Jean-Marc Le Masson

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Sciences Politiques

Institut de Recherche en Droit Privé
Responsable de la formation :

Thèse

La recherche de la vérité dans le procès civil. Thèse soutenue en 1991 à Nantes, sous la direction de Yvon Desdevises.


Ouvrage

Jean-Marc Le Masson, La recherche de la vérité dans le procès civil, 1991, 2 vol. , p.


Articles

Jean-Marc Le Masson, « La sécurisation financière du maître de l'ouvrage dans le contrat de construction de maisons individuelles », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 6, 2005, p. 392 

Jean-Marc Le Masson, « La mise à jour des règlements de copropriété », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 12, 2003, p. 837 

Jean-Marc Le Masson, « La nouvelle comptabilité du syndicat de copropriétaires », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 1, 2002, p. 6 

Jean-Marc Le Masson, « Responsabilité liée à l'incendie d'un local commercial : pour motiver sa décision le juge doit tenir compte de tous les éléments de preuve », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 4, 2001, p. 327 

Jean-Marc Le Masson, « Incendie : responsabilité du locataire en cas de prise de possession des lieux par anticipation », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 3, 2001, p. 237 

Jean-Marc Le Masson, « Mise aux normes de sécurité : à qui incombent les travaux ? », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 3, 2001, p. 238 

Voir plus

Jean-Marc Le Masson, « Le droit de libre cession constitue un caractère essentiel du bail emphytéotique », Recueil Dalloz, N° 31, 1992, p. 375 

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