9782343232874b


Parution : 10/2021
Editeur : L'Harmattan
ISBN : 978-2-3432-3287-4
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Risques sanitaires et responsabilité civile

Etude comparée des droits français et anglais

Emmanuelle Lemaire

Présentation de l'éditeur

Depuis le XXe siècle, notre quotidien est rythmé les risques sanitaires sériels, liés à la modernisation de la société et présents dans tous les secteurs : sanitaire (sang contaminé), professionnel (amiante, glyphosate), alimentaire (vache folle) ou environnemental (antennes-relais). Ces risques sanitaires sériels entraînent souvent l'intervention de la responsabilité civile qu'ils éprouvent et conduisent aussi à évoluer pour exercer sa fonction indemnitaire. Sur un plan collectif, la nécessité d'indemniser les « séries » de victimes modifie la place de la responsabilité civile sur l'échiquier indemnitaire. Sur un plan individuel, les difficultés tenant à la connaissance scientifique des risques éprouvent ses conditions de mise en jeu. Face à ces difficultés, la responsabilité civile propose-t-elle un traitement cohérent et satisfaisant des dommages liés aux risques sanitaires sériels ? Est-elle condamnée à s'effriter ? En la matière, droits français et anglais apportent des réponses divergentes.

Préface de Marie Goré

Docteur en droit de l'Université de Paris II Panthéon-Assas, Emmanuelle Lemaire est Lecturer à l'Université d'Essex (Royaume-Uni) où elle poursuit ses activités d'enseignement et de recherche. Elle est membre représentant du British Association of Comparative Law (BACL).

Logiques Juridiques , 686 pages.  55 €