Colloque organisé par l'Institut d'Histoire du droit IHD, Université de Poitiers et la faculté de droit Université de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc...
Universités internationales d'été du Mercantour organisées par le CERIC, UMR DICE, Université d'Aix Marseille sous la direction d'Estelle Brosset, Professeure à l'Université d'Aix Marseille...
Cycle de conférences organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Jean Christophe Pagnucco, Professeur de droit privé et sciences criminelles...
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial UR UM 206 sous la direction scientifique de François...
Colloque organisé par l'UC Louvain, l'UC Louvain St Louis et l'U Liège...
Colloque organisé par l'Association Rencontres Notariat Université Montpellier Nîmes Avignon Perpignan ARNU avec Université de Montpellier, Laboratoire de droit privé,...
Séminaire organisé par le DCS, Nantes Université...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
La preuve de la propriété immobilière
Tous les manuels ou traités de droit des biens contiennent des développements consacrés à la preuve de la propriété, pour autant...
Mare & Martin04 / 2017
Des distorsions entre droit civil et droit fiscal en droit successoral, soutenue en 1997 à Nantes sous la direction de Raymond Le Guidec
Gérard Chabot, « Quel avenir pour la pratique des clauses dites pénales dans les donations-partages ? », Revue Lamy Droit civil, 2016, n°135, pp. 48-51
Gérard Chabot, « De la recevabilité d'une demande d'autorisation judiciaire de cession d'un bail rural ; Note sous Cour de cassation, troisième Chambre civile, 8 octobre 2015, pourvoi numéro 14-20.101 », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2015, n°5152, pp. 53-55
Gérard Chabot, « La cyberjustice : réalité ou fiction ? », Recueil Dalloz, 2003, n°34, p. 2322
Gérard Chabot, « Remarques sur la vocation conciliatoire des juridictions prud'homales », Recueil Dalloz, 2002, n°27, p. 2140
Gérard Chabot, « Remarques sur la finalité probatoire de l'article 145 du nouveau code de procédure civile », Recueil Dalloz, 2000, n°16, p. 256