRA) », Pour un droit économique de l'environnement, Mélanges en l'honneur de Gilles J. Martin, Editions Frison-Roche, 2013, pp. 15 

    Thierry Marteu, Laurence Boy, Isabelle Doussan, Jouglet Jonathan, Mai-Ahn Ngo, « De l'encadrement du droit à l'anticipation de normes pour les PoGMs », in INRA (dir.), Actes du colloque DOGMATIS, INRA, 2010, pp. 73 

  • Thierry Marteu, « Droit et objets connectés », le 15 novembre 2019  

    Tables rondes organisées par le GREDEG, Université de Nice Cote d’Azur

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Banu Kav Goseberg, Nanotechnologie(s), propriété intellectuelle et droits de l'homme, thèse soutenue en 2022 à Université Côte dAzur sous la direction de Fabrice Siiriainen, membres du jury : María Pilar Montero García (Rapp.), Clotilde Jourdain-Fortier (Rapp.)  

    Le monde de la nanotechnologie, le monde de l’infiniment petit, évolue rapidement. Cette branche relativement nouvelle des sciences attire de plus en plus l’intérêt de scientifiques, des entreprises, des Etats mais aussi celui de tout le monde. Il y a des nouveautés tous les ans et énormément d’argent et de temps de recherche est investi dans ce domaine. Le marché de la nanotechnologie en 2020 est estimé à plus de 70 milliards de dollars et grandit rapidement tous les ans. Le droit de la propriété est plus ancien. Les principes de base et les instruments de protection ont été mis en place bien avant l’arrivée de la nanotechnologie. Le droit de la propriété intellectuelle se veut universel et neutre et a été développé sans se concentrer sur certaines inventions, technologies ou œuvres en particulier. Dans ce contexte, il faut se demander comment protéger les nouveaux développements nanotechnologiques et les investissements et si le droit de la propriété intellectuelle propose suffisamment d’instruments. La question se pose si le droit existant peut être appliqué aux inventions de la nanotechnologie et comment le faire. Il faut rechercher comment le droit de la propriété intellectuelle peut à la fois protéger les intérêts des propriétaires et en même temps faire bénéficier la société du progrès scientifique. Également, vu que la nanotechnologie concerne en grande partie le développement des médicaments et d’autres dispositions médicales, l’environnement, la surveillance, le développement durable et les intérêts et risques pour les générations futures, la question de l’éthique et des droits de l’homme se pose. Il faut arriver à trouver un équilibre entre les intérêts financiers des investisseurs et le progrès scientifique et technique qui doit bénéficier sans distinctions aux riches et aux pauvres. Ici, le droit joue un rôle fondamental pour arriver à des solutions justes pour tout le monde.