Emmanuelle Lemaire

Docteur, Droit privé comparé.
Qualifiée aux fonctions de maître de conférences
(2021, Droit privé et sciences criminelles).

Risques sanitaires sériels et responsabilité civile: étude comparée des droits français et anglais, soutenue le 06 juillet 2020 à Paris (Université Paris-Panthéon-Assas), sous la direction de Madame le Professeur Marie Goré et Monsieur le Professeur Denis Mazeaud.
Le jury était composé de Monsieur le Professeur Jonas Knetsch (rapporteur), , Monsieur le Professeur Simon Taylor (rapporteur), Mme le Professeur Charlotte Dubois (présidente de jury) et Monsieur le Professeur Jean-Sébastien Borghetti.

Les risques sanitaires sériels rythment maintenant notre quotidien. Fruit de la modernisation des sociétés, ces risques se manifestent dans les secteurs sanitaire (sang contaminé), professionnel (amiante), alimentaire (vache folle) ou environnemental (antennes-relais). Sources de dommages graves, ils entraînent l'intervention de la responsabilité civile qu'ils éprouvent et conduisent à faire évoluer pour lui permettre d'exercer sa fonction indemnitaire. Sur un plan individuel, les difficultés liées à la connaissance scientifique des risques éprouvent ses conditions de mise en jeu. Sur un plan collectif, la nécessité d'indemniser les « séries » de victimes modifie la place de la responsabilité civile sur l'échiquier indemnitaire. Dans ce contexte, la responsabilité civile propose-t-elle un traitement cohérent des dommages résultant de risques sanitaires sériels ? Confrontés aux mêmes difficultés, les droits français et anglais font pourtant des choix différents qu'il convient de révéler et d'expliquer.

ACTUALITÉS RECHERCHE

PARUTION

Risques sanitaires et responsabilité civile

Etude comparée des droits français et anglais

La responsabilité civile propose-t-elle un traitement cohérent et satisfaisant des dommages liés aux risques sanitaires sériels...

L'Harmattan
10 / 2021

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La responsabilité civile et l'intelligence artificielle

16oct.2021

Séminaire organisé par le GRERCA sous la direction scientifique de Olivier Gout, Professeur, Codirecteur de l’équipe de recherche...

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Covid 19 et droit de l'indemnisation

1juil.2021

La prise en charge des dommages liés à la crise sanitaire : regards franco-japonais

Organisé sous la responsabilité scientifique de Taro Nakahara, Pr. Univ. de Tokyo (Japon) ; Olivier Gout, Pr., Co-directeur de l’Équipe...

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PARUTION

L'américanisation du droit de la concurrence : jusqu'où ?

Les circonstances de l'après-guerre, qui lui ont conféré une position de force, ont fait que le droit américain a entraîné une...

Editions Panthéon-Assas
02 / 2020

ACTUALITÉS RECHERCHE

Emmanuelle Lemaire, Risques sanitaires sériels et responsabilité civile: étude comparée des droits français et anglais, L'Harmattan, 2021, Logiques juridiques, 684 p.

Depuis le XXe siècle, notre quotidien est rythmé par la réalisation de risques sanitaires sériels, liés à la modernisation de la société et présents dans tous les secteurs : sanitaire (sang contaminé), professionnel (amiante, glyphosate), alimentaire (vache folle) ou environnemental (antennes-relais). Ces risques sanitaires sériels entraînent souvent l'intervention de la responsabilité civile qu'ils éprouvent et conduisent aussi à évoluer pour exercer sa fonction indemnitaire. Sur un plan collectif, la nécessité d'indemniser les « séries » de victimes modifie la place de la responsabilité civile sur l'échiquier indemnitaire. Sur un plan individuel, les difficultés tenant à la connaissance scientifique des risques éprouvent ses conditions de mise en jeu. Face à ces difficultés, la responsabilité civile propose-t-elle un traitement cohérent et satisfaisant des dommages liés aux risques sanitaires sériels ? Est-elle condamnée à s'effriter ? En la matière, droits français et anglais apportent des réponses divergentes.
Emmanuelle Lemaire, « ‘Causal Presumptions and Defective Products in EU Law’ », Professional Negligence, 2019

Emmanuelle Lemaire, « ‘Regards comparatistes sur la réforme de la responsabilité civile. Le rapprochement des responsabilités contractuelle et délictuelle dans l’avant-projet de réforme, abordé sous l’angle du droit comparé’ », Revue internationale de droit comparée, 2017

Emmanuelle Lemaire, « ‘The fear of future illness: an analytical comparison of English and French Law’ », Journal of European Tort Law , 2016

Emmanuelle Lemaire, « ‘Le vaccin anti-hépatite B, ou l’histoire d’une machine toujours en marche…’ », Les Petites Affiches, 2013
Emmanuelle Lemaire, « La responsabilité civile et l'intelligence artificielle », le 15 octobre 2021

Séminaire organisé par le GRERCA sous la direction scientifique de Olivier Gout, Professeur, Codirecteur de l’équipe de recherche Louis Josserand, Cotitulaire de la Chaire Miroir Ottawa-Lyon, Université Jean Moulin Lyon 3

Emmanuelle Lemaire, « Covid 19 et droit de l'indemnisation », le 30 juin 2021

Organisé sous la responsabilité scientifique de Taro Nakahara, Pr. Univ. de Tokyo (Japon) ; Olivier Gout, Pr., Co-directeur de l’Équipe de recherche Louis Josserand, Univ. Jean Moulin Lyon 3 ; Jonas Knetsch, Professeur, CERCRID, Univ.Jean Monnet St Étienn