Francis Habouzit

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.

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La norme pénale infra-réglementaire

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Avec Foucault, une analyse stratégique des pratiques pénales

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Les usages de modalités d'exécution de la peine privative de liberté

Contribution à l'étude des pratiques punitives contemporaines

Au jour du prononcé de la peine privative de liberté, il est impossible de connaître à quelles pratiques punitives correspondra la condamnation.

Mare & Martin
11 / 2023

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Les défis de la politique criminelle

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La simplification de la justice pénale : derrière le slogan, quelle...

9oct.2019

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THESE
Les usages des modalités d'exécution de la peine privative de liberté : Contribution à l'étude des pratiques punitives contemporaines, soutenue en 2021 à Paris 10 sous la direction de Pascal Beauvais présidée par Pierrette Poncela, membres du jury : Clément Margaine (Rapp.), Anne Ponseille (Rapp.), Margaine Clément, Ponseille Anne, Poncela Pierrette, Giacopelli Muriel, Parizot Raphaële, Muriel Giacopelli et Raphaële Parizot
Francis Habouzit, Les usages des modalités d'exécution de la peine privative de liberté: Contribution à l'étude des pratiques punitives contemporaines, Mare & Martin, 2023, Bibliothèque des thèses ( Droit privé & sciences criminelles ), 888 p.
Au jour du prononcé de la peine privative de liberté, il est impossible de connaître à quelles pratiques punitives correspondra la condamnation. D'une part, les peines d'emprisonnement et de réclusion criminelle ne sont pas substantiellement définies par le code pénal ou le code de procédure pénale. D'autre part, les principes directeurs de l'exécution des peines prescrivent l'adaptation du régime d'exécution au fur et à mesure de l'acte de punir, en fonction de l'évolution de la personnalité et de la situation de la personne condamnée. De ce constat découle notre intérêt pour les modalités d'exécution et leurs usages qui, respectivement, définissent les conditions d'exécution de la peine et procèdent à sa modulation, afin de permettre au condamné d'agir en personne responsable et d'éviter la commission de nouvelles infractions. Cependant, en recherchant sans cesse à accroître l'efficacité de la peine par l'intensification de son individualisation, le droit de l'exécution des peines a progressivement contourné les principes du droit pénal moderne. Les usages des modalités d'exécution de la peine privative de liberté précarisent en effet la portée des limites à l'exercice du pouvoir de punir de l'État, laissant place à des pratiques punitives de moins en moins soumises aux principes de légalité, de nécessité et de proportionnalité des peines.
Francis Habouzit, Construire la peine dans les murs. Architecture et spatialité des nouvelles prisons: architecture et spatialité des nouvelles prisons, Presses universitaires de Paris Nanterre et OpenEdition, 2022, 133 p.
"Déshumanisantes », « sécuritaires », « lieux de confort » : les jugements hâtifs et caricaturaux ne manquent pas sur les nouvelles prisons. Pour tenter de les dépasser et plutôt que de rechercher le sens de la peine, l’auteur propose de s’interroger sur certaines des pratiques auxquelles donne lieu la peine privative de liberté. À travers l’étude de la planification et de l’administration de la peine, ce livre tente de comprendre comment les discours, l’architecture et les pratiques des acteurs du champ carcéral se combinent pour construire la peine dans les murs ; et dans ces conditions, est-ce que la peine élaborée dans les nouvelles prisons illustre l’émergence d’une nouvelle rationalité punitive ? Sous l’angle de l’architecture et de la spatialité, Construire la peine dans les murs met en lumière les transformations de l’institution carcérale et la réorganisation de l’espace et du temps de la peine autour de la notion de parcours. En s’appuyant sur les outils proposés par Michel Foucault et Michel Lussault, c’est une nouvelle géopolitique de l’espace carcéral que propose cet ouvrage.
