Colloque organisé par la Faculté de droit, Université d'Angers, en partenariat avec la Cour d’appel d’Angers...
Colloque organisé par le CDED, Université de Perpignan Via Domitia sous la direction scientifique de Romain Bouniol, MCF, Vice Doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques,...
Colloque organisé par Orient & Méditérranée, UMR 8167 ; l'IUF ; Sorbonne Université Lettres ; l'EPHEE, PSL, l'Institut Jean Gaudemet ; l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne...
Colloque du Centre d’Etudes et de Recherches en sciences administratives et en sciences politiques, organisé sous la direction scientifique de Mathilde GUYOT et Pauline HEROLD ...
Journée d'études de l'AFDC avec le GRALE et l'AFDCL organisée par le CERDACFF, Université Côte d'Azur sous la direction scientifique de Florence Crouzatier Durand, Univ Côte...
Conférence organisée par le M2 Droit notarial, Université Toulouse Capitole, avec le soutien de l'IDP et en partenariat avec l'ARNU ...
Colloque organisé par le CRJ, Université Grenoble Alpes sous la direction scientifique de Gérard Anou, Agrégé des facultés de droit, professeur à l’Université Grenoble Alpes,...
Colloque organisé par le CURAPP, Université de Picardie...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
La preuve de la propriété immobilière
Tous les manuels ou traités de droit des biens contiennent des développements consacrés à la preuve de la propriété, pour autant...
Mare & Martin04 / 2017
Des distorsions entre droit civil et droit fiscal en droit successoral, soutenue en 1997 à Nantes sous la direction de Raymond Le Guidec
Gérard Chabot, « Quel avenir pour la pratique des clauses dites pénales dans les donations-partages ? », Revue Lamy Droit civil, 2016, n°135, pp. 48-51
Gérard Chabot, « De la recevabilité d'une demande d'autorisation judiciaire de cession d'un bail rural ; Note sous Cour de cassation, troisième Chambre civile, 8 octobre 2015, pourvoi numéro 14-20.101 », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2015, n°5152, pp. 53-55
Gérard Chabot, « La cyberjustice : réalité ou fiction ? », Recueil Dalloz, 2003, n°34, p. 2322
Gérard Chabot, « Remarques sur la vocation conciliatoire des juridictions prud'homales », Recueil Dalloz, 2002, n°27, p. 2140
Gérard Chabot, « Remarques sur la finalité probatoire de l'article 145 du nouveau code de procédure civile », Recueil Dalloz, 2000, n°16, p. 256