Portail  Enseignants-chercheurs  Chabot Gérard

Gérard Chabot

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Actualités Publications
Actualités Publications

Thèse

Des distorsions entre droit civil et droit fiscal en droit successoral. Thèse soutenue en 1997 à Nantes, sous la direction de Raymond Le Guidec.


Ouvrage

Gérard Chabot, Des distorsions entre droit civil et droit fiscal en droit successoral, Université de Nantes, Faculté de droit et des sciences politiques, 1997, 602 p.


Articles

Gérard Chabot, « Quel avenir pour la pratique des clauses dites pénales dans les donations-partages ? », Revue Lamy Droit civil, N° 135, 2016, pp. 48-51

Gérard Chabot, « De la recevabilité d'une demande d'autorisation judiciaire de cession d'un bail rural ; Note sous Cour de cassation, troisième Chambre civile, 8 octobre 2015, pourvoi numéro 14-20.101 », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 51, 2015, pp. 53-55

Gérard Chabot, « La cyberjustice : réalité ou fiction ? », Recueil Dalloz, N° 34, 2003, p. 2322

Gérard Chabot, « Remarques sur la vocation conciliatoire des juridictions prud'homales », Recueil Dalloz, N° 27, 2002, p. 2140

Gérard Chabot, « Remarques sur la finalité probatoire de l'article 145 du nouveau code de procédure civile », Recueil Dalloz, N° 16, 2000, p. 256




Tags:

Docteurs en droit et science politique

Bénéficiez d’une page de présentation sur le portail universitaire du droit

Inscription réservée dans un premier temps aux docteurs qualifiés aux fonctions de maître de conférences.

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.