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Jean-Marc Le Masson

Faculté de Droit et Sciences Politiques
Chemin de la Censive du Tertre
44313 Nantes Cedex 3

Jean-Marc Le Masson

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :


Publications

Ouvrages

Jean-Marc Le Masson, La Recherche de la vérité dans le procès civil, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 1992, Lille-thèses, 420 p.

Jean-Marc Le Masson, La recherche de la vérité dans le procès civil, [s.n.], 1991, 2 vol. , 546 p.

Articles

Jean-Marc Le Masson, « La sécurisation financière du maître de l'ouvrage dans le contrat de construction de maisons individuelles », Revue de Droit Immobilier, N° 6, 2005, p. 392

Jean-Marc Le Masson, « La mise à jour des règlements de copropriété », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 12, 2003, p. 837

Jean-Marc Le Masson, « La nouvelle comptabilité du syndicat de copropriétaires », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 2, 2002, p. 103

Jean-Marc Le Masson, « La nouvelle comptabilité du syndicat de copropriétaires », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 1, 2002, p. 6

Jean-Marc Le Masson, « Responsabilité liée à l'incendie d'un local commercial : pour motiver sa décision le juge doit tenir compte de tous les éléments de preuve », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 4, 2001, p. 327

Jean-Marc Le Masson, « Incendie : responsabilité du locataire en cas de prise de possession des lieux par anticipation », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 3, 2001, p. 237

Jean-Marc Le Masson, « Mise aux normes de sécurité : à qui incombent les travaux ? », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 3, 2001, p. 238

Jean-Marc Le Masson, « Le droit de libre cession constitue un caractère essentiel du bail emphytéotique », Recueil Dalloz, N° 31, 1992, p. 375


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