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Jean-Marc Le Masson

Faculté de Droit et Sciences Politiques
Chemin de la Censive du Tertre
44313 Nantes Cedex 3

Jean-Marc Le Masson

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Les 30 ans de la loi du 19 décembre 1990 relative au CCMI

vendredi 11 décembre 2020

Organisé par l’IRDP, Université de Nantes, sous la responsabilité scientifique de Vivien Zalewski-Sicard.



Publications

Thèse

La recherche de la vérité dans le procès civil. Thèse soutenue en 1991 à Nantes, sous la direction de Yvon Desdevises.

Ouvrage

Jean-Marc Le Masson, La Recherche de la vérité dans le procès civil, [s.n.], 1991, 546 p.

Articles

Jean-Marc Le Masson, « La sécurisation financière du maître de l'ouvrage dans le contrat de construction de maisons individuelles », Revue de Droit Immobilier, N° 6, 2005, p. 392

Jean-Marc Le Masson, « La mise à jour des règlements de copropriété », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 12, 2003, p. 837

Jean-Marc Le Masson, « La nouvelle comptabilité du syndicat de copropriétaires », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 1, 2002, p. 6

Jean-Marc Le Masson, « Responsabilité liée à l'incendie d'un local commercial : pour motiver sa décision le juge doit tenir compte de tous les éléments de preuve », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 4, 2001, p. 327

Jean-Marc Le Masson, « Incendie : responsabilité du locataire en cas de prise de possession des lieux par anticipation », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 3, 2001, p. 237

Jean-Marc Le Masson, « Mise aux normes de sécurité : à qui incombent les travaux ? », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 3, 2001, p. 238

Jean-Marc Le Masson, « Le droit de libre cession constitue un caractère essentiel du bail emphytéotique », Recueil Dalloz, N° 31, 1992, p. 375




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