Francis Habouzit, « Le contre-exemple de l'évolution des modalités d'octroi des mesures d'individualisation judiciaires : une voie d'identification des obstacles au développement d'une autre simplification dans la procédure pénale post-sententiam », in Touillier Marc, Sizaire Vincent (dir.), La simplification de la procédure pénale, Dalloz, 2022
Francis Habouzit, « Construire la peine dans les murs. Architecture et spatialité des nouvelles prisons », in Fouchard Isabelle, Larralde Jean-Manuel, Lévy Benjamin, Simon Anne (dir.), Les sens de la privation de liberté, Mare et Martin, 2019
Francis Habouzit, « La détention des personnes radicalisées en France », in Cavaliere Antonio, Lucarelli Alberto, Uwe Hellmann, Raphaële Parizot (dir.), Les droits fondamentaux à l'épreuve de la prison, Cedam, 2018
Francis Habouzit, « Les usages des modalités d'exécution de la peine privative de liberté. Contribution à l'étude des pratiques punitives contemporaines », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2025, n°01
Francis Habouzit, « Moderniser la modulation judiciaire de la peine », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, Dalloz, 2025, n°1
Francis Habouzit, « La légalité dans l'exécution de la peine privative de liberté »: Lumière sur la prévention de l'arbitraire dans le champ pénitentiaire, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2025, n°3, p. 18
Francis Habouzit, « Les quartiers spécifiques de l'article L. 224-1 du code pénitentiaire. Cheminement au sein des sources du droit pénitentiaire », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2024, n°1
Francis Habouzit, « Le traitement carcéral du policier, in Les violences policières, SAFI Farah, DREVET Barbara (dir.) », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2024, n°78
Francis Habouzit, « Le cumul de sanctions dans le champ pénitentiaire », Archives de politique criminelle, A. Pedone, 2023
Francis Habouzit, « Conditions matérielles de détention : une politique des peines escamotée », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2023, n°01, p. 167
Francis Habouzit, « La codification du droit pénitentiaire », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2022, n°3
Francis Habouzit, « Les droits du mineur interrogé durant le recueil de renseignements socio-éducatifs », Recueil Dalloz, Dalloz , 2022, n°4
Francis Habouzit, « Le contrôle des décisions de l'administration pénitentiaire relatives aux conditions d'exécution de la peine », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2022, n°2
Francis Habouzit, « L’équité de la procédure à l’épreuve des conséquences de la durée déraisonnable du procès », Lexbase Pénal, Lexbase , 2022
Francis Habouzit, « La protection pénale des lanceurs d'alerte dans le cadre de la relation de travail », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2021, n°2
Francis Habouzit, « L'usage de la notion de radicalisation dans le champ pénitentiaire (suite) : Existe-t-il un statut sui generis des personnes radicalisées? », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2018, n°2
Francis Habouzit, « L'usage de la notion de radicalisation dans le champ pénitentiaire », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2017, n°3
Francis Habouzit, Pascal Beauvais, Andrea Fabrizi, Maxime Lassalle, Rebecca Mignot-Mahdavi, « Droit européen des droits de l'Homme (CEDH) », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2016, n°4
Francis Habouzit, Pascal Beauvais, Vissarion Giannoulis, Djohar Sidhoum-Rahal, « Droit pénal européen des droits de l'Homme (CEDH) », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2016, n°1
Francis Habouzit, « La norme pénale infra-réglementaire », le 10 avril 2025
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Francis Habouzit, « Avec Foucault, une analyse stratégique des pratiques pénales », le 26 septembre 2024
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Francis Habouzit, « Les populations de la privation de liberté », le 14 mars 2024
7e colloque des jeunes chercheurs/chercheuses organisé par l'ISJPS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
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Colloque organisé par l'Ecole de droit, Université Clermont-Auvergne sous la direction scientifique de Barbara Drevet et Farah Safi
Francis Habouzit, « La simplification de la justice pénale : derrière le slogan, quelle réalité juridique ? », le 09 octobre 2019
Organisé par le CDPC, Université Paris-Nanterre
Francis Habouzit, « Les sens de la privation de liberté », le 15 mars 2018
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